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Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
La Semaine en Principauté
. Jardin Exotique Le 16 août, à 20 h, Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ». Principauté de Monaco Jusqu’au 9 septembre, 3ème Concours de photo sous-marine sur le ... . Jardin Exotique Le 16 août, à 20 h, Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ». Principauté de Monaco Jusqu’au 9 septembre, 3ème Concours de photo sous-marine sur le ...
Journal n°3379 du 10 octobre 1922
JOURNAL DE MONACO 3 EXTRAIT D'UN ACTE DE SOCIETÉ EN NOM COLLECTIF Suivant acte sens signatures privées, en date à Monte-Carlo du 2 octobre 1922, enregistré à Monaco, le 7 du même f.9I .1-0, ce 1 ...
Journal n°1554 du 15 mai 1888
. Trois Mois 8 Id. Pour rentames* les frais de poste en sua On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°0521 du 14 juin 1868
insertions INSIMTIONS : Annonces 26 Cent. la ligne Wielames 50 id. On s'abonne, pour la France . é Paris , à l'Agtinee flaVas, rue 1.-1. Rousseau. 3, et chez M. St-Ililaire. éditeur de musique du ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
La Semaine en Principauté
France de Football de Ligue 1 : Monaco - Amiens. Le 8 décembre, à 9 h 30, 26ème Tournoi International de Judo de Monaco. Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin Le 24 novembre, à 16 h ... , Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Paris Saint-Germain. Le 7 décembre, à 20 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Amiens. Le 8 décembre, à 9 h 30, 26ème Tournoi ...
Journal n°2299 du 29 juillet 1902
, ital., c, Vassallo, Etude de Me Charles TOBON, huissier à Monaco 30, du Milieu, 30 lente volontaire pour cause de lin de bail Le vendredi premier août 1902, à 9 heures du matin et jours suivants ...
Journal n°7950 du 5 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-45 du 28 janvier 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)» (3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ... fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)» (3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ...
Journal n°7892 du 26 décembre 2008
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Quai Albert Ier (Darse ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Quai Albert Ier (Darse ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
septembre à 18 heures au mardi 1er octobre 2013 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9. Durant cette ... 9 ... septembre à 18 heures au mardi 1er octobre 2013 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9. Durant cette ...
Journal n°0048 du 24 avril 1859
chose en insistant sur ce point, que la sanction même pour la Principauté de Monaco, de l'indé-pendance et des libertés que le Piémont protège ailleurs, et c'est parceque nous marchons à côté de lui dans ...
Journal n°7345 du 3 juillet 1998
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de Loth, à Monaco-Ville, à la "S.C.S. BUREAU BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, ayant son siège 1, avenue Prince Pierre, à Monaco-Condamine, du fonds de commerce de bar-restaurant, etc ... de Loth, à Monaco-Ville, à la "S.C.S. BUREAU BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, ayant son siège 1, avenue Prince Pierre, à Monaco-Condamine, du fonds de commerce de bar-restaurant, etc ...
Journal n°7364 du 13 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 19 h, Championnat de France de Handball, Nationale 2 : ASM - HBMMS le 22 novembre, à partir de 9 h 30, 2e Marathon International de Monaco organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme ... , à 19 h, Championnat de France de Handball, Nationale 2 : ASM - HBMMS le 22 novembre, à partir de 9 h 30, 2e Marathon International de Monaco organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
’Action Sanitaire et Sociale. Art. 3. La liste des membres du conseil pédagogique ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe I du présent arrêté. Les membres élus le sont à l’issue d ... ’Action Sanitaire et Sociale. Art. 3. La liste des membres du conseil pédagogique ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe I du présent arrêté. Les membres élus le sont à l’issue d ...
Journal n°7983 du 24 septembre 2010
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Princesse Grace Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h, Les 9 et 10 octobre, à 15 h, 25ème Monte-Carlo Magic Stars. Les 15 et 16 octobre, à 21 h, «Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey. Les 21, 22 et 23 ... Princesse Grace Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h, Les 9 et 10 octobre, à 15 h, 25ème Monte-Carlo Magic Stars. Les 15 et 16 octobre, à 21 h, «Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey. Les 21, 22 et 23 ...
Journal n°6203 du 13 août 1976
et 4 étoiles» à compter du le' juirt 1976 (p. 694). Circulaire no 76-80 du 3 août 197e fixant les taux minima des salaires mensuels des personnels des hôtels toutes catégories sauf 4 étoiles luxe à ...
