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Journal n°5898
du 9 octobre 1970
tabacs désignés
ci-desscrus, fixé Mogi (pli suit, à partir du 15 octobre 1970 :
780 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Octobre 1970
Régie francaise : le coffret
o
Cigares : ou l'Étui
Cadre Noir ...
Journal n°1083
du 8 avril 1879
li
BAROMÈTRE
à 8 h. du mat.
minim maxim
751.3
752 . 4 738.6 751.5 750.» 746.3 752.3 759.4 745.» 749.4 749.2 758.7
5.7 5.1 4.5 7.1 6.6 3.3
-- 0.6
-- 2.2 8.8 6.» 10.1 6.4
TEMPÉRATURES ...
Journal n°2399
du 28 juin 1904
'excédant pas 1 tonneau : ler Yetta, à M. Vatrican, de Monaco. Temps réel, h. 55'45".
2e Triolet, à M. Boréa, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4.20''.
3e Va Partout, à M. Garaccio, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4'22 ...
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
° 928 du 27 février 1954 n° 992 du 24 juillet 194, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4 ...
Journal n°1109
du 7 octobre 1879
. Be ci. A-E
c 3. cl.
240 29 55 22 15 16 25 H 70
173 21 30 16 » 3 15
47 5 75 4 30 1 10
16 1 95 1 45 » 75
11 1 35 » 95 »60
9 1 10 » 80 »45
7 »85. » 65
» n n »1 » »
2 » 70 » 55 » 35 ...
Journal n°1714
du 9 juin 1891
prix, 300 fr. ; 3e prix, 200 fr. ; 4e prix, 100 fr. — Quatre bannières seront également décernées pour balcons ou série de fenêtres les mieux illuminés.
Mardi 23 février, à 9 heures du soir. — Grand ...
Journal n°6520
du 10 septembre 1982
loi, soumis à l'obligation prévue à l'article 7, chiffre 2°. (le reste sans changement).
3°) - Les agents en fonction qui sont détachés d'une administration étrangère sont, à compter du jour de la ...
Journal n°5660
du 18 mars 1966
hebd.)
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarchique de chaque catégorie professionnelle d'employés pour obtenir, à compter du 3 janvier 1966, les appointements ...
Journal n°4002
du 26 juillet 1934
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois. S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
_Fêtes religieuses à l'occasion du 3e Congrès ...
Journal n°1403
du 23 juin 1885
réclamées.
Monaco, le 22 juin 1885.
P. le Greffier en chef : A. Cioco, C.-G.
AVIS
Un jugement du Tribunal Supérieur, en date du 18 juin 1885, à déclaré le sieur Louis BROSIO, tailleur, demeurant à ...
Journal n°6458
du 3 juillet 1981
'article, 8, alinéa premier, du code de procédure civile, à la valeur de mille cinq cents francs est substituée celle de douze mille francs.
ART. 3.
Dans l'article 9, alinéa 2, du code de procédure civile ...
Journal n°2019
du 23 mars 1897
Libertin (4'46"), à M. Cheysson. — 4e Belle Alden (4'47"), M. C. Macklay.
PRIX DE NORMANDIE, 3,000 fr. (chevaux français, au Trot monté), 7 partants. Distance : 3,500 mètres.
Penn Kalet. à MM. du Rozier ...
Journal n°0376
du 27 août 1865
rois Mois
Pour I ET ft N 1:11 les frais de poste en sus.
On s'abonne. pour la France , à Paris , à l'Agence (lavas, rue 1.-1. Rousseag. 3, et cher M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv. Imp ...
Journal n°2264
du 26 novembre 1901
de faveur seront supprimées.
POSTES ET TÉLÉGRAPHES
Service d'Hiver du 3 Novembre 1901
BUREAU DIE MONACO
Avenue Saint-Martin
Ouvert au public tous les jours de 8 heures du matin à 9 heures du ...
