Sommaire du Journal n°6902du 5 janvier 1990

Ordonnances Souveraines

• Ordonnance Souveraine n° 9.660 du 26 décembre 1989 autorisant un Consul Général Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté

Arrêtés Ministériels

• Arrêté Ministériel n° 90-001 du 2 janvier 1990 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 58ème Rallye Automobile de Monte-Carlo

Arrêtés Municipaux

• Arrêté Municipal n° 89-64 du 22 décembre 1989 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves automobiles