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Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale.
Premier
Du consentement de la personne à l'acte médical
Article Premier.
Le consentement libre et éclairé de toute personne appelée à subir un acte ou à suivre un traitement médical est préalablement ... Premier
Du consentement de la personne à l'acte médical
Article Premier.
Le consentement libre et éclairé de toute personne appelée à subir un acte ou à suivre un traitement médical est préalablement ... Loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale. ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-78 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
, en date du 3 décembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, Commis à la ... , en date du 3 décembre 2004 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 2004 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mme Patricia PELASSY, épouse GIOVAGNOLI, Commis à la ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
La Semaine en Principauté
Forum Monaco
Du 7 juillet au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Galerie Meta
Jusqu'au 30 ... , « 4 Karin » de Johan Inger, « Memory » de Mats Ek & Ana Laguna, organisé par Le Monaco Dance Forum.
Fort Antoine
Le 3 juillet, à 21 h 30,
Saison 2018 du Théâtre du Fort Antoine, « Italie Brésil 3 à 2 ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances
’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... ’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-371 du 10 juillet 2014 portant agrément de l’association dénommée « S.E.B. - Soutien Entraide Bénévolat »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.382 du 20 juillet 2004 relative à l'application de la convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction, faite à Genève, le 3 septembre 1992.
réaliser l'un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4.
ART. 22.
Est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal, quiconque omet de ... réaliser l'un des actes prévus aux articles 2, 3 et 4.
ART. 22.
Est puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du Code pénal, quiconque omet de ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.337 du 5 novembre 2020 relative aux données de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du médecin-inspecteur de santé publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 9 ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.634 du 8 septembre 1966 fixant les attributions du médecin-inspecteur de santé publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... Ordonnance Souveraine n° 8.337 du 5 novembre 2020 relative aux données de santé à caractère personnel produites ou reçues par les professionnels et établissements de santé. ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-394 du 4 août 2004 approuvant la modification apportée
aux statuts de l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA ".
'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 autorisant l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA " ;
Vu la requête présentée le 9 ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-222 du 2 avril 2003 autorisant l'association dénommée " FEMMES FACE AU SIDA " ;
Vu la requête présentée le 9 ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-512 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
de Gouvernement en date du 9 octobre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ... de Gouvernement en date du 9 octobre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-362 du 28 mai 2015 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée « Romanov et Grimaldi. Trois siècles d’histoire (XVIIème - XXème siècles) »
) », présentée du 9 juillet au 6 septembre prochain dans la Bibliothèque et les Grands Appartements du Palais Princier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté.
La liste des œuvres ... ) », présentée du 9 juillet au 6 septembre prochain dans la Bibliothèque et les Grands Appartements du Palais Princier, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté.
La liste des œuvres ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-885 du 14 septembre 2018 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants.
technique :
1° le bilan pédagogique de l'année de formation prévu à l'Annexe II du présent arrêté ;
2° la liste par catégorie du personnel administratif ;
3° la liste des étudiants en formation ;
4° le cas ... 'année de formation prévu à l'Annexe II du présent arrêté ;
2° la liste par catégorie du personnel administratif ;
3° la liste des étudiants en formation ;
4° le cas échéant, les études menées concernant les ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Loi n° 1.493 du 8 juillet 2020 instituant un régime de prestations familiales en faveur des travailleurs indépendants.
maternité des travailleurs indépendants institué par l'article 3 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée, qui ... 3 ... maternité des travailleurs indépendants institué par l'article 3 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée, qui ... Loi n° 1.493 du 8 juillet 2020 instituant un régime de prestations familiales en faveur des travailleurs indépendants. ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Constitution de Société en Commandite Simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce Monégasque
signature sociales sont "S.C.S. Niccolo RICCI & Cie" et l'enseigne commerciale est "STEFANO RICCI".
