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Journal n°0883
du 1 juin 1875
'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-4 du 7 avril 2017 modifiant et complétant l'arrêté directorial n° 2015-24 du 29 octobre 2015 relatif aux tarifs des droits de rédaction, d'expédition et de frais divers institués par la loi n° 1.060 du 28 juin 1983 concernant les droits de greffe.
€. ».
Art. 3.
Le présent arrêté prend effet à compter du 22 mars 2017.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le sept avril deux mille dix-sept.
Le Ministre plénipotentiaire,
Directeur des Services ... €. ».
Art. 3.
Le présent arrêté prend effet à compter du 22 mars 2017.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le sept avril deux mille dix-sept.
Le Ministre plénipotentiaire,
Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°1792
du 6 décembre 1892
TRENTE-CINQUIÈME ANNÉE — N° 1792 re ix : Tue 0,0 Lippraine 22 Mardi 6 Décembre 1892
JOURNAL EE
.ICUÎNAL HEBDOMADAIRE 'politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-74 du 13 février 2009 fixant les tarifs des droits d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques et le montant de la taxe sur certaines boissons alcooliques pour l’année 2009
,53 € pour les vins mousseux ;
- 3,45 € pour tous les autres vins ;
- 1,22 € pour les cidres, les poirés, les hydromels et les jus de raisin légèrement fermentés dénommés «pétillants de raisin».
Art. 4 ... ,53 € pour les vins mousseux ;
- 3,45 € pour tous les autres vins ;
- 1,22 € pour les cidres, les poirés, les hydromels et les jus de raisin légèrement fermentés dénommés «pétillants de raisin».
Art. 4 ...
Journal n°6894
du 10 novembre 1989
la procédure engagée est régulière en la forme et qu'il échet de statuer sur le fond ;
— SUR LE FOND -
Considérant que, sous la médiation des arbitres, les parties ont accepté d'engager une ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.223 du 17 juin 2009 portant nomination d’un Chargé de mission au Palais de S.A.S. le Prince Souverain
compter du 22 juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... compter du 22 juin 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°6945
du 2 novembre 1990
les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi no 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ...
Journal n°5786
du 16 août 1968
'réglementant la circulation des vélomoteurs et cyclomoteurs sur la voie publique. (p. 617).
Arrêté Municipal n° 68-49 du 8 août 1968 réglementant la circulation et le stationnement des -véhicules à Monaco ...
Journal n°0369
du 9 juillet 1865
. — Envoi franco contre I fr. 50 c. en timbres-poste. — Cet ouvrage, (lui est arrivé en peu de temps à la 5me édition, contient de nombreux cas de guérison certifiés par des médecins éminents. C'est le plus ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.825 du 17 septembre 2008 portant nomination d’un Conseiller au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Notre Cabinet.
Cette nomination prend effet à compter du 22septembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... Notre Cabinet.
Cette nomination prend effet à compter du 22septembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 878 du 20 décembre 2006 portant nomination
d'un Conseiller Technique au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.238 du 20 janvier 2017 portant nomination d'un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°0421
du 8 juillet 1866
'agrandissement du quai de débarquement du PorOe Monaco.
Le dimanche 22 juillet 1866 à deux heures de l'après-midi, dans la grande salle de Mei-de-ville à Monaco, il sera procédé à l'adjudication au rabais des ...
Journal n°1129
du 24 février 1880
plaques et de colonnades en terre cuite coloriée et émaillée, resplanclissant au soleil, se détachant sur le fond vert sombre des caroubiers ou le gris argenté des oliviers séculaires
De la Poterie au ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 octobre 2023.
OFFRE DE LOCATION
D’un quatre pièces sis 27, boulevard des Moulins, 3 ... plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 6 octobre 2023.
OFFRE DE LOCATION
D'un quatre pièces sis 27, boulevard des Moulins, 3ème étage, d'une superficie de 80 ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7074
du 23 avril 1993
Internationales de Sports » (p. 504).
Arrêté Ministériel n° 93-226 du 16 avril 1993 modifiant l'arrêté ministériel no 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses (p. 504 ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'n't‘Ce,qiii :
. . . . . .... . . . . . . .
