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Journal n°2549 du 14 mai 1907
Souveraine en date du 9 mai 1907, la Médaille d'Honneur de troisième classe est accordée à la dame Louise Dadella, infirmière à l'Hôpital de Monaco. PARTIE NON OFFICIELLE Echos et Nouvelles DE LA ...
Journal n°0097 du 8 avril 1860
milrissent 9 inorattE. ht C./hie:son dr 11if .7,,oe on s'abonne. pour la France, à Paris, .à l'Agence Havas, rue flous eau, 3. et hez Al. éditeur de musique du Conserv. imp. et dieec. du Compioir ...
Journal n°2415 du 18 octobre 1904
néanmoins il fut Si généralement adopté que les musiciens le célébrèrent pendant un temps à l'égal du vin. Un recueil de Cantates françaises, paru vers 1703 (3e livre, n° 4), renferme un chant à la louange du ...
Journal n°3077 du 6 mars 1917
durée de leur fonctionnement. ART. 2. — L'éclairage au gaz est interdit aur particuliers partout où il existe des installations mixtes permettant l'éclairage à l'électricité. ART. 3. — La consommation ...
Journal n°0668 du 11 avril 1871
croyons une vieille prédiction de Nostradamus, le monde n'a plus que quinze années à vivre I Ainsi que nous le disons plus loin dans notre causerie, la fête de Pâques ne peut jamais arriver avant le 22 mars ...
Journal n°3622 du 2 juin 1927
la fameuse note écrite par Pétrarque sur son exemplaire de Virgile, ils n'ont eu entre les mains que les joyaux poétiques qu'il nous a légués. C'est à un tel point qu'on en est venu à douter de l ... 3 ...
Journal n°4481 du 2 septembre 1943
. LIMITES D'ATTR BUTIDNS c-L'fortiEs BENEEICiAlRES,' Articles Articles en acier en aluminium F. N . F. I. Nouveaux ménages. a) Constitués' entre le 1 or janvier 1943 et le 1°' juillet, 1943 10 ...
Journal n°3151 du 6 août 1918
1 1 5 SOIXANTE ET UNIICA1E ANNÉE. — N° 3i51. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 6 AOUT 1918. JOURNAL HEBDOMADAIRE NAL DE MONACO Bulletin. Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2968 du 2 février 1915
, huissier à Monaco, du 9 décembre L914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412. Exploit de W Blanchy ...
Journal n°8144 du 25 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-538 du 22 octobre 2013 fixant la liste des diplômes permettant d’exercer l’activité professionnelle de psychologue
.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economie ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative à l’activité professionnelle de psychologue ; Vu la ... .986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economie ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.517 du 22 octobre 2013 relative à l’activité professionnelle de psychologue ; Vu la ...
Journal n°5251 du 26 mai 1958
'Ordonnance Souveraine du 7 mars 1878 portant organisation des Consulats; Vu Notre Ordonnance no 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.716 du 3 avril 1935 portant ...
Journal n°2138 du 27 juin 1899
QUARANTE–DEUXIÈME ANNÉE — N° 2138 Bureaux : Rugie de lorraine, 22 Mardi 27 Juin 1899 e.....0.^^••••^•.• C: JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°5169 du 29 octobre 1956
Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison (p. 737), Ordonnance Souveraine te 1.389 du 11 octobre 1956 ...
Journal n°4533 du 31 août 1944
. 195 diir. n" 404-.582, 446.554, 44'7.289, 450.301 et 450.302, Cinq Cinquièmes d'Actions Monaco n" 3'78,-8-22,--4Q4.5-78 à 404.581 jouissance EX 106 intérêt EX 105 dividençie. Quinze Cinquièmes EX 105 ...
Journal n°3264 du 24 août 1920
'urgence, convoquer l'Assemblée Générale. Ils ont droit à une rémunération dont l'importance est fixée par l'Assemblée Generale. TITRE V Assemblées Générales. ART. 3o. — Les actionnaires sont réunis, chaque ...
Journal n°0592 du 26 octobre 1869
-elles pas la règle ? CHRONIQUE DU LITTORAL. NICE. — Le 5e de ligne nous quitte pour se rendre à Toulon; nous n'avons plus ici que le 3e.bataillon qui attend, pour aller rejoindre les deux autres, l ...
Journal n°4798 du 19 septembre 1949
, demeurant n°22, rue Caroline à Monaco, a cédé à Mme Hélène KAMINSKI, commerçante, demeurant no 23, 'rue Caroline, à Monaco, épouse de M. Jacques-Isaac GILBER`F, tous les droits sociaux lui appartenant ...
Journal n°4965 du 1 décembre 1952
les Guides et Scouts de Monaco, la Fanfare du 22mo B.C.A., les fusiliers marins du « Berbère », l'Étendard Princier et sa garde d'honneur, les Carabiniers, Sapeurs-Pompiers et Agents de Police, Les ...
Journal n°5275 du 10 novembre 1958
). Messe de Requiem à la mémoire des Princes défunts (p. 924). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souvemite n° 1.882 (hi 27 octobre 1958 autorisant un Consul Général de France à exercer ses fonctions ...