Journal n°7766 du 28 juillet 2006
Modification aux statuts "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GROUPE BENEDETTI" (Société Anonyme monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du Castelleretto à Monaco ont décidé de modifier l'article 26 (Exercice social) des statuts qui devient : "ARTICLE 26 "Exercice social" "Chaque exercice social a une durée de douze mois ... du Castelleretto à Monaco ont décidé de modifier l'article 26 (Exercice social) des statuts qui devient : "ARTICLE 26 "Exercice social" "Chaque exercice social a une durée de douze mois ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré, le nommé : - L. M., né le 4 mars 1993 à LE BLANC MESNEL (93), de R. G. et de L. M., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré, le nommé : - L. M., né le 4 mars 1993 à LE BLANC MESNEL (93), de R. G. et de L. M., de ...
Journal n°8225 du 15 mai 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte de cession de fonds de commerce du 26 février 2014 réitéré le 22 avril 2015 le tout dûment enregistré, Mme Emilienne GENIN née FERRARI a cédé à la S.A.R.L. « TECHNOBUILD » en ... Aux termes d’un acte de cession de fonds de commerce du 26 février 2014 réitéré le 22 avril 2015 le tout dûment enregistré, Mme Emilienne GENIN née FERRARI a cédé à la S.A.R.L. « TECHNOBUILD » en ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
roumaine, sans profession, sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant la Cour d’Appel de Monaco, le lundi 22 février 2016, à 9 heures, sous la prévention de ... roumaine, sans profession, sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant la Cour d’Appel de Monaco, le lundi 22 février 2016, à 9 heures, sous la prévention de ...
Journal n°8021 du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-345 du 10 juin 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre du 1er juillet 2011
, à l’amont de la voie de circulation. Art. 4. Du mercredi 22 juin à 2011 à 00 h 01 au dimanche 26 juin 2011 à 23 h 59 : • Le stationnement des véhicules est interdit, à l’exception des véhicules ... , à l’amont de la voie de circulation. Art. 4. Du mercredi 22 juin à 2011 à 00 h 01 au dimanche 26 juin 2011 à 23 h 59 : • Le stationnement des véhicules est interdit, à l’exception des véhicules ...
Journal n°7525 du 14 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés ... Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET" ...
Journal n°7751 du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 492 du 11 avril 2006 autorisant l'acceptation d'un legs
Civil ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ; Notre Conseil d ... Civil ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ; Vu l'avis publié au Journal de Monaco du 22 octobre 2004 ; Notre Conseil d ...
Journal n°8365 du 19 janvier 2018
FBJ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
21 octobre 2016 et 19 janvier 2017, Folio Bd 160 V, Case 3, et Folio Bd 22 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 21 octobre 2016 et 19 janvier 2017, Folio Bd 160 V, Case 3, et Folio Bd 22 R, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8379 du 27 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1579 du 19 avril 2018 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : Article Premier. À compter du mercredi 9 mai 2018 à 08 heures, le chiffre 21 de l'article 13 du Titre II ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
Centre Hospitalier Princesse Grace - Appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l’installation de mobiliers et d’équipements pour le Centre de Gérontologie Clinique Rainier III
vendredi 8 avril 2011 à 12 heures. Les lots concernés par le marché sont : N° LOT INTITULE LOT Lot N° : 1 LIT HOSPITALIER Lot N° : 2 LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER” Lot N° : 3 EQUIPEMENT DES ... vendredi 8 avril 2011 à 12 heures. Les lots concernés par le marché sont : N° LOT INTITULE LOT Lot N° : 1 LIT HOSPITALIER Lot N° : 2 LIT TYPE “MALADIE D’ALZHEIMER” Lot N° : 3 EQUIPEMENT DES ...
Journal n°8449 du 30 août 2019
La Semaine en Principauté
les créateurs de « Heiva i Paris », musique de l'artiste polynésien Ken Carlter. Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ... créateurs de « Heiva i Paris », musique de l'artiste polynésien Ken Carlter. Le 22 septembre, à 18 h, Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki ...
Journal n°2943 du 11 août 1914
Gouvernement Français vient d'être communiquée : La circulation redevient libre sur les routes, sauf pour les automobiles, qui ne devront pas circuler de 7 h. 3o du soir à 4 h. 3o du matin. — L'usage du ...
Journal n°0589 du 5 octobre 1869
du complot ont été condamnés à un supplément de travaux forcés de 5 ans chacun ; les 7 autres en seront quittes pour 3 ans. L'assassin présumé de M. Samson a été arrêté à Marseille; c'est un nommé ...
Journal n°3716 du 7 mars 1929
REDACTION : au ministère d'Yetat ADMINISTRAnON : r. l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré à ...
Journal n°2917 du 10 février 1914
audience du 3 février 1914, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes : V. R.-J.-B., mécanicien, né le 15 mai 1893, à (C (( 031 JOURNAL DE MONACO 3 Lison (Calvados ...