«Prononee le divorce des. épOux DELEUZE «MARTIN à leurs torts réCiproques avec toutes «conséquence de droit;
Pour extrait Certifié conforme,.clélivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Fin de gérance libre - Première insertion
, articles de souvenirs, exploité 33, rue Basse, à Monaco-Ville, prendra fin le 22 décembre 2007
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion ... , articles de souvenirs, exploité 33, rue Basse, à Monaco-Ville, prendra fin le 22 décembre 2007
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la deuxième insertion ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Modification aux statuts -
Société en commandite simple "CAMOLETTO & Cie"
AGENCE AFIM
1 & 3, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
'article 2 des statuts de la manière suivante :
NOUVEL ARTICLE 2
La société a pour objet :
1° - Transactions sur immeubles et fonds de commerce,
2° Gestion immobilière et administration de ... 'article 2 des statuts de la manière suivante :
NOUVEL ARTICLE 2
La société a pour objet :
1° - Transactions sur immeubles et fonds de commerce,
2° Gestion immobilière et administration de ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Fin de gérance libre - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, articles de souvenirs, exploité 33, rue Basse, à Monaco-Ville, prendra fin le 22 décembre 2007.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion ... , articles de souvenirs, exploité 33, rue Basse, à Monaco-Ville, prendra fin le 22 décembre 2007.
Oppositions, s'il y a lieu, au domicile des bailleurs, dans les dix jours de la présente insertion ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
‑Carlo, 39, boulevard du Jardin Exotique, concernant un fonds de commerce de : « Traiteur », exploité dans des locaux sis à Monte-Carlo, 39, boulevard du Jardin Exotique, a pris fin, par consentement mutuel ... ‑Carlo, 39, boulevard du Jardin Exotique, concernant un fonds de commerce de : « Traiteur », exploité dans des locaux sis à Monte-Carlo, 39, boulevard du Jardin Exotique, a pris fin, par consentement mutuel ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-670 du 30 décembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Le Logoscope»
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97-350 du 21 juillet 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée «Le ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 97-350 du 21 juillet 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l’association dénommée «Le ...
Journal n°2236
du 14 mai 1901
, ils
ont fait parvenir à la Russie des amarres qui, s'accrochant malheureusement aux aspérités du rivage, se cou-
pant par le frottement sur les obstacles sans nombre qui tapissent le fond de la mer ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.590 du 22 mai 1975 sur l'organisation et le fonctionnement du Foyer Sainte-Dévote ;
Vu Notre ordonnance n° 9 ...
Journal n°6409
du 25 juillet 1980
juillet 1980 réxIerrientam la circulation des piétons sur Une partie de la voie publique à l'occasion d'un spectacle (Quai Albert le') (p. 827).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Dfreetion de la ...
Journal n°1710
du 12 mai 1891
TRENTE-QUATRIÈME ANNÉE — N° 1710 Bureaux Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Mai 1891
JOURNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI
ABONNEMENTS ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Délibération n° 2011-46 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Organisation et gestion de l’Espace Numérique de Travail de la communauté éducative de la Principauté», dénommé ent, de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n° 2007-26 du 19 avril 2007 ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du fonds documentaire et ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n° 2007-26 du 19 avril 2007 ;
Vu le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du fonds documentaire et ...
Journal n°0750
du 5 novembre 1872
Principauté fêtait Saint Charles, patron de son Auguste Souverain.
A 10 heures, S. Exc. le Gouverneur Général, les Dignitaires et Officiers de la Maison du Prince, le
Colonel Commandant Supérieur dés Gardes ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX ...
Journal n°6624
du 7 septembre 1984
.
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA
Notaire
2, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
APPORT DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 12 avril 1984 ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Cession de fonds de commerce - Première insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
commerce " coiffeur - parfumeur " exploité sous l'enseigne " CARNAZZI Jérôme - HAUTE COIFFURE ", dans des locaux sis à Monaco, 22 avenue de la Costa.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude du Notaire ... commerce " coiffeur - parfumeur " exploité sous l'enseigne " CARNAZZI Jérôme - HAUTE COIFFURE ", dans des locaux sis à Monaco, 22 avenue de la Costa.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude du Notaire ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Cession de fonds de commerce - Deuxième insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
commerce "coiffeur - parfumeur" exploité sous l'enseigne "CARNAZZI Jérôme - HAUTE COIFFURE", dans des locaux sis à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude du notaire soussigné ... commerce "coiffeur - parfumeur" exploité sous l'enseigne "CARNAZZI Jérôme - HAUTE COIFFURE", dans des locaux sis à Monaco, 22, avenue de la Costa.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude du notaire soussigné ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.524 du 30 octobre 2013 instituant un Haut Commissariat à la protection des droits, des libertés et à la médiation
’activité présente un intérêt au regard de la protection des droits et libertés de l’administré dans le cadre de ses relations avec l’Administration ainsi que de la lutte contre les discriminations injustifiées.
