Rechercher un journal, un article
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-320 du 10 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Romsey Services », au capital de 200.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « ROMSEY SERVICES », présentée par le fondateur ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Romsey Services », présentée par le fondateur ... Arrêté Ministériel n° 2022-320 du 10 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Romsey Services », au capital de 200.000 euros. ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-319 du 10 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hardley Services », au capital de 200.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hardley Services », présentée par le fondateur ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hardley Services », présentée par le fondateur ... Arrêté Ministériel n° 2022-319 du 10 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Hardley Services », au capital de 200.000 euros. ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-799 du 16 décembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », présentée par le fondateur ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », présentée par le fondateur ... Arrêté Ministériel n° 2021-799 du 16 décembre 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Vesta S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-879 du 24 octobre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », présentée par le fondateur ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », présentée par le fondateur ... Arrêté Ministériel n° 2019-879 du 24 octobre 2019 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Sapien », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-3 du 6 janvier 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ediliziacrobatica Monaco S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
par le fondateur ;
Vu l’acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 22 octobre 2021 ;
Vu l’Ordonnance du 5 mars 1895 sur les ... par le fondateur ;
Vu l'acte en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 150.000 euros, reçu par Me H. Rey, Notaire, le 22 octobre 2021 ;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les ... Arrêté Ministériel n° 2022-3 du 6 janvier 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ediliziacrobatica Monaco S.A.M. », au capital de 150 ...
Journal n°8498
du 7 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-533 du 30 juillet 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », présentée par le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », présentée par le ... Arrêté Ministériel n° 2020-533 du 30 juillet 2020 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monaco Cloud S.A.M. », au capital de 500.000 euros. ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-347 du 30 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Iris Finance Monaco », au capital de 450.000 euros.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Iris Finance Monaco », présentée par le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Iris Finance Monaco », présentée par le ... Arrêté Ministériel n° 2022-347 du 30 juin 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Iris Finance Monaco », au capital de 450.000 euros. ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu'il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d'Administrateur aux Ressources Humaines au sein du Département de la gestion des ressources humaines de l'OMPI qui a son siège à Genève (Suisse)
Les candidats devront remplir les conditions suivantes :
- posséder un diplôme universitaire dans un domaine pertinent (y compris le développement des ressources humaines, les relations ... Les candidats devront remplir les conditions suivantes :
- posséder un diplôme universitaire dans un domaine pertinent (y compris le développement des ressources humaines, les relations ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-351 du 11 juin 2003 relatif à la classification et
aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments.
-611 du 16 décembre 1999 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments à usage d'habitation, de bureaux ou mixtes n'entrant pas dans la catégorie des immeubles de ... -611 du 16 décembre 1999 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments à usage d'habitation, de bureaux ou mixtes n'entrant pas dans la catégorie des immeubles de ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
commerce de : « Agence de travail temporaire ; recherche et sélection de personnel pour le compte de tiers », exploité dans des locaux sis à Monaco, 5, rue Baron Sainte-Suzanne ; les éléments cédés ... commerce de : « Agence de travail temporaire ; recherche et sélection de personnel pour le compte de tiers », exploité dans des locaux sis à Monaco, 5, rue Baron Sainte-Suzanne ; les éléments cédés ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée.
ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, invalidité et décès, modifiée ;
Vu ... ;
Vu Notre ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, invalidité et ... Ordonnance Souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
;
Vu la loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes ... loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-37 du 18 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
FIN ET RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE
Deuxième insertion
ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS MONTE-CARLO, ayant pour objet le fonds de commerce de l'établissement dénommé "Thermes Marins Monte-Carlo", exploité dans des locaux sis 2, avenue de Monte-Carlo à ... ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS MONTE-CARLO, ayant pour objet le fonds de commerce de l'établissement dénommé "Thermes Marins Monte-Carlo", exploité dans des locaux sis 2, avenue de Monte-Carlo à ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
FIN ET RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE
Première insertion
ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS MONTE-CARLO, ayant pour objet le fonds de commerce de l'établissement dénommé "Thermes Marins Monte-Carlo", exploité dans des locaux sis 2, avenue de Monte-Carlo à ... ANONYME MONEGASQUE DES THERMES MARINS MONTE-CARLO, ayant pour objet le fonds de commerce de l'établissement dénommé "Thermes Marins Monte-Carlo", exploité dans des locaux sis 2, avenue de Monte-Carlo à ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
“S.N.C. IVALDI & FINELLO”
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
novembre 2009 dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du notaire soussigné, le 22 janvier 2010, il a été décidé de modifier l’article 2 (objet social) des statuts de la manière suivante ... novembre 2009 dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du notaire soussigné, le 22 janvier 2010, il a été décidé de modifier l’article 2 (objet social) des statuts de la manière suivante ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
caritatives en Principauté de Monaco et en France, collecte de fonds, dons de matériels, fournitures et équipements, transport et distribution des marchandises collectées sur le lieu des épreuves ».
... caritatives en Principauté de Monaco et en France, collecte de fonds, dons de matériels, fournitures et équipements, transport et distribution des marchandises collectées sur le lieu des épreuves ».
...
Journal n°6337
du 9 mars 1979
médecins - 1979.11;fàdfficalian.
LeS gardes dés dirnanches 22 avril, 20 Mai et 24 juin 1979 que 4e vait effectuer le DOcteur J,P.',RAVAIUNO, seront murées en ses lieu et place par le Docteur Micha PEROTTI ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-271 du 25 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B.".
, notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... , notaire, le 22 février 2002 ;
Vu l'ordonnance du 5 mars 1895, modifiée par les ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par les ... Arrêté Ministériel n° 2002-271 du 25 avril 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. INTERNATIONAL FILMS BUSINESS" en abrégé "I.F.B.". ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Étude de Me AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « UBS (MONACO) S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
par recours aux moyens de vidéoconférence, la procédure doit respecter les dispositions figurant à l'article 22 des statuts. ».
« Art. 22.
L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d ... par recours aux moyens de vidéoconférence, la procédure doit respecter les dispositions figurant à l'article 22 des statuts. ».
« Art. 22.
L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Maître Thomas GIACCARDI,
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
6, boulevard Rainier III – Monaco
la SAM BANQUE HAVILLAND Monaco, au capital de 18.000.000 €, dont le siège social est situé 3 et 9, boulevard des Moulins à Monaco,
le fonds de commerce de banque qu’elle exploite au 7 boulevard des ... la SAM BANQUE HAVILLAND Monaco, au capital de 18.000.000 €, dont le siège social est situé 3 et 9, boulevard des Moulins à Monaco,
le fonds de commerce de banque qu’elle exploite au 7 boulevard des ...
Journal n°1181
du 22 février 1881
.
Illowireo, le ie Février I SSII NOU V ELLES LOCALES
Jeudi dernier a eu lieu an Palais une brillante réception. Dès 7 heures et demie, la foule des invités se pressait clans la galerie des Glaces, où se ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
TOUR DE GARDE DES PHARMACIES - 1er TRIMESTRE 2000
31 décembre - 7 janvier 2000
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
7 janvier - 14 janvier
Pharmacie DE LA MADONE
4, boulevard des Moulins
14 janvier - 21 janvier
Pharmacie MEDECIN ...
31 décembre - 7 janvier 2000
Pharmacie INTERNATIONALE
22, rue Grimaldi
7 janvier - 14 janvier
Pharmacie DE LA MADONE
4, boulevard des Moulins
14 janvier - 21 janvier
Pharmacie MEDECIN ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, 15, boulevard Louis II, Monte Carlo Star, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - d’apporter des fonds pour aider les structures d ... , dont le siège est situé à Monaco, 15, boulevard Louis II, Monte Carlo Star, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - d’apporter des fonds pour aider les structures d ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.900 du 23 janvier 2020 approuvant la Convention relative à la Concession de la Gare de Monaco-Monte Carlo entre l'État de Monaco et Hubs & Connexions PM et ses annexes et la Convention relative à la Concession de la Traversée ferroviaire entre l'État de Monaco et SNCF Réseau et ses annexes, signées le 3 décembre 2019.
