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Journal n°8509
du 23 octobre 2020
La Semaine en Principauté
ses musiciens et de ses images de très haute définition. Spectacle complet et sans précédent d'un expert passionné, original et non dénué d'humour.
Théâtre des Variétés
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l ... ses images de très haute définition. Spectacle complet et sans précédent d'un expert passionné, original et non dénué d'humour.
Théâtre des Variétés
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Décision Ministérielle du 18 mars 2020 relative à la fermeture temporaire de certains établissements recevant du public en vue de lutter contre la propagation du virus COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
produits pharmaceutiques en magasin spécialisé ;
25. Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé ;
26. Commerces de détail d'optique ;
27. Commerce de détail d'aliments et ... . Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé ;
26. Commerces de détail d'optique ;
27. Commerce de détail d'aliments et fournitures pour les animaux de compagnie ;
28 ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
La Semaine en Principauté
'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé.
Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ... 'Abbé Alain Goinot, délégué épiscopal à l'art sacré. La conférence sera suivie le samedi 11 novembre d'une excursion à la découverte d'œuvres d'art illustrant le thème abordé.
Le 9 novembre, de 20 h à 22 h ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
La Semaine en Principauté
(réveillon),
Le 2 janvier 2022, à 16 h 30,
« Piano Paradiso » d’Alain Bernard et Gil Galliot.
Du 6 au 8 janvier 2022, à 20 h 30,
Le 9 janvier 2022, à 16 h 30,
« Le titre est provisoire » de Christophe ... 2022, à 16 h 30,
« Piano Paradiso » d'Alain Bernard et Gil Galliot.
Du 6 au 8 janvier 2022, à 20 h 30,
Le 9 janvier 2022, à 16 h 30,
« Le titre est provisoire » de Christophe Corsand, avec Elie Rapp ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1920 du 12 juin 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 9.
- Du jeudi 21 juin à 18 heures 30 au vendredi 22 juin 2012 à 02 heures,
- Du mercredi 27 juin à 18 heures 30 au jeudi 28 juin ... le boulevard Albert 1er, de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 9.
- Du jeudi 21 juin à 18 heures 30 au vendredi 22 juin 2012 à 02 heures,
- Du mercredi 27 juin à 18 heures 30 au jeudi 28 juin ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES VARIETES
le ...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-45 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des
statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PIOVANO LEVAGE S.A.M.".
lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
Art. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du ... lois n° 71 du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942.
Art. 4.
Toute modification aux statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-803 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-73 du 16 février 2011 déterminant les actes professionnels pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux.
des sécrétions lacrymales ;
4° Réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose de lentilles de contact oculaire et des verres scléraux. »
Art. 9.
L'article 26 de l ... sécrétions lacrymales ;
4° Réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose de lentilles de contact oculaire et des verres scléraux. »
Art. 9.
L'article 26 de l'arrêté ministériel n ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
programme : Haydn et Strauss.
PORT DE MONACO
jusqu'au 27 septembre, de 9 h 30 à 19 h 30,
13e Monaco Yacht Show.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ... programme : Haydn et Strauss.
PORT DE MONACO
jusqu'au 27 septembre, de 9 h 30 à 19 h 30,
13e Monaco Yacht Show.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Ministérielle du 1er avril 2021 prolongeant jusqu'au 18 avril 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Ministère d'Etat ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 1er avril 2021 prolongeant jusqu'au 18 avril 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail ...
Journal n°8534
du 16 avril 2021
Décision Ministérielle du 15 avril 2021 prolongeant jusqu'au 2 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... 9 ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 15 avril 2021 prolongeant jusqu'au 2 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Décision Ministérielle du 14 mai 2021 prolongeant jusqu'au 30 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 14 mai 2021 prolongeant jusqu'au 30 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Décision Ministérielle du 30 avril 2021 prolongeant jusqu'au 16 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Ministère d'Etat ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 30 avril 2021 prolongeant jusqu'au 16 mai 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié ...
