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Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-414 du 31 juillet 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
appartenant à des spécialités différentes.
Au-delà du vingtième jour :
C x 0,20.
La cotation de l'accouchement comprenant les soins consécutifs pendant le séjour en maternité, dans la limite de sept ... appartenant à des spécialités différentes.
Au-delà du vingtième jour :
C x 0,20.
La cotation de l'accouchement comprenant les soins consécutifs pendant le séjour en maternité, dans la limite de sept ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
La Semaine en Principauté
en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt ... 'Art du Cinéma : « In the mood for love » de Wong Kar-wai (2000).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 9 décembre, à 20 h,
Les 9 et 10 décembre, à 16 h 30,
Le 10 décembre, à 11 h,
« Le malade imaginaire en LA majeur ...
Journal n°2458
du 15 août 1905
,910 fr. ; deuxième veglione, 4,930 fr ; la redoute blanche, 3,216 fr. la loterie du boeuf gras, 20,024 fr. et la fête enfantine, 2,912 fr. 55. Soit un total pour les fêtes de saison de 177,949 fr. 55, à ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.492 du 3 juin 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
, ainsi qu'en conséquence du prononcé de l'une des sanctions administratives prévues aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 38-9, le système d'appareillage de communication des taxis et des « taxis 100 ... qu'en conséquence du prononcé de l'une des sanctions administratives prévues aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 38-9, le système d'appareillage de communication des taxis et des « taxis 100 ... Ordonnance Souveraine n° 7.492 du 3 juin 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Spectacle avec Anne Roumanoff
"Complètement Roumanoff."
SALLE GARNIER
le 3 mars, à 19 h,
Conférence sur l'opéra "L'Amico Fritz" de Pietro Mascagni
les 4 et 10 mars, à 20 h 30,
et le 7 à 15 h ... ,
Spectacle avec Anne Roumanoff
"Complètement Roumanoff."
SALLE GARNIER
le 3 mars, à 19 h,
Conférence sur l'opéra "L'Amico Fritz" de Pietro Mascagni
les 4 et 10 mars, à 20 h 30,
et le 7 à 15 h ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
opérations qu’impliquent lesdites autorisations.
Les autorisations prévues à l’article 9 et aux chiffres 1 et 3 de l’article 12 sont accordées pour une durée maximale de deux mois.
Les autorisations prévues ... opérations qu’impliquent lesdites autorisations.
Les autorisations prévues à l’article 9 et aux chiffres 1 et 3 de l’article 12 sont accordées pour une durée maximale de deux mois.
Les autorisations prévues ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Délibération n° 2017-001 du 4 janvier 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d'informations nominatives ayant pour finalité « La gestion des obligations légales relatives aux échanges automatiques d'informations à des fins fiscales » mis en œuvre par les Institutions financières déclarantes.
modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ... modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
La Semaine en Principauté
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Expositions ...
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Expositions ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4191 du 10 octobre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2022.
heures au mardi 22 novembre 2022 à 05 heures 59 la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite ... mardi 22 novembre 2022 à 05 heures 59 la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite entre les ... Arrêté Municipal n° 2022-4191 du 10 octobre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2022. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-36 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés, modifié.
,97 € ;
- supérieur à 15 km et égal ou inférieur à 19 km : 3,11 €.
Le tarif kilométrique s’élève à 2,44 €. ».
Art. 2.
L’article 5 de l’arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013, modifié, susvisé, est modifié ... ,97 € ;
- supérieur à 15 km et égal ou inférieur à 19 km : 3,11 €.
Le tarif kilométrique s'élève à 2,44 €. ».
Art. 2.
L'article 5 de l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013, modifié, susvisé, est modifié comme ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ... ). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-59 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de la boulangerie pâtisserie artisanale applicable à compter du 1er juillet 1998
,88
5e catégorie
195
46,06
c) Personnel de vente
1ère catégorie
130
39,82
2e catégorie
135
39,86
3e catégorie
140
39,91
4e catégorie
145
39,95
5e catégorie
150
39,99
6e catégorie ... ,88
5e catégorie
195
46,06
c) Personnel de vente
1ère catégorie
130
39,82
2e catégorie
135
39,86
3e catégorie
140
39,91
4e catégorie
145
39,95
5e catégorie
150
39,99
6e catégorie ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Décision Ministérielle du 18 mars 2020 relative à la fermeture temporaire de certains établissements recevant du public en vue de lutter contre la propagation du virus COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires
température égale ou inférieure à - 70°C.