Art ... ’activité présente un intérêt au regard de la protection des droits et libertés de l’administré dans le cadre de ses relations avec l’Administration ainsi que de la lutte contre les discriminations injustifiées.
Art ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.644 du 14 novembre 2000 - ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLOMES DE PREMIERS SECOURS
° Effectuer le balisage d'un accident de la route de jour et de nuit ;
2° Assurer la sécurité des véhicules en cause (calage, arrimage, extinction rapide d'un début d' incendie, protection contre l ...
Accord relatif à la Reconnaissance Mutuelle des Diplômes de Premiers Secours
Le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco, d'une part,
et
Le Gouvernement de la ... Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.644 du 14 novembre 2000 - ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES DIPLOMES DE PREMIERS SECOURS ...
Journal n°0122
du 30 septembre 1860
4 2ft 25 25 24
» 2 I 9
22 23 23 24
8 9 9 7
'7 9
Monaco, le 30 Septembre 1860.
En toutes choses l'opinion publique est un grand juge, et ses arrêts sont sans appel. Au milieu des ...
Journal n°6395
du 18 avril 1980
26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 décembre 2008, M. Jean-François THIEUX, domiciliée 14, boulevard Rainier III à Monaco, a cédé, à la “S.A.R.L. ALEXANE”, au capital de 15 ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 décembre 2008, M. Jean-François THIEUX, domiciliée 14, boulevard Rainier III à Monaco, a cédé, à la “S.A.R.L. ALEXANE”, au capital de 15 ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 décembre 2008, M. Jean-François THIEUX, domiciliée 14, boulevard Rainier III à Monaco, a cédé, à la “S.A.R.L. ALEXANE”, au capital de 15 ... Aux termes d’un acte reçu, par le notaire soussigné, le 22 décembre 2008, M. Jean-François THIEUX, domiciliée 14, boulevard Rainier III à Monaco, a cédé, à la “S.A.R.L. ALEXANE”, au capital de 15 ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Cession de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, demeurant à Monaco, 9, Rue Malbousquet, un fonds de commerce d'entreprise de vente et pose de carrelages en marbre, faïence et mosaïque, sis à Monte-Carlo, 3, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu ... , demeurant à Monaco, 9, Rue Malbousquet, un fonds de commerce d'entreprise de vente et pose de carrelages en marbre, faïence et mosaïque, sis à Monte-Carlo, 3, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Vente de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Michel, a cédé aux Hoirs MONASTEROLO, un fonds de commerce de vente d'articles de mercerie et de bonneterie, sis à Monte-Carlo, 11, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude de Me CROVETTO ... Michel, a cédé aux Hoirs MONASTEROLO, un fonds de commerce de vente d'articles de mercerie et de bonneterie, sis à Monte-Carlo, 11, rue des Roses.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude de Me CROVETTO ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 20 février 2017 de l'association dénommée « Association des Exploitants du Centre Commercial du Métropole ».
La modification adoptée porte sur l'article 22 des ... déclaration de modification des statuts reçue le 20 février 2017 de l'association dénommée « Association des Exploitants du Centre Commercial du Métropole ».
La modification adoptée porte sur l'article 22 des ...
Journal n°6905
du 26 janvier 1990
étage sur cour, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau.
Le montant du loyer mensuel est de 2.200 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 22 janvier 1990 au 10 février 1990.
Office des ...
Journal n°6729
du 12 septembre 1986
les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, avals, acceptations ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque pour la Protection de la Nature ».
Ces modifications portent sur une refonte des statuts ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque pour la Protection de la Nature ».
Ces modifications portent sur une refonte des statuts ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 13 juillet 2012, de l’association dénommée «Association Monaco-Japon».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 4, 7, 10, 13, 17, 18, 19, 20, 21 et ... déclaration de modification des statuts reçue le 13 juillet 2012, de l’association dénommée «Association Monaco-Japon».
Ces modifications portent sur les articles 1er, 2, 4, 7, 10, 13, 17, 18, 19, 20, 21 et ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2013 de l’association dénommée « Grande Loge Nationale Régulière de la Principauté de Monaco (G.L.N.R.P.M.) ».
