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Journal n°8267
du 4 mars 2016
'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en
oeuvre des sanctions économiques, visant le Zimbabwe
(p. 494).
Arrêté Ministériel n° 2016-131 du 25 février ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Zahir
Shamsurrahman
Shamsurrahman
Abdurahman
Uzbin
Sarobi
Kaboul
tazkira
tazkira
Ghilzai
Kaboul
Kaboul
Ubaidullah
Akhund
Yar ...
du 3° de l’article 66 du Code des taxes si les documents
prévus à cet article sont accompagnés de fiches de stock ou
d’un inventaire permanent ;
c. Ou un registre établi au moyen d’un logiciel ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
trouBlaiewitCH
Viant
Viant
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Bashar
œvre
Mahir
Baath
Bashar
Mamluk
Mamlouk
Chaar
Atej
Atef
Atif
Najib
Hafiz
Makhluf
Hafez
Makhlouf ... SANCTIONS é CONOMIQUES.
Le texte figurant à l’annexe dudit arrêté est remplacé par le texte
suivant :
Personnes :
Nom Informations d’identification Motifs
1 Bashar Al-Assad Né le 11/09/1965 à Damas ...
Sommaires 1990
du 31 décembre 1990
).
ORDONNANCES SOUVERAINES
26 décembre 1989 Ordonnance Souveraine n° 9.660 du 26 décembre 1989 autorisant un Consul
Général Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 2).
26 décembre 1989 ...
Journal n°1265
du 24 octobre 1882
.
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermonitre est expos3 au Word )
ÉTAT DU CIEL
VENTS
o
C
9 h .I midi I I 3 h. 6h. I 9 h.
du mat. I I du soir du soir du soir
3 h.6 h. 9 h.
I
du soir du soir I du ...
Journal n°6526
du 22 octobre 1982
CENT VINGT CINQUIEME ANNEL — N. 6,s26 Le Numéro 3,50 VENDREDI 22 OCTOBRE 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
- _
DIRECTION ...
Journal n°1301
du 3 juillet 1883
20.4
19.» 20.2 22.3 23.2
23.4 22.» 22.» 23:3 24.2 24.» .24.8
29. »
23.5 22.4 21.5 25.7 26.» 26.» 26.8
23.5
21.3 20.2 21.5 24.» 26..» 24.3 24.3
22.1 21.» 25.n 24.3 27.5 25.8 25.9
ti
n ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations
, aux dispositions de l’article 3 de cette dernière, ils sont accompagnés des éléments d’appréciation utiles de nature à permettre au Conseil d’Etat, saisi pour avis, de se prononcer en toute connaissance ... , aux dispositions de l’article 3 de cette dernière, ils sont accompagnés des éléments d’appréciation utiles de nature à permettre au Conseil d’Etat, saisi pour avis, de se prononcer en toute connaissance ...
Journal n°1320
du 13 novembre 1883
atteint d'autre fièvre contagieuse.
AVIS
Le Maire de Monaco donne avis qu'il procédera, le jeudi 22 novembre courant, à 3 heures du soir, dans une salle de la Mairie, à l'adjudication au rabais, sur ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Décision Ministérielle du 22 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019‑nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
, dans un délai de trente jours ouvrés à compter du jour où le premier manquement a été commis, l’amende est celle prévue au chiffre 1 de l’article 26 du Code pénal.
Art. 9.
Le Directeur de l ... 'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si une personne est à nouveau verbalisée pour les manquements mentionnés à l'alinéa précédent, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du ... Décision Ministérielle du 22 novembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, est passible de la sanction prévue au chiffre 2 de l’article 29 du Code pénal le fait, lors d’un contrôle :
1) pour la personne mentionnée à l’article 3, de ne ... 'alinéa précédent, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code pénal.
