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Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-277 du 7 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examen, modifié
(Erratum au Journal de Monaco n° 7711 du 8 juillet 2005)
.
ART. 3.
L'annexe au présent arrêté ministériel, intitulée ANNEXE II, relative à la liste des actes non cumulables, est annexée à l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994, modifié, susvisé ... .
ART. 3.
L'annexe au présent arrêté ministériel, intitulée ANNEXE II, relative à la liste des actes non cumulables, est annexée à l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994, modifié, susvisé ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
Constitution de Société - " S.C.S. GAY & CIE "
Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en des 15 novembre 2005 et 22 décembre 2005, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé en des 15 novembre 2005 et 22 décembre 2005, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
DISSOLUTION ANTICIPEE - « FIORUCCI S.A.M. »
Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève - 31, boulevard Charles III - Monaco
assemblée générale extraordinaire ont notamment décidé :
• la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation à compter du 30 avril 2014,
• de fixer le siège de la liquidation à Monaco,
c ... assemblée générale extraordinaire ont notamment décidé :
• la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation à compter du 30 avril 2014,
• de fixer le siège de la liquidation à Monaco,
c ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre Princesse Grace ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Théâtre Princesse Grace ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique » sous la ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
La Semaine en Principauté
salon d’art - « art3f », salon international d’art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu’au 20 août,
« L’été au Port Hercule », le ... 'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L'été au Port Hercule », le Service Animation ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, les 28 et 29 mars, de 11 h à 19 h,
Exposition d’œuvres : 3ème Rencontre Artistique Monaco-Japon.
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière ... , les 28 et 29 mars, de 11 h à 19 h,
Exposition d’œuvres : 3ème Rencontre Artistique Monaco-Japon.
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-683 du 11 décembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine
'inscription fourni par le Comité des sanctions :
Nourredine a été inscrit sur la liste le 9 mai 2014 en vertu du paragraphe 36 de la résolution 2134 (2014) au motif qu'il « s'est livré ou a apporté un appui à des ... 'inscription fourni par le Comité des sanctions :
Nourredine a été inscrit sur la liste le 9 mai 2014 en vertu du paragraphe 36 de la résolution 2134 (2014) au motif qu'il « s'est livré ou a apporté un appui à des ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
La Semaine en Principauté
théâtrale « Le Signal du Promeneur » par la Compagnie Raoul Collectif.
Le Sporting - Salle des Étoiles
Le 31 juillet, à 22 h 30,
Sporting Summer Festival 2021 : concert avec Stas Mikhailov - Artik & Asti ... , de 10 h à 19 h,
« The Monaco Masters Show », exposition d'une importante sélection d'œuvres d'Art Moderne et Contemporain.
Espace 22
Jusqu'au 9 août,
Exposition sur le thème « Belarus : History Through ...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 2ème trimestre 2001
-MINET
JUIN :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
4
Lundi (Pentecôte)
Dr. LEANDRI
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
14
Jeudi (Fête Dieu)
Dr. LANTERI-MINET
16 et 17
Samedi ... -MINET
JUIN :
2 et 3
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
4
Lundi (Pentecôte)
Dr. LEANDRI
9 et 10
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
14
Jeudi (Fête Dieu)
Dr. LANTERI-MINET
16 et 17
Samedi ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « 7688 Asset Management S.A.M. », au capital de 450.000 € et avec siège social « Le Castellara », 9, avenue Président Kennedy, bloc Menton à Monte‑Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le ... « 7688 Asset Management S.A.M. », au capital de 450.000 € et avec siège social « Le Castellara », 9, avenue Président Kennedy, bloc Menton à Monte‑Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 24 ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 25 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... 9 ... Décision Ministérielle du 25 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision Ministérielle du 11 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 11 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
Vente aux Enchères Publiques sur surenchère -
Etude de Me Christine PASQUIER-CIULLA - Avocat-Défenseur
9, avenue des Castelans - Monaco
domicile par lui élu en l'Etude de Me C. PASQUIER-CIULLA, Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, poursuivant,
- Mme Nicole CONTRAN, épouse SEGUELA, demeurant Via XX Settembre n° 132 à ... domicile par lui élu en l'Etude de Me C. PASQUIER-CIULLA, Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco, poursuivant,
- Mme Nicole CONTRAN, épouse SEGUELA, demeurant Via XX Settembre n° 132 à ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ALTEA S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 8 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2012, enregistré à Monaco le 8 novembre 2012 ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
La Semaine en Principauté
la Mairie de Monaco.
