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Journal n°8675 du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes 61,00 € Visite technique d’un véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de Transport en Commun de Personne (T.C ... (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;mso-border-top-alt: solid black .75pt;mso-border-left-alt:solid black .75pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou ...
Journal n°1296 du 29 mai 1883
VINTIMILLE à MONTE CARLO, à MONACO, à. MARSEILLE et à PARIS 486 Omnib. I.2.3 soir 12 08 12 35 1 8 1 16 1 23 1 28 1 32 1 38 1 45 1 52 1 59 2 5 2 16 2 45 3 46 7 16 9 22 soir 46 Direct 1.2.3 ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
MINISTé PROCé CONOMIQUES Patriotic Patriotic Francelle Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha Abengourou togolais Ameri County Diplomatic Logging Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha ... renseignement : ancien sénateur, conseiller de l’ancien président du Liberia, Charles Taylor.» (3) La mention «Mohamed Ahmad Salame [alias a) Mohamed Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d ...
Journal n°1371 du 11 novembre 1884
) e- 0 --e - et au niveau de la mer. -a e ... z e c'e (j) „)„, el Z 9 h.du mat. midi i 3 h. i I 6 h. 9 h. 9 h. I midi I 3 h. I da ...
Journal n°8123 du 31 mai 2013
3.602 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ; Vu la délibération du ...
Journal n°8001 du 28 janvier 2011
Jamil Ghunia Abdrabba Benghazi libye Faqih Albashir Faqi Khatab Libye Nasuf Nasuf Tahar Nasoof Taher Nasuf Salima libi Nasuf Nasuf Libye Agusta Agusta Agusta gdp GDP Seafood ... , libye. Nationalité : britannique. (b) Abd Al-Rahman Al-Faqih [alias a) Mohammed Albashir, b) Muhammad Al-Bashir, c) Bashir Mohammed Ibrahim Al-Faqi, d) Al-Basher Mohammed, e) Abu Mohammed, f ...
Journal n°5330 du 30 novembre 1959
Anonyme des Grands Hôtels de Londres et Monie-CarloPalace », portant les numéros : 1 à 3 - 10 .. 12 à 22 - 25 à80 - 131 à 156-- 160. Le Gérant : CAlume 13RIFFAULT. Imprimerie Nationale de Monaco ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-195 du 26 mars 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ... Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ...
Journal n°1378 du 30 décembre 1884
. Samedi 3 janvier 1885 POULE D'Essu. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2. PRIX DE JANVIER — (Handicap). — Une Bourse de 500 fr., ajoutée à une .poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 °/„ sur les ...
Journal n°1379 du 6 janvier 1885
shooters étonnés, un pigeon blessé tombé hors de l'enceinte du tir. Samedi 3 janvier 1885 POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2. Partagée entre MM. Montcorgé et Sibot. PRIX DE ...
Journal n°7251 du 13 septembre 1996
certains locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants : — 3, avenue du Port, I" étage face, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c. Le loyer mensuel est de ...
Journal n°7534 du 15 février 2002
Société en Commandite Simple dénommée "S.C.S. ARBIBE et Cie" Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Sociétés, demeurant à Villeneuve Loubet, "Les Hauts de Vaugrenier", 3, Allées des Courtils - Les Englades, célibataire, ont formé entre eux une société en commandite simple ayant pour objet : "L ... Sociétés, demeurant à Villeneuve Loubet, "Les Hauts de Vaugrenier", 3, Allées des Courtils - Les Englades, célibataire, ont formé entre eux une société en commandite simple ayant pour objet : "L ...