En application du dernier alinéa de l'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée, si une personne est verbalisée à ... Décision Ministérielle du 22 juillet 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ... vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-44 du 26 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, b) Saajid Badat, c) Sajid Badat, d) Muhammed Badat, e) Sajid Muhammad Badat, f) Saajid Mohammad Badet, g) Muhammed Badet, h) Sajid Muhammad Badet, i) Sajid Mahomed Badat]. Né le 28.3.1979, à ... , b) Saajid Badat, c) Sajid Badat, d) Muhammed Badat, e) Sajid Muhammad Badat, f) Saajid Mohammad Badet, g) Muhammed Badet, h) Sajid Muhammad Badet, i) Sajid Mahomed Badat]. Né le 28.3.1979, à ...
Journal n°1431
du 5 janvier 1886
Alpes-Maritimes, à l'exception des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 28 décembre 1885 au 3 janvier 1886 CANNES, b. Fortune, fr., c. Moutte ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.072 du 22 septembre 2016 modifiant l'ordonnance souveraine n° 13.840 du 29 décembre 1998 portant statut des personnels médicaux intervenant ponctuellement au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
communautaires par un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ;
2° justifier d'une inscription au tableau de l'Ordre ou du Collège dont il relève ;
3° jouir de ses ... membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ;
2° justifier d'une inscription au tableau de l'Ordre ou du Collège dont il relève ;
3° jouir de ses droits civils et ...
Journal n°1999
du 3 novembre 1896
9 1 9 23 10 34 1 5 11 » 12 43 1 11 2 44 3 4 3 3 3 41 4 1 4 30 5 49 6 22 7 24 8 26 10 55 11 35 .t,
12 54 5 16 7 7 9 6 9 25 10 38 ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Délibération n° 2013-01 du 22 janvier 2013 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le centre hospitalier régional universitaire de brest, representé en principauté de monaco par le centre hospitalier princesse grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la compression pneumatique intermittente des membres inférieurs associée à la contention veineuse et au traitement anticoagulant prophylactique comparée au traitement anticoagulant seul chez les patients hospitalisés en réanimation ne présentant pas de risque hémorragique élevé, dans un essai randomisé, ouvert, multicentrique, en groupes parallèles», dénommé «cirea2 n° ansm 2006-08-010»
du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHU) de Brest, promoteur de l’essai et responsable de traitement.
Conformément à l’article 7-1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ... du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHU) de Brest, promoteur de l’essai et responsable de traitement.
Conformément à l’article 7-1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ...
Journal n°4315
du 4 juillet 1940
eritimas
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Arrètés
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CONOMIQUES
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Nljnistériel
ROBLOT
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Gilloux
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Goiran
sommateurs
Krcenlein
ROBLOT
Athanase ... 'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3juillet 1907.
Monaco, le 26 juin 1940.
Le Greffier en Chef : PERRIN-JANNÉS.
Etude de Me AUGUSTE SETTIMO
Docteur en droit, notaire
41, rue Grimaldi, Monaco ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-774 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.943 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Arrêté Ministériel n° 2023-774 du 26 décembre 2023 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.946 du 7 novembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, sont supprimées et remplacées ainsi qu’il suit :
«Dans le cas où l’inexécution ou l’observation tardive des obligations de l’employeur, relatives à l ... ’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, sont supprimées et remplacées ainsi qu’il suit :
«Dans le cas où l’inexécution ou l’observation tardive des obligations de l’employeur, relatives à l ...
Journal n°1303
du 17 juillet 1883
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VENTS ÉTAT DU CIEL
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h. du soir du soir du soir
9 h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.'
du mat. du soir du soir du soir
DATES ( 9 1 10 l il l 12 1 ...
Journal n°1945
du 29 octobre 1895
articles 500 et 501 du Code de Commerce.
Monaco, le 26 octobre 1895.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
CA-THÉDRALE DE MONACO
Jeudi 31 octobre 1895
VIGILE DE LA TOUSSAINT
3 heures de l ...
Journal n°1373
du 25 novembre 1884
Températures ) Maxime «tréfiles I Minima
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18
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1.I.» 11.s
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6.2
7.2
9.1
12.» 12.3 12.» 10.»
9»
85
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Journal n°0172
du 22 septembre 1861
AN si MOIS
12 francs 6 Y,
TROiS MOiS 3 it
Pour l'ÉrnANGEit les frais de poste en sus.
• DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
15 7bre 22 0 26 O 23 '1
16 id. 22 0 22 0 ...
Journal n°5358
du 13 juin 1960
indeninité
eotirs
nréVues
inditstrie
inderrinité
afféi
rémnnération
décluetion
leslaux
préle
potircentage
corgé
Nourritfire
obligatoiretnerit
indeltnité
PemPloyeur
SANCTIÔNS
nfractions ... travaille que 5 jours 1A par semaine on divise par 22; si l'on travaille 5 jours on divise par 20 etc...
La durée du congé s'obtient en muli pliant le résultat obtenu par un jour 3/4.
Exemple : Un salarié ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
ARRê
MINISTé
PROCé
UVRE
CONOMIQUES
Industrial
Industrial
Mashad
Khalage
Seyedi
Mashad
Kaveh
Khalaj
Seyedi
Mashad
Sepah
Karaj
Pasdaran
intermé
diaire
Hadid
Pasdaran
Doostan
Doostan ... ,80 E
Ordonnance Souveraine n° 2.838 du 26 juillet 2010 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 707 du 3 octobre 2006 fixant le montant
des droits applicables à l’occasion de l’accomplissement des ...
Journal n°1045
du 16 juillet 1878
52 10 02 3 05
7 06 9 04 11 10 1 15 250 7 12
8 04 10 28 12 10 206 3 54 8 09
8 19 12 35 2 24 4 10 6 15 8 29
8 30 12 46 2 35 4 22 6 26 8 40
8 37 12 53 429 6 33 8 47
8 45 1 01 ...
Journal n°1042
du 25 juin 1878
... e.-..'e VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE Du 16 au 22 BAROMÈTRE à 7 h. du mat. 2..) • TIMARATURES
'''' réduites It 0 de température. (Le thermomUre est exposl auxord) . .. a Li E3 c : ), JUIN ...
Journal n°2051
du 2 novembre 1897
) ..,..» e,.
0 ut' c.,
......-.
9 h. mat. 1 midi f 3 h. 1 6 h. 1 9 h. ' 9h. mat. midi 13 h. 1 6 h. 1 9 h. `" E i
I soir I soir I soir I I soir ...
Annexes 2000
du 31 décembre 2000
,20 17,00 17,00 17,00 19,70 17,00
20.50 20,00 19,20 24,00 Retrait 19,20 24,00 Retrait 21,00 21,00 21,00 21,00 20,00 20,00 20,00 20,00 16,00 9,00 18,20 22,60 26,90 18,50 18,50 9,00 18,20 22,60 26,90. 18 ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Délibération n° 2013-03 du 22 janvier 2013 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le ministre d’etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «suivi des demandes d’autorisation de prises de vues et de tournage en principauté de monaco» du Centre de Presse
’accepter les conditions générales d’utilisation» du téléservice, indispensable à l’accès audit téléservice.
Elle relève également que le traitement est justifié par l’article 9 de la loi n° 544 du 15 mai 1951 ... ’accepter les conditions générales d’utilisation» du téléservice, indispensable à l’accès audit téléservice.
Elle relève également que le traitement est justifié par l’article 9 de la loi n° 544 du 15 mai 1951 ...
Journal n°1221
du 6 décembre 1881
de la marche des trains du I er Décembre 1881. - Service d'Hiver
Ligne de PARIS à MARSEILLE, à MONACO, à MONTE CARLO et à GÊNES
9
Expres. Ire cl.
ll
intern. Ire cl.
soir 7 » 9 50 matin
3 ...
Journal n°4334
du 14 novembre 1940
, des sanctions administratives, constatées et poursuivies conformément à la Loi.
ART. 3.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Vitamine A 98
7305 Vitamine B 6 97
1139 25-hydroxycholécalciferol (25-0H - D3) 40
1821 Peptides natriurétiques (ANP, BNP NT- 78
ProBNP)
1577 HBal c 28
1213 Ferritine 30
0812 Ag du carcinome à ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d ... n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d ... Ordonnance Souveraine n° 8.376 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant les praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement du Docteur Mathieu Liberatore.
