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Journal n°7184
du 2 juin 1995
20 km (2) 45,00 15,25 14,08
De 20 à 30 km (3) 45,00 26,38 18,92
De 30 à 40 km (4) 45,00 33,72 22,12
De 40 à 50 km (5) 45,00 43,65 26,73
Rappel S.M.I.C. au I." juillet 1994
— Salaire horaire ...
Journal n°0901
du 5 octobre 1875
9 03 1 34 3 22 5 02 6 40 9 23
2 » 70 » 55 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29
•
10 1 20 » 90 65 Menton 933 215 349 530 7 04 947
19 2 45 1 85 1 30 ...
Journal n°6589
du 6 janvier 1984
Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc.) 22,00
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Mariage de S.A.S. la Princesse Caroline (p. 2).
ORDONNANCES ... 9 ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
nomination et titularisation d’un Administrateur à la
Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des
Sports (p. 370).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-541 du 22 octobre 2009 ...
Journal n°0720
du 9 avril 1872
49
10 45
SOU
soir
4 15
5 03
6 16
7 48
10 20 soir
matin 4 15 4 49 600 7 35
10 22
10 3P-i
11 03
11 14 11 24 113! 11: 47 11 55
12 02
12 15 1 43 7 20 9 44 soir
soir
8 10 ...
Journal n°6655
du 12 avril 1985
ler avril 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de gros à compter du ler octobre 1984 (p. 393). •
Communiqué n° 85-20 du 3 avril 1985 relatif au mercredi ler mai 1985 ...
Journal n°2172
du 20 février 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2172 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 20 Février 1900
•••^•^^••^^••mw
il 13 TIR 11,11 C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et ...
Journal n°5110
du 12 septembre 1955
, folio 20, Recto, Case 1, M. Honoré BOÉRI, coiffeur, demeurant, 3, rue Suffren-Reymond, à Monaco-Condamine, a cédé à Mine Louise F1LIPPI, coiffeuse, épouse de M. Antoine CARAGLIO, demeurant, 31, rue ...
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1335),
Ordonnance Souveraine no 9.659 du 14 décembre 089 portant application de la loi no 1.122 du 22 décembre 1988 re five à la distribution des ...
Journal n°2112
du 3 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE N° 2112 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Janvier 1899
mnommoraummir.P.Y1
JOUR AL aE A
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT _LE ...
Journal n°1837
du 17 octobre 1893
.6 22.» 20.4 20.8 21.5 21.1 20.8 25.1 24.1 23.4 23.9 24.5 21.» 23.8 25.7 24.9 24.7 25.2 24.9 25.2 24.7 24.6 23.9 23.» 24.6 24.1 24.3 23.» 22.6 22.1 21.9 22.» 22.3 21.921.4 0. Beau
10 ...
Journal n°2243
du 2 juillet 1901
Minima. 21.8 21.2 21.9 22.1 23.4 24.» 24.»
MODÈLE DE SOUMISSION
(à, présenter sur papier timbré à O fr. 50)
Je (1) soussigné (nom, prénoms, profession et demeure) faisant élection ...
Journal n°6925
du 15 juin 1990
dénommée « SOCIETE FRANÇAISE D'ASSURANCECREDIT - S.F.A C. » (anciennement « BASSANO-EULER »), dont le siège est à Paris Sème, 1, 3, 5, rue Euler ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956;
Vendredi 15 juin 1990 ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
.200.000
1.420.000
1.000.000 »
17.224.000 »
62.550.000
2.130.000»
a) Direction 9.405.000 »
b) Corps Diplomatique 3.553.00b »
c) Tourisme et Propagande 12.851.200 »
VI — Manifestations ...
Journal n°1553
du 8 mai 1888
: ire cl., 71 fr. 25; 2e cl., 51 fr. 25; 3' cl., 40 francs.
Billets simples, valables 7 jours : cl., 42 fr. 50; e cl.,
31 fr. 25 ; g• cl., 22 fr. 50.
Billets d'aller et retour de Paris à toutes les ...
