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Journal n°8357
du 24 novembre 2017
La Semaine en Principauté
décembre, à 20 h 30,
Le 2 décembre, à 21 h,
Le 3 décembre, à 16 h 30,
« Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier.
Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h,
Le 10 ... décembre, à 20 h 30,
Le 2 décembre, à 21 h,
Le 3 décembre, à 16 h 30,
« Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier.
Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h,
Le 10 ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-371 du 19 juillet 2005 modifiant divers arrêtés ministériels consécutivement à la création d'une Direction des Affaires Juridiques.
Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A l'article premier de l'arrêté ministériel n° 63-240 du 1er octobre 1963, modifié, fixant la composition du Comité ... Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A l'article premier de l'arrêté ministériel n° 63-240 du 1er octobre 1963, modifié, fixant la composition du Comité ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-498 du 9 août 2012 fixant les normes de classement des restaurants
fixant les normes de classement des restaurants ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 22 juin 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 ... fixant les normes de classement des restaurants ;
Vu l’avis émis par la Commission de l’Hôtellerie le 22 juin 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 juillet 2012 ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 15 mai, à 21 h,
" Des stèles gravées de cerfs, de l'Age du Bronze, en Mongolie " par Jérôme Magail.
le 22 mai, à 21 h,
" Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par ... 'ANTHROPOLOGIE PREHISTORIQUE
le 15 mai, à 21 h,
" Des stèles gravées de cerfs, de l'Age du Bronze, en Mongolie " par Jérôme Magail.
le 22 mai, à 21 h,
" Le Karst d'Atapuerca (Burgos, Espagne) : la Fosse des os " par ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
La Semaine en Principauté
'Institut Biblique.
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 7 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l'abbé Alain Goinot.
Église Sainte-Dévote
Le 22 avril, à 20 h 30,
Concert ... 'Institut Biblique.
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 7 avril, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les mythes du déluge » par l'abbé Alain Goinot.
Église Sainte-Dévote
Le 22 avril, à 20 h 30,
Concert d ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 16 février, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 16 février, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animée par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
septembre, à 21 h,
Lido, Show "Spécial Monte-Carlo".
le 3 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Ile de Beauté,
Spectacle I Muvrini.
le 4 septembre, à 21 h,
Nuit d'Italie, spectacle Ornella Vanoni ... septembre, à 21 h,
Lido, Show "Spécial Monte-Carlo".
le 3 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Ile de Beauté,
Spectacle I Muvrini.
le 4 septembre, à 21 h,
Nuit d'Italie, spectacle Ornella Vanoni ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"MAESTRA & MOULINAS"
Société en Nom Collectif au capital de 7.800 euros
Siège social : 42, quai Jean-Charles REY - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque ;
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 4 janvier 2002 (enregistré au droit fixe de 10 euros ... Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code Civil Monégasque ;
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 4 janvier 2002 (enregistré au droit fixe de 10 euros ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - "S.C.S. MEOLA et Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du 22 janvier 2008.
Le siège social est fixé à Monaco 1, avenue Henry Dunant.
Le capital social, fixé à la somme de 30.000 EUROS est divisé en 100 parts sociales de 300 EUROS chacune, attribuées ... du 22 janvier 2008.
Le siège social est fixé à Monaco 1, avenue Henry Dunant.
Le capital social, fixé à la somme de 30.000 EUROS est divisé en 100 parts sociales de 300 EUROS chacune, attribuées ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
La Semaine en Principauté
'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 30 octobre, à 20 h ... Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l'amour c'est triste », de Jean-Daniel Pollet, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 30 octobre, à 20 h,
« Autour de l ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
18 h 30,
Messe Solennelle de la Fête-Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher.
Le 9 juin, à 20 h 30,
Le 10 juin, à 18 h,
Ciné-Concert avec l’Orchestre Philharmonique de Monte ... 18 h 30,
Messe Solennelle de la Fête-Dieu, suivie de la Procession dans les rues du Rocher.
