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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-379 du 14 mai 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie III).
26 mai 2021, modifiée, pourra être jugé et poursuivi dans la Principauté. ».
Art. 17.
Il est inséré, au premier alinéa de l’article 9 du Code de procédure pénale, un chiffre 3°) rédigé comme suit ... de détruire ou de détourner des objets par lui donnés à titre de gage est puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3°) de l'article 26. ».
4/ La restitution et ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-296 du 4 juin 2014 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
8177_9.pdf ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d’une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
La Semaine en Principauté
.
Le 5 mars, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Récital D. Lozakovich / D. Fray » avec Daniel Lozakovich, violon ... , à 18 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Récital D. Lozakovich / D. Fray » avec Daniel Lozakovich, violon et David ...
Journal n°2685
du 30 novembre 1909
quatrième côté, face à l'entrée, se trouvaient les places d'honneur où l'on remarquait M. Alatissière, Secrétaire général, Sa Grandeur Mgr l'Évêque, M. le Maire de Monaco, M. Camille Blanc et un certain ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d’ouverture des chantiers
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre ...
Journal n°3798
du 18 septembre 1930
Directeur ,de Sûreté Publique, est .nomrné Délégué de Notre Principauté au IIIme Congrès International de Police qui 'se tiendra à Anvers du 25 au 3o Septembre courant.
Notre 'Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°8531
du 26 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-219 du 18 mars 2021 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22 ... Ministère d'Etat ... 'enfants scolarisés à Monaco d'informations relatives à la vie scolaire (traitement mis en œuvre le 22/10/2002, modifié le 27/04/2007),
- Gestion du centre de loisirs Prince Albert II et du Pass'Sport Culture ... Arrêté Ministériel n° 2021-219 du 18 mars 2021 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE EN UN SEUL LOT
LE MERCREDI 7 NOVEMBRE 2012 à 14 heures
A l’audience des Criées du Tribunal de Première Instance de Monaco, au Palais de Justice,
Rue Colonel Bellando de Castro à Monaco-Ville (Principauté de Monaco)
Etude de Maître Patricia REY - Avocat-défenseur
2, avenue des Ligures - Monaco
;
- un attique (dixième et onzième étages), composé de surfaces à usage d’habitation, de locaux techniques et de deux terrasses, l’une située côté mer, attribuée aux surfaces à usage d’habitation de l ... ;
- un attique (dixième et onzième étages), composé de surfaces à usage d’habitation, de locaux techniques et de deux terrasses, l’une située côté mer, attribuée aux surfaces à usage d’habitation de l ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Modification aux statuts -
"SERICOM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 26 novembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SERICOM", réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 26 novembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SERICOM", réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
La Semaine en Principauté
».
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du ... ».
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-456 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2019-456 DU 27 MAI 2019 MODIFIANT L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2002 ... 3 ... 'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
ANNEXE À L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2019-456 DU 27 MAI 2019 MODIFIANT L'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL N° 2002-434 DU 16 JUILLET ... Arrêté Ministériel n° 2019-456 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
La Semaine en Principauté
avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
et les 1er, 2, 3, 4 janvier 2014, à 20 h 30,
et les 29 décembre et 5 janvier, à 16 h,
« Casse ... avec les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Les 26, 27, 28, 30 et 31 décembre, à 20 h 30,
et les 1er, 2, 3, 4 janvier 2014, à 20 h 30,
et les 29 décembre et 5 janvier, à 16 h,
« Casse ...
Journal n°2770
du 6 juin 1911
Constitutionnelle du 5 janvier 191 I ; Vu l'Ordonnance du 3 avril 1911 sur le Conseil National ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Les électeurs de la Principauté sont convoqués le I I juin 1911 à l'effet d ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
FENYX MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 1er août 2019, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juillet 2019, enregistré à Monaco le 1er août 2019, Folio ... S.A.R.L. ... FENYX MC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 25 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre ... 9 ... Décision Ministérielle du 25 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. “ZENATEK”
2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ... 2009, folio/bordereau 51 R Case 3 et de ses avenants du 17 octobre 2008 et du 11 décembre 2008, enregistrés à Monaco respectivement le 21 octobre 2008, folio/bordereau 115 R Case 2 et le 22 décembre 2008 ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-351 du 8 juillet 2005 modifiant l'arrêté ministériel
n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine
n° 15.321du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins
de lutte contre le terrorisme.
