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Journal n°8259 du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : « L’offre de visites, d’animations, et l’organisation d’évènements par des ... , dont le siège est situé à Monaco, 22, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet : « L’offre de visites, d’animations, et l’organisation d’évènements par des ...
Journal n°8387 du 22 juin 2018
MY MOTHER AGENCY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2017, enregistré à Monaco le 10 janvier 2018 ...
Journal n°8348 du 22 septembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BSI ASSET MANAGERS SAM » (Nouvelle dénomination « EFG ASSET MANAGERS SAM ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 15 septembre 2017. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des ... 'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2017. Monaco, le 22 septembre 2017. Signé : H. Rey. ...
Journal n°8439 du 21 juin 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 mai 2019 de l'association dénommée « OceanoScientific ». Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 mai 2019 de l'association dénommée « OceanoScientific ». Cette association, dont ...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Manifestations et spectacles divers
Association. Journée Européenne du Patrimoine le 28 septembre, Journée Européenne du Patrimoine sur le thème “Monaco et la Science”. Théâtre des Variétés le 28 septembre, à 11 h 30, 15 h, 17 h et 20 h 30 ... Association. Journée Européenne du Patrimoine le 28 septembre, Journée Européenne du Patrimoine sur le thème “Monaco et la Science”. Théâtre des Variétés le 28 septembre, à 11 h 30, 15 h, 17 h et 20 h 30 ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Européenne du Patrimoine sur le thème « Monaco, terre des arts ». Larvotto Espace Rose des Vents Les 20, 21 et 22 septembre, Semaine Européenne de la Mobilité. Expositions Musée Océanographique Tous les ... Européenne du Patrimoine sur le thème « Monaco, terre des arts ». Larvotto Espace Rose des Vents Les 20, 21 et 22 septembre, Semaine Européenne de la Mobilité. Expositions Musée Océanographique Tous les ...
Journal n°8377 du 13 avril 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-299 du 4 avril 2018 autorisant un pharmacien à exploiter une officine.
Serafino Guglielmo Marletta ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ; Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ... Serafino Guglielmo Marletta ; Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ; Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ...
Journal n°8590 du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-231 du 4 mai 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
.C.M. », modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin ... .C.M. », modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-334 du 22 juin ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-108 du 17 février 2005 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine.
MONDOLONI à acquérir et à exploiter l'officine de pharmacie sise 4, boulevard des Moulins ; Vu la demande formulée par M. Bruno TISSIERE ; Vu l'avis exprimé par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ... MONDOLONI à acquérir et à exploiter l'officine de pharmacie sise 4, boulevard des Moulins ; Vu la demande formulée par M. Bruno TISSIERE ; Vu l'avis exprimé par le Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-775 du 14 novembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
écoles dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 mai 2009. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ... écoles dans les établissements d’enseignement, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 mai 2009. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des ...
Journal n°7482 du 16 février 2001
Société en Commandite Simple dénommée "GUERINI et Cie" - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant actes reçus par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 18 et 22 septembre 2000, 22 novembre 2000 et 8 et 12 février 2001. - M. Gianbattista GUERINI, demeurant 13, avenue des ... Suivant actes reçus par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, les 18 et 22 septembre 2000, 22 novembre 2000 et 8 et 12 février 2001. - M. Gianbattista GUERINI, demeurant 13, avenue des ...
Journal n°7673 du 15 octobre 2004
Arrêté n° 2004-11 du 8 juillet 2004 portant nomination d'un avocat.
Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 1.047 du 28 ... Le Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ; Vu l'article 4 de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 1.047 du 28 ...
Journal n°8210 du 30 janvier 2015
DISSOLUTION ANTICIPEE - « BLUE SEA SHIPPING MONACO » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
liquidation à l’adresse du liquidateur. II.- L’original du procès-verbal de ladite assemblée du 31 décembre 2014 a été déposé, au rang des minutes du notaire soussigné, le 22 janvier 2015. III.- Une ... liquidation à l’adresse du liquidateur. II.- L’original du procès-verbal de ladite assemblée du 31 décembre 2014 a été déposé, au rang des minutes du notaire soussigné, le 22 janvier 2015. III.- Une ...
