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Journal n°7549 du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Postes (catégorie C - indices extrêmes : 241/334).   Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Postes (catégorie C - indices extrêmes : 241/334). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8658 du 1 septembre 2023
BOLT CAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 4 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « BOLT CAM ». Objet : « La société a pour objet ... , Folio Bd 4 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « BOLT CAM ». Objet : « La société a pour objet ... S.A.R.L. ... BOLT CAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Vente aux enchères publiques sur licitation en deux lots, après surenchère Etude de Maître Georges BLOT Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard d'Italie - MC 98000 MONACO
Shahnnaz GRAMAGLIA, née le 9 septembre 1949 à Téhéran (IRAN), de nationalité iranienne, demeurant 11, boulevard Albert 1er sis à Monaco ; 2) Le lot de copropriété n° 12, comprenant un garage portant le ... Shahnnaz GRAMAGLIA, née le 9 septembre 1949 à Téhéran (IRAN), de nationalité iranienne, demeurant 11, boulevard Albert 1er sis à Monaco ; 2) Le lot de copropriété n° 12, comprenant un garage portant le ...
Journal n°7800 du 23 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Concert avec Smelly Socks, Zephir 21 et les Fiottes. THEATRE PRINCESSE GRACE le 23 mars, à 21 h, "Aujourd'hui c'est Ferrier" - One-woman Show de Julie Ferrier. les 29 et 30 mars, à 21 h ... , Concert avec Smelly Socks, Zephir 21 et les Fiottes. THEATRE PRINCESSE GRACE le 23 mars, à 21 h, "Aujourd'hui c'est Ferrier" - One-woman Show de Julie Ferrier. les 29 et 30 mars, à 21 h ...
Journal n°8544 du 25 juin 2021
La Semaine en Principauté
- Stableford. Le 11 juillet, Coupe S.V. Pastor - Greensome Stableford. Le 18 juillet, Coupe Repossi - Stableford. Stade Louis II Le 9 juillet, de 19 h à 22 h, Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS ... - Greensome Stableford. Le 18 juillet, Coupe Repossi - Stableford. Stade Louis II Le 9 juillet, de 19 h à 22 h, Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS, Wanda Diamond League 2021, organisé par la ...
Journal n°8523 du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.462 du 18 janvier 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
'établissement et de la sanction des faits de dopage. À cette fin, il diligente les contrôles antidopage des sportifs pendant et en dehors des compétitions, dans les conditions prévues à l'article 9, enquête sur l ... 3 ... préalablement entendus en leurs explications ou dûment appelées à les fournir ; 3°) le Comité ne peut accepter les dons manuels. Sans préjudice des dispositions du précédent alinéa, les ressources du Comité sont ...
Journal n°8043 du 18 novembre 2011
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°7960 du 16 avril 2010
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace les ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre Princesse Grace les ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-195 du 26 mars 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ... Riyad, Arabie saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le 22.4.2000 ; arrivé à expiration le 26.2.2005. Date de délivrance selon le calendrier hégirien : 17 ...
Journal n°8211 du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-36 du 28 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
: Article Premier. Le chiffre 5.3 du point 5 de la lettre C) Frais pharmaceutiques, de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature ... : Article Premier. Le chiffre 5.3 du point 5 de la lettre C) Frais pharmaceutiques, de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature ...
Journal n°7998 du 7 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0010 du 3 janvier 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3. Cette disposition ne s’applique pas aux ... sur la voie amont de l’avenue J.F. Kennedy est interdite à tous véhicules en provenance du boulevard Louis II, dans sa partie comprise entre ses n° 9 et n° 3. Cette disposition ne s’applique pas aux ...
Journal n°7997 du 31 décembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum Le 31 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum Le 31 ...
Journal n°8265 du 19 février 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AURUM GROUP MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2015, enregistré à Monaco le 5 octobre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2015, enregistré à Monaco le 5 octobre 2015 ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
MONACO PLAISANCE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512‑3 dudit code ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : Alvéole 1 et 2 ... ne pas se prévaloir du titre protégé de courtier maritime conformément à l'article O. 512‑3 dudit code ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier. Siège : Alvéole 1 et 2 ... S.A.R.L. ... MONACO PLAISANCE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8571 du 31 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Prince-Monaco, sous la direction de Gianluca Capuano, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Auditorium Rainier III Le 9 janvier 2022, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l ... -Monaco, sous la direction de Gianluca Capuano, organisé par l'Opéra de Monte-Carlo. Auditorium Rainier III Le 9 janvier 2022, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de ...