Journal n°3254
du 15 juin 1920
-Carlo. —
1. Violences et voies de fait ; 2° Violences et voies de fait avec préméditation. Opposition, par M. C., au jugement de défaut du 3o mars 192o, qui l'a condamné correctionnellement à zoo francs d ...
Journal n°5200
du 3 juin 1957
abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.242 du 3 décembre 1955 (p. 538).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n9 57-132 du 23 nuei 1957 portant ouverture d'un concours à l'Office des Émissions de ...
Journal n°1254
du 8 août 1882
pluie
Pluie tombée
758" 4 766m» 2 752" 6 13" 6 23° 3 29° 4 17° 4 12° » 68 » souvent 1 22 7
1
7.. 5
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
31 763.9 764 ...
Journal n°3147
du 9 juillet 1918
° Lois municipales : abrogation de l'Ordonnance du 3 avril 1911 et adaptation de la Législation municipale à la situation actuelle ;
9° Réforme du taux conventionnel de l'intérêt en matière de prêt ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
invalidité (p. J74.1).
ARRÊTÉS -MINISTÉRIELS
Arr«és Ministériels n° 2h92-595 et n72002-5% du 22 octobre 2002 auto- • risant deux pharmaciens à exercer leur art en qualité de pharmacien assistant (p. 1742 ...
Journal n°6395
du 18 avril 1980
anti th t 7 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les
S'"e1C` et en commandite par actions, modifiés par la de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 13.104 francs à
loi n 71 du 3 jans iet ...
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
'emplois no 90-125 à no 90427 et no 90-129 (p. 131911320).
INFORMATIONS (p. 1320)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1321 à 1329)
OiRDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 ...
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Caisses Sociales Monégasques approuvées par le Gouvernement Princier (p. 551).
Circulaire n° 80-45 du 9 mai 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter ...
Journal n°0993
du 10 juillet 1877
matin l dn soir i du soir avant midi 1 après midi
2 756.9 755.1 755.4 22.7 28.2 25.» 23.5 22.5 0.76 variable nuag. pluie très légère le soir
3 754.» 751.9 754.6 21.7 26.9 26.» 23.2 22.8 0 ...
Journal n°6302
du 7 juillet 1978
-63 du 22 juin 1978 précisant lés salaires du PersonJ nel des Industries Graphiques à compter du le "juin 1978 (p. 615).
Circulaire h° 78-64 dv.j2 juin 1978 fixant Valeiir d u poihr servant' de base au ...
Journal n°6435
du 23 janvier 1981
février 1981 12,4 p. 100
mars 1981 9,6 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dés le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°1898
du 18 décembre 1894
-les-Bains, et qui ont payé plein tarif à l'aller, sont transportés gratuitement au retour, le trajet dans le sens du nord vers le sud se faisant en automne et le trajet dans le sens du sud vers le nord au ...
Journal n°6313
du 22 septembre 1978
exercice;
3°) Approbation des comptes, s'il y a lieu, affectation du bénéfice.
Le Conseil d'Administration.
S.A.M. « S.A.T.I.C. »
Siège social : 2, boulevard des Moulins
Monte-Carlo
Mesdames et ...
Journal n°6634
du 16 novembre 1984
monégasque dénommée « Atlanta Management Corporation S.A.M. » (p. 1123).
Arrêté Ministériel n° 84-634 du 9 novembre 1984 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°4621
du 9 mai 1946
Générale extraordinaire, au siège social, à Monaco, le 28 mai 1946, à 15 heures, avec l'ordre du jour suivant :
Jeudi 9 Mai 1946 JOURNAL DE MONACO 3
r Augmentation éventuelle du capital social, en suite ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar.
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le neuf mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l ... Arrêté Ministériel n° 2019-395 du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-826 du 6 septembre 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°4375
du 28 août 1941
Prix du 21 août 1941 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement
du 22 août l9 'il.
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le prix limite de la poudre de savon à 12 ^/„ d'acides gras OU réSilliglles au ...