Journal n°7958 du 2 avril 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. «MY MARKETING MANAGER»
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date du 22 février 2010, enregistré à Monaco le 24 février 2010, Folio 124R, Case 3 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date du 22 février 2010, enregistré à Monaco le 24 février 2010, Folio 124R, Case 3 ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - MD MANAGEMENT CORPORATION Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 27, boulevard Albert 1er - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 15 mars 2012, enregistrée à Monaco le 22 mars 2012, les associés de la S.A.R.L. «MD MANAGEMENT CORPORATION» ont décidé la modification de ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 15 mars 2012, enregistrée à Monaco le 22 mars 2012, les associés de la S.A.R.L. «MD MANAGEMENT CORPORATION» ont décidé la modification de ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « AS MONACO BASKET-BALL S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
Me REY, le 19 décembre 2017. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 décembre 2017. Monaco, le 22 décembre 2017 ... REY, le 19 décembre 2017. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 décembre 2017. Monaco, le 22 décembre 2017. Signé ...
Journal n°8341 du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-610 du 26 juillet 2017 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
 ; Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ; Vu l ...  ; Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ; Vu l ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE S.A.R.L. “COPLAN MONACO” Société à Responsabilité Limitée
’exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes, l’activité de bureau d’études, l’assistance à maîtrise d’ouvrage, le contrôle, la planification et la maîtrise des coûts de projets et ... ’exception de toutes activités réservées par la loi aux architectes, l’activité de bureau d’études, l’assistance à maîtrise d’ouvrage, le contrôle, la planification et la maîtrise des coûts de projets et ...
Journal n°8511 du 6 novembre 2020
Décision Ministérielle du 4 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l'évolution défavorable de l'épidémie de COVID-19.
International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise ... International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ; Vu la Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise ...
Journal n°8322 du 24 mars 2017
S.A.R.L. EDM MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
statuts ; - Modification de l'article 22 des statuts ; - Suppression de l'article « Condition suspensive » des statuts ; - Modification de l'article « Mandat » des statuts ; - Sous réserve de l ... statuts ; - Modification de l'article 22 des statuts ; - Suppression de l'article « Condition suspensive » des statuts ; - Modification de l'article « Mandat » des statuts ; - Sous réserve de l ...
Journal n°7340 du 29 mai 1998
Avis de convocation - "SOCIETE MONEGASQUE DES TELEPHERIQUES" Société Anonyme Monégasque au capital de 1 500 000 de Francs Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le Lundi 22 juin 1998, à 17 heures 30, à Monaco, 17, boulevard Albert Ier, premier étage, à l'effet de ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le Lundi 22 juin 1998, à 17 heures 30, à Monaco, 17, boulevard Albert Ier, premier étage, à l'effet de ...
Journal n°8060 du 16 mars 2012
MODIFICATIONS STATUTAIRES - Giambattista Guerini & Cie Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros Siège social : 9, avenue des Castelans - Monaco
’objet social, ou susceptibles d’en faciliter la réalisation. Un exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ... ’objet social, ou susceptibles d’en faciliter la réalisation. Un exemplaire dudit procès-verbal a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le ...
Journal n°8228 du 5 juin 2015
AVIS DE CONVOCATION - SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES Société Anonyme Monégasque au capital de 375.000 euros Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués le 22 juin 2015, au Cabinet de MonsieurClaude PALMERO, « Roc Fleuri » 1, rue du Ténao à Monte-Carlo : • à 15 heures 30 : en assemblée générale ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués le 22 juin 2015, au Cabinet de MonsieurClaude PALMERO, « Roc Fleuri » 1, rue du Ténao à Monte-Carlo : • à 15 heures 30 : en assemblée générale ...
Journal n°7725 du 14 octobre 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-080 de postes à la Police Municipale dans les cadre des animations de fêtes de fin d'année.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants sont vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de fêtes ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants sont vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de fêtes ...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS « THF Management (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
jour, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 septembre 2008. Signé : P.L. Aureglia. ... jour, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 septembre 2008. Signé : P.L. Aureglia. ...
Journal n°7378 du 19 février 1999
Communiqué n° 99-11 du 9 février 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1er octobre 1998
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7374 du 22 janvier 1999
Communiqué n° 99-06 du 13 janvier 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'avocats applicable à compter du 1er octobre 1998.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS «International University of Monaco» en abrégé «IUM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2010. Monaco, le 24 septembre 2010. Signé : H. Rey. ... la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 22 septembre 2010. Monaco, le 24 septembre 2010. Signé : H. Rey. ...
Journal n°7819 du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.221 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Epidémiologie et d'Hygiène Hospitalière)
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mai 2007 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mai 2007 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ...