Journal n°7848 du 22 février 2008
TRIBUNAL SUPREME DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO DECISION DU 18 FEVRIER 2008
-Charles GARDETTO, Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur et par Maître ELBAZE, Avocat au Barreau de Nice ; - S. B., née le 22 février 1945 à GENEVE, Architecte, de ... -Charles GARDETTO, Avocat-défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, et plaidant par ledit avocat-défenseur et par Maître ELBAZE, Avocat au Barreau de Nice ; - S. B., née le 22 février 1945 à GENEVE, Architecte, de ...
Journal n°7662 du 30 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.382 du 20 juillet 2004 relative à l'application de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, faite à Genève, le 3 septembre 1992.
réaliser l'un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4. ART. 22. Est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal, quiconque omet de ... réaliser l'un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4. ART. 22. Est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal, quiconque omet de ...
Journal n°7924 du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.292 du 28 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d’interruption de travail indemnisées à l’effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ; Vu la délibération du Conseil de ... Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7510 du 31 août 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7557 du 26 juillet 2002
"MAESTRA & MOULINAS" Société en Nom Collectif au capital de 7.800 euros Siège social : 42, quai Jean-Charles REY - Monaco
le 11 janvier 2002 F075V, Case 3, puis, après réalisation de la condition suspensive, le 16 juillet 2002). - M. Luc MOULINAS, gérant de sociétés, domicilié 27, avenue de Notre Dame de Bon Voyage à ... le 11 janvier 2002 F075V, Case 3, puis, après réalisation de la condition suspensive, le 16 juillet 2002). - M. Luc MOULINAS, gérant de sociétés, domicilié 27, avenue de Notre Dame de Bon Voyage à ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.890 du 18 février 1999 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port
; Vu Notre ordonnance n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 ... 3 ... en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier L'article 20 de Notre ordonnance n° 3.815 du 23 juin 1967 ...
Journal n°8101 du 28 décembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-730 du 20 décembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé ; d) nom ... .1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé ; d) nom ...
Journal n°7496 du 25 mai 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ARTCURIAL du 1er juin au 15 juillet, Exposition des oeuvres du peintre Enrico Manera. JARDIN EXOTIQUE les 2, 3 et 4 juin, de 9 h à 19 h, "Monaco Expo Cactus 2001" CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH ... ARTCURIAL du 1er juin au 15 juillet, Exposition des oeuvres du peintre Enrico Manera. JARDIN EXOTIQUE les 2, 3 et 4 juin, de 9 h à 19 h, "Monaco Expo Cactus 2001" CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH ...
Journal n°7372 du 8 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.845 du 6 janvier 1999 portant application des dispositions de la section III de la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 relatif à l'introduction de l'euro
pour les actes de la société conformes à son objet social, dans la limite minimale du pourcentage prévu à l'alinéa 2 ci-dessus".   Art. 3. L'article 36 de Notre ordonnance n° 9.867 du 26 juillet 1990 ... et les activités boursières assimilées est ainsi modifié : "Le montant minimal du capital des sociétés anonymes visé à l'article 2-2° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de ...
Journal n°8441 du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-555 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Artviatic ».
22 mars 2019 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 : Considérant que la SAM « Artviatic », ne s'étant pas livrée, sans motif légitime à une activité notable depuis ... 22 mars 2019 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 : Considérant que la SAM « Artviatic », ne s'étant pas livrée, sans motif légitime à une activité notable depuis ... Arrêté Ministériel n° 2019-555 du 2 juillet 2019 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « Artviatic ». ...
Journal n°8258 du 1 janvier 2016
La Semaine en Principauté
la direction de Nicolas Brochot. Port de Monaco Jusqu’au 3 janvier, Village de Noël. Du 9 au 16 janvier, (les samedi, lundi et vendredi, à 17 h, les mercredi et dimanche, à 16 h), Cirque Piedon ... la direction de Nicolas Brochot. Port de Monaco Jusqu’au 3 janvier, Village de Noël. Du 9 au 16 janvier, (les samedi, lundi et vendredi, à 17 h, les mercredi et dimanche, à 16 h), Cirque Piedon ...
Journal n°8357 du 24 novembre 2017
La Semaine en Principauté
décembre, à 20 h 30, Le 2 décembre, à 21 h, Le 3 décembre, à 16 h 30, « Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier. Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h, Le 10 ... décembre, à 20 h 30, Le 2 décembre, à 21 h, Le 3 décembre, à 16 h 30, « Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier. Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h, Le 10 ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-586 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié.
