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Journal n°1429
du 22 décembre 1885
mètres.
ART. 3. — En cas d'égalité de points, le second rang sera attribué au carton ayant la balle la plus éloignée du centre, c'est-à-dire amenant le numéro le plus faible, ou au carton dans lequel il ...
Journal n°4960
du 27 octobre 1952
QuATRR-Vrtgot-Iltlit4zi1mi. Atme.:R. -- 4.9à6 Le Ntimi44(i 30 ÉÜNDI 22 OCe140ARV. 196/
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel• de la Principauté
JOURNAL HESDOIVIADAIRE PARAISSANT LE LUNbl ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
Monaco, le 22 octobre 1951.
Signé : A. Sertir/ro.
Étude de Me AUCWS113 SerrIMO
Docteur en Droit, leletefte
26, Avenue de la Costa, IVIONTE-^CAitt.0,
CUSION DE PONDS DE commatteE
( Deuxiènte ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°4263
du 6 juillet 1939
'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9.
3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...
Journal n°3212
du 23 septembre 1919
comprend une classe enfantine à 3 sections (9me, J ome et I one), une classe de 8me et une classe de 7me• Son plan d'études est établi pour amener des enfants de bonne intelligence en 6me A (avec latin) ou B ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
d'un I Sème mois. Dans ce cas, il faut multiplier ces mêmes éléments par 13.
ART. 3.
Les articles 8 et 9 sont annulés et remplacés par les dispositions suivantes
« La catégorie à laquelle ...
Journal n°1137
du 20 avril 1880
Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l ...
Journal n°0869
du 23 février 1875
06 9 42
» » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 956
2 70 » 55 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1-20 » 90 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 ...
Annexes 1960
du 31 décembre 1960
propriété pleine et entière du Brevet (Acte S.S.P. fait à Monaco le 13/3/59 et enregistré le 23/3/59).
2° — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES 16 OCTOBRE, 10 NOVEMBRE & 9 DÉCEMBRE ...
Journal n°7236
du 31 mai 1996
suivants
-- 4. Lacets Saint-Léon - 'V" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, %v.e..
Le lover mensuel est de 3.300 F.
Le délai d'affickge de cet appartement court du 22 mai au 10 ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
'intérêt numérotées de 21 à 80, lui appartenant dans le capital de la société en commandite simple dénommée "S.C.S. RAND ONE & Cie", au capital de 30.400 Euros, ayant son siège 9, avenue des Papalins à Monaco.
A la ...
Journal n°6965
du 22 mars 1991
;
316 JOURNAL DE MONACO . Vendredi 22 mars 1991
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu Notre ordonnance no 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publie au ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
).
Arrêté Mi/astérie/ a' 2002-597 du 22 octobre 2002 modifiant l'arrêté Ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 pintant réginnentallon des feux de hasard(p.1742).
Ante Mitzetériel n° :2«12-598 du n octobre ...
Journal n°6859
du 10 mars 1989
AKTIENGESELLSCHAFI
VERSICHE
RUNGS
AKTIENGESELLSCHAET
VERSICHERUNGS
fainiliales
tatut
periode
TECFINIQJE
conomiques
Gouverrement
seppleants
recevabi
memes
éduction
Econome
Pyschologue
baccalaureat ... 'appartement suivant :
— 3, rue Malbousquet, rez-de-chaussée, à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse, cave, parking.
Le montant du loyer mensuel est de 5.500 F.
Le délai d ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques
délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et n° 92-38 du 14 ... les samedis après-midi, les dimanches et les jours fériés.
Durant ces périodes, le stationnement maximum autorisé est fixé à deux heures.
Art. 3.
Lorsque le temps de stationnement acquis par ...
Journal n°7840
du 28 décembre 2007
.915 Opération La Cachette C.H.P.G. (mise à niveau) 17,70 21,00 9,48 11,52 2,41 6,15 6,45 8,90 3,24
705.930 Centre de gérontologie clinique - 48,00 35,19 34,60 0,59 29,00 7,00 5,69 0,50
705 ...