La durée de la société est fixée à cinquante années, à compter du jour de l'autorisation délivrée par le ... signature sociales sont "S.C.S. Niccolo RICCI & Cie" et l'enseigne commerciale est "STEFANO RICCI".
La durée de la société est fixée à cinquante années, à compter du jour de l'autorisation délivrée par le ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m² de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III ... , de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m² de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier III ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux.
Médecine du sport
A.S.M. Football Club, avenue des Castelans
252
Putetto-Barbaro Marie-Pierre
Gériatrie
C.H.P.G., Service de gériatrie - moyen et long séjour
publique
253
Di ... .0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Radiodiagnostic et imagerie médicale
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.4pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
11, rue du Gabian
C ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRATICIENS N'ADHERANT PLUS AUX CONVENTIONS CONCLUES AVEC L'ORDRE DES MEDECINS
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
La Semaine en Principauté
'artifice (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ».
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d ... la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ».
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d'artifice (Angleterre ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour.
ABN AMRO BANK
jusqu'au 4 janvier 2002, de 9 h à 16 h (sauf ... KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h,
et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour.
ABN AMRO BANK
jusqu'au 4 janvier 2002, de 9 h à 16 h (sauf ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ANGELICO
jusqu'au 22 décembre, du lundi au samedi, de 14 h à 18 h 30,
et le dimanche, de 15 h à 18 h,
Exposition d'icônes "La Vie du Christ" par Eva Vlavianos et son atelier.
AUDITORIUM RAINIER III ... ANGELICO
jusqu'au 22 décembre, du lundi au samedi, de 14 h à 18 h 30,
et le dimanche, de 15 h à 18 h,
Exposition d'icônes "La Vie du Christ" par Eva Vlavianos et son atelier.
AUDITORIUM RAINIER III ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-96 du 20 février 2014 portant ouverture de l’hélisurface du musoir de la contre-jetée du port de Monaco
date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Une hélisurface temporaire destinée aux opérations de secours à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de ... date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Une hélisurface temporaire destinée aux opérations de secours à l’occasion du 9ème Grand Prix Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
La Semaine en Principauté
’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition sur le thème «Dessine-moi un bison».
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi au vendredi),
Exposition de Lamberto Melina.
Du 4 mars ... ’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition sur le thème «Dessine-moi un bison».
Galerie Carré Doré
Jusqu’au 3 mars, de 13 h à 18 h (du mardi au vendredi),
Exposition de Lamberto Melina.
Du 4 mars ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-199 du 14 mars 2018 portant retrait de certains agréments de la compagnie d'assurances dénommée « L'equite ».
-293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ... -293 du 22 mai 1986 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
-Martin, c/o Musée Océanographique, à Monaco, ont notamment décidé de modifier l’article 9 (Composition - Bureau du Conseil) des statuts de la manière suivante :
« Art. 9.
Composition - Bureau du Conseil
La ... -Martin, c/o Musée Océanographique, à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 9 (Composition - Bureau du Conseil) des statuts de la manière suivante :
« Art. 9.
Composition - Bureau du Conseil
La ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.669 du 14 février 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.116 du 23 novembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certaines ordonnances souveraines prises pour l'application de
traités internationaux.
boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ... boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.698 du 25 mars 2010 portant diverses dispositions relatives aux alcools et boissons alcooliques
soumis aux contrôles du service des droits de régie dans les conditions prévues aux articles 291 et suivants de l’ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942».
Q) Les articles 8, 8C, 9, 15, 21, 22 et ... soumis aux contrôles du service des droits de régie dans les conditions prévues aux articles 291 et suivants de l’ordonnance souveraine n° 2.666 du 14 août 1942».
Q) Les articles 8, 8C, 9, 15, 21, 22 et ...
Journal n°7874
du 22 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-462 du 19 août 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
), (alias Al-Gama’a al-Islamiyya, IG)
9. Islami Büyük Dogu Akincilar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C)
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al-Qassem)
11. Hizbul ... ), (alias Al-Gama’a al-Islamiyya, IG)
9. Islami Büyük Dogu Akincilar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C)
10. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al-Qassem)
11. Hizbul ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
".
