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Journal n°6483
du 25 décembre 1981
») et en 533.624.000 F pour les dépenses d'équipement et. d'investissements (État « C »).
ART. 3.
Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1982 sont évaluées à la somme globale de ...
Journal n°1558
du 12 juin 1888
'habitude depuis plusieurs années, son supplément littéraire du 9 juin au Grand prix de Paris.
Cette fois, c'est Carand' Ache qui occupe à lui seul le numéro. Le charmant artiste a déployé sa verve et son talent ...
Journal n°4786
du 27 juin 1949
du 2Ô juin 1949,, cOnceriiant lé,SerVice du dimanche des Pharmacies pendant le 'end Semestre de l'année 194.9 (p. ab3):.
Arrète ,Ministériel du 20 juin .1949, ?datif. 4 la police de la circulation ...
Journal n°4509
du 16 mars 1944
des 16-22 féveier 1944 ;
• Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mils Scotto Marie, opératrice -téléphoniste à l'Office des Télé, phonnes, est nommée surveillante au dit Office (3e classe), à dater
du ler ...
Journal n°0988
du 5 juin 1877
Dieu, id. c. DaVin, id,,
Départs du 28 Mai au 3 Juin 1877.
MARSEILLE. yacht, l'Hirondelle, national, commandé . par S. A. S. le Prince Albert, sur lest.
ID. h Charles-Anaïs, français, c. Ansaid, id ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
(cessions, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnances Souveraines n° 4.663 à 4.665 du 15 janvier 2014
portant nomination et ...
Journal n°2386
du 29 mars 1904
Prince a fait jeudi après-midi, à 3 heures, dans la salle des fêtes du palais de la Bourse de Marseille, une conférence qui avait attiré une assistance nombreuse et choisie. Cette conférence était placée ...
Journal n°5568
du 19 juin 1964
1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du- 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2 ...
Journal n°1865
du 1 mai 1894
, à 9 heures du matin , à l'église Sainte-Dévote.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 23 au 29 avril 1894
NICE, y. à voil. Valkirie, fr., c. Siquet, passagers.
ID. br.g. Thérèse, fr., c ...
Journal n°7181
du 12 mai 1995
appartements court du 3 au 22 mai 1995.
1 I , hou levant ('harles 3'-ét age. à gauche, composé de 2 pièces,
cuisine, salle de bains, w.c.
I.e loyer mensuel est de 4.429,14 F.
9, rue Grimaldi - 2'"‘ étage ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et
du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive
2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire
des ...
Journal n°4914
du 10 décembre 1951
prévues par lejs Lois no 71 dû 3 jarsier 1924, ,r9 21edu 27 l'évrier 1936 et par l'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
'route modification aux statuts stis-visés devra etre souinise à l ...
Journal n°5561
du 1 mai 1964
stationnement des véhicules ainsi que ta circulation des piétons à l'occasion du XXII° Grand Prix Automobile et du VI° Grand Prix « Monaco F. 3» (p. 298).
Arrêté Municipal n° 64-19 du 22 avril 1964 réglementant ...
Journal n°1605
du 7 mai 1889
Trains du 15 Mai 18 8 9 - - SERVICE D'ÉTÉ
Ligne de PARIS à MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO, à VINTIMILLE et à GÈNES
47
mixte
1 2 3
Lyon
11 45 soir
87 omnib.
1 2 3
matin
5 56
6 6 6 ...
Journal n°5907
du 11 décembre 1970
spiritueux, etc. exploité n° 3, rue de Millo, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la présente insertion.
Monaco, le 11 décembre 1970.
Signé : L-C. &N.
Étude de ...
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
Vendredi 22 janvier 1993
Communiqué n° 93-2 du 4 janvier 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des agences générales d'assurances à compter du I" octobre 1992 (p. 104).
Communiqué no 93-3 ...
Journal n°1519
du 13 septembre 1887
Saints-Pères, i.
À Nice, LIBRAIRIE YISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue GioI'redo, I. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DILGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ...
Journal n°7060
du 15 janvier 1993
1993 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SOCIETE ANONYME PASTOR » (p. 67).
Arrêté Ministériel n° 93-22 du 11 janvier 1993 admettant une fonctionnaire à ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°2767
du 16 mai 1911
à trois mois de prison et 5oo francs d'amende, pour complicité de délits de presse le nommé J. C.-A.-L., employé à la Société des Bains de Mer et directeur-secrétaire du journal l'Éveil, né à Monaco ...
Journal n°2294
du 24 juin 1902
.
Pendant la saison d'été, les concerts donnés par la fanfare des Gardes d'honneur les premier et troisième dimanches de chaque mois, auront lieu désormais de 8 à 9 heures du soir.