Journal n°1804
du 28 février 1893
'23 e7-•
a
80.» 76.» 61». 29.» 81.» 78.» 79.»
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
10.6
10.»
10.2
10.5
9.»
11.7
20 f 21 22 23 24 I 25 I 26 ...
Journal n°1194
du 31 mai 1881
..... • • • 7 50 8 18 6 10
8 30 10 22 10 20 soir 9 38 4 40 8 01. 9 16 6 35
8 45 1 52 4 54 8 18 9 30 6 45
8 55 2 44 5 01 10 20 9 41 0 57
9 01 2 59 5 09 10 53 Saur. 9 48 7 26 w
9 09 3 10 ...
Journal n°4232
du 1 décembre 1938
juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925 et l'Avenant à cette Convention du 9 juillet 1932 intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ;
Vu les Ordonnances ...
Journal n°2385
du 22 mars 1904
.717
15e 21.740 50. 23.804
16e 10.345 51e 29.742
17e 25.682 52e 15.692
18e 26.331 53e 5.015
19e 29.373 54e 8.304
20e 29 138 55e 9.404
21e 12.592 56e 26.472
22e 27 ...
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
P/ Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État,
Le Vice-Président du Conseil d'État
A. C kOVETTO,
Ordonnance Souveraine n° 6.656 dit 3 octobre 1979 modifiant l ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ;
1078 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 juin 2007
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu l ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
.322 du 9 novembre 2006 portant modification des articles 218-1 à 218-3 du Code Pénal (p. 2048).
Loi n° 1.323 du 9 novembre 2006 portant fixation du Budget de l'exercice 2006 (Rectificatif) (p. 2048 ...
Journal n°1743
du 29 décembre 1891
. Cette année, le jour le plus court a été le 21 décembre, et l'hiver a commencé le 22 à 2 heures 59 minutes du matin, ce qui confirme le proverbe en tenant compte de la discordance des deux calendriers. C ...
Journal n°4704
du 4 décembre 1947
Etrangers '.% Monaco, portant les numéros 14.318, 14.919, 14.920. 15.327, . 16.011, 26.834, 36.844, 3/.583, 41.966, 46,81 0, 64.460,.c4.560 à r; t .511, 61.732, 64.748 à 64.100, 2.812,317.043, 329 ...
Journal n°1033
du 23 avril 1878
11 15 5 28 10 13
16 12 36 501 10 22 soir
11 5 01 mixte soir
9 5 13 6 50
7 5 42 7 01
2 5 48 7 26
5 5 57 7 32 ...
Journal n°1306
du 7 août 1883
.» 20.8 21.9 21,7 220,
23.9 20. » 23.» 22.» 24.7 23.5 26.8
22.8 21.» 22.1 21.3 23.»
22.»
23.7
24.1 19.8 20.5 20.7 21.5 20.4 23.1
20.7 19.5 19.2 19.1 21.9 18.5 22.3
76
79
80
81 80 71 58 ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
.:.
.,
....._
20
21
22
23
21
25
26
9h ...
Journal n°0164
du 28 juillet 1861
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
21 Juillet 22 id.23
9.2 0 9.6 0 23 23
7 7 7 6
22 0 26 0
d: 22 0 27 2
24 id. 22 0 28 4 22
Chaleur moyenne de la semaine 24, 7.
Monaco, le 28 Juillet ...
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes.
RAINIER III
PAR LA GRA,CE IDE DIEU
PRINCE ...
Journal n°4572
du 31 mai 1945
•dans--ttri niagasin dit. c(-Matif: gley », au no-22, boulevard des ,Moulins, à Mente-Carlo:
Les créanciers de la cédante,,s'il eu existe, ne pourront,
critiquer-les paiements faits debors-•d'euX; s ...
Journal n°6358
du 3 août 1979
(dont quelque toiles sont, parallèlement, exposées au Porton' Art Gallery, 39, ipenUé Princesse Oràce),
vernissage, le hindi 6, de 18 heures à 22 heures ;
788 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Août 1979 ...