Le 14 août, de 21 h à 23 h 30,
« Les Musicales » : tribute Barry WHITE organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les 3 ... la Mairie de Monaco.
Le 14 août, de 21 h à 23 h 30,
« Les Musicales » : tribute Barry WHITE organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les 3 ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Municipal n° 2014-814 du 10 mars 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 15ème Rallye Automobile Monte-Carlo des Energies Nouvelles 2014 et du 5ème Rallye Monte Carlo Zéro Emission No Noise
No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ... No Noise.
ART. 3.
Le samedi 22 mars 2014 de 15 heures à 20 heures et le dimanche 23 mars 2014 de 06 heures à 12 heures, le stationnement des véhicules, autres que ceux de l’organisation des épreuves et des ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
CATHEDRALE DE MONACO
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
CATHEDRALE DE MONACO
le ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
BANQUE PASCHE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 euros
Siège social : "Le Monte-Carlo Palace" - 3-7, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
204 857,92
2 601 452,60
- Autres concours à la clientèle
1 807 522,05
2 543 080,49
Immobilisations incorporelles
22 103,01
28 167,13
Immobilisations corporelles
118 859,28
157 484 ... 204 857,92
2 601 452,60
- Autres concours à la clientèle
1 807 522,05
2 543 080,49
Immobilisations incorporelles
22 103,01
28 167,13
Immobilisations corporelles
118 859,28
157 484 ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-932 du 4 octobre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
Libye ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 octobre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2011 ... Libye ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 octobre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 734 du 18 octobre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.447 du 28 décembre 1956 fixant les modalités d'application des lois n° 595 du 15 juillet 1954 et n° 618 du 26 juillet 1956, modifiée.
base de l'assimilation de chaque journée d'interruption de travail médicalement motivée, à la durée d'activité fixée par l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ... base de l'assimilation de chaque journée d'interruption de travail médicalement motivée, à la durée d'activité fixée par l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-210 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2021-210 du 18 mars 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings ... / ABONNEMENT MENSUEL J&N (RÉSIDENTIEL)
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.7pt 2.85pt 3.7pt 1.4pt; height:23.55pt'>
107,50 €
padding:3.7pt 2.85pt 3.7pt 2.85pt;height:38.1pt ... Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023. ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
naissance : 22.2.1986\. Lieu de naissance : Mount Hope, Trinité-et-Tobago. Nationalité : de Trinité-et-Tobago. Passeport n° : a) Trinité-et-Tobago, n° TA959547, délivré le 19.11.2013 (par le service ... modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de naissance : 22 ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 24ème Rallye Monte-Carlo Historique.
3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 heures 30, le samedi 22 janvier 2022 de 5 heures 30 à 8 heures 30 et de 18 heures à 23 heures, le dimanche 23 ... 'Esplanade des Pêcheurs et ce dans ce sens.
Art. 3.
Du jeudi 20 janvier 2022 à 22 heures au vendredi 21 janvier 2022 à 3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
La Semaine en Principauté
13 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Concert de La Triade.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes ... Affaires Culturelles.