Notre ... 'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, représentant les praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration, jusqu'au 22 octobre 2020 inclus, en remplacement du Docteur Mathieu Liberatore.
Notre ... Ordonnance Souveraine n° 8.118 du 26 juin 2020 portant nomination du représentant des praticiens hospitaliers au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Conseil National relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
(notamment les arrêts SUNDAY TIMES C. ROYAUME-UNI du 26 avril 1979 ; LINGENS C. AUTRICHE du 8 juillet 1986 ; OBSERVER ET GUARDIAN C. ROYAUME-UNI du 26 novembre 1991).
Ainsi, la Cour rappelle régulièrement qu ... (notamment les arrêts SUNDAY TIMES C. ROYAUME-UNI du 26 avril 1979 ; LINGENS C. AUTRICHE du 8 juillet 1986 ; OBSERVER ET GUARDIAN C. ROYAUME-UNI du 26 novembre 1991).
Ainsi, la Cour rappelle régulièrement qu ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.105 du 26 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
à la date de cette mutation. »
G. - Aux I et II de l’article A-3A, la référence : « 4° du c) du 1. du 5° » est remplacée par la référence : « d) du 2° du 2. du I ».
H. - L’article A-8 est ... à la date de cette mutation. »
G. - Aux I et II de l’article A-3A, la référence : « 4° du c) du 1. du 5° » est remplacée par la référence : « d) du 2° du 2. du I ».
H. - L’article A-8 est ...
Journal n°6613
du 22 juin 1984
la compagnie d'assurances dénommée c Via Assurances Vie », dont le siège social est à Paris 9ème, 22, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du ...
Journal n°5407
du 22 mai 1961
jeudi 25 mai 1961, à 17 heures, à la vente, sur soumission cachetée de 2 vélomoteurs « Xxiehler Escoffier » 125 em3.
Pour tous renseignements, s'adresser à l'Adrainistration des Domaines, 22, Rue ...
Journal n°7317
du 19 décembre 1997
Mcnseigneur
poir
puritate
losqu
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conomique
admInitti
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Lcillonoikos
Arrêti
Miniistériel
kinésithé
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Hatif
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desflocages
caloryngeages
empoussièrement
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affininistmteur ... ,33 F 150 m2 29,91 F 23,64 F
2B 42,21 F ' 100 in? 26,02 F 20,43 F
2C 39,80 F 70 m2 23,64 F 18,91 F
2D 37,73 F 60 1112 22,59 F 17,94 F
3A 36,33 F 50 m2 21,72 F 17,23 F.
3B 34,16 F 40 m2 20,08 F ...
Journal n°7163
du 6 janvier 1995
.1982
ELENA Yvette 26. 4.1984
Sor,tffl Muriel 11. 2.1987
BARLARO Christine 2. 6.1987
At.uou Frédérique, épouse OBAD1A 13. 7.1987
FLAMANT Gisèle 15. 3.1988
CALAIS Sylvie 22. 8.1988
MOREAU ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
A1m Kyi Kyi Shwe alias Ma Aw
A1n Lieutenant-colonel Nay Soe Maung
A1o Pho La Pyae alias Nay Shwe Thway Aung
A2a Vice-généralissime Maung Aye
A2b Mya Mya San
A2c Nandar Aye
A3a General ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Délibération n° 2016-22 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle médical par le Service des Prestations Médicales de l’Etat », dénommé « Contrôle Médical - Médecin Conseil », présenté par le Ministre d’Etat
’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l’ordre administratif ;
Vu l ... ’ordonnance souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales, chirurgicales et pharmaceutiques allouées aux fonctionnaires, agents et employés de l’ordre administratif ;
Vu l ...