Journal n°5824
du 9 mai 1969
Janvier 1969;
3O8 •
JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 Mai 1969
'Vta,letoi n° 810 du 28 .décembre 1967 relative au fonds c/replétnent4ire de réparation des accidents du travail et des Maladies ...
Journal n°6409
du 25 juillet 1980
DÉPARTEMENT DES TRA VAUX PUBLIQUES
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Extension d'un accord valant Avenant n° 6 à la Convention C9Ilec' tive des Industries de ...
Journal n°3152
du 13 août 1918
être reproduites sur la souche et sur le volant :
I° Numéro d'ordre ;
2° Date du paiement ;
3° Désignation sommaire des articles dont le paiement est soumis à la taxe ;
4° Prix desdits articles ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
séance du 9 octobre 2008 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier, Louis, Victor, François BOSCAGLI, né le
8 avril 1980 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
virtualisation
vmware
Handiplage
Handiplage
ENvo
SSIERS
électroniquement
Téléservice
https
teleservice
gouv
fpe
Éco
Meridien
Meridien
télécharger
gouv
conomiQue
FOLON
Anderlecht
cIAlES ...
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3, 1° de l’ordonnance organique du 9 mars
1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 ...
Journal n°5855
du 12 décembre 1969
servies par la Caisse de Compensation vies Services Sociaux à compter du Pr octobre 1969 (p. 786).
Arrêté Ministériel IP 69-390 du 26 novembre 1969 portant extension d'un avenant n° 3 à la Convention ...
Journal n°5699
du 16 décembre 1966
employée à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p, 920).
Ordonnance Souveraine n° 3.708 du 9 décembre' 1966 pariant nomination d'une Dame employée à l'Office des Emissions de Timbres-Poste (p. 921 ...
Journal n°5342
du 22 février 1960
monnaie de cinq nouveaux francs en argent.
ART. 2.
Le montant de cette émission est fixé à six cent vingt-cin,9 mille nouveaux francs.
Lundi 22 Février 1960 JOURNAL DE MONACO 181
ART. 3.
Les ...
Journal n°7059
du 8 janvier 1993
portant réglementation du stationnement des véhicules à l'occasion du 61èrne Rallye de Monk-Carlo (p. 3J").
Arrêté Ministériel n° 93-3 du 5 janvier 1993 autorisant la modification des statuts de la ...
Sommaires 1999
du 31 décembre 1999
1998 Ordonnance Souveraine n° 13.815 du 9 décembre 1998 portant nomination d'un 7.374 22 janvier 1999
Chargé de mission à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources
Humaines (p. 139 ...
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Messages de félicitations et de vaux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la nouvelle année (suite) (p. 42).
ORDONNANCES SOUVERAINES
••••••^•^^•••^^•
Ordonnance Souveraine no 5.501 du 9 janvier ...
Journal n°1162
du 12 octobre 1880
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température Pet au niveau de la mer
midi 13 h. I 6 h. I 9 h. du soir j du soir I du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
Le therntomUre est exposa au nord)
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. do ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
portant titularisation du
Troisième Secrétaire à l’Ambassade de Monaco en France (p. 715).
Ordonnance Souveraine n° 3.744 du 12 avril 2012 modifiant l’ordonnance
souveraine n° 15.881 du 22 juillet ...
Journal n°1215
du 25 octobre 1881
.
9 h' f 3 h. j 6 h. j '9 h.
da mat. midi
da soir da soir I da soir
VENTS ÉTAT DU CIEL
P' 0
3 n
( Le thermomètre est exposé an nord ) c e na ›., f..-. o A e
TEMPERATURE DE L'AIR
9 h. I ...
Journal n°6417
du 19 septembre 1980
'SuPerieure respéCtive ment de 5 oh et 7 % à celle déterminée ch.dessils,
Sit:11c ut 1.9.79 = 2.12,76 F. 13-80 = 2.37,13 F.