Journal n°8540
du 28 mai 2021
Décision Ministérielle du 28 mai 2021 prolongeant jusqu'au 13 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au dépistage des infections par le SARS-CoV-2 concernant les fonctionnaires, les agents publics et les salariés de la Principauté, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies, modifiée.
l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement ... Décision Ministérielle du 28 mai 2021 prolongeant jusqu'au 13 juin 2021 la Décision Ministérielle du 14 janvier 2021 relative à la suppression du délai de carence en matière d'arrêt de travail lié au ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
habilitée à représenter ladite personne morale tels qu’énumérés à la lettre a) ;
c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l’article 7 précité : les éléments d’identification visés à la lettre a), ses ... ladite personne morale tels qu'énumérés à la lettre a) ;
c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l'article 7 précité : les éléments d'identification visés à la lettre a), ses fonctions dans l ... Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
juillet, à 21 h,
Spectacle "The Cranberries".
le 2 août, à 21 h,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque, Spectacle "Rod Stewart". Feu d'artifice.
les 3 et 4 août, à 21 h,
Spectacle "Joe Cocker ... juillet, à 21 h,
Spectacle "The Cranberries".
le 2 août, à 21 h,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque, Spectacle "Rod Stewart". Feu d'artifice.
les 3 et 4 août, à 21 h,
Spectacle "Joe Cocker ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
COUR D'HONNEUR DU PALAIS PRINCIER
le 27 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurice Jarre.
Au programme : musiques ... Pagnanelli.
COUR D'HONNEUR DU PALAIS PRINCIER
le 27 juillet, à 21 h 30,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Maurice Jarre.
Au programme : musiques ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Certification LCB/FT-C - Règlement.
la salle.
3.4.9 À l’issue du temps réglementaire de l’épreuve, il ne sera pas possible pour les candidats de continuer à compléter le formulaire d’examen.
3.4.10 Une fois l’examen complété, l ... 'épreuve, ne devra pas quitter la salle.
3.4.9 À l'issue du temps réglementaire de l'épreuve, il ne sera pas possible pour les candidats de continuer à compléter le formulaire d'examen.
3.4.10 Une fois l ... Certification LCB/FT-C - Règlement. ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-512 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
ANNEE JUDICIAIRE 2011-2012 RENTREE DES TRIBUNAUX
Audience solennelle du 3 octobre 2011
et résulte de deux arrêts de la Cour de Révision du 9 octobre 1991 et du 27 mars 1992.
Cette jurisprudence, qui a pour effet de poursuivre à Monaco pour recel l’auteur d’un vol commis à l ... et résulte de deux arrêts de la Cour de Révision du 9 octobre 1991 et du 27 mars 1992.
Cette jurisprudence, qui a pour effet de poursuivre à Monaco pour recel l’auteur d’un vol commis à l ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiées relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
12 h à 13 h ;
- le mardi 9 août de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ... 12 h à 13 h ;
- le mardi 9 août de 13 h à 14 h.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
: Show avec Bryan Ferry.
Quai Albert Ier - Port Hercule
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques présenté par le Canada.
Du 12 juillet au 25 août,
Animations ... : Show avec Bryan Ferry.
Quai Albert Ier - Port Hercule
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques présenté par le Canada.
Du 12 juillet au 25 août,
Animations ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-035 du 27 juillet 2005 réglementant la circulation et
le stationnement des véhicules à l'occasion du 15e Monaco Yacht Show.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du :
- mercredi 31 août 2005 à 22 heures au lundi 3 octobre 2005 à 24 heures.
ART. 6
Toute infraction au présent ...
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 81-39 du 26 juin 1981 sont reportées du :
- mercredi 31 août 2005 à 22 heures au lundi 3 octobre 2005 à 24 heures.
ART. 6
Toute infraction au présent ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
La Semaine en Principauté
au piano par Hartmut Höll, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Au programme : Schumann, Rachmaninov et Strauss.
Les 22 (gala), 27 et 29 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
Opéra « Attila » de ... au piano par Hartmut Höll, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Au programme : Schumann, Rachmaninov et Strauss.
Les 22 (gala), 27 et 29 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
Opéra « Attila » de ...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
6 septembre, à 17 h,
Festival International d’Orgue avec Saki Aoki (Japon).
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière ... 6 septembre, à 17 h,
Festival International d’Orgue avec Saki Aoki (Japon).