Concession de la section de chemin de fer traversant le territoire de la Principauté ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.336 du 9 juin 1956 approuvant la Convention et l'Avenant au cahier des charges intervenus ... Concession de la section de chemin de fer traversant le territoire de la Principauté ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.336 du 9 juin 1956 approuvant la Convention et l'Avenant au cahier des charges intervenus ... la Convention relative à la Concession de la Traversée ferroviaire entre l'État de Monaco et SNCF Réseau et ses annexes, signées le 3 décembre 2019. ...
Journal n°7293
du 4 juillet 1997
Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-644 du 5 octobre 2021 portant agrément de la nomination de l'Agent Comptable des Caisses Sociales de Monaco.
, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, en date du 16 septembre 2021 ;
Vu l’acte de nomination établi le 16 septembre 2021 par M. le Président du Comité de Contrôle et par M. le Président du ... , Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants, en date du 16 septembre 2021 ;
Vu l'acte de nomination établi le 16 septembre 2021 par M. le Président du Comité de Contrôle et par M. le Président du ... Arrêté Ministériel n° 2021-644 du 5 octobre 2021 portant agrément de la nomination de l'Agent Comptable des Caisses Sociales de Monaco. ...
Journal n°0025
du 14 novembre 1858
bienfaits que les bains de mer procurent. C'est le vrai pays des enfans et des vieillards.*
Les jeux des Bains sont toujours très suivis.On parle d'un prochain Concert et d'une grande fête terminée par un ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
de l'acte précité a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO
... de l'acte précité a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 20 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO
... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2014-19 du 2 septembre 2014 portant affectation d’un magistrat référendaire.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Aline Grinda, épouse Brousse, magistrat référendaire, est affectée à la Direction des Services Judiciaires pour la période du 22 septembre au 31 décembre 2014.
Art. 2 ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Aline Grinda, épouse Brousse, magistrat référendaire, est affectée à la Direction des Services Judiciaires pour la période du 22 septembre au 31 décembre 2014.
Art. 2 ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
Réduction de capital -
"S.A.M. HENRI VINCENT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée générale extraordinaire des associés du 9 juillet 1998, approuvées par l'arrêté ministériel d'autorisation, susvisé, du 22 janvier 1999 le capital social a été réduit de la somme de TROIS MILLIONS CINQ CENT ... 'assemblée générale extraordinaire des associés du 9 juillet 1998, approuvées par l'arrêté ministériel d'autorisation, susvisé, du 22 janvier 1999 le capital social a été réduit de la somme de TROIS MILLIONS CINQ CENT ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-11 du 11 juin 2015 portant désignation d’un juge tutélaire
juillet 2015.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le onze juin deux mille quinze.
Le Ministre plénipotentiaire,
Directeur des Services Judiciaires,
Ph. NARMINO. ... juillet 2015.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le onze juin deux mille quinze.
Le Ministre plénipotentiaire,
Directeur des Services Judiciaires,
Ph. NARMINO. ...
Journal n°6198
du 9 juillet 1976
adressé à S.A.S. le Prince par S.A.R. le Grand-Duc de Luxembourg (p. 606).
LOIS
Loi n° 985 du 2 juillet 1976 modifiant et complétant la Loi no 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2021/2022.
’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 juillet 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 12 juillet 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
... 'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 12 juillet 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 12 juillet 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2021-2970 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 juillet à 08 heures au vendredi 9 août 2019 à 19 heures, la circulation des véhicules ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 22 juillet à 08 heures au vendredi 9 août 2019 à 19 heures, la circulation des véhicules ... Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2123 du 5 juin 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
-end, uniquement de 22 heures à 6 heures.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours, d’urgence, des services publics ainsi qu’à ceux du chantier.