(alias "l'Abderrahmane suisse"), né le 17.10.1964 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d'al-Hijra)
3. AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26 ... (alias "l'Abderrahmane suisse"), né le 17.10.1964 à Alger (Algérie) (membre d'al-Takfir et d'al-Hijra)
3. AL-MUGHASSIL, Ahmad Ibrahim (alias ABU OMRAN ; alias AL-MUGHASSIL, Ahmed Ibrahim), né le 26 ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Décision Ministérielle du 7 janvier 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre ... Décision Ministérielle du 7 janvier 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation
.
Les sanctions disciplinaires mentionnées à l'article précédent sont prononcées par le chef d'établissement.
Celui-ci doit toutefois consulter le conseil de discipline préalablement au prononcé des ... .
Les sanctions disciplinaires mentionnées à l'article précédent sont prononcées par le chef d'établissement.
Celui-ci doit toutefois consulter le conseil de discipline préalablement au prononcé des ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artistique, technique et culturel de la souveraineté de la Principauté.
Ouvert 7 jours / 7, de 9 h 30 à 17 h.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 27 octobre, de 15 h à 20 h (sauf les dimanches et jours fériés ... 'artistique, technique et culturel de la souveraineté de la Principauté.
Ouvert 7 jours / 7, de 9 h 30 à 17 h.
MAISON DE L'AMERIQUE LATINE
jusqu'au 27 octobre, de 15 h à 20 h (sauf les dimanches et jours fériés ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-385 du 8 juin 2015 relatif aux bonnes pratiques de laboratoire pour les produits cosmétiques
, notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ... , notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Exposition d’art contemporain sur le thème «c’est dans l’air», organisée par l’association Artistes en mouvement.
Maison de l’Amérique Latine
Du 3 juillet au 31 août de 14 h à 19 h,
Exposition sur le ... ,
Exposition d’art contemporain sur le thème «c’est dans l’air», organisée par l’association Artistes en mouvement.
Maison de l’Amérique Latine
Du 3 juillet au 31 août de 14 h à 19 h,
Exposition sur le ...
Journal n°3983
du 15 mars 1934
.
DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Le jeu des services - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 28 juin 2021, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 28 juin 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... Le jeu des services - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-702 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d’application de l’Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... ° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2023-702 du 11 décembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
.000) actions de QUINZE (15) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
23.07.2001
S.A.M. SOCIETE D'APPLICATION MAGNETIQUE AUTOMOBILE
60 S 00919
Le capital social est fixé à la ... .000) actions de QUINZE (15) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
23.07.2001
S.A.M. SOCIETE D'APPLICATION MAGNETIQUE AUTOMOBILE
60 S 00919
Le capital social est fixé à la ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-216 du 15 mars 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 11ème Grand Prix de Monaco Historique et 76ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
, dans sa partie comprise entre l'appontement Jules Soccal et son intersection avec le quai Antoine 1er ;
- sur la Darse Sud.
3. Du lundi 26 mars au dimanche 17 juin 2018, le stationnement des ... partie comprise entre l'appontement Jules Soccal et son intersection avec le quai Antoine 1er ;
- sur la Darse Sud.
3\. Du lundi 26 mars au dimanche 17 juin 2018, le stationnement des véhicules est ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
La Semaine en Principauté
Monaco. Au programme : Mozart, Rossini, Verdi, Puccini…
Cathédrale de Monaco
Le 3 août, à 17 h,
9ème Festival International d’Orgue avec Louis-Noël Bestion de Camboulas (France) « Jeune Talent ... Monaco. Au programme : Mozart, Rossini, Verdi, Puccini…
Cathédrale de Monaco
Le 3 août, à 17 h,
9ème Festival International d’Orgue avec Louis-Noël Bestion de Camboulas (France) « Jeune Talent ...
Journal n°3116
du 4 décembre 1917
SOIXANTIÈME ANNÉE. — N° 3116. Lé N'innée, : 10 *centimes. MARDI 4 DÉCEMBRE 1917. 1 0 9
1101,11111A, ONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel, de a Principauté l'ABAISSANT LE MARDI ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
fédération d’associations qui se maintient ou est reconstituée après le prononcé de sa dissolution, est puni d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3° de l’article 26 du Code ... fédération d’associations qui se maintient ou est reconstituée après le prononcé de sa dissolution, est puni d’un emprisonnement d’un an à cinq ans et de l’amende prévue au chiffre 3° de l’article 26 du Code ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «I.M. 2S CONCEPT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
.726) actions de DIX (10) euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.454, 46.530 à 46.631 et 49.030 à 50 ... .726) actions de DIX (10) euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.454, 46.530 à 46.631 et 49.030 à 50 ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
.
Art. 2.