Journal n°1098 du 22 juillet 1879
?, -.. ,.., = - m' Ê ce c.) .4 ›,. . 9 h. midi i 311 6h. 9 h. 9h. midi 1 3h 1 6h. 1 9 h. C F.-ii E ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Donnadieu Donnadieu Afriat Mickaël Benchortane Afriat œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Salame Ameri Ameri Moustapha Moustapha Abengourou County togolais ... juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.706 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction des Services Fiscaux ; Vu la délibération du ...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
Taekwondo Taekwondo œvre œvre œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES DAVANDARI Fereydoun MAHMOUDIAN MOKHBER MOVASAGHNIA Ferdowsi Azarab Head Takeghani Taleghani Mellat Erevan Mellat CJSC ... 2010 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Centrale D’aChatS et De VenteS pour touS approViSionnementS», en abrégé «C.A.V.P.A.», au capital de 160 ...
Journal n°6566 du 29 juillet 1983
Vendredi 29 Juillet 1983 mée « La Cordialité Bâloise » dont le siège est à Paris 9ème, 14, rue de la Victoire ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 ...
Journal n°5766 du 29 mars 1968
), Ordonnance Souveraine n° 3.996 du 22 mars 1968 relative à l'exécution fractionnée de certaines peines d'eniPrisomment (p. 211). Ordorrrtratce Souveraine no 3.997 du 22. mars 1968 portant nomination d ...
Journal n°0993 du 10 juillet 1877
matin l dn soir i du soir avant midi 1 après midi 2 756.9 755.1 755.4 22.7 28.2 25.» 23.5 22.5 0.76 variable nuag. pluie très légère le soir 3 754.» 751.9 754.6 21.7 26.9 26.» 23.2 22.8 0 ...
Journal n°1272 du 12 décembre 1882
38 1 45 1 52 1 59 9 5 488 Mixte 1.2.3 476 Omnib. 1 2 3 49J 492 omnib. Mixte I. 2, 3. 1.2. 3. soir matin 8 30 3 17 3 50 3 58 4 5 4 10 4 14 4 19 4 26 4 33 4 22 4 40 ...
Journal n°8206 du 2 janvier 2015
4) Bénéfices commerciaux 5) Droits de consommation Total Etat «A» jo8206-2-janvier-2015 31/12/14 9:29 Page 3 JOURNAL DE MONACO 3 ART. 5. Est adopté le programme d’équipement public ...
Journal n°4577 du 5 juillet 1945
agents. ' C. V., né le 14 niai 1904 à Aprieale (Italie), etI3.R. éponse C. V.; née je 25 juin 1907, à Apricale (Italie), anciens Wigangers-pâtissierS,, ayant demeuré à Monaco, actuellement sans domicile ...
Journal n°1068 du 24 décembre 1878
. Soir à 3 heures, Vêpres solennelles présidées par Monseigneur l'Evêque • Homélie de Sa Grandeur et bénédiction du Saint-Sacrement. Le 26, jeudi, comme les Dimanches ordinaires. Sa Grandeur ...
Sommaires 1965 du 31 décembre 1965
à Vancouver (Canada) (p. 487). Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.327 portant modification 5.621 18 Juin 1965 de l'article 9 de l'Ordonnance du 22 janvier 1891 sur la discipline maritime (p ...
Journal n°2344 du 9 juin 1903
transcrit. A Monaco, le 9 juin 1903. Signé : L. VALENTIN. DISSOLUTION DE SOCIÉTÉ Suivant acte sous signatures privées, en date à Monaco du 26 mai 1903, enregistré, la Société en nom collectif ...
Journal n°8120 du 10 mai 2013
Salma Oueslati Kévin Guiavarch œvre Libye œvre œvre Libye ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ASHKAL Barrani œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES ... relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Libye (p. 740). Arrêté Ministériel n° 2013-249 du 3 mai 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-564 du 10 novembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Uni. Date de naissance : 22.9.1966. Lieu de naissance : Libye. Nationalité : libyenne.», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante : «Mohammed Benhammedi [alias a ... -Uni. Date de naissance : 22.9.1966. Lieu de naissance : Libye. Nationalité : libyenne.», sous la rubrique «Personnes physiques», est remplacée par la mention suivante : «Mohammed Benhammedi [alias a ...