Elles ... 22 heures à 6 heures.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, d'urgence, des services publics ainsi qu'à ceux du chantier.
Elles pourront ... Arrêté Municipal n° 2023-2123 du 5 juin 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-428 du 13 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Hémodialyse).
’une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse ... 'une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ... Arrêté Ministériel n° 2023-428 du 13 juillet 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Hémodialyse). ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
comparaison de la biodiversité des grands fonds.
Un déjeuner officiel, offert par le Premier Ministre, dans le cadre prestigieux du Palais das Necessidades en présence de plusieurs Ministres et de nombreuses ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4389 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 18 septembre au vendredi 22 décembre 2023, tous les jours de 9 heures à 16 heures 30, hors week-end et jours ... réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du lundi 18 septembre au vendredi 22 décembre 2023, tous les jours de 9 heures à 16 heures 30, hors week-end et jours fériés ... Arrêté Municipal n° 2023-4389 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des ... Arrêté Ministériel n° 2020-360 du 7 mai 2020 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants. ...
Journal n°0691
du 19 septembre 1871
par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage, ainsi qu'à TROUVILLE, est garni d'un sable fin d ...
Journal n°4108
du 31 juillet 1936
le nombre des experts, en ce qui concerne les rapports d'expertise. En aucun cas le droit exigible sur la formalité ne pourra être inférieur. à huit francs.
Actes sujets à un droit fixe de trois ...
Journal n°4671
du 24 avril 1947
coudre et mise en vente libre de certaines catégories de fils à coudre (p.- 238).
rtélé Ministéelel du 15 avril 1947 -fixant le. prix de vente des charbons (p, 239).
rrété Ministériel du 15 avril 1947 ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire -
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Première insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Luis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le contrat ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Luis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le contrat ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Renouvellement de contrat de gérance libre - Deuxième insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Louis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Louis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
le siège est situé à Monaco, 2, avenue des Citronniers, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« la réalisation et le financement, par le biais de collectes de fonds, des projets à ... le siège est situé à Monaco, 2, avenue des Citronniers, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« la réalisation et le financement, par le biais de collectes de fonds, des projets à ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-711 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
La Semaine en Principauté
Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 5 septembre, à 20 h,
Finale des ... Chœur de la Radio Hongroise. Au programme : Rossini. A 17 h, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 5 septembre, à 20 h,
Finale des ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.657 du 7 février 2003 autorisant
la modification des statuts d'une fondation.
dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.163 du 8 juin 2007 autorisant
la modification des statuts d'une fondation.
'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... 'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.164 du 8 juin 2007 autorisant
la modification des statuts d'une fondation.
autorisant la Fondation Turquois ;
Vu la délibération du 9 février 2006 du Conseil d'Administration de ladite Fondation ;
Vu l'avis de la Commission de Surveillance des Fondations du 22 février 2007 ... autorisant la Fondation Turquois ;
Vu la délibération du 9 février 2006 du Conseil d'Administration de ladite Fondation ;
Vu l'avis de la Commission de Surveillance des Fondations du 22 février 2007 ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.165 du 8 juin 2007 autorisant la
modification des statuts d'une fondation.
dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, en ce qui le concerne, de l ... dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.369 du 25 juillet 2011 autorisant la modification des statuts d’une Fondation
’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... ’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - S.A.R.L. REALIS PHOTOS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 140.000 euros
Siège social : 9, avenue des Spélugues - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 février 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social du 9, avenue des Spélugues à Monaco au 7, rue des Açores à Monaco.
Un ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 février 2011, les associés ont décidé de transférer le siège social du 9, avenue des Spélugues à Monaco au 7, rue des Açores à Monaco.
Un ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.620 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
de cette même Direction, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ... Division au sein de cette même Direction, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 5.620 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 octobre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 octobre 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8578
du 18 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.033 du 13 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize janvier ... Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize janvier ... Ordonnance Souveraine n° 9.033 du 13 janvier 2022 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.798 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée par ... Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 qui Nous a été communiquée par Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.798 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...