MONACO MODERN'ART GALERIE
jusqu'au 15 septembre, du lundi au vendredi de 9 h à 18 h 30, le samedi, de 13 h à 20 h,
Exposition "Peinture-Sculptures" de Louis Cane.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu ... ".
MONACO MODERN'ART GALERIE
jusqu'au 15 septembre, du lundi au vendredi de 9 h à 18 h 30, le samedi, de 13 h à 20 h,
Exposition "Peinture-Sculptures" de Louis Cane.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature
;
- les magistrats référendaires.
Art. 3.
Les magistrats référendaires sont affectés, par arrêté du directeur des services judiciaires, à toute fonction du siège et du parquet, à concurrence de douze mois ... ;
- les magistrats référendaires.
Art. 3.
Les magistrats référendaires sont affectés, par arrêté du directeur des services judiciaires, à toute fonction du siège et du parquet, à concurrence de douze mois ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou réglementaires
véhicules) à des particuliers par la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
3-1°
60
9
3 ... enlèvement de véhicules) à des particuliers par la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
3-1°
60
9
3 ... Arrêté Ministériel n° 2001-506 du 19 septembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains arrêtés ministériels prispour l'exécution de dispositions législatives ou ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-82 du 5 février 2015 portant agrément de l’association dénommée « Artistes en Mouvement » (AeM)
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée «Artistes en Mouvement » (AeM) le 9 septembre 2008 ;
Vu la requête présentée par l ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée «Artistes en Mouvement » (AeM) le 9 septembre 2008 ;
Vu la requête présentée par l ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-828 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
-Qaida.
Art. 2.
La liste figurant dans l'annexe III au présent arrêté pourra être modifiée ou complétée.
Art. 3.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du ... -Qaida.
Art. 2.
La liste figurant dans l'annexe III au présent arrêté pourra être modifiée ou complétée.
Art. 3.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
La Semaine en Principauté
Suppya Hélène Nut.
Du 31 mars au 1er avril à 18 h,
Printemps des Arts - Week-end 3 - Représentations chorégraphiques par le Ballet Royal du Cambodge.
Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo
Les 22 ... Suppya Hélène Nut.
Du 31 mars au 1er avril à 18 h,
Printemps des Arts - Week-end 3 - Représentations chorégraphiques par le Ballet Royal du Cambodge.
Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo
Les 22 ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
GOURMET CONCEPT DEVELOPMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 19 décembre 2014, 3 mars 2015 et 13 avril 2015, enregistrés à ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 19 décembre 2014, 3 mars 2015 et 13 avril 2015, enregistrés à ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ... .
le 22 juin, à 20 h 30,
Concert organisé par Ars Antonia
les 25 et 26 juin, à 21 h,
et le 27 juin, à 15 h et 20 h 30,
Spectacles de fin d'année des élèves du Studio de Monaco (Théâtre, chant ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ... notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence Giordano, 31, boulevard des Moulins à Monaco 93.30.22.46 ;
- à ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DES VARIETES
les 2, 3, 9 et 10 octobre, dans le cadre de la 4e Journée Européenne du Patrimoine (le 3 octobre), Monaco en Films
le 5 octobre, à 20 h 30,
Concert organisé par l ... DES VARIETES
les 2, 3, 9 et 10 octobre, dans le cadre de la 4e Journée Européenne du Patrimoine (le 3 octobre), Monaco en Films
le 5 octobre, à 20 h 30,
Concert organisé par l ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-107 du 7 février 2018 fixant le montant de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.