Le 9 juin, à 20 h 30,
Le 10 juin, à 18 h,
Ciné-Concert avec l’Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Délibération n° 2021-71 du 21 avril 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche évaluant l'intérêt d'un protocole spécifique de plongée sous-marine dans la régression des symptômes de Burnout chez les médecins urgentistes », dénommé « MEDIC-DIVE » présenté par l'association PHYMAREX - Institut de physiologie et de médecine en milieu maritime et en environnement extrême représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2021-71 du 21 avril 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.528 du 17 juillet 2000 - Protocoles I et II - Protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à la protection des victimes des conflits armés internationaux et non internationaux
) appartenir à l'une des Parties au conflit ;
b) être reconnues et autorisées par l'autorité compétente de l'une des Parties au conflit ;
c) être autorisées conformément aux articles 9, paragraphe 2, du ... ) appartenir à l'une des Parties au conflit ;
b) être reconnues et autorisées par l'autorité compétente de l'une des Parties au conflit ;
c) être autorisées conformément aux articles 9, paragraphe 2, du ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-24 du 21 mars 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Déclaration Européenne de Services» de la Direction des Services Fiscaux
;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.079 du 18 août 1945 relative à l’assistance administrative mutuelle ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ... ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.079 du 18 août 1945 relative à l’assistance administrative mutuelle ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des départements ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique.
'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26. ».
Art. 9.
Est inséré, à la Section IV du Chapitre III du Livre III du Code pénal, après l'article 208, un § 12 intitulé « Entrave à la justice ».
Art. 10.
Est ... 3 ... 'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26. ».
Art. 9.
Est inséré, à la Section IV du Chapitre III du Livre III du Code pénal, après l'article 208, un § 12 intitulé « Entrave à la justice ».
Art. 10.
Est inséré à ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
La Semaine en Principauté
Charentenay, Rédacteur en chef de la revue « Études ».
Le 8 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « Sur la symbolique religieuse : Signes par milliers » par l ... 'Europe ? » par le Père Pierre de Charentenay, Rédacteur en chef de la revue « Études ».
Le 8 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « Sur la symbolique religieuse ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
La Semaine en Principauté
: Rachmaninov.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 ... : Rachmaninov.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
La Semaine en Principauté
-Carlo
Le 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Grimaldi Forum
Du 16 au 20 juin,
57ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d'événements dédiés au public ... 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Grimaldi Forum
Du 16 au 20 juin,
57ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d'événements dédiés au public ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Loi n° 1.222 du 28 décembre 1999 relative à l'extradition
purger d'au moins quatre mois.
Art. 3.
Les faits de tentative ou de complicité donnent lieu à l'extradition, comme l'infraction elle-même.
Art. 4.
L'extradition est refusée lorsque l'infraction est ... restant à purger d'au moins quatre mois.
Art. 3.
Les faits de tentative ou de complicité donnent lieu à l'extradition, comme l'infraction elle-même.
Art. 4.
L'extradition est refusée lorsque ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à ... THEATRE PRINCESSE GRACE
Le 12 janvier, à 21 h,
et le 13 janvier, à 15 h,
"Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
ÉTUDE DE MAÎTRE SARAH FILIPPI - AVOCAT-DÉFENSEUR PRES LA COUR D'APPEL DE MONACO - Immeuble « Le Coronado » - 20, avenue de Fontvieille – MONACO - VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIÈRE EN UN SEUL LOT
, construit sur un terrain limité :
• au Nord par les Lacets Saint Léon et le Boulevard du Ténao,
• à l'Est, par un escalier public,
• au Sud, par un passage public, l'escalier public et les Lacets Saint Léon ... , construit sur un terrain limité :
• au Nord par les Lacets Saint Léon et le Boulevard du Ténao,
• à l'Est, par un escalier public,
• au Sud, par un passage public, l'escalier public et ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné.
A COMPARU
M. Claude PALMERO, expert-comptable, domicilié numéro 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo.
Agissant au nom et pour le compte de la « FONDATION HECTOR OTTO », œuvre de bienfaisance perpétuelle ...
M. Claude PALMERO, expert-comptable, domicilié numéro 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo.
Agissant au nom et pour le compte de la « FONDATION HECTOR OTTO », œuvre de bienfaisance perpétuelle de droit ... PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné. ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Loi n° 1.289 du 8 octobre 2004 prononçant au quartier des Spélugues
la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat.
,43 m2 à l'amont du boulevard du Larvotto et jouxtant l'avenue d'Ostende.
Cette parcelle du domaine public est figurée par une trame grisée au plan n° 0200, ci-annexé.