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
21 h,
Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions.
le 7 juillet, à 21 h,
Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions.
le 9 juillet, à 22 ... 21 h,
Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions.
le 7 juillet, à 21 h,
Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions.
le 9 juillet, à 22 ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.251 du 20 janvier 2017 relative aux déchets.
dispositions de la présente ordonnance et à la Convention de Bâle du 22 mars 1989 ; ou
c) effectué avec le consentement des Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou fraude ; ou
d ... 3 ... dispositions de la présente ordonnance et à la Convention de Bâle du 22 mars 1989 ; ou
c) effectué avec le consentement des Etats intéressés obtenu par falsification, fausse déclaration ou fraude ; ou
d ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
La Semaine en Principauté
- Salle Empire
Le 7 décembre, à 20 h 30,
Bal de Noël Monte-Carlo et ventes aux enchères en faveur d’Action Innocence Monaco.
Hôtel de Paris - Bar Américain
Du 26 novembre au 1er décembre, à partir de 20 ... - Salle Empire
Le 7 décembre, à 20 h 30,
Bal de Noël Monte-Carlo et ventes aux enchères en faveur d’Action Innocence Monaco.
Hôtel de Paris - Bar Américain
Du 26 novembre au 1er décembre, à partir de 20 ...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Giuseppe Salzano du Pitti Arte de Florence.
du 9 au 26 janvier, de 15 h à 20 h (sauf dimanches et jours fériés),
Exposition rétrospective des OEuvres Picturales de Yves Brayer (1907-1990).
GRIMALDI ... Giuseppe Salzano du Pitti Arte de Florence.
du 9 au 26 janvier, de 15 h à 20 h (sauf dimanches et jours fériés),
Exposition rétrospective des OEuvres Picturales de Yves Brayer (1907-1990).
GRIMALDI ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
comme lot.
L’exposition et l’attribution en lot, d’images ou d’objets présentant un caractère contraire à la moralité publique et aux bonnes mœurs sont strictement interdites.
Art. 9.
Les armes de tir ... comme lot.
L’exposition et l’attribution en lot, d’images ou d’objets présentant un caractère contraire à la moralité publique et aux bonnes mœurs sont strictement interdites.
Art. 9.
Les armes de tir ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑394 du 5 juillet 2024 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er mai 2024.
,69 €
2 440,52 €
441,22 €
5ème
2 440,52 €
2 820,20 €
387,63 €
6ème
2 820,20 €
2 933,54 €
331,77 €
- allocation de fin d’année forfaitaire (sans enfant à charge ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 1.4pt;height:3.0pt'>
331,77 €
- allocation de fin d'année forfaitaire (sans enfant à charge) :
style='margin-left:1.4pt ... Arrêté Ministériel n° 2024‑394 du 5 juillet 2024 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-807 du 25 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. », au capital de 152.450 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... Arrêté Ministériel n° 2020-807 du 25 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « B.E.A.T. », au capital de 152.450 euros. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2019\.
ampliation en date du 3 décembre 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 décembre 2018.
Le Maire,
G. MARSAN.
... ampliation en date du 3 décembre 2018, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 3 décembre 2018.
Le Maire,
G. Marsan.
... Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-224 du 8 mai 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Sem-Art Monaco S.A.M.», au capital de 150.000 €
’acte en brevet en date du 9 février 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du ... ’acte en brevet en date du 9 février 2009.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-183 du 25 mars 2011 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public.
ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans ... ligne par les responsables d’enfants scolarisés à Monaco d’informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs sans ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Salle Garnier
les 20, 24 et 27 mars, à 20 h, et dimanche 22 mars, à 15 h,
Opéra : «Norma» de Vicenzo Bellini, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours ... .
Salle Garnier
les 20, 24 et 27 mars, à 20 h, et dimanche 22 mars, à 15 h,
Opéra : «Norma» de Vicenzo Bellini, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égalementpar des auxiliaires médicaux.
laquelle doivent figurer et la dose d'aérosols à utiliser chaque fois et la durée des séances et leur nombre).
3) Actes d'électrothérapie médicale comportant l'emploi :
- des rayons ultraviolets, par ... 3 ... solution administrée soit prescrite par le médecin sur ordonnance sur laquelle doivent figurer et la dose d'aérosols à utiliser chaque fois et la durée des séances et leur nombre).