Journal n°0006 du 4 juillet 1858
. THERMOMÈTRE CENTIGR. 8 heures •••••nnn• nn•••••nnnnnn•• ••nnn 2 heures 6 heures 19 27 Juin 23 » 20 28 Juin 18 22 5 19 29 Juin 19 5 23 5 20 30 Juin 20 2 Monaco, 3 juillet 1858, Par suite d ...
Journal n°3455 du 25 mars 1924
la délibération, en date du 22 mars 1924, du Conseil de Gouvernement ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Dans la nuit du 29 au 30 mars 1924, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée de ...
Journal n°7758 du 2 juin 2006
Contrat de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
pour une durée de 3 années, à compter du 14 avril 2006, à Mme Souad GIRARDI, née YAMMINE, domiciliée 9, chemin de la Turbie, à Monaco, un fonds de commerce de glacier-pâtissier (avec fabrication sur ... pour une durée de 3 années, à compter du 14 avril 2006, à Mme Souad GIRARDI, née YAMMINE, domiciliée 9, chemin de la Turbie, à Monaco, un fonds de commerce de glacier-pâtissier (avec fabrication sur ...
Journal n°4291 du 18 janvier 1940
.50 Choux-fleurs - 1 50 à 6 50 Choux-verts - '9 » à 5.50 Choux de Bruxelles kilog. 10 » Endives - 7 » à 8 » Épinards - 3 » à 4 » Navets - 1.50 à 2.25 Oignons 2.50 à 3 » - petits - 4 ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain ... Manifestations et spectacles divers Eglise Saint Nicolas - Foyer Paroissial Le 3 février, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « En quête de justice, hier et aujourd'hui » par l'abbé Alain Goinot ...
Journal n°7529 du 11 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE Le 12 janvier, à 21 h, et le 13 janvier, à 15 h, "Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à ... THEATRE PRINCESSE GRACE Le 12 janvier, à 21 h, et le 13 janvier, à 15 h, "Le Squat" de J.-M. Chevret avec M. Mercadier et C. Gensac. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN tous les soirs, à ...
Journal n°2642 du 23 février 1909
Hocher de Monaco. C'est du moins ce que les• indications de Strabon et d'Ammien Marcellin nous donnent à entendre. (2) AMMI EN- MARCELLIN, XV, 10. (3) TITE-LIVE : Tecta informia imposita XXI, 3 ...
Journal n°7950 du 5 février 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - SOCIETE EN NOM COLLECTIF “S.N.C. IVALDI & FINELLO” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire de la société en nom collectif dénommée “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 euros, avec siège à Monaco, en date du 10 ... Aux termes d’une délibération de l’assemblée générale extraordinaire de la société en nom collectif dénommée “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 euros, avec siège à Monaco, en date du 10 ...
Journal n°8109 du 22 février 2013
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au r-d-c dudit immeuble, lot 784 (n° de commercialisation 754) ; - ainsi qu’un garage sis au 3ème s-s, lot 166 (n° de commercialisation 34). Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ... au r-d-c dudit immeuble, lot 784 (n° de commercialisation 754) ; - ainsi qu’un garage sis au 3ème s-s, lot 166 (n° de commercialisation 34). Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ...
Journal n°7559 du 9 août 2002
TABLEAU DE L'ORDRE DES MEDECINS (au 1er juillet 2002)
'imagerie médicale à rayons X libérale/publique 114 Aufeuvre Jean-Pierre C.H.P.G. Centre de transfusion sanguine publique 115 Mainguene Claire Anatomo-pathologie C.H.P.G. Service d ... 'imagerie médicale à rayons X libérale/publique 114 Aufeuvre Jean-Pierre C.H.P.G. Centre de transfusion sanguine publique 115 Mainguene Claire Anatomo-pathologie C.H.P.G. Service d ...
Journal n°0250 du 22 mars 1863
ont pu suivre la marche de jour en jour. Il est du reste, un fait incontestable , c'est que grâce à la sollicitude généreuse du Prince qui a su si bien comprendre, stimu-ler, favoriser tous les ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.649 du 29 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête médiévale du 21 juillet 2007 à Monaco-Ville
samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits : - rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ... samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits : - rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°0001 du 30 mai 1858
. Charles de Lorbac, rédacteur6 » En chef, et pour lÂ?administration, au gérant, à Monaco (Principauté).• 3 • s. ib • . franc Monaco ( Principauté ). •11n111. • Les amis que nous avons laissés ...
Journal n°5475 du 10 septembre 1962
de travail de la meule, soit au plus égal à 3 mm. La vitesse normale d'utilisation d'une machine à meuler doit être vérifiée périodiquement et maintenue à sa valeur initiale. ART. 9. Toute ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-586 du 21 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins, modifié.