ART. 3.
Est également ... ,43 m2 à l'amont du boulevard du Larvotto et jouxtant l'avenue d'Ostende.
Cette parcelle du domaine public est figurée par une trame grisée au plan n° 0200, ci-annexé.
ART. 3.
Est également ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
La Semaine en Principauté
cordes Manoïkos, en collaboration avec la Fondation Albert II et le Musée Océanographique.
Le 3 novembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film restauré : projection du film « La crise est finie » de Robert ... cordes Manoïkos, en collaboration avec la Fondation Albert II et le Musée Océanographique.
Le 3 novembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film restauré : projection du film « La crise est finie » de Robert ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-538 du 29 septembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-275 du 7 juin 2005 relatif aux aides aux propriétaires de locaux à usage d’habitation soumis aux dispositions de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée
relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ... relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
BOLT CAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 février 2023, enregistré à Monaco le 23 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 février 2023, enregistré à Monaco le 23 février 2023 ... S.A.R.L. ... BOLT CAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
La Semaine en Principauté
Club
Le 10 mars,
Les Prix du Comité - Stableford.
Le 17 mars,
Coupe Ortolani - Scramble à deux Stableford.
Le 24 mars,
Challenge J.C. Rey - Stableford.
Stade Louis II
Le 1er mars, à 21 h ...
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu'au timbre ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
le 24 ...
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
le 24 ...
Journal n°8648
du 23 juin 2023
La Semaine en Principauté
Hanovre : « Poésie et Lyrisme » sous la direction de Josep Pons, avec Renaud Capuçon, violon. Au programme : Bizet, Chausson, Ysaÿe, Debussy et Ravel.
Place du Casino
Les 8 et 9 juillet,
À l’occasion de ... la direction de Josep Pons, avec Renaud Capuçon, violon. Au programme : Bizet, Chausson, Ysaÿe, Debussy et Ravel.
Place du Casino
Les 8 et 9 juillet,
À l'occasion de la seconde édition de « F ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
La Semaine en Principauté
.
Le 27 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Interstellar » suivie d'un débat.
Église Sainte-Dévote
Le 25 novembre, à 20 h 30,
Concert d'orgue à 4 mains et 4 pieds par Zygmunt Strzep ... 27 novembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « Interstellar » suivie d'un débat.
Église Sainte-Dévote
Le 25 novembre, à 20 h 30,
Concert d'orgue à 4 mains et 4 pieds par Zygmunt Strzep ...
Journal n°7666
du 27 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
Avis de concours externe sur titre pour l'accès au grade de Technicien
supérieur Hospitalier - Branche Génie Climatique.
le jury se déroulera le jeudi 4 octobre 2007 à partir de 9 heures.
Les agents intéressés devront faire parvenir leur candidature accompagnée d'un dossier comportant la description de leur parcours ... le jury se déroulera le jeudi 4 octobre 2007 à partir de 9 heures.
Les agents intéressés devront faire parvenir leur candidature accompagnée d'un dossier comportant la description de leur parcours ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
La Semaine en Principauté
.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 4 au 6 décembre, à 19 h,
Les Imprévus (2) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Théâtre des Variétés
Les 22 et 23 novembre, à 20 h,
Festival de beaux ... Ballets de Monte-Carlo
Du 4 au 6 décembre, à 19 h,
Les Imprévus (2) par la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo.
Théâtre des Variétés
Les 22 et 23 novembre, à 20 h,
Festival de beaux-arts Belartis. Soirée ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Société en Commandite Simple
"S.C.S. GIANLUCA MONTIRON & CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant actes reçus par le notaire soussigné les 16 février et 22 mars 2004,
M. Gianluca MONTIRON demeurant 17 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant actes reçus par le notaire soussigné les 16 février et 22 mars 2004,
M. Gianluca MONTIRON demeurant 17 ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Forum Monaco
jusqu’au 13 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis et samedis jusqu’à 22 h),
Espace Ravel - exposition «Moscou : Splendeurs des Romanov».
Jardin Exotique
jusqu’au 20 septembre, de 9 h à ... Forum Monaco
jusqu’au 13 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis et samedis jusqu’à 22 h),
Espace Ravel - exposition «Moscou : Splendeurs des Romanov».