Banque de cellules de travail : une culture de cellules dérivée de la banque de cellules primaire et destinée à être utilisée dans la préparation de cultures ... température égale ou inférieure à - 70°C.
Banque de cellules de travail : une culture de cellules dérivée de la banque de cellules primaire et destinée à être utilisée dans la préparation de cultures ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-304 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature généraledes analyses et examens de laboratoire
virus de l'hépatite C après piqûre lors d'un prélèvement biologique ou d'une injection (si le sujet contaminant est infecté par le virus de l'hépatite C ou à un statut sérologique inconnu).
3. Prise en ... 'hépatite C après piqûre lors d'un prélèvement biologique ou d'une injection (si le sujet contaminant est infecté par le virus de l'hépatite C ou à un statut sérologique inconnu).
3. Prise en charge des ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020.
fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er octobre 2020 :
TRANCHES
RÉMUNÉRATION
≥
<
SANS ENFANT
1 ENFANT
1ère
2 795 €
38,33 €
316,73 €
2ème
2 795 €
3 841 ... fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er octobre 2020 :
style='width:524.5pt;margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'>
TRANCHES
border-left:none;padding:3.4pt ... Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-253 du 18 mai 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La Défense Automobile et Sportive) à la société "DAS SA"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La défense Automobile et Sportive), tendant à l'approbation du transfert, avec les ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La défense Automobile et Sportive), tendant à l'approbation du transfert, avec les ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3220 du 2 octobre 2015 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2015/2016, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique » sous la ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-387 du 27 juillet 2004 déclarant insaisissables les biens culturels étrangers exposés au sein du Musée de la Chapelle de la Visitation.
147 cm)
2 - CANTARINI, Simone
(Italien, 1612-1648)
Madone à l'Enfant
Huile sur toile (127 x 97 cm)
3 - LE MAITRE DE L'ANNONCE AUX BERGERS
(Italien, actif dans les années 1630)
L ... 147 cm)
2 - CANTARINI, Simone
(Italien, 1612-1648)
Madone à l'Enfant
Huile sur toile (127 x 97 cm)
3 - LE MAITRE DE L'ANNONCE AUX BERGERS
(Italien, actif dans les années 1630)
L ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-671 du 12 décembre 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes
et des auxiliaires médicaux
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents de travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents de travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
«MONTE CARLO INAS S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
2012.
I.- Aux termes de trois actes reçus en brevet, les 15 juin 2012, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu’il suit, les ... 2012.
I.- Aux termes de trois actes reçus en brevet, les 15 juin 2012, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu’il suit, les ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
La Semaine en Principauté
Hercule
Jusqu'au 26 février,
Patinoire à ciel ouvert.
Les 8 et 22 janvier, de 8 h à 12 h,
Voitures radioguidées électriques sur la patinoire à ciel ouvert, animation organisée par la Mairie de Monaco, en ... Hercule
Jusqu'au 26 février,
Patinoire à ciel ouvert.
Les 8 et 22 janvier, de 8 h à 12 h,
Voitures radioguidées électriques sur la patinoire à ciel ouvert, animation organisée par la Mairie de Monaco, en ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HÔTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HÔTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 28 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », conférence sur le thème « Le Cantique des cantiques : l’Amour comme Sagesse suprême » par l ... Eglise Saint-Charles
Le 28 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », conférence sur le thème « Le Cantique des cantiques : l’Amour comme Sagesse suprême » par l ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
La Semaine en Principauté
'Anthropologie préhistorique
Jusqu'au 31 janvier 2019,
Exposition « L'art préhistorique et protohistorique ».
Grimaldi Forum Monaco
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L ... ,
Exposition « L'art préhistorique et protohistorique ».