SMIC au 1.12.79 = 1241,20 F. 1.180 = 2.426,62 F:
SMIC au 1.3.80 = 2,113;47 F. 1.9.80 = 2 ...
Journal n°1786
du 25 octobre 1892
61.» 52.» 53.3 47.9
Très beau
Beau, nuageux
Beau (tempête le mat)
Couvert
id.
Très beau
Beau ,
S'adresser à Mme Vve CROVETTO, rue du Milieu, Monaco
58.9 63.2 52.8 54.6 60.5
60.4 62.9 ...
Journal n°5479
du 8 octobre 1962
professions connexes.
ART. 2.
L'extension des effets et sanctions des avenants précités - est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions desdits avenants.
ART. 3.
M. le Conseiller ...
Journal n°6025
du 16 mars 1973
NATIONAL. — Compte rendu de la Séance Publique du 22 février 1973 (p. 557 à 572).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 5.103 du 12 niais 1973 portant naturafisagon monégasque.
RAINIER III ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-228 du 25 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Crimée au cours de la période qui a précédé son annexion illégale par la Fédération de Russie et a demandé à ce que Sébastopol devienne la capitale du Sud de la Fédération de Russie.
Ancien vice ... annexion illégale par la Fédération de Russie et a demandé à ce que Sébastopol devienne la capitale du Sud de la Fédération de Russie.
Ancien vice-ministre de l'industrie et du commerce de la Fédération de ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°7291
du 20 juin 1997
appartements court du 9 au 28 juin 1997.
- 9, rue Princesse Florestine - 3''"' étage à gauche, composé de
2 pièces, cuisine, bains, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 5,500 F.
Le délai d'affichage de ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
abrégé « C.P.M. » (p. 1082),
Arrêté Ministériel n P92-586 du 1" octobre. )992 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «SPORT Colys.eit. S,A,M. » (p, 1082).
1070 ...
Journal n°4644
du 17 octobre 1946
neuf cent quarante-six.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
A. MÉLIN.
N° 3.312 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars ...
Journal n°6552
du 22 avril 1983
22 Avril 1983. JOURNAL DE MONACO 369
3,50 + 0,50 : Hercule tuant à coups de flèche les Oiseaux du Lac Stympa.
Série « Les Arts » émis le 8 novembre 1982,
— 1,60: Nicolo PAGANINI
— 1,80 : Anna ...
Journal n°5665
du 22 avril 1966
Vendredi 22 Avril 1966
Ordonnance Souveraine n° 3.541 du 15 avril 1966 portant nomination d'un Commis à la Direction du Budget et Trésor.
RAINIER III
PAR LA CRACK DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°7177
du 14 avril 1995
, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 2 mai 1.995, à 9 heures du matin, sous la prévention de défaut (l'autorisation d'embauchage.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 3, 4 ...
Journal n°0858
du 8 décembre 1874
leurs appartements.
Notre devoir est de les prémunir contre cette façon de procéder à leur installation. S'enfermer chez soi , 3' faire allumer du feu, c'est précisément prendre des mesures contre l ...
Journal n°0956
du 24 octobre 1876
h. du soir 6 h. 112h.) 4 h. I 10h.
du matin du soir avant midi après midi
16 752.9 752.2 752.6 20.9 23.6 22.8 21.7 19.8 0.59
17 752.3 751.8 752.4 20.8 23.8 23.» 22.3 20.2 0.66
18 ...
Journal n°6011
du 8 décembre 1972
limites de vente du butane et du propane à usage domestique (p. 841).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 72-9 du 28 novembre 1972 (p. 841).
^••••••^••••••^^•••^••^•
AVIS ET ...
Journal n°6204
du 20 août 1976
JOURNAL DE MONACO 117
ARRËTÉS IVIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 76-316 du 9 juillet 1976 portant extension d'un accord valant avenant n° 3 à la Convention Collective des Industries Graphiques, des ...