Journal n°7819 du 3 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.224 du 24 juillet 2007 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Interne Hémato-Oncologie-Hospitalisation conventionnelle).
l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ... l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 mai 2007 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2007 qui Nous a été ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-363 du 28 juin 2012 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 ... autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centre Cardio-Thoracique de Monaco», en abrégé «C.C.M.», modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 ...
Journal n°7944 du 25 décembre 2009
TRANSFORMATION D’UNE SOCIETE ANONYME MONEGASQUE EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de deux actes reçus les 30 juillet et 22 et 23 octobre 2009 par le notaire soussigné, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. MV SHIPPING, avec siège à Monaco, 7 ... Aux termes de deux actes reçus les 30 juillet et 22 et 23 octobre 2009 par le notaire soussigné, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. MV SHIPPING, avec siège à Monaco, 7 ...
Journal n°7505 du 27 juillet 2001
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
avril 2001. IV. - Les résolutions prises par les assemblées générales extraordinaires, susvisées, des 22 mai 2000 et 12 mars 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d ... avril 2001. IV. - Les résolutions prises par les assemblées générales extraordinaires, susvisées, des 22 mai 2000 et 12 mars 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7457 du 25 août 2000
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES PAR ACTIONS EN EUROS
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 5 SOCIETE N° RCI Ancienne ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 5 SOCIETE N° RCI Ancienne ...
Journal n°8148 du 22 novembre 2013
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «L.G.» S.A.R.L. Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Grace, à Monte-Carlo. Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 novembre 2013. Monaco, le 22 ... Grace, à Monte-Carlo. Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 22 novembre 2013. Monaco, le 22 ...
Journal n°8361 du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CAROLI MAT » (Société Anonyme Monégasque)
) ; ont été déposées le 22 décembre 2017 au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 22 décembre 2017. Signé : H. REY. ... jour (11 décembre 2017) ; ont été déposées le 22 décembre 2017 au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 22 décembre 2017. Signé : H. Rey. ...
Journal n°8632 du 3 mars 2023
SYNERGIE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 25, avenue Albert II - Centre Commercial de Fontvieille - lot n° 288 - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22 septembre 2022 et à la cession d'une part intervenue le même jour, a été nommée aux fonctions de cogérante associée de la S ... Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22 septembre 2022 et à la cession d'une part intervenue le même jour, a été nommée aux fonctions de cogérante associée de la S ...
Journal n°8238 du 14 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-506 du 7 août 2015 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-281 du 7 mai 2003 portant réglementation des jeux de hasard, modifié
Gouvernement en date du 22 juillet 2015 ; Arrêtons : Article Premier. Il est inséré un article portant le numéro deux dans l’arrêté ministériel n° 2003-481 du 7 mai 2003 portant réglementation des jeux de ... Gouvernement en date du 22 juillet 2015 ; Arrêtons : Article Premier. Il est inséré un article portant le numéro deux dans l’arrêté ministériel n° 2003-481 du 7 mai 2003 portant réglementation des jeux de ...
Journal n°7444 du 26 mai 2000
Avis de convocation - SOCIETE D'INVESTISSEMENTS DU "CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.600.000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le jeudi 22 juin 2000, à 19 h 30, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle le jeudi 22 juin 2000, à 19 h 30, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
Mise à la location d’un local à usage industriel dans l’immeuble «ZONE F», avenue Albert II.
«ZONE F», avenue Albert II. Les personnes intéressées par la location de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian ou le télécharger ... «ZONE F», avenue Albert II. Les personnes intéressées par la location de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian ou le télécharger ...
Journal n°8016 du 13 mai 2011
Mise à la location d’un local à usage industriel dans l’immeuble «ZONE F», avenue Albert II
«ZONE F», avenue Albert II. Les personnes intéressées par la location de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian ou le télécharger ... «ZONE F», avenue Albert II. Les personnes intéressées par la location de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian ou le télécharger ...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
Mise à la location d’un local à usage industriel dans l’immeuble «ZONE F», avenue Albert II.
«ZONE F», avenue Albert II. Les personnes intéressées par la location de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian ou le télécharger ... «ZONE F», avenue Albert II. Les personnes intéressées par la location de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian ou le télécharger ...
