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Journal n°7948 du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.572 du 13 janvier 2010 portant application de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ... constitués, chacun appelé à voter pour un membre titulaire et un membre suppléant appartenant audit collège, sous la réserve de l’article 22 de la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009, susvisée, concernant les ...
Journal n°8213 du 20 février 2015
« MONACO SHOW PRODUCTIONS » en abrégé « MSP » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2015 ...
Journal n°8457 du 25 octobre 2019
 La Semaine en Principauté
-Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection du film « Die ... -Carlo 2019 et des lauréats du Concours national - Ballet russe. Au programme : Airs d'opéras et extraits de ballets classiques. Le 3 novembre, à 11 h et à 15 h, Ciné-concert avec la projection du film « Die ...
Journal n°7774 du 22 septembre 2006
Modification aux statuts - "MIRABAUD GESTION PRIVEE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
être titulaire d'action, conformément à l'article 9 ci-dessus, la cession devant être alors sous condition résolutoire de la nomination d'Administrateur. Cet agrément est notamment requis en cas de ... être titulaire d'action, conformément à l'article 9 ci-dessus, la cession devant être alors sous condition résolutoire de la nomination d'Administrateur. Cet agrément est notamment requis en cas de ...
Journal n°7766 du 28 juillet 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: Beethoven et Brahms. le 3 août, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jésus Lopez Cobos. Soliste : Nicholas Angelich, piano. Au programme ... : Beethoven et Brahms. le 3 août, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Jésus Lopez Cobos. Soliste : Nicholas Angelich, piano. Au programme ...
Journal n°8431 du 26 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PRINCIPAL INVESTMENT SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
'exclusion de toutes activités relevant d'une réglementation particulière. ». Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le ... toutes activités relevant d'une réglementation particulière. ». Et généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège ...
Journal n°7736 du 30 décembre 2005
" MONACO VOYAGES " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus. ART. 3. La durée de la société, qui avait été fixée originairement à quatre-vingt-dix-neuf années, se poursuivra pour le temps ... pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus. ART. 3. La durée de la société, qui avait été fixée originairement à quatre-vingt-dix-neuf années, se poursuivra pour le temps ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-38 du 20 janvier 2017 réglementant la collecte et le traitement des déchets.
dans les conditions de l'article 43 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée. Tout dépôt de déchets dangereux est interdit à l'unité de prétraitement, que ce soit des ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée. Tout dépôt de déchets dangereux est interdit à l'unité de prétraitement, que ce soit des produits solides, pâteux, liquides ou gazeux. Art. 9 ...
Journal n°7807 du 11 mai 2007
"ALLEANCE AUDIT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
missions d'expert-comptable telles que définies par l'article 2 de la loi n° 1.231 du 12 Juillet 2000. ART. 4. Durée La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, sauf le cas ... missions d'expert-comptable telles que définies par l'article 2 de la loi n° 1.231 du 12 Juillet 2000. ART. 4. Durée La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, sauf le cas ...
Journal n°8429 du 12 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « ILIOS MANAGEMENT » (Société Anonyme Monégasque)
dans toute entité économique. Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social ... dans toute entité économique. Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social ...
Journal n°7653 du 28 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7410 du 1 octobre 1999
"INTERMER" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 F Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 12. L'assemblée générale nomme un ou deux commissaires aux comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945. TITRE V Art. 13. Assemblées générales Les ... COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 12. L'assemblée générale nomme un ou deux commissaires aux comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945. TITRE V Art. 13. Assemblées générales Les ...
Journal n°7598 du 9 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Soirée Musicale. MUSEE D'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 12 mai, à 21 h, "L'East side story n'existe plus", par Mme S. Simone. ESPACE FONTVIEILLE jusqu'au 11 mai, 3e Salon des Antiquités et ... , Soirée Musicale. MUSEE D'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE le 12 mai, à 21 h, "L'East side story n'existe plus", par Mme S. Simone. ESPACE FONTVIEILLE jusqu'au 11 mai, 3e Salon des Antiquités et ...