3) Actes d ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-331 du 2 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n°2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés
ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ... ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Cessions de parts et modifications aux statuts
Transformation de la Société en Nom Collectif
" S.N.C. BERTRAND ET VERSACE "
en Société en Commandite Simple
" S.C.S. VERSACE & Cie "
.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2004, enregistré à Monaco le 6 avril 2004, folio 144 R, case 3, Mme Chantal BERTRAND a cédé à deux nouveaux associés commanditaires, CENT DIX ... .
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 18 mars 2004, enregistré à Monaco le 6 avril 2004, folio 144 R, case 3, Mme Chantal BERTRAND a cédé à deux nouveaux associés commanditaires, CENT DIX ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Augmentation de capital (libération 2ème tranche) - Modification au statuts
"I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
QUATRE-VINGT-DIX (465.290) euros en une ou plusieurs tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19 ... QUATRE-VINGT-DIX (465.290) euros en une ou plusieurs tranches, aux conditions et dates que ledit Conseil d'Administration jugera bonnes.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19 ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Spectacle d’humour avec Elastic - Stéphane Delvaux.
Les 22 et 23 février, à 21 h,
«Le Technicien» d’Eric Assous avec Roland Giraud et Maaike Jansen.
Auditorium Rainier III
Le 26 février, à 18 h ... ,
Spectacle d’humour avec Elastic - Stéphane Delvaux.
Les 22 et 23 février, à 21 h,
«Le Technicien» d’Eric Assous avec Roland Giraud et Maaike Jansen.
Auditorium Rainier III
Le 26 février, à 18 h ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
La Semaine en Principauté
,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ... ,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco.
Le 26 juin, à 17 h,
11ème Festival International d’Orgue, organisé par la Direction des Affaires Culturelles.
Le 3 juillet, à 17 h,
11ème Festival ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
La Semaine en Principauté
Latifa Echakhch, le jardin mécanique.
Grimaldi Forum Monaco
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l ... .
Grimaldi Forum Monaco
Jusqu'au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Jardin Exotique
Jusqu'au 2 ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-111 du 28 février 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ;
Vu l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2022-111 du 28 février 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.337 du 5 novembre 2020 relative aux données de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé.
mentionné à l'article 3 est datée et comporte l'identité du patient avec son nom, son prénom, sa date de naissance ou son numéro d'identification, ainsi que l'identité du professionnel de santé qui a produit ... 9 ... 'établissement.
Art. 4.
Chaque pièce du dossier médical mentionné à l'article 3 est datée et comporte l'identité du patient avec son nom, son prénom, sa date de naissance ou son numéro d'identification, ainsi que l ... Ordonnance Souveraine n° 8.337 du 5 novembre 2020 relative aux données de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé. ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-59 du 28 janvier 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er janvier 2022 :
Nourriture :
Un repas au cours d’une journée : 3,76 €
Deux repas au cours d’une journée : 7 ... prévues par la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er janvier 2022 :
Nourriture :
Un repas au cours d'une journée : 3,76 €
Deux repas au cours d'une journée : 7,52 €
Logement pour ... Arrêté Ministériel n° 2022-59 du 28 janvier 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-70 du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare
hectopascals (0,9 bar) ;
b) Lors de la phase de décompression en immersion, 1.600 hectopascals (1,6 bar) ;
c) Lors de la phase de décompression au sec, 2.200 hectopascals (2,2 bars) pour une décompression d ... décompression en immersion, 1.600 hectopascals (1,6 bar) ;
c) Lors de la phase de décompression au sec, 2.200 hectopascals (2,2 bars) pour une décompression d'une durée inférieure à 24 heures et 800 ... Arrêté Ministériel n° 2001-70 du 13 février 2001 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Loi n° 1.458 du 13 décembre 2017 sur l'aviation civile.
étrangères à son objet, à son entreprise ou à ses activités.
2°) il ne doit pas être inscrit sur un registre étranger ;
3°) il doit être pourvu, selon le cas, d'un certificat de navigabilité ou d ... 3 ... son propriétaire.
Art. 9.