Journal n°0376 du 27 août 1865
3 21 BANIY01 7 33 lt 2 26 5 9 17 80 12 60 10 45 ” SAINT-CIR. 7 39 10 13 2 .40 3 22 8 70 13 25 11 95 „ LA CIOTAT 7 45 e, 2 43 5 40 ...
Journal n°1382 du 27 janvier 1885
22 1/2 2 221/4 26 1/2 231/2 3 251/2 251/2 24 4 20 201/4 22 5 24 261/2 25 6 231/2 26 22 1/2 7 24 1/2 28 25 8 231/2 25 231/2 9 26 27 24 10 19 20 1/4 20 11 19 3/4 21 1/2 201 ...
Journal n°7031 du 26 juin 1992
. Par, le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.583 du 22 juin 1992 portant nomination d'une Attachée Principale à la Direction des Services Fiscaux. RAINIER III ...
Journal n°8034 du 16 septembre 2011
œvre œvre septem œvre ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Baqi Khost Paktika Jalalabad Nangarhar Baseer Nangarhar Sahib Karachi Paktika Ghani Baradar Kandahar Libye mirats communica ... 1958. Lieu de naissance : district d’Arghandab, province de Kandahar, Afghanistan. Nationalité : afghane». 9) «Abdul Wasay Mu’tasim Agha. (alias a) Mutasim Aga Jan, b) Agha Jan, c) Abdul Wasay ...
Journal n°1049 du 13 août 1878
.2 24.5 24.5 25.5 26.4 26.4 23.5 23.6 23.5 23.5 24.» 24.5 25.» 22.7 23.» 23A 23.» 23.5 24.» 24.5 23.3 23.8 24.» 24.1 23.9 24.» 24.5 76 S 0 faible calme beau 5 79 S S E faible ...
Journal n°1160 du 28 septembre 1880
,* à 9 heures du matin. Pensionnat des Dames de Saint-Maur, le &fielche 3 octobre. Collège de la Visitation, le vendredi 15 octobre. La semaine dernière a été marquée pat' deux accidents : le ...
Journal n°1122 du 6 janvier 1880
2 55 8 10 10 15 soir 12 16 12 26 1 4 27 5 45 fl 2 22 ,2 45 346 738 9 15 star 11011' 5 » soir mixte Matin 8 35 3 18 3 54 4 04 4 14 4 24 4 37 4 45 '454 5 06 5 40 ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.609 du 9 janvier 2012 portant nomination d’une Attachée de Presse au Service Presse du Palais de S.A.S. le Prince Souverain (p. 19). Ordonnance ...
Journal n°5442 du 22 janvier 1962
Réglementstions exécuion MIIIIIIIIIIIM Etca Etca Etca IPtel Sôclété dénononée Expansien NotiVeiliik Ordennances Monégasçue EXpansien êtr conomiques rrêté Secrétafre arteles efficime adte ... . AlTICLI3 PREMIER. La Compagnie d'assurances « Là Vie Nouvelle », dont le siège social est à Paris 9' — 26/28 rue Drouot —, est autorisée à étendre, à Monaco, ses opérations d'assurances comportant des ...
Journal n°2238 du 28 mai 1901
.» 763.8 759.» 759.8 759.» 756.8 756 9 22.7 2222.5 22.2 23.» 22.7 22.4 26.3 27.» 25.9 24.» 25.2 24.» 23.5 26.» 25.2 27.» 26.5 23.» 21.2 25.» 21.» 22 3 23.» 22.3 21.4 21.2 22.» 20 1 20.» 19.8 19.7 19.3 ...
Journal n°8269 du 18 mars 2016
Mellit Djarrah Libye Temime Nabeul Temime Libye Schengen Mabrukah Yazidi Basheer Trabelsi Aboue Chiba Brahim Taoufik Salah Adnan Salah Adnan Faisel Bentaib Adnan Salah Hasnaoui ... n°5.316 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire- sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès C. 600). Ordonnance Souveraine n° 5.720 du 10 ...