'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ... 'Ordonnance Souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-679 du 20 décembre 1988 portant ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
UEVENTS MONACO CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
avril 2016 et 22 avril 2016, Folio Bd 2 V, Case 4, et Folio Bd 9 V, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination ... avril 2016 et 22 avril 2016, Folio Bd 2 V, Case 4, et Folio Bd 9 V, Case 6, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
Vente aux Enchères Publiques -
Etude de Me Jacques SBARRATO - Avocat-Défenseur
Immeuble "Est-Ouest" - 24, boulevard Princesse Charlotte - Monte-Carlo
, Notaire, successeur de Me L.-C. CROVETTO.
8) M. et Mme GAGGINO Jacques demeurant Les Mandariniers - 42 ter, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
9) M. et Mme GAGGINO Vincent demeurant Maison ... , Notaire, successeur de Me L.-C. CROVETTO.
8) M. et Mme GAGGINO Jacques demeurant Les Mandariniers - 42 ter, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
9) M. et Mme GAGGINO Vincent demeurant Maison ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
La Semaine en Principauté
'ESAP-Pavillon Bosio.
Du 6 juillet au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ... 'ESAP-Pavillon Bosio.
Du 6 juillet au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Délibération n° 2021-276 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du service de messagerie électronique et d'espace de stockage en ligne des clients Monaco Telecom » présenté par Monaco Telecom S.A.M.
correspondances électroniques privées au titre de l’article 22 de la Constitution, sans préjudice des dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ... annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges de l'avenant à la Concession du Service Public des communications électroniques et ses annexes annexés à l ... Délibération n° 2021-276 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.065 du 26 juillet 2018 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 3 août 2009 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
bénéficiaires de ces contrats.
Article 9-1.
Est considérée comme un client occasionnel, au sens de l'article 4-3 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, toute personne qui s'adresse à l'un des ... .
Article 9-1.
Est considérée comme un client occasionnel, au sens de l'article 4-3 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, susvisée, toute personne qui s'adresse à l'un des professionnels dans le but de ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
S.A.M. des Aménagements du Portier
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
monégasque dénommée « S.A.M. des Aménagements du Portier », au capital de 150.000 € et avec siège social c/o « SOCIETE DES ENTREPRISES J.B. PASTOR ET FILS », « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco ... monégasque dénommée « S.A.M. des Aménagements du Portier », au capital de 150.000 € et avec siège social c/o « SOCIETE DES ENTREPRISES J.B. PASTOR ET FILS », « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
ARTHUR'S CELLAR INTERNATIONAL (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mai 2019, enregistré à Monaco le 22 mai 2019, Folio Bd 88 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mai 2019, enregistré à Monaco le 22 mai 2019, Folio Bd 88 ... S.A.R.L. ... ARTHUR'S CELLAR INTERNATIONAL (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
LOCAUX VACANTS
cet appartement court du 22 février au 12 mars 1999.
- 7, rue des Roses - 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, bains.
Le loyer mensuel est de 3.054 F.
- 29, boulevard Rainier ... cet appartement court du 22 février au 12 mars 1999.
- 7, rue des Roses - 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, bains.
Le loyer mensuel est de 3.054 F.
- 29, boulevard Rainier ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
FIN DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 3 novembre 2014, enregistré à Monaco, le 9 février 2015 sous le numéro 142396 F° 22, Case 16, rédigé sous forme de convention d ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
La Semaine en Principauté
2 avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2015 avec Cauet, Sellig, Tano, Clair Jaz et Jarry.
Du 3 au 5 avril,
« LikeBike » Monte-Carlo, 1er salon du vélo d’exception.
Le 3 avril, à 20 ... 2 avril, à 20 h 30,
Les Sérénissimes de l’Humour 2015 avec Cauet, Sellig, Tano, Clair Jaz et Jarry.
Du 3 au 5 avril,
« LikeBike » Monte-Carlo, 1er salon du vélo d’exception.
Le 3 avril, à 20 ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
La Semaine en Principauté
Monaco pour Tout l’Art du Cinéma.
Le 22 février, à 20 h 30,
« Phèdre ! » de François Gremaud, d’après Jean Racine, avec Romain Daroles.