Du lundi 25 septembre à 00 h 01 au vendredi 22 décembre 2023 à 23 h 59 :
- La circulation des véhicules sur le boulevard Charles III, depuis le carrefour à sens giratoire de la place d ... lundi 25 septembre à 00 h 01 au vendredi 22 décembre 2023 à 23 h 59 :
- La circulation des véhicules sur le boulevard Charles III, depuis le carrefour à sens giratoire de la place d'Armes jusqu'à ... Arrêté Municipal n° 2023-4390 du 13 septembre 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie d'assurances et de reassurances contre les risques de toute nature ».
’ensemble des agréments délivrés à la compagnie d’assurance « La Medicale », dont le siège social est sis Paris 10 (75010), 3, rue Saint-Vincent de Paul.
Art. 3.
Les arrêtés ministériels n° 70‑326 du 22 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70‑326 du 22 septembre 1970 portant agrément de la compagnie d'assurance anciennement dénommée « La Medicale de France » ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015‑201 du 26 mars ... Arrêté Ministériel n° 2024‑181 du 4 avril 2024 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie d'assurance dénommée « La Medicale » à la compagnie « L'Équite compagnie ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le thème des gonflables.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ... le thème des gonflables.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. ROVIDA & Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2001, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. ROVIDA & Cie" et la dénomination commerciale "EXCALIBUR", une société en ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 septembre 2001, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. ROVIDA & Cie" et la dénomination commerciale "EXCALIBUR", une société en ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
La Semaine en Principauté
cette artiste qui cherche inlassablement la manifestation d’une expression pure.
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 20 h,
Concert de Moncef Genoud. À l’occasion de la 11ème rencontre du handicap ... artiste qui cherche inlassablement la manifestation d'une expression pure.
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 20 h,
Concert de Moncef Genoud. À l'occasion de la 11ème rencontre du handicap de Monaco ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-620 du 17 octobre 2016 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-99 du 27 février 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-99 du 27 février 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 ... humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-99 du 27 février 2009 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2013-586 du 26 novembre 2013 ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Vente aux Enchères Publiques sur Saisie Immobilière en un seul lot -
Etude de Me Jean-Pierre LICARI, Avocat-Défenseur,
Immeuble "Le Coronado" - 20, avenue de Fontvieille - Monaco
Monte-Carlo (Principauté de Monaco), sur les Boulevard Princesse Charlotte, Avenue Roqueville et Boulevard de Suisse, comprenant
* huit corps de bâtiments appelés Blocs A1, A2, B, C, D, E, F et G ... Monte-Carlo (Principauté de Monaco), sur les Boulevard Princesse Charlotte, Avenue Roqueville et Boulevard de Suisse, comprenant
* huit corps de bâtiments appelés Blocs A1, A2, B, C, D, E, F et G ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Modification aux statuts - "S.C.S. BURSENS & CIE" -
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 Euros
Siège social : 9, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ... Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.407 du 18 mars 2000 portant naturalisations monégasques.
entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Pierre, Raymond WURZ, né le 22 octobre 1936 à Montmorency (Val d'Oise), et la Dame Lucie, Céline PENON, son épouse, née le 24 octobre 1940 à Marseille ... de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Pierre, Raymond WURZ, né le 22 octobre 1936 à Montmorency (Val d'Oise), et la Dame Lucie, Céline PENON, son épouse, née le ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.944 du 29 mars 1999 portant naturalisations monégasques.
entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Alain DESSAIGNE, né le 22 juin 1960 à Sarcelles (Val d'Oise) et la Dame Isabelle, Patricia DELEPINE, son épouse, née le 17 mars 1960 à Tours (Indre ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Alain DESSAIGNE, né le 22 juin 1960 à Sarcelles (Val d'Oise) et la Dame Isabelle, Patricia DELEPINE, son épouse ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.040 du 8 juin 1999 portant naturalisations monégasques
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... BRANDON, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.823 du 11 décembre 1998 portant naturalisations monégasques.
et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... , son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et notamment les articles 5 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
Ordonnons :
Le Sieur Joram ROZEWICZ, né le 19 mars 1959 à Naharyia (Israël), et la Dame Roberta, Paule VIGLIANI, son épouse, née le 22 septembre 1962 à Monaco, sont naturalisés monégasques.
Ils seront tenus ... ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mars deux mille deux.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET. ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
15 juillet, à 17 h,
Festival International d'Orgue de Monaco 2007 - Concert avec Martin Haselböch (Autriche).
le 22 juillet, à 17 h,
Festival International d'Orgue de Monaco 2007 - Concert avec ... 15 juillet, à 17 h,
Festival International d'Orgue de Monaco 2007 - Concert avec Martin Haselböch (Autriche).
le 22 juillet, à 17 h,
Festival International d'Orgue de Monaco 2007 - Concert avec ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-581 du 11 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Masina n° 7, Milan, Italie ; né le 3 avril 1968 à Tunis, Tunisie ; code fiscal italien ; KMMMHD68D03Z352N.