"reconstitution du sang à usage pédiatrique" 22,09 Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation" 153,13 Art. 2. L'article 3 de l'arrêté ministériel n ... "reconstitution du sang à usage pédiatrique" 22,09 Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation" 153,13 Art. 2. L'article 3 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-50 du 21 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7780 du 3 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Marek Janowski. Au programme : Mozart. THEATRE PRINCESSE GRACE du 9 au 11 novembre à 21 h et le 12 novembre à 15 h, Représentations théâtrales : "C'est Jamais Facile" de Jean Claude Isert ... Marek Janowski. Au programme : Mozart. THEATRE PRINCESSE GRACE du 9 au 11 novembre à 21 h et le 12 novembre à 15 h, Représentations théâtrales : "C'est Jamais Facile" de Jean Claude Isert ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-291 du 23 avril 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2015 ; Arrêtons : Article Premier. Les mesures prescrites par l’arrêté ministériel n° 2012-285 du 10 mai 2012 susvisé, prises à l’encontre de Salma ... 9 ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2015 ; Arrêtons : Article Premier. Les mesures prescrites par l’arrêté ministériel n° 2012-285 du 10 mai 2012 susvisé, prises à l’encontre de Salma ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE les 30 et 31 janvier, à 21 h, One Man Show de F. Dubosc dans "J'vous ai pas raconté ?" HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano ... THEATRE PRINCESSE GRACE les 30 et 31 janvier, à 21 h, One Man Show de F. Dubosc dans "J'vous ai pas raconté ?" HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à partir de 22 h, Piano ...
Journal n°8483 du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-335 du 23 avril 2020 portant mesures de sécurité sanitaire pour les activités de la construction en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8132 du 2 août 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti. Le 3 août à 20 h 30, Show avec Michael Bolton. Le 4 août à 20 h 30, Show avec Bryan Ferry. Le 5 août à 20 h 30, Soirée Fight Aids avec Garou. Le 6 août à 20 h 30 ... -Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti. Le 3 août à 20 h 30, Show avec Michael Bolton. Le 4 août à 20 h 30, Show avec Bryan Ferry. Le 5 août à 20 h 30, Soirée Fight Aids avec Garou. Le 6 août à 20 h 30 ...
Journal n°8155 du 10 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco Le 27 janvier, à 9 h 45, Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-383 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Rajah Solaiman et lié au groupe Abu Sayyaf; c) arrêté par les autorités philippines le 30.3.2004. Depuis juin 2008, en procès devant l’antenne 261 du tribunal régional philippin à Pasig City. (d ... 3 ... Rajah Solaiman et lié au groupe Abu Sayyaf; c) arrêté par les autorités philippines le 30.3.2004. Depuis juin 2008, en procès devant l’antenne 261 du tribunal régional philippin à Pasig City. (d ...
Journal n°8143 du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-512 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
de Gouvernement en date du 9 octobre 2013 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ... de Gouvernement en date du 9 octobre 2013 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
septembre à 18 heures au mardi 1er octobre 2013 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9. Durant cette ... 9 ... septembre à 18 heures au mardi 1er octobre 2013 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9. Durant cette ...
Journal n°8054 du 3 février 2012
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Empire Le 19 février 2012, à 12 h, «Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango». Grimaldi Forum Le 7 et 9 février 2012, Imagina 2012 : The European 3D Simulation ... Empire Le 19 février 2012, à 12 h, «Les Brunchs Musicaux», concert de musique sur le thème «Saisons du Tango». Grimaldi Forum Le 7 et 9 février 2012, Imagina 2012 : The European 3D Simulation ...
Journal n°8699 du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
secteur des quartiers ordonnancés ; que cette Ordonnance Souveraine n° 9.613 du 15 décembre 2022 a été publiée au Journal de Monaco le 23 décembre 2022 ; que laS. C. I. A. a sollicité à titre gracieux du ... 'y a pas lieu de prescrire les mesures d'instruction sollicitées par la S. C. I. A. ; Sur la régularité de la procédure consultative 3\. Considérant, en premier lieu, que l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
La Semaine en Principauté
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert en famille avec The Amazing Keystone Big Band et Sébastien Denigues, comédien. Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de ... Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert en famille avec The Amazing Keystone Big Band et Sébastien Denigues, comédien. Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de ...
Journal n°8536 du 30 avril 2021
Décision Ministérielle du 30 avril 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le 4ème Monaco E-Prix, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... interdite le jour de l'épreuve, à savoir le 8 mai 2021. Art. 9. Toute ambiance musicale tant sur l'espace public que dans les espaces visés aux articles 2 et 3 est interdite le jour de l'épreuve, à savoir le ... Décision Ministérielle du 30 avril 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le 4ème Monaco E-Prix, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative ...
Journal n°7781 du 10 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
garce" par la Compagnie Athéna. le 11 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h, Colloque de l'Académie des Langues Dialectales. le 13 novembre, à 18 h, Conférence sur le thème : "Monaco et ... garce" par la Compagnie Athéna. le 11 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h, Colloque de l'Académie des Langues Dialectales. le 13 novembre, à 18 h, Conférence sur le thème : "Monaco et ...