Journal n°1055
du 24 septembre 1878
2 45 1 85 1 30
173 19 15 13 55 9 65
479 501 487
mixte mixte mixte
matin Zr —jar
6 35 1 20
10 02 3 05
2 50 7 12
3 54 8 09
4 10 6 15 8 29
4 22 6 26 -8 -40
4 29 6 33 8 47 ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... établissements publics ;
Vu la loi n° 983 du 26 mai 1976 sur la responsabilité civile des agents publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°1998
du 27 octobre 1896
9 32
10 43
10 46
Il 21
11 30
12 24
12 29
MONTE CARLO
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10 42
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11 54
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5 49
6 7
6 22
6 28
6 40
7 20 26 3S ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-22 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux (ccss) relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Transmission au service de l’emploi des informations de salaire pour des populations concernées par le remboursement de charges sociales patronales»
la Principauté de Monaco, pour assurer le service des allocations, prestations et pensions visées à l’article 1er.
A ce titre, elle observe que conformément à l’article 3 dudit texte, les employeurs ... la Principauté de Monaco, pour assurer le service des allocations, prestations et pensions visées à l’article 1er.
A ce titre, elle observe que conformément à l’article 3 dudit texte, les employeurs ...
Journal n°1071
du 14 janvier 1879
19.» 10.3 71 23.7 13.2 S, S 0 17 3 10
12.» 25.2 28.» 19.» 9.» 76 24.» 0.» S 0 7 12 12 0
17.4 23.2 26.1 13.5 12.6 70 21.5 44.1, S 0 16 5 6 3
17.7 18.6 22.7 9.» 13.7 76 19.» 188.» S 0 4 10 10 7 ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895,
modifiée, susvisée.
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JOURNAL DE MONACO 1213
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°5859
du 9 janvier 1970
11) F.1, ou ,,,,I,:m, , %.- iii ^
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Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ministériel n° 2015-392 du 12 juin 2015 modifiant
l’arrêté ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 portant
application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin
2008 relative aux procédures de gel ...
Journal n°5865
du 20 février 1970
ou pour tot.te faute, y compris les fautes professionnelles, la Direction applique l'une des sanctions qu'elle juge proportionnée à la gravité du cas, sous réserve des dispositions des articles 26 et ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-220 du 23 mars 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 ... ;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Né le 1.9.1956
Né à Zaporozhye (République socialiste soviétique d'Ukraine)
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Journal n°6547
du 18 mars 1983
9 . . . 140 V 3 667 3 740 3 814
9 bis 145 V 3 798 3 874 3 950
10 . . 150 V 3 929 4 008 4 086
III. — Entreprises de déménageaient Point 100: 2.497 F.
Gr. Coef. à tem- badche Après Après ...
Journal n°1943
du 15 octobre 1895
.8 752.5 747.9 754.» 758.2 762.9 761.» 754.2 758.2 762.2 763.9 758.91758.» 750.317b0.» 747.8;748.» 755.1 758.» 762.5 764.» 758.» 719.3 750.» 755.1 759.1 763.» 764.1 22.'7 19.» 18.» 16.9 20.» 21.» 21 ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
nomination d’un Conseiller à la Cour d’Appel.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu l’article 3 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°4601
du 20 décembre 1945
85.250, 85.315 à 85,350, 2.137; 2.252, 2.253, 3.911, 4.202, 4,242, 4.335, 4.453,, 4.632, 4.826 à 4.827, 4.868, 9.664. 9.938, 10.052 à 10.053, 10.060, 10.189, ;10.190, 10.289, 12.192 à 12.800, 14 ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
tchétchène
Vydrikh
Shemonaikhinsk
Verkhubinsk
URSS
Doha
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
organis
Kakolele
Bwambale
Kakorere
Kakorere
Bwambale
CNDP
Kinshasa ... Souveraine n° 3.101 du 26 janvier 2011 accordant à une
Fondation l’agrément prévu par l’article premier de la loi n°241 du
6 juin 1938 (p. 174).
Ordonnance Souveraine n° 3.102 du 26 janvier 2011 ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
).
Ordonnance Souveraine n° 3.708 du 22 mars 2012 admettant, sur sa
demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
anticipée et lui conférant l’honorariat (p. 504).
Ordonnance ...