Journal n°1246 du 13 juin 1882
20 2 42 11 05 3 19 6 45 4 23 soir soir matin STATIONS :el l' cl. I 26 cl. 3' cl. A LOUER •••••••••^••••• ••••••••••••^^•• 0101••^•••••••••• soir 9 40 7 05 soir dép arr. 135 70 101 80 ...
Journal n°1154 du 17 août 1880
.4 59.4 59.7 60.2 23.» 25.6 25.» 10 64.2 64.3 64.» 63.3 62.6 23.9 26.» 24.3 11 60.5 60.» 60.7 60.8 59.5 20.5 23.2 21.5 12 59.8 59.8 60.» 59.4 59.2 21.8 24.6 23.» 13 59.3 58.7 58.5 58.» 58.» 22 ...
Journal n°0995 du 24 juillet 1877
.2 754.6 752.6 756.7 758.1 758.1 19.9 20.5 21.6 19.9 21.5 20.8 21.5 21.6 27.9 26.4 27.2 27.8 28.5 21.9 23.6 24.6 21.» 23.4 21.7 26.7 25.7 22.4 22.1 2222.3 21.8 22.4 22.8 20.4 18.5 16.1 21.9 22 ...
Journal n°1893 du 13 novembre 1894
50 10 22 12 21 10 29 10 33 10 3S a) o ce n (i) ce o =-; ce E 12 28 3 31 4 1 S'adresser au Bureau du Journal. 7 12 7 17 9 4 9 9 10 38 10 40 Ç arr . 12 ...
Journal n°1004 du 25 septembre 1877
6 18 8 54 7 » 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 11 4 49 6 26 9 02 » » » » » » Monaco 9 05 1 30 3 13 5 05 6 43 9 16 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 36 3 19 5 11 6 49 9 22 mat ...
Journal n°1452 du 1 juin 1886
59.5 60.2 60.4 59.» 60.2 23.3 24.» 25.» 20.2 22.» 59 S et S E id. beau DATES 1 25 1 26 1 27 1 28 i 29 1 30 1 31 1111 AZ A IR MONTE CARLO FARALDO, Propriétaire Médaille d'argent à ...
Journal n°4336 du 28 novembre 1940
. Indépendamment des sanctions administratives, les infractions au présent Arrêté seront punies conformément à la Loi. ART. 3. MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l ...
Journal n°1072 du 21 janvier 1879
753.6 763.4 6.5 -- 2.2 13.3 12.» 65 calme très beau Thurso 758.8 763.8 3.6 -- 2.5 5.» 12.2 66 id. id Londres.. 754.9 767.2 2.1 12.» 72 id. id. Bruxelles. 749.» 759.6 4.7 1.1 ii.à 12.2 83 E ...
Journal n°4582 du 9 août 1945
. - INFORMATIONS Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 19 juin, 26 juin, 3 juillet, 10 juillet et 17 juillet 1945, a prononcé les condamnations 'Suivantes : ,épouse divorcée P. née le 31 août -1898 à ...
Journal n°4603 du 3 janvier 1946
adjudication an 'domicile à cet effet élu en l'Etude de Me Rey, notaire soussigné, dans les dix jours à compter de la date de in deuxième insertion. Monaco, le 3 janvier 1946. (Signé) : J.-C. REY. Etude de ...
Journal n°4588 du 20 septembre 1945
, de l'article .22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 14 septembre 1945. Le Greffie,r en Chef. PEBRIN-JANNES Etude de Me AUGUSTE SETTIMO Docteur en droit, notaire 2.6 ...
Journal n°8105 du 25 janvier 2013
ARRê MINISTé œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Qasim Sadozai Khudai Rahmin Qasim Garmsir Helmand tazkira Lashkar Gah Helmand Ayno Maina Kandahar Wesh ... .276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ; Sur ...