Jardin Exotique
jusqu’au 20 septembre, de 9 h à ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE -
Etude de Maître Joëlle PASTOR BENSA
Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
30, Avenue de Grande Bretagne - 98000 Monaco
descriptif de division mis à jour dans le cadre des dispositions de ladite loi a été déposé en l’Etude de Maître Henry REY, Notaire, le 22 septembre 2010 et transcrit au Bureau des Hypothèques de Monaco le 3 ... descriptif de division mis à jour dans le cadre des dispositions de ladite loi a été déposé en l’Etude de Maître Henry REY, Notaire, le 22 septembre 2010 et transcrit au Bureau des Hypothèques de Monaco le 3 ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 modifiant la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives
ordonnance souveraine».
Art. 9.
Sont insérés à la suite de l’article 5 de la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 des articles 5-1 à 5-6 ainsi rédigés :
«Article 5-1 : Les membres de la commission ainsi que ... ordonnance souveraine».
Art. 9.
Sont insérés à la suite de l’article 5 de la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 des articles 5-1 à 5-6 ainsi rédigés :
«Article 5-1 : Les membres de la commission ainsi que ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Khudyakov.
Galerie l’Entrepôt
Du 7 au 22 février de 15 h à 19 h,
Open des Artistes de Monaco 2013 - Concours sur le thème «Le Fait Divers».
Sports
Monte-Carlo Golf club
Le 3 février,
Prix du ... Khudyakov.
Galerie l’Entrepôt
Du 7 au 22 février de 15 h à 19 h,
Open des Artistes de Monaco 2013 - Concours sur le thème «Le Fait Divers».
Sports
Monte-Carlo Golf club
Le 3 février,
Prix du ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
9e Salon des Enfants.
QUAI ALBERT 1ER
du 25 octobre au 19 novembre,
Foire attractions.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS ... ,
9e Salon des Enfants.
QUAI ALBERT 1ER
du 25 octobre au 19 novembre,
Foire attractions.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Tableau récapitulatif des occupations de voie publique en cours au 11/09/2019.
-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:2.85pt 2.85pt 2.85pt 2.85pt; height:22.9pt'>
7, rue du Gabian
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:2.85pt 1.4pt 2.85pt 1.4pt; height ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Délibération n° 2024‑64 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils collaboratifs » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (DENJS) présenté par le Ministre d'État.
l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ... Délibération n° 2024‑64 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
:
Echecs : VI Cristal Kelly Billiard Tournament
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
du 4 au 6 juin,
Fêtes Impériales.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec ... :
Echecs : VI Cristal Kelly Billiard Tournament
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
du 4 au 6 juin,
Fêtes Impériales.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30,
Le 25 décembre, à 15 h,
Le 26 décembre, à 11 h,
« Le Prince de Motordu » de PEF, avec Jules Cellier, Maud Martel ou Pauline Marey-Semper.
Les 28 et 30 ... ,
« Roméo et Juliette » de William Shakespeare, avec Xavier Berlioz, Jean-Baptiste des Boscs, violoncelle, Claie Faurot, accordéon, Manon Montel, Léo Paget et Thomas Willaime.
Du 22 au 24 décembre, à 16 h 30 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
La Semaine en Principauté
Cinéma - projection du film « La Chasse au lion à l'arc » de Jean Rouche, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Espace Léo Ferré
Le 3 novembre, à 20 h 30,
« J'ai 10 ans », spectacle de Michaël ... Cinéma - projection du film « La Chasse au lion à l'arc » de Jean Rouche, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Espace Léo Ferré
Le 3 novembre, à 20 h 30,
« J'ai 10 ans », spectacle de Michaël ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 18 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre des Variétés
le 18 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Délibération n° 2012-85 du 11 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre, par la direction de la sûreté publique, du traitement
automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des contraventions et mises en fourrière»
’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ... ’ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l’ordonnance souveraine n° 3.717 du 28 mars 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.545 du 1er août 2000 rendant exécutoire l'adhésion au Protocole concernant un amendement de la Convention relative à l'Aviation Civile Internationale [clause finale, texte russe] adopté à Montréal le 30 septembre 1977
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 6.779 du 4 mars 1980 rendant exécutoire la Convention relative à l'Aviation Civile ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 6.779 du 4 mars 1980 rendant exécutoire la Convention relative à l'Aviation Civile ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
fériés
Exposition de peintures de Arman.
