Rechercher un journal, un article
Journal n°8580
du 4 mars 2022
MC TECH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
travaux s'y rattachant. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février ... travaux s'y rattachant. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février ... S.A.R.L. ... MC TECH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, 26, avenue de Grande-Bretagne, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - La promotion, le management et la formation au pilotage et à la conduite sur ... , dont le siège est situé à Monaco, 26, avenue de Grande-Bretagne, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - La promotion, le management et la formation au pilotage et à ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, 26, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De présenter des équipes de rugby à VII masculines et féminines à des compétitions ... siège est situé à Monaco, 26, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De présenter des équipes de rugby à VII masculines et féminines à des ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 août 2020 de l'association dénommée « Les mailles du Rocher ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 août 2020 de l'association dénommée « Les mailles du Rocher ».
Cette association ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des ...
Les créanciers de la cessation des paiements de la SARL MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco sont avisés du dépôt au Greffe Général de l'état des ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, à céder, seule, à la SAM DAM TECHNIBAT, représentée par M. Dumitru-Dorel MICULAS, Président Administrateur Délégué de ... MONACO ENERGY HABITAT, dont le siège social se trouvait 22 et 26, rue Plati à Monaco, à céder, seule, à la SAM DAM TECHNIBAT, représentée par M. Dumitru-Dorel MICULAS, Président Administrateur Délégué de ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 octobre 2022 de l'association dénommée « ROSBERG ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 octobre 2022 de l'association dénommée « ROSBERG ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
ECOMAT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 23, avenue Hector Otto, La Rupestre - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22 mars 2023 de la société à responsabilité limitée dénommée « ECOMAT », au capital de 15.000 euros, dont le siège social est sis à Monaco, 23 ...
Aux termes des décisions de l'associé unique en date du 22 mars 2023 de la société à responsabilité limitée dénommée « ECOMAT », au capital de 15.000 euros, dont le siège social est sis à Monaco, 23 ... ECOMAT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 23, avenue Hector Otto, La Rupestre - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8692
du 26 avril 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
, à compter du 22 avril 2024, la gérance libre consentie à la S.A.R.L. « STAND BY MONACO », au capital de 15.000 € et siège social 11, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco‑Ville, concernant un fonds de ... , à compter du 22 avril 2024, la gérance libre consentie à la S.A.R.L. « STAND BY MONACO », au capital de 15.000 € et siège social 11, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco‑Ville, concernant un fonds de ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°2643
du 2 mars 1909
LA PRINCIPAUTÉ
Son AltesseSérénissime a offert, hier, au Palais, un déjeuner en l'honneur de S. A. R. le Duc de Bragance.
Mercredi dernier, l'Escadre française de la Méditerranée a défilé, vers 3 ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
La Semaine en Principauté
'association In Tempore Organi et la Chapelle des Carmes de Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean ... 'association In Tempore Organi et la Chapelle des Carmes de Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart, clarinette, Anne Maugue, flûte, Franck Lavogez, basson, Jean ...
Journal n°2194
du 24 juillet 1900
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à Fé
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC SAFETY SYSTEMS en abrégé MCSS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 septembre 2014 et 2 décembre 2014, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 septembre 2014 et 2 décembre 2014, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
H.D.O.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2015, enregistré à Monaco le 18 décembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2015, enregistré à Monaco le 18 décembre 2015 ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-19 du 17 mai 2024 relatif à l'élection d'un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature.
’Ordonnance Souveraine n° 9.217 du 25 avril 2022 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 10.538 du 3 mai 2024 portant nomination du Président du Tribunal de ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.217 du 25 avril 2022 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.538 du 3 mai 2024 portant nomination du Président du Tribunal de ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-19 du 17 mai 2024 relatif à l'élection d'un magistrat au Haut Conseil de la Magistrature. ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême.
En la ... décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême.
En la ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire.
.
Art. 58.
Est passible de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal, quiconque remet des échantillons de médicaments en méconnaissance des règles prévues à l'article 37.
Art. 59 ... 'un enregistrement dans les conditions prévues à l'article 15.