Journal n°6070
du 25 janvier 1974
10
tu) premiers m2
‘4)
,ti
jusqu'à au delà
....`L.._.
1 7,90 F. 200 m2 5,25 F. 4,20 F.
2 A 7,01 F. 150 4,63 F. -3,66 F.
2 B 6,53 F. 100 4,03 F. 3,17 F.
2 C 6,16 F ... 20 ...
Journal n°6840
du 28 octobre 1988
- R.C. Lens.
le 6 novembre, à 15 h,
Championnat de France de football, 3ème A.S. Monaco - Toulon.
Salle omnisports Gaston Médecin
le 29 octobre, à 20 h 30,
Championnat de France de basket ...
Journal n°2003
du 1 décembre 1896
. Hospice Faraut, patron pêcheur à Saint-Jean-de-Villefranche, la médaille d'honneur de 3e classe que S. A. S. le Prince lui a décernée, cette remise a eu lieu le 22 novembre, avec un certain apparat, au Cap ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
: turque. Passeport
no : TR-P 614 166 (passeport turc délivré par le Consulat général
de Turquie à Francfort-sur-le-Main, le 22.3.2006, valable jusqu’au
15.9.2009). Adresse : Südliche Ringstrasse 133 ...
Journal n°6313
du 22 septembre 1978
exercice;
3°) Approbation des comptes, s'il y a lieu, affectation du bénéfice.
Le Conseil d'Administration.
S.A.M. « S.A.T.I.C. »
Siège social : 2, boulevard des Moulins
Monte-Carlo
Mesdames et ...
Journal n°1953
du 24 décembre 1895
'Administrateur-aérant : L. AUREGLIA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 16 au 22 décembre 1895
MARSEILLE, goel. Louis-Clara, fr., c. Richard, briques.
NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Dejoie, passagers.
CANNES ...
Journal n°0736
du 30 juillet 1872
soir 8 59
1 10 '1 30 11 70 Cannes matin min matin 12 10 8 50 8 10 9 10 5 '16 1 15 9 21
» -85 1 45 » 95 » 80 » 65 3 15 Ni(,,, 6 36 5 00 6 45 19 20 10 05 8 36 10 09 soir ...
Journal n°5094
du 23 mai 1955
; le Commandant Barthe, Chef d'État-Major du Préfet Maritime; le Colonel Parlange, Adjohil au Commandant de la Subdivision Militaire de Nice; le Lieutenant-Colonel Parisot, Commandant le 22mo 13.C.A.; le ...
Journal n°6476
du 6 novembre 1981
janvier 1973 et n° 5.952 du 9 décembre 1976 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 71.212 du 20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 26 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°6630
du 19 octobre 1984
ayant prononcé le divorce,
2 — un extrait de l'acte de naissance de chaque enfant à charge,
3 — les pièces relatives au rachat de cotisations prévu à l'article 22 de la loi n° 1.050,
4 — le cas ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
suivantes :
c ODES principaux SOUS-c ODES
1.1.1 Essence destinée aux moyens de transport
d’une masse supérieure à 3,5 tonnes, à l’exclusion
des moyens de transport pour passagers payants
1 ...
Journal n°6552
du 22 avril 1983
.000
Avec brevet 5.305
Premier employé 5.355
VERRES DE CONTACT
Assistant 3.980
Avec C.A P 4.130
Avec brevet 4.285
372 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Avril 1983
Adaptateur. 5 ...
Journal n°6701
du 28 février 1986
Ministériel n° 86-099 du 20 février 1986 portant modification de l'article 6 de l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles (p. 189).
Arrêté ...
Journal n°1608
du 28 mai 1889
'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 20 au 26 mai 1889
NICE, yacht à vap. Golden-Eagle, angl., c. Paterson,
ID. vap. Vent-Debout, fr., c. Lambert,
ID. b. Vengeur, fr., c. Bosano,
SAINT-TROPEZ, b ...
Journal n°6922
du 25 mai 1990
Palais à Monaco, le vingt-et-un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.796 du 21 mai 1990 portant nomination d ...