Journal n°4287
du 21 décembre 1939
soumises à la taxe de 3 % :
« 1°
« 7° Les ventes, par les fabricants, 'de pâtes
« alimentaires. »
ART. 4.
Le paragraphe 3 de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine ne 2.234 du 28 décembre 1938 ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 novembre 2010, enregistré,
Le nommé :
C. G.
Né le 1er octobre 1949 à VARESE
De nationalité italienne
Sans domicile ni résidence ...
Journal n°7195
du 18 août 1995
fonctions d'administrateur judiciaire, liquidateur et syndic (p. 1039).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 95-37 du 9 août 1995 modifiant et complétant les arrêtés municipaux n' 75-22 du 26 mai 1975 et ...
Journal n°1614
du 9 juillet 1889
.
ID. b. Louise-Auguste, fr., c. Jaume,
ID. b. Marceau, fr., c. Musso, id.
JOURNAL DE MONACO
8
6
25.5 25.3
22.2 22.1
26.. 26.3
22.5 23.»
25.8
22.6
7 I
26.4 26.5
26.5
22.2 22 ...
Journal n°4711
du 22 janvier 1948
Nationale de ia Principauté (p. 59).
INSERYIONS LÉGALES Et ANNONCES (o. 60 à 64)
bC1 JOURNAL DE MONACO-
Jeudi 22 Janvier 1948
\ORDONNA:eCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3,691, du 13 janvier ...
Journal n°5935
du 25 juin 1971
février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, no 1.844 et n° 1.847 du 7 ace 1958, no 2.543 du '9 juin 1961, n° 2.9,51 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 ...
Journal n°4372
du 7 août 1941
kilos,
pour les tartes « C » -à 100 kilos
pour les cartes « D » à 125 kilos
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir de l'anthracite ou du coke contre remise, des bons spéciaux ...
Journal n°1151
du 27 juillet 1880
65.8 25.8 28.4
63.5 63.3 25.a 28.4
59 7 59.7 26. 28.9
58.5 57.5 26.' 28.5 56 6 59.9 25.1 29.4 62.5 62.4 25.2 26.5
VENTS '
S E, s SO calme, s. S O S E faible calme, s. S O SE
S O faible ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-4 du 10 janvier 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
. ARBABSIAR Manssor (alias Mansour Arbabsiar), né le 6 ou le 15.3.1955 en Iran ; ressortissant iranien et des Etats-Unis ; passeport iranien n° C2002515, passeport américain n° 477845448, document d ... . ARBABSIAR Manssor (alias Mansour Arbabsiar), né le 6 ou le 15.3.1955 en Iran ; ressortissant iranien et des Etats-Unis ; passeport iranien n° C2002515, passeport américain n° 477845448, document d ...
Journal n°4679
du 19 juin 1947
.211, 344„454, '348.415, 348.901, 312.126, 371.297, 3/8./99, 430,224, 430,226.
Exploit de IP Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 septembre 1946; Cinq Cinquièmes d'Actions de la Société A
en ...
Journal n°5359
du 20 juin 1960
Souverain (p. 480).
Retour en Principauté de S.A.S. la Princesse (p. 48».
•
S.A.S. le Prince S9uverain entouré de LLAA.SS. le Prince llér•éditair•e et la Prifitesse -Caroline a présidé la fête annuelle ...
Sommaires 1971
du 31 décembre 1971
compagnie d'assurances dénommée « Cornpagnie d'Assurances Réunies-Vie a, en' abrégé « C.A.R.-Vie » à étendre ses opérations à Monaco (p. 104).
Arrêté Ministériel n° 71-9 agréant deux agents responsables de ...
Journal n°1264
du 17 octobre 1882
arrivées des trains de Paris auront lieu à Marseille, le matin, à 4 h. 23, 5 h. 28, 5 h. 55,
9 h. 49, 10 h, ; soir, 3 h. 19, 10 h. 26.
Les départs de Marseille, pour Paris, sont fixés : le matin, à 7 h ...