La récidive des infractions prévues ci-dessus est punie de trois mois d'emprisonnement et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'État et de la Commune est fixé en fonction des tranches d'âge suivantes :
1°) enfants âgés de moins de 3 ans ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ;
4°) enfants ... 'État et de la Commune est fixé en fonction des tranches d'âge suivantes :
1°) enfants âgés de moins de 3 ans ;
2°) enfants âgés de 3 à 5 ans ;
3°) enfants âgés de 6 à 9 ans ;
4°) enfants ... Arrêté Ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, publié au Journal de Monaco du 19 octobre 2018.
2018, susvisée, est fixé à 3,4 fois le montant mensuel des allocations familiales.
CHAPITRE III
DE L'ALLOCATION DE PRÉ-ADOPTION
Section I
Des pièces requises pour son obtention
Art. 9.
Toute demande ... .155 du 10 octobre 2018, susvisée, est fixé à 3,4 fois le montant mensuel des allocations familiales.
CHAPITRE III
DE L'ALLOCATION DE PRÉ-ADOPTION
Section I
Des pièces requises pour son obtention
Art. 9 ... Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 mars, à 21 h,
One Man Show de Marc Jolivet "L'utopitre"
du 7 au 9 mars, à 21 h,
et le 10 mars à 15 h,
"Les milles pattes ou la cavale des berlingots" de J.-C ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 2 mars, à 21 h,
One Man Show de Marc Jolivet "L'utopitre"
du 7 au 9 mars, à 21 h,
et le 10 mars à 15 h,
"Les milles pattes ou la cavale des berlingots" de J.-C ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "S.A.M. E.M.C. ARNULF", au capital de 2.000.000 de francs et avec siège social Stade Louis II, Entrée E, n° 13, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 22 ... dénommée "S.A.M. E.M.C. ARNULF", au capital de 2.000.000 de francs et avec siège social Stade Louis II, Entrée E, n° 13, avenue des Castelans, à Monaco, reçus, en brevet, par le notaire soussigné, le 22 ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 août 2012 de l’association dénommée «ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 août 2012 de l’association dénommée «ASSOCIATION MONEGASQUE POUR LE DEVELOPPEMENT ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
S.A.M. des Aménagements du Portier
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
monégasque dénommée « S.A.M. des Aménagements du Portier », au capital de 150.000 € et avec siège social c/o « SOCIETE DES ENTREPRISES J.B. PASTOR ET FILS », « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco ... monégasque dénommée « S.A.M. des Aménagements du Portier », au capital de 150.000 € et avec siège social c/o « SOCIETE DES ENTREPRISES J.B. PASTOR ET FILS », « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
«ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.», au capital de 150.000 € et avec siège social c/o REGUS 74, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre ... dénommée «ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.», au capital de 150.000 € et avec siège social c/o REGUS 74, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2014 de l’association dénommée « Monaco Impact ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 juin 2014 de l’association dénommée « Monaco Impact ».
Cette association, dont ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
monégasque dénommée « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « RHONE ACCES S.A.M. », 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte ... monégasque dénommée « RHONE MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « RHONE M.F.O. », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « RHONE ACCES S.A.M. », 24, boulevard Princesse Charlotte, à Monte ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 21 mars, à 21 h,
Soirée Now Rouz (Nouvel An Iranien).
SPORTING MONTE-CARLO
le 22 mars, à 21 h,
Bal de la Rose.
SALLE DES VARIETES
le 15 mars, de 9 h à 12 h ... DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 21 mars, à 21 h,
Soirée Now Rouz (Nouvel An Iranien).
SPORTING MONTE-CARLO
le 22 mars, à 21 h,
Bal de la Rose.
SALLE DES VARIETES
le 15 mars, de 9 h à 12 h ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Arrêté Municipal du 2005-023 du 18 avril 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 63e Grand Prix Automobile de Monaco.
dimanche 22 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
1°) La circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après :
- boulevard ... dimanche 22 mai 2005 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
1°) La circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après :
- boulevard ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1547 du 11 mai 2009 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives a la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
supérieure à 3,70 mètres est interdite.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
c) La circulation des piétons est ... supérieure à 3,70 mètres est interdite.
b) La circulation des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 7,50 tonnes est interdite.
c) La circulation des piétons est ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
prévue au chiffre 4° de l'article 26 du code pénal. "
ART. 22.