Journal n°6176 du 6 février 1976
articles 68 et 70 de la Constitution du 1/ décembre 1962; Vu la Convention fiscale franco-monégasqUO du 18 mai 1963, rendue exécutoire par Notre Ordon riance n° 3.037, du 19 août 1963; Vu l'Avenant à ...
Journal n°8497 du 31 juillet 2020
La Semaine en Principauté
Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique. Expositions ... Le 21 août, de 16 h à 23 h, Le 22 août, de 10 h à 20 h, Le 23 août, de 10 h à 19 h, « Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique. Expositions ...
Journal n°3987 du 12 avril 1934
.-L., chaudronnier sans travail, né le 25 février 1906, à Saint-Etienne ( Loire), sans domicile fixe : huit jours de prison, pour mendicité ; D. C.-A.-A., veuve W., sans profession, née le 22 avril 1888, à Sommesnil ...
Journal n°7704 du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 41 du 13 mai 2005 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
décembre 1963 ; - 385,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1964 et le 31 décembre 1965 ; - 363,3 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1966 et le 31 décembre ... décembre 1963 ; - 385,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1964 et le 31 décembre 1965 ; - 363,3 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1966 et le 31 décembre ...
Journal n°8524 du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-111 du 4 février 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Arrow Burger ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°4098 du 28 mai 1936
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTfiATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°7901 du 27 février 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Stade Nautique Rainier ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Stade Nautique Rainier ...
Journal n°8484 du 1 mai 2020
Décision Ministérielle du 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ; Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8025 du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-383 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Hassan, b) Abu Ali Abu Mohamed Dhees, c) Mohamed Abu Dhess]. Adresse : Allemagne. Né le : a) 22.6.1966, b) 1.2.1966. Lieu de naissance : a) Irbid, Jordanie ; b) Hasmija ; c) Hashmija, Iraq. Nationalité ... Hassan, b) Abu Ali Abu Mohamed Dhees, c) Mohamed Abu Dhess]. Adresse : Allemagne. Né le : a) 22.6.1966, b) 1.2.1966. Lieu de naissance : a) Irbid, Jordanie ; b) Hasmija ; c) Hashmija, Iraq. Nationalité ...
Journal n°7449 du 30 juin 2000
Modifications aux statuts - Augmentation de capital - "RADIO MONTE-CARLO NETWORK" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
générale extraordinaire, le 3 mars 1999, ont décidé, à la majorité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De porter le capital social de la somme d'UN MILLION DE FRANCS (1.000.000 F) à ... générale extraordinaire, le 3 mars 1999, ont décidé, à la majorité, sous réserve des autorisations gouvernementales : a) De porter le capital social de la somme d'UN MILLION DE FRANCS (1.000.000 F) à ...
Journal n°8114 du 29 mars 2013
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
quintette Archetis… au programme : Beethoven, Strauss. Le 3 avril à 12 h 30, «Les midis musicaux», concert de musique de chambre par les solistes de Monte-Carlo, au programme : Haydn, Schubert, Von ... quintette Archetis… au programme : Beethoven, Strauss. Le 3 avril à 12 h 30, «Les midis musicaux», concert de musique de chambre par les solistes de Monte-Carlo, au programme : Haydn, Schubert, Von ...
Journal n°7750 du 7 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. THEATRE PRINCESSE GRACE les 8 et 9 avril, à 15 h, 3e Festiclown de Monte-Carlo. Concours International de Clowns. les 14 et 15 avril, à 21 h, Spectacle d'humour - " Prises de Têtes " avec Sandrine ... . THEATRE PRINCESSE GRACE les 8 et 9 avril, à 15 h, 3e Festiclown de Monte-Carlo. Concours International de Clowns. les 14 et 15 avril, à 21 h, Spectacle d'humour - " Prises de Têtes " avec Sandrine ...
Journal n°7903 du 13 mars 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Maison de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Maison de l ...
Journal n°6679 du 27 septembre 1985
indications cadastrales ainsi que la nature et la surface de la propriété concernée sont indiquée sur ledit plan. ART. 3. La prise de possession de l'Immeuble nécessaire à l'exécution du projet aura lieu ...
Journal n°7809 du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-253 du 18 mai 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La Défense Automobile et Sportive) à la société "DAS SA"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la requête présentée par la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La défense Automobile et Sportive), tendant à l'approbation du transfert, avec les ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la requête présentée par la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La défense Automobile et Sportive), tendant à l'approbation du transfert, avec les ...
Journal n°8246 du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3220 du 2 octobre 2015 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2015/2016, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ...

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Version 2018.11.07.14