Journal n°8332 du 2 juin 2017
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo - AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2017 à 19 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2017 à 19 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8592 du 27 mai 2022
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO - en abrégé « C.C.M. » Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mercredi 22 juin 2022 à 18 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : ˗ approuver les ... Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mercredi 22 juin 2022 à 18 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO - en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mardi 22 juin 2021 à 18 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le mardi 22 juin 2021 à 18 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8645 du 2 juin 2023
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros - Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2023 à 18 heures, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - approuver les ... Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2023 à 18 heures, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
"G.P. CONSTRUCTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever ledit fonds. Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l'eau, au gaz ... ordinaires ou extraordinaires qui peuvent ou pourront grever ledit fonds. Elle continuera les polices d'assurances contre l'incendie, le bris des glaces et autres risques, les abonnements à l'eau, au gaz ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Débats du Conseil National - 823ème Séance Publique du 24 juin 2019
modification de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire, modifiée (p. 3081). 2. Projet de loi, n° 990, relative à la retransmission et l’enregistrement des émissions de radiodiffusion ... dispositifs de lutte contre le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme et la corruption.style='font-size:8.5pt;font-family:TimesNewRomanPSMT;color:black'>[12] L'Émetteur a la possibilité d'étendre la ...
Journal n°7987 du 22 octobre 2010
Avis de vacance d’emploi n° 2010-079 d’emplois de surveillants à la Police Municipale
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Police Municipale, dans le cadre des animations de ...
Journal n°8569 du 17 décembre 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 18 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021
’objet de la norme qui l’établit ; 10. Considérant, d’une part, que le moyen tiré de la méconnaissance du principe d’égalité entre salariés n’est pas assorti des précisions permettant d’en apprécier le bien-fondé ... 'une part, que le moyen tiré de la méconnaissance du principe d'égalité entre salariés n'est pas assorti des précisions permettant d'en apprécier le bien-fondé ; 11\. Considérant, d'autre part, que l ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 22 mars 1989 rendue exécutoire par l ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-93 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-ADMI » présenté par la Commune de Monaco
devrait être modifiée par « DUONET-ADMI ». Le présent traitement est mis en relation avec les traitements de gestion des élèves et la gestion du fonds documentaire, susvisés, afin de permettre aux ... devrait être modifiée par « DUONET-ADMI ». Le présent traitement est mis en relation avec les traitements de gestion des élèves et la gestion du fonds documentaire, susvisés, afin de permettre aux ...
Journal n°7450 du 7 juillet 2000
EXPRESSION DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES PAR ACTIONS EN EUROS
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après ont rempli les dispositions énoncées dans ladite loi. STATUTS - ARTICLE 3 SOCIETE N° RCI Ancienne Rédaction ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après ont rempli les dispositions énoncées dans ladite loi. STATUTS - ARTICLE 3 SOCIETE N° RCI Ancienne Rédaction ...
Journal n°7949 du 29 janvier 2010
Société Anonyme Monégasque dénommée «TOP CLASS MONACO-EUROPEAN CRUISE SERVICES» au capital de 150.000 euros Siège social : 14, quai Antoine 1er - Monaco Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Le 29 janvier 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de Monaco, conformément aux prescriptions de l’article 2 de l’ordonnance loi numéro 340 sur les sociétés par actions : les expéditions des ... Le 29 janvier 2010 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de Monaco, conformément aux prescriptions de l’article 2 de l’ordonnance loi numéro 340 sur les sociétés par actions : les expéditions des ...
Journal n°8042 du 11 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-618 du 7 novembre 2011 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ; Vu les avis ... 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ; Vu les avis ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-135 du 9 mars 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE D'APPAREILLAGE RADIO-ELECTRIQUE "
pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 14 décembre 2005 ... pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 14 décembre 2005 ...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 4 SOCIETE N° RCI Ancienne ... composent le capital social des sociétés, les sociétés ci-après désignées ont rempli les conditions énoncées dans ces textes. STATUTS - ARTICLE 4 SOCIETE N° RCI Ancienne ...
Journal n°7787 du 22 décembre 2006
Modification aux statuts - "SILVERSEA S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
expédition de l'acte précité a été déposée, le 21 décembre 2006, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco le 22 décembre 2006. Signé : P.-L. AUREGLIA. ... expédition de l'acte précité a été déposée, le 21 décembre 2006, au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco le 22 décembre 2006. Signé : P.-L. AUREGLIA. ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ... Manifestations et spectacles divers Auditorium Rainier III Le 5 mai, à 20 h, Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ELYSS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 8 août 2008 enregistré à Monaco le 22 août 2008, il a été constitué ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 8 août 2008 enregistré à Monaco le 22 août 2008, il a été constitué ...

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Version 2018.11.07.14