L'article 38 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d ... prévue au chiffre 4° de l'article 26 du code pénal. "
ART. 22.
L'article 38 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
La Semaine en Principauté
Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre,
Colloque sur le thème « L’Homme, la ... Hercule
Du 23 au 26 septembre, de 10 h à 18 h 30,
25ème Monaco Yacht Show - Leader mondial des salons de grande plaisance.
Musée Océanographique
Le 3 octobre,
Colloque sur le thème « L’Homme, la ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
La Semaine en Principauté
Polyvalente
Le 24 septembre, de 20 h à 22 h,
Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L'audace d'être saint ... Polyvalente
Le 24 septembre, de 20 h à 22 h,
Conférences - Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence de l'Abbé Alexis Leproux, du diocèse de Paris : « L'audace d'être saint ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
La Semaine en Principauté
Nehring, piano. Au programme : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 2 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2019 avec Sting.
Le 3 août, à 20 h 30 ... , piano. Au programme : Penderecki, Chopin, Dvorák et Tchaikovsky.
Sporting Monte-Carlo - Salle des Étoiles
Le 2 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2019 avec Sting.
Le 3 août, à 20 h 30,
Sporting ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 23 septembre 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 ...
Journal n°7688
du 28 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 221 du 19 septembre 2005 autorisant l'acceptation de legs.
;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ... 9 ... ;
Vu l'article 778 du Code Civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Appel à candidature pour l’exploitation de boutiques alimentaires et d’attractions sur le port hercule à l’occasion des animations estivales
conditions ci-après :
• Dates d’ouverture des animations estivales : du lundi 9 juillet au mercredi 22 août 2012 inclus
• Composition des animations estivales :
- Boutiques alimentaires,
- Structures ... conditions ci-après :
• Dates d’ouverture des animations estivales : du lundi 9 juillet au mercredi 22 août 2012 inclus
• Composition des animations estivales :
- Boutiques alimentaires,
- Structures ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « ELSA GROUPE S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
numéro 2014-665 du 20 novembre 2014.
3) Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 9 ... numéro 2014-665 du 20 novembre 2014.
3) Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés au rang des minutes de Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 9 ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.893 du 20 juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction du Travail, chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail
Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
M. Espagnol demeure chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail.
Art. 3 ... Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
M. Espagnol demeure chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail.
Art. 3 ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.180 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion ... .326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion au ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-56 du 19 août 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.
balisé prévu pour les usagers du Stade Nautique Rainier III, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 1998 à l'occasion du "5ème Championnat du Monde de Poussée".
Art. 2.
Du mercredi 9 au mardi 22 ... mercredi 9 au mardi 22 septembre 1998, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-321 du 10 juin 2022 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 22 avril 2022 par M. Nicolas FEDOROFF à l ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.269 du 12 mai 2011 portant approbation du Code des devoirs professionnels des architectes ;
Vu la requête présentée le 22 avril 2022 par M. Nicolas Fedoroff à l ... Arrêté Ministériel n° 2022-321 du 10 juin 2022 autorisant un architecte à exercer dans la Principauté. ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
;
- ainsi que sur les articles 3, 5, 6, 8, 10 à 13, 18 et 22 des statuts,
lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.
... ;
- ainsi que sur les articles 3, 5, 6, 8, 10 à 13, 18 et 22 des statuts,
lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.
...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments ;
Vu l ... 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments ;
Vu l ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
LA FOCACCIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, enregistrés à Monaco les 17 décembre 2021, 24 janvier 2022 et 19 octobre 2022, Folio Bd 91 V, Case 2, Folio Bd 182 V, Case 5 et Folio Bd 178 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée ... , enregistrés à Monaco les 17 décembre 2021, 24 janvier 2022 et 19 octobre 2022, Folio Bd 91 V, Case 2, Folio Bd 182 V, Case 5 et Folio Bd 178 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée ... S.A.R.L. ... LA FOCACCIA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.625 du 20 juin 2024 nommant un membre titulaire du Haut Conseil de la Magistrature.
notamment ses articles 22 et 24 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d’élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 ... notamment ses articles 22 et 24 ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.572 du 13 janvier 2010 fixant les conditions d'élection des membres élus du Haut Conseil de la Magistrature ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.217 du 25 ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.601 du 7 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... 'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 10.601 du 7 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
CENTRE DE CONGRES AUDITORIUM
le 11 avril,
Hommage à Elliott Carter, Lauréat 1998 du Prix de Composition Musicale de la Fondation Prince Pierre de Monaco, M. Bourgue, A. Cazalet, C. Desert, P. Gallois ... .