Journal n°0992 du 3 juillet 1877
758.5 758.6 760.7 761.6 758.8 22.7 22.7 23.3 22.9 25.» 23.6 23.7 27.» 24.8 26.1 .27.5 28.1 27.3 28.5 24.6 23.» 24.8 25.6 25.9 25.7 25.5 21.5,22.6 21.5 22.1 23.» 22.9 24.2 23.8 22.5 22.2 23.1 23.4 22 ...
Journal n°8004 du 18 février 2011
Abdulbasit Abdulbasit Fadil Abdulrahim Basit Abdulbasit Basit Fadil Abdulbasit Abdulrahim Gdabia Libye britanni britan assu Maftah Elmabruk Muftah Mabrook Mustah ElMabruk Maftah Mobruk ... : TLLLHR69C26Z352G ; b) condamné en France le 14.10.2002 ; c) extradé vers l’Italie le 6.9.2006; détenu en Italie jusqu’en juillet 2007 ; d) condamné par défaut en Tunisie à vingt ans d ...
Journal n°1086 du 29 avril 1879
très faible très beau 15.» 69 S 0 beau 3 DATES 20 I 21 j 22 - 23 j 24 ,1 25 I 26 Températures jj Maxima t 13.8112.4114.3115.»115.4119.»e4 Pluie tombée: 47" 5 extrêmes • • Minima 8.51 9 »I 8 ...
Journal n°1734 du 27 octobre 1891
ainsi qu'il suit : 7 h. 8, 9 h. 11, 11 h. 15, 1 h. 26, 3 h. 48, 6 h. 10, 10 h. 10. — La pluie de mercredi a définitivement mis fin à la cueillette du jasmin, que quelques maisons de parfumerie ...
Journal n°0943 du 25 juillet 1876
.4 755.1 756.6 757.3 Observations : Maxima du 17 'au 23 : 29. - Minima : 22.5 22.4 22.5 22.» 23.2 2222.9 26.5 26.4 25.1 27.2 27.1 26.9 26-.2 26.4 27.» 25.» 28.5 27.5 27.» :26.5 2445 24.» 24 ...
Journal n°1266 du 31 octobre 1882
Villefranche-s-Mer dép. 7 01 8 36 12 49 2 OB 3 22 4 15 Beaulieu dép. 7 08 8 43 12 55 792 3 28 4 21 Eze dép. 7 17 8 51 11 05 1 2 2 19 3 35 4 34 La Turbie dép. 7 25 8 58 1. 9 2 26 ...
Journal n°7832 du 2 novembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-537 du 24 octobre 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
). Renseignement complémentaire : en détention en Allemagne depuis mai 2007." 7) La mention "Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c ... ). Renseignement complémentaire : en détention en Allemagne depuis mai 2007." 7) La mention "Djamel Moustfa [alias a) Ali Barkani, né le 22 août 1973, au Maroc ; b) Kalad Belkasam, né le 31 décembre 1979 ; c ...
Journal n°1630 du 29 octobre 1889
DATES 1 22 1 23 f 24 1 25 26 1 27 1 28 Pluie tombée :" 5 TEMPÉRATURES Maxima 18.5 I 18.4 1 18.9 I 20.6 20.» 1 20.4 I 20.2 s EXTRÊMES i Minima 14.3 ...
Journal n°0370 du 16 juillet 1865
36 3 23 6 29 — 218 CUERS 8 2 3 38 6 t, - 223 OLLIES-PONT 9 4) 3 42 42 - 1.4 FARLEDE-I.A-C 9 27 3 52 6 ,, MM ...
Journal n°8109 du 22 février 2013
.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ; Sur ...
Journal n°1335 du 26 février 1884
Gare. Monaco-Condamine. 18 19 20 21 22 23 24 Pluie tombée : 0»" PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. da soir du ...

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