Journal n°8195 du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-93 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-ADMI » présenté par la Commune de Monaco
, modifiée ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ; Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ... , modifiée ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ; Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2020. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... 2020. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juillet 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« Monaco Cloud S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7433 du 10 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
la Princess Grace Irish Library. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 ... la Princess Grace Irish Library. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE tous les soirs à partir de 19 ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
La Semaine en Principauté
programme : Bach. Auditorium Rainier III Le 3 avril, à 20 h 30, Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous les directions de Gianluigi ... programme : Bach. Auditorium Rainier III Le 3 avril, à 20 h 30, Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous les directions de Gianluigi ...
Journal n°7333 du 10 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Récital jeunes interprètes : François Leleux, hautbois, et Emmanuel Strosser, piano HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL HERMITAGE ... , Récital jeunes interprètes : François Leleux, hautbois, et Emmanuel Strosser, piano HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano HOTEL HERMITAGE ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
« THESAURO PRAETOR » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 12 mai 2016 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 12 mai 2016 ...
Journal n°7838 du 14 décembre 2007
"S.A.M. NEMESIS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juin 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I FORME ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 juin 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I FORME ...
Journal n°8082 du 17 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants
cette obligation. Art. 3. Dans un délai d’un mois à compter de l’autorisation d’exploitation ou, le cas échéant, d’occuper les locaux, le Directeur de l’Expansion Economique ou son représentant visite l ... cette obligation. Art. 3. Dans un délai d’un mois à compter de l’autorisation d’exploitation ou, le cas échéant, d’occuper les locaux, le Directeur de l’Expansion Economique ou son représentant visite l ...
Journal n°8346 du 8 septembre 2017
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RISKMC INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juillet 2017 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 21 juillet 2017 ...
Journal n°7676 du 5 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8079 du 27 juillet 2012
«PENTA Advisory Monaco S.A.M.» - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
, financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptible d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être ... , financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptible d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.398 du 15 mars 2019 relative à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires.
n'est servi qu'une seule aide par foyer pour chacune d'entre elle. §2 : Des tickets service Art. 9. Conformément à l'article 31 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, susvisée, des tickets service ... n'est servi qu'une seule aide par foyer pour chacune d'entre elle. §2 : Des tickets service Art. 9. Conformément à l'article 31 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, susvisée, des tickets service ... Ordonnance Souveraine n° 7.398 du 15 mars 2019 relative à l'allocation mensuelle de retraite et aux aides sociales complémentaires. ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
PREMIER CATERING INTERNATIONAL Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. ARTICLE 3. Dénomination La dénomination de la société est “PREMIER ... , mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. ARTICLE 3. Dénomination La dénomination de la société est “PREMIER ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-141 du 14 mars 2005 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7677 du 12 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8353 du 27 octobre 2017
ANNÉE JUDICIAIRE 2017-2018 RENTRÉE DES TRIBUNAUX Audience solennelle du 2 octobre 2017
éprouvée par la disparition d'un de ses membres. Monsieur Thierry Dalmasso, Greffier affecté au greffe du Tribunal Correctionnel, nous a quitté le 9 février 2017 à la suite d'une longue et très éprouvante ... éprouvée par la disparition d'un de ses membres. Monsieur Thierry Dalmasso, Greffier affecté au greffe du Tribunal Correctionnel, nous a quitté le 9 février 2017 à la suite d'une longue et très éprouvante ...
Journal n°7942 du 11 décembre 2009
“SIRIUS GROUP S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prorogé par arrêté du 16 octobre 2009. I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 12 septembre et 22 octobre 2008 et 5 mai 2009, par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu ... prorogé par arrêté du 16 octobre 2009. I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 12 septembre et 22 octobre 2008 et 5 mai 2009, par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu ...