Grimaldi Forum
Du 9 juillet au 28 août, de 10 h à 20 h,
Les mardis et jeudis jusqu'à 22 h,
Exposition « Christian Louboutin, L'Exhibition[iste] ». Repensée par son commissaire Olivier ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
publics;
Vu l’ordonnance du 23 juillet 1929 instituant une école d’infirmières professionnelles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.977 du 28 août 1987 relative à l’école d’infirmières du ... publics;
Vu l’ordonnance du 23 juillet 1929 instituant une école d’infirmières professionnelles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.977 du 28 août 1987 relative à l’école d’infirmières du ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-673 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Décision Ministérielle du 11 novembre 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection antigénique du virus SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Cour d'Appel de la Principauté de Monaco - Année Judiciaire 2023-2024 - Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience solennelle du 2 octobre 2023.
compter du 3 mars 2023, par OS du 22 février 2023 lui conférant l’honorariat.Madame Françoise Cellario (nom d’usage Mme Françoise Cellario-Menier), Greffier détaché à la Croix-Rouge Monégasque, est admise ... autre époque à Château Thierry en 1898, c'est l'affaire Louise Menard poursuivie pour vol d'un pain de 3 kilos à la devanture d'une boulangerie ; elle est poursuivie pour vol simple alors qu'elle n'a pas ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2023 de l’association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA FINANCE ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État, délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2023 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE DE LA FINANCE ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
février,
Patinoire.
Kart sur glace.
Port de Monaco
jusqu’au 3 janvier,
Animations de Noël et de fin d’année.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre ... février,
Patinoire.
Kart sur glace.
Port de Monaco
jusqu’au 3 janvier,
Animations de Noël et de fin d’année.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE.
. 13.
Lorsque la déclaration visée à l'article 3 n'est pas transmise dans le délai mentionné au chiffre 1er de l'article 4, l'Institution financière concernée est passible d'une sanction administrative ... , au plus tard le 30 septembre suivant la fin de l'année civile à laquelle les informations se rapportent.
Chapitre VI
Sanctions administratives
Art. 13.
Lorsque la déclaration visée à l'article 3 n ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette et Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Vivaldi, Bach, Haendel...
Le 7 mars, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « La vie chrétienne au rythme des ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-753 du 6 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M Société Monegasque de Curage», au capital de 150.000 €
:
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «Société Monegasque de Controles S.A.M.» ;
- l’article 3 des statuts ... :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «Société Monegasque de Controles S.A.M.» ;
- l’article 3 des statuts ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
KB LUXEMBOURG (MONACO)
Société Anonyme Monégasque au capital de 7.200.000 euros
Siège social : 8, avenue de Grande-Bretagne - Monaco (Pté)
BILANS AUX 31 DECEMBRE 2000 et 1999
avant affectation des résultats (en euros)
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
5 017 030,39
3 944 637,08
Créances sur les ...
BILANS AUX 31 DECEMBRE 2000 et 1999
avant affectation des résultats (en euros)
ACTIF
2000
1999
Caisse, Banques Centrales, C.C.P.
5 017 030,39
3 944 637,08
Créances sur les ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 29 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro ... , de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 29 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-247 du 17 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Loi n° 1.451 du 4 juillet 2017 modifiant certaines dispositions relatives à la médecine du travail.
trois ans. L'inventaire et les mises à jour sont communiqués pour avis au médecin du travail. »
Art. 4.
L'article 3 de la loi n° 637 du 11 janvier 1958, modifiée, susmentionnée, est modifié comme suit ... 3 ... trois ans. L'inventaire et les mises à jour sont communiqués pour avis au médecin du travail. »
Art. 4.
L'article 3 de la loi n° 637 du 11 janvier 1958, modifiée, susmentionnée, est modifié comme suit ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
La Semaine en Principauté
» ateliers culturels pour les jeunes.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août ... » ateliers culturels pour les jeunes.
Port de Monaco
Le 3 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques (Suisse) organisé par la Mairie de Monaco.
Du 4 juillet au 23 août ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l'évolution défavorable de l'épidémie de COVID-19.
portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19, notamment ses articles 10 et 26 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19, notamment ses articles 10 et 26 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire ... Décision Ministérielle du 30 octobre 2020 relative à l'instauration de nouvelles mesures exceptionnelles pour faire face à l'évolution défavorable de l'épidémie de COVID-19. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
"EFG EUROFINANCIERE D'INVESTISSEMENTS"
Société Anonyme Monégasque au capital de 16.000.000 Euros
Siège social : Villa Les Aigles - 15, avenue d'Ostende - Monte-Carlo (Pté)
Créances sur la clientèle
68 233
37 142
Obligations et autres titres à revenu fixe
3 907
Parts dans les entreprises liées
98
98
Immobilisations incorporelles
104
139
Immobilisations corporelles ...