Grimaldi Forum Monaco
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-70 du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
hectopascals (0,9 bar) ;
b) Lors de la phase de décompression en immersion, 1.600 hectopascals (1,6 bar) ;
c) Lors de la phase de décompression au sec, 2.200 hectopascals (2,2 bars) pour une décompression d ... décompression en immersion, 1.600 hectopascals (1,6 bar) ;
c) Lors de la phase de décompression au sec, 2.200 hectopascals (2,2 bars) pour une décompression d'une durée inférieure à 24 heures et 800 ... Arrêté Ministériel n° 2001-70 du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-537 du 24 octobre 2003 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes.
concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C - indices majorés extrêmes : 240/334).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Canotier à la Direction des Affaires Maritimes (catégorie C - indices majorés extrêmes : 240/334).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-626 du 28 décembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une dactylographe comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes.
vue du recrutement d'une dactylographe comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes (catégorie C - indices extrêmes : 238/332).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... ouvert un concours en vue du recrutement d'une dactylographe comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes (catégorie C - indices extrêmes : 238/332).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.299 du 28 avril 2004 fixant les modalités d'application
de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'Etat.
, pour raisons familiales.
Art. 3.
La demande en vue d'être autorisé à assurer un service à temps partiel doit être présentée au moins deux mois avant le début de la période souhaitée au chef de ... , pour raisons familiales.
Art. 3.
La demande en vue d'être autorisé à assurer un service à temps partiel doit être présentée au moins deux mois avant le début de la période souhaitée au chef de ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ... 'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 496 du 11 avril 2006 modifiant l'ordonnance
souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du
Médecin-Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale
'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ... 'ordonnance souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.496 du 3 mars 1992 portant ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 15 mai, à 21 h,
" Des stèles gravées de cerfs, de l'Age du Bronze, en Mongolie " par Jérôme Magail.
le 22 mai, à 21 h,
" Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 15 mai, à 21 h,
" Des stèles gravées de cerfs, de l'Age du Bronze, en Mongolie " par Jérôme Magail.
le 22 mai, à 21 h,
" Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
La Semaine en Principauté
-Carlo
Le 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Grimaldi Forum
Du 16 au 20 juin,
57ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d'événements dédiés au public ... 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Grimaldi Forum
Du 16 au 20 juin,
57ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d'événements dédiés au public ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Loi n° 1.505 du 24 juin 2021 sur l'aménagement concerté du temps de travail.
tous les salariés concernés par cet accord.
Toute modification de l’accord d’entreprise est soumise aux dispositions des articles 2-2 à 2-9.
Article 2-6 : L’accord d’entreprise conclu ou mis en œuvre ... .
Toute modification de l'accord d'entreprise est soumise aux dispositions des articles 2-2 à 2-9.
Article 2-6 : L'accord d'entreprise conclu ou mis en œuvre en méconnaissance des conditions légalement ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021.
à tout trafic.
Art. 3.
Le jeudi 20 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le vendredi 21 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le samedi 22 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00 et le dimanche 23 mai 2021 de 7 h 30 à 17 h ... .
Art. 3.
Le jeudi 20 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le vendredi 21 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00, le samedi 22 mai 2021 de 7 h 30 à 21 h 00 et le dimanche 23 mai 2021 de 7 h 30 à 17 h 30, seuls les navires ... Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021. ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-035 du 27 juillet 2005 réglementant la circulation et
le stationnement des véhicules à l'occasion du 15e Monaco Yacht Show.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du :
- mercredi 31 août 2005 à 22 heures au lundi 3 octobre 2005 à 24 heures.
ART. 6
Toute infraction au présent ...
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du :
- mercredi 31 août 2005 à 22 heures au lundi 3 octobre 2005 à 24 heures.
ART. 6
Toute infraction au présent ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
ANIMATION MUSICALE.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
ANIMATION MUSICALE.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"M F 3 A" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d'un acte reçu, en brevet, le 22 mars 2002 par Me H. REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi, qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... d'un acte reçu, en brevet, le 22 mars 2002 par Me H. REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi, qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-703 du 27 octobre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux
.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C - indices majorés extrêmes 246 / 351).
Art. 2.
Les ... .
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C - indices majorés extrêmes 246 / 351).
Art. 2.
Les ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-208 du 24 avril 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (catégorie C – indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi ... concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale (catégorie C – indices majorés extrêmes 244/338).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-369 du 27 juillet 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique
concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.181 du 2 mars 2011 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers.
taux de majoration des rentes viagères visées à l’article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956, modifiée, susvisée, et constituées avant le 1er janvier 2010 sont fixés comme suit à compter du 1er ... taux de majoration des rentes viagères visées à l’article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956, modifiée, susvisée, et constituées avant le 1er janvier 2010 sont fixés comme suit à compter du 1er ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
La Semaine en Principauté
cordes Manoïkos, en collaboration avec la Fondation Albert II et le Musée Océanographique.