Journal n°5427
du 9 octobre 1961
'élargissenient et de prolongeaient de la- rue de la Poste (p, 926).
Ordonnance Souveraine no 2.644 du 22 septeMbre 1961 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux (p. 928).
ARRÊTÉS ...
Journal n°6383
du 25 janvier 1980
chacun des suivants.
miers rn2
Jusqu'à - Au-delà
1 15,41 F. 200 m2 10,22 F. 8,19 F.
2 A 13,67 F. 150 m2 9,02 F. 7,12 F.
2 13 12,72 F. 100 m2 7,85 F. 6,16 F.
2 C 12,00 F. 70 m2 7,12 F ...
Journal n°6010
du 1 décembre 1972
portant modification des articles 3 de l'Ordonnance du 5 février 1894 et 1er de l'Ordonnance Souveraine du 20 avril 1925;
ARTICLE PREMIER.
La Médaille d'Honneur de accordée à :
MM. André Chemin ...
Journal n°3067
du 26 décembre 1916
Ordonnances des 12 août, 8 et 9 septembre, Ier novembre, ler décembre 1914, ler janvier, 1 er mars, 22 avril, 22 juillet, 15 octobre 1915, 18 janvier, 25 mars‘et 20 mai 1916 ;
Notre Conseil d'État entendu ...
Journal n°5543
du 27 décembre 1963
454,80
A compter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est portée à
454,80
------ 3,0938
147
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
les dépenses ordinaires (Etat
« B ») et 313.152.900 € pour les dépenses d'équi-
pement et d'investissements (Etat « C »).
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont
évaluées à la ...
Journal n°0836
du 7 juillet 1874
Condamine. Vt›.%%% 'I' %%3a1e4."V'è
CIE
ALS
rs ru DE Pal:-L7011-XEDITERRIITEE ET ELTTE-ITà12.— elzercz
Ligne de M,ARSEILT:P1 à' MONACO et à, GÊNES.
mat. mat.
7 50 6 41
9 50 10 05
1 40 3 04
2 ...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels (p. 433).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 2004-20 du 9 mars 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de ...
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
'ordonnance souveraine ne 7.464 du 28 juillet 1982 et aux articles 1 à 22 de l'arrêté ministériel tic 84-278 du 3 mai 1984.
ART. 20
Les coir missions paritaires ont compétence pour connaître de toute question ...
Journal n°7232
du 3 mai 1996
, cuisine, salle d'eau, w.-c..
I.e loyer mensuel est de 3.845 F.
3 bis, avenue du Berceau, rez-de-chaussée à droite. composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c., cave.
I.e loyer mensuel est dr 6 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
,50 € Commerces (cessions, etc...) 8,20 €
129,50 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
96,00 € avis financiers, etc...) 8,52 €
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1 ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
modifié comme suit :
"1° aux personnes de moins de dix-huit ans."
4 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 janvier 2003
ART. 20.
Le ler alinéa de l'article 2 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à ...
Journal n°1120
du 23 décembre 1879
Cannes
Toulon .......
Marseille
Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE.
4 epxr. soir
10 » 10 11 10 22 10 28
487, soir
1 20
3 41
7 59
8 57
9 44
956
10 0 10 11 10 29 10 ...
Journal n°2262
du 12 novembre 1901
réclamer) — 3,000 fr. — 1,600 m.
1er, Bathilde, poule (4,000), au duc de Gramont (Spear) ; 2e, Quail, à M. C. Blanc (G. Stern) ; 3e, Sardanapale, à M. Vagliano (Pantall).
Non placés : Montgolfier (Carter ...
Journal n°0761
du 21 janvier 1873
" cl. DES PLACES STATIONS DÉPARTS
1' Cl. 3m° c1.
mat. mat. soir soir
240,29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 • » '11 70 TOULON ...
Journal n°5281
du 22 décembre 1958
g. A 56s. exclus 24,50 29 »
»
Dc 46 g. à 50 g. exclus 22 26 »
»
Moins de 46 g. 20 24 »
»
Les prix qui précèdent peuvent être majorés de 3 Frs à l'unité pour les œufs ...