CENTRE DE CONGRES AUDITORIUM
le 11 avril,
Hommage à Elliott Carter, Lauréat 1998 du Prix de Composition Musicale de la Fondation Prince Pierre de Monaco, M. Bourgue, A. Cazalet, C. Desert, P. Gallois ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Ballets de Monte-Carlo.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h ... Ballets de Monte-Carlo.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre organisé par la Mairie de Monaco.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts -
"OFFICE COMMERCIAL TELEVISION AUDIO VISUEL EDITIONS"
en abrégé "OC.TA.VE." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
.
IV. - Les expéditions des actes précités des 28 juin, 26 octobre 2001 et 22 avril 2002 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 mai 2002 ... .
IV. - Les expéditions des actes précités des 28 juin, 26 octobre 2001 et 22 avril 2002 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco, ce jour même.
Monaco, le 3 mai 2002 ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FLIGHTFORCE S.A.M. » - Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 26 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « FLIGHTFORCE S.A.M. », siège C/o TALARIA BUSINESS CENTER, « Le ...
I.- Aux termes de l'assemblée générale extraordinaire du 26 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « FLIGHTFORCE S.A.M. », siège C/o TALARIA BUSINESS CENTER, « Le ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FLIGHTFORCE S.A.M. » - Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-222 du 18 avril 2023 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2025/2026.
8 septembre 2025
Vacances de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin
Fête du Prince
Mercredi 19 novembre 2025
Immaculée Conception
Lundi 8 ... septembre 2025
Vacances de la Toussaint
Du mercredi 22 octobre 2025 après la classe au lundi 3 novembre 2025 au matin
Fête du Prince
Mercredi 19 novembre 2025
Immaculée Conception
Lundi 8 décembre 2025 ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 45 du 13 mai 2005 renouvelant dans ses fonctions
un Juge d'Instruction
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars1918 organisant la Direction des Services ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars1918 organisant la Direction des Services ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Décision Ministérielle du 10 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
JO 8.542_ANNEXE 1 Décision Ministérielle 3.pdf JO 8.542_ANNEXE 2 Décision Ministérielle 3.pdf ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 10 juin 2021 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3036 du 29 septembre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014 et de travaux d’intérêt public
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 9 octobre à 00 heure 01 au vendredi 19 décembre 2014 à 23 heures 59, la circulation des ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 9 octobre à 00 heure 01 au vendredi 19 décembre 2014 à 23 heures 59, la circulation des ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017 relative aux déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, aux déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, aux pièces anatomiques d'origine humaine et aux médicaments à usage humain non utilisés.
six mois et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal.
Art. 22.
Toute personne, tenue ou chargée d'éliminer des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des ... modalités prévues à l'article 4.
Art. 26.
La lettre j) de l'article 3 de Notre Ordonnance n° 6.251 du 20 janvier 2017, susvisée, est modifiée comme suit :
« « déchets d'activités de soins à risques infectieux ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Foyer Paroissiale
Le 8 mai, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Brazil » suivie d'un débat.
Le 10 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence sur ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «I.M. 2S CONCEPT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
.726) actions de DIX (10) euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.454, 46.530 à 46.631 et 49.030 à 50 ... .726) actions de DIX (10) euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.454, 46.530 à 46.631 et 49.030 à 50 ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-444 du 7 août 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique
352S.
c) Mohamed El Mahfoudi. Adresse : via Puglia 22, Gallarate (Varese, Italie). Date de naissance : 24 septembre 1964. Lieu de naissance : Agadir (Maroc). Code fiscal : LMH MMD 64P24 Z330F.
d ... 352S.
c) Mohamed El Mahfoudi. Adresse : via Puglia 22, Gallarate (Varese, Italie). Date de naissance : 24 septembre 1964. Lieu de naissance : Agadir (Maroc). Code fiscal : LMH MMD 64P24 Z330F.
d ...