Journal n°8660 du 15 septembre 2023
La Semaine en Principauté
zéro déchet ». Le 21 septembre, de 9 h 30 à 11 h 30, RDV des tout-petits : Espace multi sensoriel. Le 27 septembre, de 14 h à 16 h, Animation « Tournoi de jeux vidéo ». Le 28 septembre, de 9 h 30 à ... , de 9 h 30 à 11 h 30, RDV des tout-petits : Espace multi sensoriel. Le 27 septembre, de 14 h à 16 h, Animation « Tournoi de jeux vidéo ». Le 28 septembre, de 9 h 30 à 11 h 30, RDV des tout-petits : Jeux ...
Journal n°8074 du 22 juin 2012
Délibération n° 2012-76 du 14 mai 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des retraités de la sûreté publique» de la direction de la sûreté publique
’ordonnance souveraine du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ; Vu la délibération n ... ’ordonnance souveraine du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ; Vu la délibération n ...
Journal n°7737 du 6 janvier 2006
"MONACO RESEARCH & DESIGN" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - l'importation et l ... Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. ART. 3. Objet La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : - l'importation et l ...
Journal n°8150 du 6 décembre 2013
«COMPEX TYRES SAM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco
conservation, sans stockage à Monaco. Et généralement, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant à l’objet social.» ART. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ... conservation, sans stockage à Monaco. Et généralement, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant à l’objet social.» ART. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°8339 du 21 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la ... la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Briancon et Isabelle Rougerie. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30 ... Briancon et Isabelle Rougerie. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30 ...
Journal n°7659 du 9 juillet 2004
" COECLERICI CERES MARITIME S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro, Monaco
de capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré. Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence irréductible à ... de capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré. Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence irréductible à ...
Journal n°7732 du 2 décembre 2005
" Goldman Sachs (Monaco) S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire. Il peut être procédé à une augmentation de capital en nature alors même que le capital existant n ... . Le capital existant doit être intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire. Il peut être procédé à une augmentation de capital en nature alors même que le capital existant n ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PUBLI-CRÉATIONS » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS ET REFONTE DES STATUTS
société prend la dénomination de PUBLI-CRÉATIONS. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de PUBLI-CRÉATIONS. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8680 du 2 février 2024
La Semaine en Principauté
 : « Concert symphonique - Mozart à Monaco » sous la direction de Ton Koopman, avec Martin Helmchen, piano. Au programme : Mozart. Le 9 février, à 20 h, Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte ... symphonique - Mozart à Monaco » sous la direction de Ton Koopman, avec Martin Helmchen, piano. Au programme : Mozart. Le 9 février, à 20 h, Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque)
.M. MONACO MOBILIER SERVICE. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... administrateur-délégué. TITRE IV COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 13. L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mille neuf cent quarante-cinq. TITRE V ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8481 du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-272 du 3 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... Arrêté Ministériel n° 2020-272 du 3 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant ...
Journal n°7773 du 15 septembre 2006
"MOTORS TV INTERNATIONAL" en abrégé "MTVI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2006. I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 7 et 17 février et 9 mai 2006, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ... 2006. I.- Aux termes de trois actes reçus, en brevet, les 7 et 17 février et 9 mai 2006, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°7556 du 19 juillet 2002
Loi n° 1.256 du 12 juillet 2002 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
sur des immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 ... , sous quelque forme que ce soit, portant sur des immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l ... Loi n° 1.256 du 12 juillet 2002 portant modification de certaines dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d ...
Journal n°7789 du 5 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-136 du 26 décembre 2006 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 75ème Rallye Automobile de Monte-Carlo
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l ... ° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ; Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l ...
Journal n°8059 du 9 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-121 du 2 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et 70ème Grand Prix Automobile de Monaco»
mai 2012 de 06 heures à 20 heures et du lundi 21 mai 2012 à 06 heures au mardi 22 mai 2012 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite : - sur le quai des Etats-Unis, entre son intersection ... mai 2012 de 06 heures à 20 heures et du lundi 21 mai 2012 à 06 heures au mardi 22 mai 2012 à 20h00, la circulation des véhicules est interdite : - sur le quai des Etats-Unis, entre son intersection ...