Journal n°6808
du 18 mars 1988
et gibiers à compter du I' octobre 1987 (p. 302).
Communiqué n. 88-22 du 9 mars 1988 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets de courtage d'assurance et/ou de réassurance à ...
Journal n°6665
du 21 juin 1985
Par jour Par Par Forfait
semaine mois annuel
F F F
8 50 200 430
9 55 220 1.070
10 60 240 1.800
19 110 460 2.750
22 130 520 3.850
30 180 720 4 850
36 220 880 6.600
44 260 1.040 7 ...
Journal n°5668
du 13 mai 1966
ci-après indiqués :
le jeudi 19 mai de 12 h, 00 à 18 h. 30
le vendredi 20 mai de 4 h, 45 à 9 h 00
le samedi 21 mai de 12 h 00 à 19 h. 00
le dimanche .22 mai de 12 h. 00 à 19 h, 00
ART. 2 ...
Journal n°6393
du 4 avril 1980
de 30 litres 1,819
de 30 à 59 litres 1,744
de 60 à 249 litres 1,697
de 250 à 499 litres 1,601*
de 500 à 999 litres 1,585*
* Majoration pour dépotage au-delà de 20 mètres : F. 5,88 T.T.C ...
Journal n°0754
du 3 décembre 1872
»
1 30
» 65
» 35
» 35
ri
»
» 60
» 75 1 10 3 15 11 70 16 25
matin 4 15 4 49 600 7 35 1'0 22
10 37
11 03 11 14 11 24 11.33 11 47
11 55
12 02
12 15 1 43 7 20 9 44 soir
matin
4 ...
Journal n°6139
du 23 mai 1975
conditions prévues à l'article 20 de Notre Ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 susvisée. Les couvertures de ces édicules devront être réalisées partie en toiture, partie en terrasse inaccessible recevant ...
Journal n°4459
du 1 avril 1943
27 cm. 1/2) et gran-
des fillettes (pointures 35 à 39 bu 22, cm. 1/2 à 25 cm. 1/2) ; Galoches garçonnets et fillettes (pointures 28 à 34 ou 20 à
23 cin. 1/2)' ;
6° Catégorie ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
du point servant de base au
calcul des traitements de employés, techniciens,
et agents de maîtrise (E.T.A.M.) des entreprises
électriques du bâtiment à c9nwter du1erjuillet 1971,
• I. En ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13.
C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...
Journal n°4152
du 20 mai 1937
.40.à
0.20- à 0.20 à 3.50 à 2 » à 0.80 à
2 »
0.40
3 » 0,50 0.50 0.60 0,60
1.30
6 »
3 »
à à à à à à à à à à
0.70
0.25
»
9 »
3.50
8 » 5.50 6 » 4.75 18 »
JOURNAL DE MONACO 3 ...
Journal n°0839
du 28 juillet 1874
.
Ligne. de MARSEILLE à, MONACO et à GÊNES.
mat.
6 40
11 26
12 23 12 48 1 01 1 08
1 19 » »»
1 35 3 23
1 41 3 29
2 10' 3 50 4 07 5 58 10 20 11 10 soir ; soir
111•1111111111111111111MMIIIII ...
Journal n°4911
du 19 novembre 1951
actionnaires de la « SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ITALIENNE» dont le siège est 9 ano du Port, à Monaco, sont convoqués en assemblée générale ordinaire pour le jeudi 2.0 décembre 1951 à onze heures, à Monte-Carlo, rue ...
Journal n°6493
du 5 mars 1982
).
Circulaire n° 82-18 du 18 février 1982 précisant les salaires applicables au personnel des agences générales d'assurances à compter du ler octobre 1981 (p. 201).
Circulaire n° 82-20 du 22 février 1982 ... 20 ...
Journal n°3891
du 23 juin 1932
juillet, à 8 heures 3o.
Ouverture des grandes vacances le 3 juillet.
Rentrée des classes: le lundi 3 octobre, à 8 heures du matin pour le Lycée de Garçons et à 9 heures 45 pour le Cours Secondaire de ...