La radiation peut être effectuée d'office :
- lorsque le propriétaire ne remplit plus les conditions fixées à l'article 6 ou lorsqu'il cède son aéronef à une personne ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’Opéra de Monte-Carlo
Les 22 et 27 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
«Die Marquise Von O…» de René Koering avec Barbara Haveman, Hedwig Fassbender, Kim Begley, Robert Holzer, Trevor Scheunemann, Renée ... ’Opéra de Monte-Carlo
Les 22 et 27 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
«Die Marquise Von O…» de René Koering avec Barbara Haveman, Hedwig Fassbender, Kim Begley, Robert Holzer, Trevor Scheunemann, Renée ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Décision Ministérielle du 14 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le 78ème Grand Prix Automobile de F1 Monaco, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
télétravail obligatoire sur les postes le permettant et portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-238 du 9 mai 2005 fixant les conditions d ... télétravail obligatoire sur les postes le permettant et portant d'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-238 du 9 mai 2005 fixant les conditions d ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
La Semaine en Principauté
Monaco - Place d’Armes
Les 3 et 4 juin, de 9 h à 17 h,
Fête du Barbagiuan, démonstrations culinaires et dégustations pour petits et grands.
Espace Ravel et Esplanade du Grimaldi Forum Monaco
Du 3 au 5 ... Monaco - Place d’Armes
Les 3 et 4 juin, de 9 h à 17 h,
Fête du Barbagiuan, démonstrations culinaires et dégustations pour petits et grands.
Espace Ravel et Esplanade du Grimaldi Forum Monaco
Du 3 au 5 ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l’Economie Numérique
prévue à l’article 39 est puni de six mois d’emprisonnement et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du Code pénal, ou de l’une de ces deux peines seulement.
Les personnes physiques coupables ... prévue à l’article 39 est puni de six mois d’emprisonnement et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du Code pénal, ou de l’une de ces deux peines seulement.
Les personnes physiques coupables ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2023, enregistré à Monaco le 9 août 2023, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2023, enregistré à Monaco le 9 août 2023, Folio ... S.A.R.L. ... TECH DOJO CONSULTING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
Décision Ministérielle du 23 juillet 2020 prolongeant jusqu'au 31 octobre 2020 les dispositions de la Décision Ministérielle du 14 mai 2020 relative aux actes pouvant être pratiqués par les secouristes de la Croix-Rouge Monégasque, les militaires de la Force Publique et d'autres catégories de personnes dans le cadre de la réalisation des examens de détection du virus SARS-CoV-2 et des tests rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante ... rapides sérologiques, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
La Semaine en Principauté
, Leoncavallo, Martucci, Puccini, Tosti et Verdi.
Le 16 mars, à 11 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars ... , Leoncavallo, Martucci, Puccini, Tosti et Verdi.
Le 16 mars, à 11 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 modifiant la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives
la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 est modifié comme suit :
«Sont punis d’un emprisonnement d’un à six mois et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du code pénal ou de l’une de ces deux ... la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 est modifié comme suit :
«Sont punis d’un emprisonnement d’un à six mois et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26 du code pénal ou de l’une de ces deux ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée.
à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail ;
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des ... à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail ;
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de ... de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée. ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l’exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991 concernant l'exercice de certaines activités économiques et juridiques, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Loi n° 1.505 du 24 juin 2021 sur l'aménagement concerté du temps de travail.
tous les salariés concernés par cet accord.
Toute modification de l’accord d’entreprise est soumise aux dispositions des articles 2-2 à 2-9.
Article 2-6 : L’accord d’entreprise conclu ou mis en œuvre ... .
Toute modification de l'accord d'entreprise est soumise aux dispositions des articles 2-2 à 2-9.
Article 2-6 : L'accord d'entreprise conclu ou mis en œuvre en méconnaissance des conditions légalement ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-13 du 5 janvier 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 janvier 2023 à 14 heures au 22 janvier 2023 à 20 heures, à l’occasion du Rallye automobile Monte-Carlo ;
- du 26 janvier 2023 à 18 heures au 27 janvier 2023 ... Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 janvier 2023 à 14 heures au 22 janvier 2023 à 20 heures, à l'occasion du Rallye automobile Monte-Carlo ;
- du 26 janvier 2023 à 18 heures au ...