Le 24 février, à 20 h 30,
« La seule certitude que j’ai, c’est d ... .
Le 22 février, à 20 h 30,
« Phèdre ! » de François Gremaud, d'après Jean Racine, avec Romain Daroles.
Le 24 février, à 20 h 30,
« La seule certitude que j'ai, c'est d'être dans le doute » de Pierre ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.489 du 27 mai 2019 relative à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.
'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le 1er mai 1971 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... 'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le 1er mai 1971 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 7.489 du 27 mai 2019 relative à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques. ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
Arrêté Municipal n° 98-56 du 19 août 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.
balisé prévu pour les usagers du Stade Nautique Rainier III, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 1998 à l'occasion du "5ème Championnat du Monde de Poussée".
Art. 2.
Du mercredi 9 au mardi 22 ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
La circulation des piétons est interdite sur la rotonde du Quai Albert 1er, à l ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-658 du 29 octobre 2015 fixant le salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite des salariés et le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2015-2016.
-2016.
Art. 2.
Le montant de la retraite entière annuelle prévue par l’article 17 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 6.634,80 € pour l’exercice 2015-2016.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n ... -2016.
Art. 2.
Le montant de la retraite entière annuelle prévue par l’article 17 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 6.634,80 € pour l’exercice 2015-2016.
Art. 3.
L’arrêté ministériel n ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.180 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
° 3.326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion ... .326 du 24 juin 2011 portant nomination de l'Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain ;
Vu Notre ordonnance n° 4.026 du 9 novembre 2012 portant promotion au ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
SOCIETE
N° RCI
Ancienne Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.C.S. ORENGO
& Cie
95 S 3143
Le capital social est fixé à la somme de CENT ...
SOCIETE
N° RCI
Ancienne Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.C.S. ORENGO
& Cie
95 S 3143
Le capital social est fixé à la somme de CENT ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Philémon " au profit de la recherche sur les maladies rares.
ESPACE FONTVIELLE
30e Festival International du Cirque de Monte-Carlo :
le 21 janvier, à 20 h,
1er spectacle d'Or.
les 20 et 22 ... Philémon " au profit de la recherche sur les maladies rares.
ESPACE FONTVIELLE
30e Festival International du Cirque de Monte-Carlo :
le 21 janvier, à 20 h,
1er spectacle d'Or.
les 20 et 22 ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3036 du 29 septembre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014 et de travaux d’intérêt public
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 9 octobre à 00 heure 01 au vendredi 19 décembre 2014 à 23 heures 59, la circulation des ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
Arrêtons :
Article Premier.
Du jeudi 9 octobre à 00 heure 01 au vendredi 19 décembre 2014 à 23 heures 59, la circulation des ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
La Semaine en Principauté
célébrations du centenaire du Prince Rainier III.
Espace 22
Jusqu'au 12 novembre,
Exposition « Art Collect Store Expo Act III ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Scramble à 3 ... mêlés à la musique pop.
Le 22 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Concert de Steve Gadd suivi du concert de Billy Cobham.
Le 23 novembre, à 20 h,
Monte-Carlo Jazz Festival 2023 : Place au ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-17 du 12 janvier 2024 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2024.
boisson)
Inférieure ou égale à 1
3,34
2
3,90
3
4,44
4
4,99
5
6,11
6
7,22
7
8,33
8
10,55
9
12,77
10
14,98
11
17,21
12
19,43
13
21,65
14
23 ... création à compter du 1er avril 1983 d'une taxe sur certaines boissons alcooliques, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.652 du 30 janvier 2012 portant création d'une taxe perçue sur certaines boissons ... Arrêté Ministériel n° 2024-17 du 12 janvier 2024 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-476 du 23 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «De Fil en Aiguille»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois septembre deux mille neuf.
Le ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois septembre deux mille neuf.
Le ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-441 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Jeune J’écoute»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...