Journal n°7655 du 11 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8569 du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
’immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MVE S.A.M. ».   Art. 3. Siège   Le siège de la société est fixé à ... administrateur-délégué. TITRE IV COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 13. L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7893 du 2 janvier 2009
Loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
; 2° - les conditions d’admission, de démission ou d’exclusion des sociétaires ainsi que l’étendue de leur droit de vote ; 3° - les règles relatives à la composition, à la convocation, au mode de ... ; 2° - les conditions d’admission, de démission ou d’exclusion des sociétaires ainsi que l’étendue de leur droit de vote ; 3° - les règles relatives à la composition, à la convocation, au mode de ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
"NEREAS ASSET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
’intégralité des actions n’était pas effectivement réalisé par le ou les cessionnaire(s) proposé(s) par l’assemblée générale, l’agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ... ’intégralité des actions n’était pas effectivement réalisé par le ou les cessionnaire(s) proposé(s) par l’assemblée générale, l’agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné. c ...
Journal n°8296 du 23 septembre 2016
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « PRIME CAP SAM » (Société Anonyme Monégasque)
économique. Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ... économique. Et en général, toutes opérations mobilières, immobilières ou patrimoniales à caractère civil se rapportant à l'objet social ci-dessus. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il ...
Journal n°7627 du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
15 h, "Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... 15 h, "Shakespeare le défi !" avec Patrick Mazet, Gil Galliot et Arnaud Gidouin. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
Loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 modifiant la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives
ordonnance souveraine». Art. 9. Sont insérés à la suite de l’article 5 de la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 des articles 5-1 à 5-6 ainsi rédigés : «Article 5-1 : Les membres de la commission ainsi que ... ordonnance souveraine». Art. 9. Sont insérés à la suite de l’article 5 de la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 des articles 5-1 à 5-6 ainsi rédigés : «Article 5-1 : Les membres de la commission ainsi que ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco – extrait - Audience du 28 mai 2021 - Lecture du 11 juin 2021
'enfant » ; 9\. Considérant que M. J. n'est ainsi pas fondé à soutenir que les décisions lui refusant l'octroi d'allocations pour charge de famille pour ses beaux-enfants méconnaîtraient les dispositions de l ... 'enfant » ; 9\. Considérant que M. J. n'est ainsi pas fondé à soutenir que les décisions lui refusant l'octroi d'allocations pour charge de famille pour ses beaux-enfants méconnaîtraient les dispositions de l ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
STATUS - «THERASCIENCE OPERATIONS ET DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL» en abrégé «TODI» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
, toute opération commerciale, financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège social est ... , toute opération commerciale, financière, mobilière ou immobilière se rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. Art. 3. Siège Social Le siège social est ...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
"G & G PRIVATE FINANCE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
souscription cédé. Le souscripteur de ces actions n'aura pas à présenter de demande d'agrément ; celle-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter ... souscription cédé. Le souscripteur de ces actions n'aura pas à présenter de demande d'agrément ; celle-ci résultera implicitement de la réalisation définitive de l'augmentation de capital et c'est à compter ...
Journal n°8647 du 16 juin 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
administrateur-délégué. TITRE IV COMMISSAIRES AUX COMPTES Art. 13. L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ... à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq. TITRE V ASSEMBLÉES GÉNÉRALES Art. 14. Convocation et lieu de réunion A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ABERCROMBIE & KENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8413 du 21 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MANBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MANBAT S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « MANBAT S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MANBAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
«FLAGMAN» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco
immobilières et commerciales se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. ART. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco ... immobilières et commerciales se rapportant directement à l’objet social ci-dessus. ART. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco ...
Journal n°8142 du 11 octobre 2013
“NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de S.A.M. “NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”. ART. 3. Siège Le siège de la société est ... Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de S.A.M. “NOUVELLE ERE - ENERGIE RENOUVELABLE ECOLOGIQUE”. ART. 3. Siège Le siège de la société est ...

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Version 2018.11.07.14