Annexes 1974
du 31 décembre 1974
-
Marcel FERRAND, demeurant à Nice (Alpes-Mari- pies », times) - 26, Chemin de Bellet.
003
4 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Février 1e74
Classe A 23, division g). No 1010.73.936.
Demande déposée le 12 ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-70 du 9 février 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Abdullahi), né le 11 août 1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878.
2. Al-Nasser, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien.
3. Al Yacoub, Ibrahim Salih ... 11 août 1960 en Iran. Numéro de passeport : D9004878.
2. Al-Nasser, Abdelkarim Hussein Mohamed, né à Al Ihsa (Arabie saoudite), citoyen saoudien.
3. Al Yacoub, Ibrahim Salih Mohammed ...
Journal n°2006
du 22 décembre 1896
le concours de M. A. CORSANEGO, violoniste
Symphonie héroïque (n. 3) . Beethoven.
A. Allegro con brio — B. Marche funèbre C. Scherzo, allegro vivace — n. Finale, allegro molto.
ENTRACTE DE DIX ...
Journal n°4569
du 10 mai 1945
la date du '3 mai 1945,
A la requête de la dame Louisetté-Joséphine-Anna GONELLA, de nationalité française, demeurant à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, épouse du sieur A rman d ...
Journal n°6037
du 8 juin 1973
toujours par Me L.-C. Crovetto des 17 et 22 février 1973, Monsieur GENIN sus-nommé a renouvellé audit nonsieur FERRARI pour une durée de 3 années à compter du 19 décembre 1972 la gérance dudit fonds de ...
Journal n°1797
du 10 janvier 1893
. Symphonie en ut majeur Beethoven.
A. Introduction et allegro.
B. Andante cantabile.
C. Menuet.
D. Finale.
2. Ouverture du Vaisseau fantôme.. R. Wagner.
3. Air de Samson et Dalila Saint ...
Journal n°0918
du 1 février 1876
2 29
mat. 8 42
6 08 9 »»
7 19 9 57 12 04 1 33 2 22 3 20 soir soir
G' HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel admirablement situé sur la plage et qui est déjà avantageusement connu pour le confort ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
’acte en brevet en date du 26 juin 2008.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du notaire ...
Journal n°5094
du 23 mai 1955
; le Commandant Barthe, Chef d'État-Major du Préfet Maritime; le Colonel Parlange, Adjohil au Commandant de la Subdivision Militaire de Nice; le Lieutenant-Colonel Parisot, Commandant le 22mo 13.C.A.; le ...
Journal n°1065
du 3 décembre 1878
.» 767.6 766.8 766.1 765.2 12.2 13.3 14.» 11.8 12.» 14.7 72 presq. calme voilé
25 763.2 763.6 762.9 761.7 761.9 13.5 15.» 15.3 14.1 11.» '14.7 76 S E beau
26 761.5 760.5 760.2 760,4 761.3 14.5 14.2 13 ...
Journal n°2113
du 10 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE --- N°.3 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 10 Janvier 1899
C
i101111Nild
JOURNAL HEBDOMADAIRE 'olitique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2024.
HORAIRES CHANGENT !
La semaine : de 19 h à 22 h
Les week‑ends : le samedi de 7 h à 22 h et le dimanche de 7 h à 22 h
Les jours fériés : de 7 h à 22 h
... ;padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr David
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;background: #D9DADB;padding:3.4pt 1.4pt 3.4pt 1.4pt;height:3.0pt'>
22
none ...
Journal n°1230
du 7 février 1882
mètres. — 1", M. Hobson, 14 pigeons ; colonel Vernon, 12.
8', 25 louis. — 20 pigeons à 26 mètres. MM. Jervoise et Blake. Ce dernier, ib pigeons; M. Jervoise, 13.
9', 100 — 20 pigeons à 26 mètres ...
Journal n°4605
du 17 janvier 1946
rtiele 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaeo,,le -15 janvicar1946,,
,L1 rie ter en Chef : PEN IMIN-J A,NNÈS.
Etude de Me AUGUSTE SETT1110
Docteur en droit, notaire
26, avenue dé ...