Le 3 novembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film restauré : projection du film « La crise est finie » de Robert ... cordes Manoïkos, en collaboration avec la Fondation Albert II et le Musée Océanographique.
Le 3 novembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film restauré : projection du film « La crise est finie » de Robert ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
" GP ELEC DIFFUSION S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 26 janvier 2005.
I. - Aux ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
AUDITORIUM RAINIER III
les 16 et 17 septembre,
3ème Marché de la Culture et des Arts - "L'Art en ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
AUDITORIUM RAINIER III
les 16 et 17 septembre,
3ème Marché de la Culture et des Arts - "L'Art en ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 6 juillet, à 17 h,
9ème Festival International d’Orgue avec Gunnar Idenstam (Suède), organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo
Le 14 juin ... Cathédrale de Monaco
Le 6 juillet, à 17 h,
9ème Festival International d’Orgue avec Gunnar Idenstam (Suède), organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Opéra de Monte-Carlo
Le 14 juin ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-580 du 7 novembre 2022 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
) pour les agents appartenant à un corps d'emplois relevant de la catégorie A : 9 points ;
2) pour les agents appartenant à un corps d'emplois relevant de la catégorie B : 6 points ;
3 ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli
CABARET FOLIE RUSSE (MONTE-CARLO GRAND HOTEL ... partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli
CABARET FOLIE RUSSE (MONTE-CARLO GRAND HOTEL ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2018.
.25pt 0cm;height:3.0pt'> color:windowtext'> border-top:none;padding:5.65pt 1.4pt 2.85pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2016-840 du 23 décembre 2016 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 au 29 janvier 2017, à l'occasion du 41ème Festival International du Cirque,
- du 20 au 22 janvier 2017, à l'occasion du Rallye WRC Monte ... Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 au 29 janvier 2017, à l'occasion du 41ème Festival International du Cirque,
- du 20 au 22 janvier 2017, à l'occasion du Rallye WRC Monte ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-218 du 4 avril 2017 réglementant l'accès aux débits de boissons et aux établissements de restauration et de loisir situés sur la Darse Sud les nuits des 12 et 13 mai 2017, et les nuits des 25, 26, 27 et 28 mai 2017.
Sûreté Publique, modifiée ;
Considérant que les soirées des 12 et 13 mai 2017 à l'occasion du 2ème E-Prix et les soirées des 25, 26, 27 et 28 mai 2017 à l'occasion du 75ème Grand Prix de F1 ont pour ... Sûreté Publique, modifiée ;
Considérant que les soirées des 12 et 13 mai 2017 à l'occasion du 2ème E-Prix et les soirées des 25, 26, 27 et 28 mai 2017 à l'occasion du 75ème Grand Prix de F1 ont pour ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-11 du 6 janvier 2022 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
périodes suivantes :
- le 20 janvier 2022 de 14 heures à 22 heures, à l’occasion du Rallye WRC Monte-Carlo automobile ;
- le 23 janvier 2022 de 13 heures à 19 heures, à l’occasion du Rallye WRC Monte ... :
- le 20 janvier 2022 de 14 heures à 22 heures, à l'occasion du Rallye WRC Monte-Carlo automobile ;
- le 23 janvier 2022 de 13 heures à 19 heures, à l'occasion du Rallye WRC Monte ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées.
alinéa de l’article 43-1 de l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est supprimé.
Art. 21.
Aux articles premier, 2, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 34, 39 ... l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est supprimé.
Art. 21.
Aux articles premier, 2, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 34, 39 et 42, les mots « l ... Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-770 du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
sanctions économiques
I - L'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé est modifiée comme suit :
1. Les mentions suivantes sont ajoutées à la liste des personnes physiques :
« (29) Pak Chun Il. Date de ... organismes » :
« 9\. Korea Taesong Trading Company ».
3) Les mentions suivantes sont supprimées de la rubrique
C. « personnes morales, entités et organismes » :
« 3\. Korea Daesong Bank » ; et
« 4\. Korea ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
La Semaine en Principauté
septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
... septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques.
12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ... 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
21 h,
Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions.
le 7 juillet, à 21 h,
Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions.
le 9 juillet, à 22 ... 21 h,
Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions.
le 7 juillet, à 21 h,
Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions.
le 9 juillet, à 22 ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
EGLISE SAINT ... Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
EGLISE SAINT ...