6. Samir Kishk, né le 14 mai 1955 à Gharbia, Egypte.
7. Tarek Ben Habib Maaroufi, né le 23 ... Masina n° 7, Milan, Italie ; né le 3 avril 1968 à Tunis, Tunisie ; code fiscal italien ; KMMMHD68D03Z352N.
6. Samir Kishk, né le 14 mai 1955 à Gharbia, Egypte.
7. Tarek Ben Habib Maaroufi, né le 23 ...
Journal n°3109
du 16 octobre 1917
du Ministre d'Etat.
ART. 3.
Les spécialités pharmaceutiques présentées comme jouissant de propriétés curatives ou préventives, fabriquées dans la Principauté, sont soumises à un droit de
o fr. o5 ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
La Semaine en Principauté
Casille de la Comédie Française, Arnaud Dupont et Bernard Lanneau, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Les 26 et 27 octobre, à 20 h 30,
« J'ai flashé sur elle » de Patrick ... Casille de la Comédie Française, Arnaud Dupont et Bernard Lanneau, organisée par l'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Les 26 et 27 octobre, à 20 h 30,
« J'ai flashé sur elle » de Patrick ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée ;
Vu la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... à la copropriété des immeubles bâtis, modifiée ;
Vu la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3036 du 29 septembre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire-Attractions 2014 et de travaux d’intérêt public
nécessaire à l’éventuelle maintenance de leurs installations, et ce, en dehors des heures d’ouverture au public.
Art. 3.
Du jeudi 16 octobre à 10 heures au jeudi 23 octobre 2014 à 16 heures et du mercredi 19 ... nécessaire à l’éventuelle maintenance de leurs installations, et ce, en dehors des heures d’ouverture au public.
Art. 3.
Du jeudi 16 octobre à 10 heures au jeudi 23 octobre 2014 à 16 heures et du mercredi 19 ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
personnes présentant un risque ou des signes d’infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre ... Décision Ministérielle du 4 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
SYSTEM APPLICATION SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
les 27 juillet 2020 et 28 septembre 2020, Folio Bd 133 R, Case 3, et Folio Bd 197 V, Case 6, du 6 novembre 2020 et du 25 novembre 2020, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ... les 27 juillet 2020 et 28 septembre 2020, Folio Bd 133 R, Case 3, et Folio Bd 197 V, Case 6, du 6 novembre 2020 et du 25 novembre 2020, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les ... S.A.R.L. ... SYSTEM APPLICATION SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.
Monaco, le 20 novembre 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé Villa Marie Pauline, 1, allée Crovetto Frères à Monaco, 3ème étage, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c ... .
Monaco, le 20 novembre 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé Villa Marie Pauline, 1, allée Crovetto Frères à Monaco, 3ème étage, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c ...
Journal n°7565
du 20 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le 25 septembre, de 9 h 30 à 16 h 30,
Conférence "Accord RAMOGE" -
les 27 et 28 septembre, à 20 h 30,
"Le Défunt" et "Pour ses beaux yeux" de René de Obaldia présentés ... Pagnanelli.
SALLE DES VARIETES
le 25 septembre, de 9 h 30 à 16 h 30,
Conférence "Accord RAMOGE" -
les 27 et 28 septembre, à 20 h 30,
"Le Défunt" et "Pour ses beaux yeux" de René de Obaldia présentés ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Décision Ministérielle du 11 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
religieuses constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction de l ... Décision Ministérielle du 11 février 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
immeubles, des parties d'immeubles ou des logements soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine ... soumis à la présente loi et relevant des catégories 2C, 2D, 3 et 4 selon les termes du titre 1er de l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1959 doivent, à peine de nullité, faire l'objet par les propriétaires ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco : France.
Le 13 juillet, de 21 h ... ,
Animations estivales organisées par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, à 22 h,
Concours International de feux d’artifice pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco : France.
Le 13 juillet, de 21 h ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 3 avril, à 18 h 30,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 3 avril, à 18 h 30,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
La Semaine en Principauté
30,
Conférence sur le thème « Vivants jusqu’à la mort » par Tanguy Châtel, sociologue, présentée par l’association JATALV.
Les Jardins d’Apolline - Allée Sauvaigo
Le 4 octobre, de 9 h à 18 h ... 30,
Conférence sur le thème « Vivants jusqu’à la mort » par Tanguy Châtel, sociologue, présentée par l’association JATALV.
Les Jardins d’Apolline - Allée Sauvaigo
Le 4 octobre, de 9 h à 18 h ...