CONGRES
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
jusqu'au 6 juin,
R3 Annual.
du 6 au 9 juin,
Tauck World.
du 7 au 9 juin,
Association des camions.
du 8 ... fériés
Exposition de peintures de Arman.
CONGRES
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
jusqu'au 6 juin,
R3 Annual.
du 6 au 9 juin,
Tauck World.
du 7 au 9 juin,
Association des camions.
du 8 ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 18 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 18 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Délibération n° 2024‑65 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils de productivité » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (DENJS) présenté par le Ministre d'État.
l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... 'avis modificative du présent traitement conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi n° 1.165, modifiée ;
- l'information de l'ensemble des personnes concernées doit être préalable et conforme à l ... Délibération n° 2024‑65 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-143 du 3 mars 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Basilico.
SALLE GARNIER
le 28 mars, à 15 h,
Opéra "La Traviata" de Verdi avec les Choeurs de l'Opéra et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Lukas Karytinos.
du 3 au 6 ... Basilico.
SALLE GARNIER
le 28 mars, à 15 h,
Opéra "La Traviata" de Verdi avec les Choeurs de l'Opéra et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Lukas Karytinos.
du 3 au 6 ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-71 du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
La Semaine en Principauté
’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco - Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde, suivi de la Messe Pontificale et d ... ’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco - Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde, suivi de la Messe Pontificale et d ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-149 du 30 mars 2009 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public
’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03 ... ’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans hébergement (traitement mis en œuvre le 03 ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.942 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
;
c) «Autorité compétente» : l’autorité de l’État compétente pour effectuer des contrôles vétérinaires telle que définie à l’article 29 de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité ... ;
c) «Autorité compétente» : l’autorité de l’État compétente pour effectuer des contrôles vétérinaires telle que définie à l’article 29 de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Etude de Maître Bernard BENSA Avocat Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 30, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
Exploit du 22 avril 2016, conformément à l'article 580 du Code de Procédure Civile.
Le Procès-Verbal de Saisie Immobilière a été transcrit au Bureau de la Conservation des Hypothèques de Monaco, le 4 mai ... ESTATE WORLDWIDE INC. » par Exploit du 22 avril 2016, conformément à l'article 580 du Code de Procédure Civile.
Le Procès-Verbal de Saisie Immobilière a été transcrit au Bureau de la Conservation des ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
La Semaine en Principauté
,
Conférence sur le thème « La Nouvelle Calédonie » par J.-C. Gay.
Quai Albert 1er
Jusqu’au 5 janvier 2014,
Village de Noël organisé par la Mairie de Monaco.
Port Hercule
Du 6 décembre, à 17 h, au 8 ... ,
Conférence sur le thème « La Nouvelle Calédonie » par J.-C. Gay.
Quai Albert 1er
Jusqu’au 5 janvier 2014,
Village de Noël organisé par la Mairie de Monaco.
Port Hercule
Du 6 décembre, à 17 h, au 8 ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-803 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
;
- miroir de Clar pour l'examen du conduit auditif externe ;
- seringues à empreintes ;
- spéculum d'oreille ;
3° Matériel d'entretien nécessaire à la maintenance des amplificateurs ... ;
- miroir de Clar pour l'examen du conduit auditif externe ;
- seringues à empreintes ;
- spéculum d'oreille ;
3° Matériel d'entretien nécessaire à la maintenance des amplificateurs ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Vente aux Enchères Publiques sur surenchère -
Etude de Me Christine PASQUIER-CIULLA - Avocat-Défenseur
9, avenue des Castelans - Monaco
'Abbaye à Monaco-Ville, suivant acte du Greffe en date du 2 avril 1998, dénoncé le 3 avril 1998 à :
- Mme Sylvie BOUZIN, épouse RUELLET, demeurant 14, rue Emile de Loth à Monaco-Ville, adjudicataire ... 'Abbaye à Monaco-Ville, suivant acte du Greffe en date du 2 avril 1998, dénoncé le 3 avril 1998 à :
- Mme Sylvie BOUZIN, épouse RUELLET, demeurant 14, rue Emile de Loth à Monaco-Ville, adjudicataire ...