"reconstitution du sang à usage pédiatrique" 22,09 Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation" 153,13 Art. 2. L'article 3 de l'arrêté ministériel n ... "reconstitution du sang à usage pédiatrique" 22,09 Majoration pour transformation "CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation" 153,13 Art. 2. L'article 3 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°8518 du 25 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SWE » (Société Anonyme Monégasque)
« SWE », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SMEG 10, avenue de Fontvieille, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre 2020 et déposés au rang de ses minutes par ... dénommée « SWE », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o SMEG 10, avenue de Fontvieille, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre 2020 et déposés au rang de ses minutes ...
Journal n°8600 du 22 juillet 2022
Loi n° 1.527 du 7 juillet 2022 modifiant la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État.
. ». Art. 2. À l’article 3 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, les mots « catégories C et D » sont remplacés par les mots « catégorie C ». Art. 3. Il est inséré, à la suite de l’article 3 de la ... . ». Art. 2. À l'article 3 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, les mots « catégories C et D » sont remplacés par les mots « catégorie C ». Art. 3. Il est inséré, à la suite de l'article 3 de la ...
Journal n°7699 du 15 avril 2005
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ... période de 3 années à compter rétroactivement du 22 mars 2004, la gérance consentie à M. Luigi FORCINITI, commerçant, domicilié 17, rue Princesse Caroline, à Monaco et concernant un fonds de commerce de bar ...
Journal n°4035 du 14 mars 1935
FIEDACTION: au Ministère ell'Etat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS: Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S ...
Journal n°0668 du 11 avril 1871
Princesse-Mère était tombée dangereusement malade a causé à Menace la plus pénible impression. C'est que la population de la Principauté si dévouée à ses Princes et ne faisant avec eux qu'une seule et même ...
Journal n°7984 du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2876 du 27 septembre 2010 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2010
22 novembre 2010 à 08 heures, interdiction est faite aux véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de ... 22 novembre 2010 à 08 heures, interdiction est faite aux véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes empruntant l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, de ...
Débats 1936 du 31 décembre 1936
térêt Cliambee tions BERNISCONI ement lomnf oaution Licin ainecIpupd xneunqprj inaatzaD aijaap stool luasadd qamnf saasodap laminf aed alpnon sainupzu alFein luemsuov saaalcl sal ... peines- prévues aux articles 3, 4, 5, 6, et 8 n'exclueront pas les sanctions a-dministrafives telles que le retrait de l'autorisation ou de la licence qui pourraient être prises par le Gouvernement ...
Journal n°7629 du 12 décembre 2003
Constitution de Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2003, enregistré à Monaco, le 1er août 2003 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2003, enregistré à Monaco, le 1er août 2003 ...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.171 du 15 juin 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille.
7813_30-4.pdf 7813_30-3.pdf 7813_30-5.pdf 7813_30-1.pdf 7813_30-6.pdf 7813_30-2.pdf ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°8362 du 29 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Église Saint-Charles Le 11 janvier 2018, de 20 h à 22 h, Conférence sur le thème « L'Église Sainte » par le Père Sylvain Brison, Professeur à L ... 'Association Monacology et MC.5 Communication. Galerie l'Entrepôt Le 22 décembre, de 15 h à 19 h, Exposition « Quelque Chose comme le Dessin ». Galerie De Jonckheere Jusqu'au 26 janvier 2018, « Paysages de neige ...
Journal n°5313 du 3 août 1959
(p. 635 â 633). 630 JOURNAL DE MONACO Lundi 3 Août 1959 ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance S'o. tivereine n° 2.034 du 22 juillet 1959 - pot.ttütt nomination du Secrétaire Général - de la ...
Journal n°4332 du 31 octobre 1940
la cathédrale de sa ville natale, il ne tarda pas à devenir Champenois d'adoption. C'est à Langres, en effet, 'où il fut reçu maître de chapelle, que le conduisirent ses précoces talents. Puis, comme ...
Journal n°7578 du 20 décembre 2002
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES -1er trimestre 2003
et 26 Samedi - Dimanche Dr. LEANDRI 27 (Sainte Dévote) Lundi Dr. MARQUET FEVRIER 1er et 2 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 8 et 9 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 15 et 16 Samedi ... et 26 Samedi - Dimanche Dr. LEANDRI 27 (Sainte Dévote) Lundi Dr. MARQUET FEVRIER 1er et 2 Samedi - Dimanche Dr. DE SIGALDI 8 et 9 Samedi - Dimanche Dr. ROUGE 15 et 16 Samedi ...

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Version 2018.11.07.14