De passage à Monte Carlo ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
:
Zone de sismicité Classe des Bâtiments
A B C D
II Sismicité 1,0 1,6 1,9 2,2
moyenne
ART. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
destinés à la collectivité.
ART. 3.
Demeurent sous l’autorité directe du Ministre d’Etat
les domaines suivants :
a) Contrôle des finances publiques,
b) Gestion du personnel de l’Etat,
c) Affaires ...
Journal n°6364
du 14 septembre 1979
Avis de vacance d'emploi n° 79-22.
Le Secrétairé général de là Mairie, Directeur du persOnnel des
services municipaux, fait Connaître emploi de femme de
ménage est vacant à l'l3cole municipale d ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Ministériel n° 2009-2 du 5 janvier 2009 modifiant
l’arrêté ministériel n° 98-632 du 31 décembre 1998 relatif
à l’introduction de l’euro (p. 2785).
Arrêté Ministériel n° 2009-3 du 5 janvier 2009 portant ...
Journal n°2428
du 17 janvier 1905
.2
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le Thermomètre est exposé au nord)
3 h. 6 h. 9 h. soir soir soir
68
69
70 67 66 64 81
VENTS ÉTAT DU CIEL
Est. Beau.
Sud-Est. Id.
Ouest. Id.
Sud-Ouest. Beau, nuageux ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Publique (p. 1939).
Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant
l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités
d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...
Journal n°4688
du 14 août 1947
-neuf juillet mil neuf cent quarante-sept.
Par k Pruice
P. le SecréVre d'ad.
1,c Vice-Pïésidcni du ConsCil d'ad, L. BELLANDO DE CASTRO.
ordonnance souveraine n 3.519, du 29 Juillet 1947, rela. tive à la ...
Journal n°3089
du 29 mai 1917
(Fassi ter à l'Assemblée Générale ordinaire qui aura, lieu le 30 juin 1917, à 3 heures de l'après-midi, dans les ,Bureaux de la Compagnie des Caoutchoucs du Mozambique, 22, place -Vendôme, à Paris.
ORDRE ...
Journal n°1738
du 24 novembre 1891
, à la lin d'Avril 1892
DIMANCHES ET FÊTES DE PRÉCEPTE
Messes basses à 6 heures et à 8 heures. Grand'Messe à 9 heures et demie. Dernière Messe à 11 heures.
A 3 heures et demie du soir : Vêpres et ...
Journal n°6998
du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°1127
du 10 février 1880
2 11
12 16 2 22
12 26 1 43 2 45
1 19 2 55 3 46
4 27 8 10 7 38
5 45 10 15 9 15
soir soir soir
SALLE DEI RESTAURANT avec grande terrasse sur la mer
T'A [.1.,E DOPE
Déjeuner à 11 ...
Journal n°6149
du 1 août 1975
'État;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER
Les limites du quartier des Bas-Moulins et du Larvotto définies à l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647,. du 9 septembre 1966, susvisée et au plan de ...
Journal n°7233
du 10 mai 1996
).
Ordonnance Souveraine n° 11.955 du 3 Mai 1996 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 738).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-181 du 2 ...
Journal n°4610
du 21 février 1946
, pour une durée de 3, 6 ou 9 années, ayant commencé à courir le 1er juillet 1940, aux termes d'un acte sous :signatures privées en date à Monaco du 18 novembre 1939.
Oppositions s'il y a lieue en l ...
Sommaires 1994
du 31 décembre 1994
. 650).
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté." à la S.N.C. "'Télé-Condamine" (p. 690).
Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre ...
Sommaires 1982
du 31 décembre 1982
'ordonnance souveraine n° 3.573 du 11, mai 1966 modifiée par les ordonnances souveraines n° 4A52 du 30 avril 1973 et n' 5.504 du 9 janvier 1975 (p. 633).
Ordonnance Souveraine n° 7.389 du 17 juin 1982 modifiant l ...
Journal n°2156
du 31 octobre 1899
faite à leur marine marchande par des corsaires que leurs adversaires du Sud avaient en grande partie construits, équipés, armés dans les ports de la Grande-Bretagne. L'un d'eux, l'Alabama, leur avait ...
Journal n°5973
du 17 mars 1972
— Service du logement LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
EUROPE SUD, limitée à la terminaison des contrats d'élèves en cours, suivant contrat à passer par devant
J.-C. Rey, notaire à Monaco, aux ...
Journal n°6434
du 16 janvier 1981
'
jusqu'à au-delà
F. F. F.
1 18,14 200 m' 12,03 9,64
2 A 16,09 150 m' 10,62 8,38
2 B 14,97 100 m' 9,24 7,25
2 C 14,13 70 m' 8,38 6,72
2 D 13,40 60 m' 8,03 6,37
3 A 12,91 50 m' 7,71 6 ...
Journal n°3687
du 30 août 1928
, à 8 heures ;
Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4.