Créances sur la clientèle
68 233
37 142
Obligations et autres titres à revenu fixe
3 907
Parts dans les entreprises liées
98
98
Immobilisations incorporelles
104
139
Immobilisations corporelles ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
La Semaine en Principauté
.
Le 22 mai, à 20 h 30,
Tout l'Art du Cinéma - projection du film « Les Amants réguliers » de Philippe Garrel, organisée par les Archives Audiovisuelles.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 9 au 11 ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 16 mai, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle d'Art Religieux sur le thème « La symbolique religieuse » par l'Abbé Alain ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
La Semaine en Principauté
- Stableford.
Le 11 juillet,
Coupe S.V. Pastor - Greensome Stableford.
Le 18 juillet,
Coupe Repossi - Stableford.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS ... - Greensome Stableford.
Le 18 juillet,
Coupe Repossi - Stableford.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS, Wanda Diamond League 2021, organisé par la ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8556
du 17 septembre 2021
La Semaine en Principauté
, de 9 h à 18 h,
Exposition permanente : « Monarchéo, l’Archéologie monégasque révélée ».
Nouveau Musée National de Monaco - Villa Paloma
Jusqu’au 3 octobre,
Exposition « Shimabuku, La Sirène de 165 ... septembre,
Coupe Camoletto - Stableford.
Le 3 octobre,
Coupe Santero - Stableford.
Le 10 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème et 3ème série Stableford.
Stade Louis II
Le 22 septembre, à 19 h ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-210 du 23 février 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2007
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Modification aux statuts -
" S.A.M. KATY " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 mars 2006.
III ... mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ci-dessus ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 mars 2006.
III ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
"BUSINESS AIDES ASSOCIATES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
opérations mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 décembre 2005 ... opérations mobilières et immobilières se rattachant directement à l'objet social ".
II. - Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 décembre 2005 ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EXSYMOL » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2024, les actionnaires de la société anonyme monégasque « EXSYMOL » ayant son siège social 4, avenue Albert II, à Monaco, ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 mars 2024, les actionnaires de la société anonyme monégasque « EXSYMOL » ayant son siège social 4, avenue Albert II, à Monaco, ont ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 18 décembre, à 19 h 15,
« Le Baroque dans tous ses états » par le Département de Musique Ancienne de l'Académie Rainier III.
Le 22 ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 18 décembre, à 19 h 15,
« Le Baroque dans tous ses états » par le Département de Musique Ancienne de l'Académie Rainier III.
Le 22 ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
La Semaine en Principauté
à l'âge du Bronze dans les Alpes-Maritimes (v. 2200-750 av. J.-C.) » par Romuald Mercurin, conférence organisée par l'Association Monégasque de Préhistoire.
Grimaldi Forum
Le 18 mars, à 20 h,
15èmes ... -Maritimes (v. 2200-750 av. J.-C.) » par Romuald Mercurin, conférence organisée par l'Association Monégasque de Préhistoire.
Grimaldi Forum
Le 18 mars, à 20 h,
15èmes Sérénissimes de l'Humour 2020 avec Kheiron ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social 10, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 novembre 2017 et ... monégasque dénommée « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. », au capital de 150.000 euros et avec siège social 10, boulevard Princesse Charlotte à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 novembre ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco « MONACO MARINA MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
La Semaine en Principauté
-Pétersbourg sur une musique de Tchaikovsky.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Du 13 au 18 septembre,
58ème Rendez-Vous de septembre des Assureurs.
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de ... -Pétersbourg sur une musique de Tchaikovsky.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Du 13 au 18 septembre,
58ème Rendez-Vous de septembre des Assureurs.
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0025 du 6 janvier 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 80ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 15ème Rallye Monte-Carlo Historique
réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...