Ces modifications portent sur :
- l ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 avril 2013 de l’association dénommée « Grande Loge Nationale Régulière de la Principauté de Monaco (G.L.N.R.P.M.) ».
Ces modifications portent sur :
- l ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 22 juin 2015 de l’association dénommée « Association Monégasque de Médecine Anti-Age ».
Ces modifications portent sur les articles 4, 7 et 10 des statuts ... déclaration de modification des statuts reçue le 22 juin 2015 de l’association dénommée « Association Monégasque de Médecine Anti-Age ».
Ces modifications portent sur les articles 4, 7 et 10 des statuts ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 30 novembre 2016 de l'association dénommée « Cirque Mon Ami ».
Les modifications apportées concernent les articles 1er, 4, 8 et 17 à 22 des statuts lesquels sont ... déclaration de modification des statuts reçue le 30 novembre 2016 de l'association dénommée « Cirque Mon Ami ».
Les modifications apportées concernent les articles 1er, 4, 8 et 17 à 22 des statuts lesquels sont ...
Journal n°7327
du 27 février 1998
-trois février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
Le Ministre d'État, M. LEVEQUE.
Vu la loi n° 820 du 28 décembre 1967 relative au fonds complémentaire de réparation des accidents du travail et des maladies ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs non habités et télépilotés, des ballons libres légers, des planeurs ultra légers ainsi qu'aux aéronefs tractés.
, sauf dérogation accordée par le Ministre d’État.
Art. 6.
À l’occasion de manifestations importantes ou sensibles, le Ministre d’État peut, par arrêté ministériel, sur des périodes et des zones définies ... à usage professionnel, sauf dérogation accordée par le Ministre d'État.
Art. 6.
À l'occasion de manifestations importantes ou sensibles, le Ministre d'État peut, par arrêté ministériel, sur des ... Arrêté Ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs non habités et télépilotés, des ballons libres légers, des planeurs ultra légers ainsi qu'aux aéronefs ...
Journal n°3473
du 29 juillet 1924
portant Institution d'une Caisse de Retraites pour le .,_personnel de la Compagnie des Tramways.
Loi portant majoration de la taxe de séjour et de consommation.
Loi portant majoration du montant des ...
Journal n°4300
du 21 mars 1940
légumes et fruits.
Prix du lait.
INFORMATIONS:
Neuviéme listé des souscriptions aux CEuvres de S. A. S. la-
Princesse Héréditaire.
Don de S. A. S. le Prince û une Œuvre de bienfaisance ...
Journal n°4445
du 24 décembre 1942
fixant les taux limites des remises à appliquer dans le commerce : Io des cycles, vélomoteurs, motocyclettes, side-cars, remorques de cycles, poussettes, chariots légers à bras
, construits en pièces de ...
Journal n°4528
du 27 juillet 1944
juillet 1944, Kcant la valeur des ,tickets de produitS détersifs pour le mois dé juillet 1944,
_Arrêté Mini,s/,i.riel instituant une carte de gazogène.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - CommunicationS ...
Journal n°0591
du 19 octobre 1869
est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage ainsi qu'à TROUVILLE, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse au ...
Journal n°3766
du 13 février 1930
. 26.
La Caisse des Retraites fonctionnera sous-le système -de la répartition, étant entendu que l'excédent des recettes qui -restera à la Caisse chaque année, formera un fonds de réserve auquel ...
Journal n°6933
du 10 août 1990
-défenseur à cesser ses fonctions et lui conférant l'honorariat (p. 870).
Ordonnance Souveraine n' 9.883 du 6 août 1990 reconduisant le mandat des membres du. Comité d'Organisation du Festival International de ...
Journal n°7602
du 6 juin 2003
janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
».
Il a été prévu un cautionnement de VINGT-SEPT MILLE QUATRE CENT VINGT-SEPT EUROS (27.427,00 €).
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 ... ».
Il a été prévu un cautionnement de VINGT-SEPT MILLE QUATRE CENT VINGT-SEPT EUROS (27.427,00 €).
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 ...
Sommaires 1998
du 31 décembre 1998
PARAISSANT LE VENDREDI
;SOMMAIRE)
,stEvcescim
TABLE CHRONOLO
DES TEXTES --
LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
PENDANT L'ANNEE 1998
DATE
des Textes
Numéro
du Journal ...