Les petits garçons sont reçus depuis Page de 5 ans. Les fillettes depuis l'âge de 7 ans.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et ...
Journal n°1449
du 11 mai 1886
Allègre, id.
ID. b. Fortune, fr., c. Moutte, id.
ID. b. Marceau, fr., c. Gardin, id.
ID. b. Six-Soeurs, fr., c. Briquet, id.
Départs du 3 au 9 mai 1886
NICE, yacht à vap. Sylvia, angl., c. Trew ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-874 du 18 décembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
La liste figurant à l'annexe II de l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par la liste suivante :
« A. Personnes ... mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
La liste figurant à l'annexe II de l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par la liste suivante :
« A. Personnes ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo. ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 24ème Rallye Monte-Carlo Historique.
prévues par le Comité d’Organisation, est interdit :
• du lundi 3 janvier 2022 à 6 heures au mercredi 2 février 2022 à 23 heures 59, sur la darse Sud ;
• du lundi 10 janvier 2022 à 6 heures au mercredi 26 ... 'Esplanade des Pêcheurs et ce dans ce sens.
Art. 3.
Du jeudi 20 janvier 2022 à 22 heures au vendredi 21 janvier 2022 à 3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du ...
Journal n°2280
du 18 mars 1902
Commissaires des Comptes.
MOUV ENI ENI DU POliT DE MONACO
Arrivées du 9 au 16 Mars 1902
NICE, yacht à vapeur Calanthe. américain, c. Cubben, sur lest, — yacht à voiles Miss-Mary, fr., c. Rodolico,
CANNES ...
Journal n°2083
du 14 juin 1898
11
12
DATES
6 7 I 8 I 9 10 1 11 112
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
VENTS
ÉTAT DU CIEL
9 h. 1 midi' 3h. 1 6 h. 1 9 h. 1 9h. midi 1 3 h. 1 6 ...
Journal n°5437
du 18 décembre 1961
dans le Choeur.
Cette GraneMesse, vouée à l'Immaculée Cônception, Patronne de la Catéhdrale, a été célébrée par S. Exc. Monseigneur l'Evêque, en présence du Clergé du Diocèse. C'était en même temps la ...
Journal n°5793
du 4 octobre 1968
.543 du 9 juin 1961, n° 2,951 du 22 janvier 190,. no 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3,520 du 26 mars 1966;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 6 septembre 1968;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°1059
du 22 octobre 1878
des Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements ...
Journal n°6787
du 23 octobre 1987
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.033 du 9 octobre ...
Journal n°5472
du 20 août 1962
JOURNAL DE MONACO
Lundi 20 Août 1962
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 62-48 du 9 août 1962 réglementant la circulation des piétons sur la partie Sud de la plateforme du Quai Albert Ter à l ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
à la date
de sa publication au Journal de Monaco.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01
au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ;
Les lettres étant choisies dans la liste :
A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z.
ART. 3.
Le ...
Journal n°2986
du 8 juin 1915
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
rat9eie
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°4945
du 14 juillet 1952
.124.009 + 3,612.000 31.756000 '
Pensions de ;etraite 92.150.000 A- 9.150.000 101.300.000
IV. Servieb du Contentieux et des Études
Législative 3.402,000 1- 13/.000 3.539.000
iôükWÀÉ bÉ MôeÀèô -tutti ...
Journal n°6402
du 6 juin 1980
Ministériel n° 80-287 du 4 juin 1980 réglementant la circula-• tion et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation de piétons à l'occasion de la 3ème Semaine Nautique Internationale de Monte ...
Journal n°2034
du 6 juillet 1897
lieu le 4 août 1897, jour de mercredi, à 10 heures du matin, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice.
Monaco, le 3 juillet 1897.
Pour le Greffier en Chef : A. Cioco, C ...
Journal n°1087
du 6 mai 1879
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire AlloNNIeM uNTs
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°1482
du 28 décembre 1886
à 0 de température
et au niveau de la mer. ( Le thermomètre set expose au nord)
midi3 h. 1 6 h. 1 9 h. I du soir du soir f du soir
3 h. 16 h. 19,h. I da soir da aoir
9 h. da mat.1
midi
9 h ...
Journal n°6611
du 8 juin 1984
abrogés à compter de cette date :
— l'ordonnance du 15 juin 1872 sur le règlement du service des troupes ;
— les articles 2, 3, 5, 7, 8, 9 et 10 de l'ordonnance du 19 juin 1909 sur les Sapeurs ...