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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 16.711 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.712 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.713 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.714 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.715 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.716 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.717 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 16.718 du 17 mars 2005 portant nomination et titularisation d'un Professeur des écoles dans les établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 15 du 10 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé du Port Hercule.
- Ordonnance Souveraine n° 16 du 10 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.627 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de la Gare.
- Ordonnance Souveraine n° 17 du 10 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.955 du 16 septembre 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé Malbousquet.
- Ordonnance Souveraine n° 18 du 10 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.380 du 16 juillet 2004 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de de la Colle
- Ordonnance Souveraine n° 26 du 10 mai 2005 portant nomination d'un Conseiller Technique au Secrétariat du Département de l'Equipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
- Ordonnance Souveraine n° 27 du 10 mai 2005 portant nomination d'un Chef de Division au Secrétariat du Département de l'Equipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme.
- Ordonnance Souveraine n° 30 du 10 mai 2005 portant nomination d'un Commis-Archiviste au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
- Ordonnance Souveraine n° 34 du 12 mai 2005 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de La Source.
- Ordonnance Souveraine n° 35 du 12 mai 2005 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé des Moneghetti.
- Ordonnance Souveraine n° 36 du 12 mai 2005 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé des Moulins.
- Ordonnance Souveraine n° 37 du 12 mai 2005 modifiant et complétant les dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée.
- Ordonnance Souveraine n° 39 du 12 mai 2005 portant nomination d'une Secrétaire Principale au Ministère d'Etat (Département des Affaires Sociales et de la Santé).
- Ordonnance Souveraine n° 40 du 12 mai 2005 portant nomination d'un Attaché au Ministère d'Etat (Département des Affaires Sociales et de la Santé).
- Ordonnance Souveraine n° 43 du 13 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.628 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé des Bas-Moulins et du Larvotto.
- Ordonnance Souveraine n° 57 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Chef de section au Service de l'Aménagement Urbain.
- Ordonnance Souveraine n° 58 du 13 mai 2005 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles.
- Ordonnance Souveraine n° 63 du 13 mai 2005 portant nomination du Ministre d'Etat.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2005-258 du 23 mai 2005 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Association des Professionnels Monégasques de la Grande Remise"
- Arrêté Ministériel n° 2005-259 du 23 mai 2005 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée "EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS SA"
- Arrêté Ministériel n° 2005-260 du 23 mai 2005 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée " EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS SA "
- Arrêté Ministériel n° 2005-261 du 23 mai 2005 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée "AREAS CMA "
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2005-025 du 23 mai 2005 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
- Arrêté Municipal n° 2005-026 du 17 mai 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Avis et Communiqués
- Médaille du Travail - Année 2005
- Admission d'étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris.
- Avis de vacance d'emploi n° 2005-048 d'un poste de Documentaliste à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Modification aux statuts - " MOORE STEPHENS SERVICES S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Fin de renouvellement de contrat de gérance - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA- Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple " S.C.S. DAILLY & Cie " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Changement de régime matrimonial - Etude de Me Jean-Charles GARDETTO - Avocat-Défenseur 19, boulevard des Moulins - Monaco
- Contrat de gérance libre - Deuxième Insertion
- Contrat de gérance libre - Première Insertion
- Cession de parts sociales - " SCS Yann VAN DEN BROECK & Cie " Société en Commandite Simple au capital de 60 000 euros Siège social : 27-29, avenue des Papalins - Monaco
- Modification aux statuts - " S.N.C. MONTE-CARLO MARITIME SERVICES " Société en Nom Collectif au capital de 30 600 euros Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Avis de convocation - S.A.M. BLUE WAVE SOFTWARE Société Anonyme Monégasque au capital de 300 000 euros Siège social : 15, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- Avis de convocation - CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO En abrégé " C.C.M. " Société Anonyme Monégasque au capital de 4 000 000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco
- Avis de convocation - SOCIETE D'INVESTISSEMENTS CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO Société Anonyme Monégasque au capital de 1 600 000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monaco
- Avis de convocation - " S.A.M. EDITIONS DE L'OISEAU-LYRE " Société Anonyme Monégasque au capital de 304 000 euros Siège social : 2, rue Notre Dame de Lorète - Monaco
- Avis de convocation - SOCIETE COMMERCIALE D'EXPORTATION ET DE TRANSACTIONS (S.C.E.T.) Société Anonyme Monégasque au capital de 150 000 euros Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX Société Anonyme Monégasque au capital de 2 865 000 euros Siège social : 29, avenue Princesse Grace - Monaco
- Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX Société Anonyme Monégasque au capital de 2 865 000 euros Siège social : 29, avenue Princesse Grace - Monaco
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM ALPEN EDITIONS
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM ARCHIRODON MONACO
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM COMPAGNIE INTERNATIONALE DES BOIS AFRICAINS
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM ELGEMO
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM ETABLISSEMENTS NOARO
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM HELI AIR MONACO
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM LABORATOIRE FAMADEM
- Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur de la SAM MONTE-CARLO HELICOPTERE SERVICE
- "LES FARFADETS"
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990