Journal n°4085 du 27 février 1936
. ART. 3. Sont, en conséquence, annulés les crédits inscrits au Budget des «Services Consolidés», Chapitre IV, N° 4, au titre : Secrétairerie d'Etat. ART. 4. Toutes dispositions contraires à la ...
Journal n°3371 du 8 août 1922
carré,. dallé, qui parait avoir été recouvert en auvent. Cette annexe s'explique d'autant moins que• l'église n'a pas d'entrée de ce côté. C'est une conjecture de notre part, car on ne. saurait tirer ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux.
Gouvernement, le vingt-deux mars deux mille dix-neuf.   Le Ministre d'État, S. TELLE. Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 CRITÈRE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DOMANIAUX À USAGE D ... Gouvernement, le vingt-deux mars deux mille dix-neuf. Le Ministre d'État, S. Telle. Annexe à l'arrêté ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 CRITÈRE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DOMANIAUX À USAGE D ... Arrêté Ministériel n° 2019-286 du 22 mars 2019 relatif aux conditions d'attribution des logements domaniaux. ...
Journal n°3027 du 21 mars 1916
Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 156.731 e 156.740 inclus. Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, en date du 3 septembre 1915. Trois Cinquièmes d ...
Journal n°6031 du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°8051 du 13 janvier 2012
Communiqué n° 2012-02 du 4 janvier 2012 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2012
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à : - salaire horaire 9,22 euros - salaire mensuel 1.558,18 euros ... Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le taux horaire du S.M.I.C. s’élève à : - salaire horaire 9,22 euros - salaire mensuel 1.558,18 euros ...
Journal n°2918 du 17 février 1914
mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°1353 du 8 juillet 1884
Commissionnaire. rue des Saints-Pères, 1. S Nice, LIBRAIRIE tISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Glottredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements ...
Journal n°0006 du 4 juillet 1858
21 » Beau 23 5 21 5 beau 5 24 n 22 5 beau Je ne sais quel reste de cette virginité primitive du sol se sent partout à côté de la végétation moderne, dans ce pays pittoresque. Le jeune et le ...
Journal n°4162 du 29 juillet 1937
par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936. ART. 4.. La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la ...
Journal n°8501 du 28 août 2020
Deuxième Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (22-23 juin 2019)
rappelait il y a quelques semaines lors de sa venue à Monaco –, c'est la figure du prince Honoré V. Lors de la Restauration en 1814, comme héritier de l'une des pairies de 1789, le duché de Valentinois, mon ... assemblée de ma famille – le président Larcher le rappelait il y a quelques semaines lors de sa venue à Monaco –, c'est la figure du prince Honoré V. Lors de la Restauration en 1814, comme héritier de l ... Deuxième Rencontre des Sites historiques Grimaldi de Monaco (22-23 juin 2019) ...
Journal n°8549 du 30 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-523 du 22 juillet 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
abrégé « C.C.M. », modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n ... abrégé « C.C.M. », modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2021-523 du 22 juillet 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°8549 du 30 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-524 du 22 juillet 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
abrégé « C.C.M. », modifié ; Vu l’arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu l’arrêté ministériel n ... abrégé « C.C.M. », modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2021-524 du 22 juillet 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre Cardio-Thoracique de Monaco. ...
Journal n°2919 du 24 février 1914
'identifie avec la clarté dans tous les ordres, et parler de science ou d'art, de poésie ou de droit, c'est évoquer sa qualité suprême. Et puis aucune vie de savant n'a été plus laborieusement remplie, plus ...
Journal n°7379 du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
forfaitaire de déplacement   3,5   B - Frais d'hospitalisation ou de séjour en clinique (par jour) Le tarif minimum appliqué en secteur d'hospitalisation public à l'hôpital de Monaco. C - Frais ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8306 du 2 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4003 du 22 novembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat, en date du 22 novembre 2016. Monaco, le 22 novembre 2016. P/Le Maire, L'Adjoint f.f., C. SVARA. ... ampliation a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat, en date du 22 novembre 2016. Monaco, le 22 novembre 2016. P/Le Maire, L'Adjoint f.f., C. Svara. ...
Journal n°3121 du 8 janvier 1918
France et de 3 fr. pour ceux à destination de l'étranger. U 113 tt. L-E N Dss OPPOSITIONS SUR LES TiTRES AU PORTEUR Titres frappes d'opposition. Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, suppléé ...
Journal n°4423 du 30 juillet 1942
dénommée «. Gaufrecolor » présentée par : 10 M. Fernand Roman, industriel, domicilié et' demeurant n° 22, rue Reine-Jeanne à Nice (Alpes-Maritimes) agissant tant en son nom personnel qu'au nom et comme ...
Journal n°8197 du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-607 du 23 octobre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
-il. Fonction : responsable de la Tanchon Commercial Bank (TCB). Date de naissance : 1.9.1969. Passeport n° PS381420397. Autres renseignements : sexe : masculin. Date de désignation : 22.1.2013. » (3) Sous la ... -il. Fonction : responsable de la Tanchon Commercial Bank (TCB). Date de naissance : 1.9.1969. Passeport n° PS381420397. Autres renseignements : sexe : masculin. Date de désignation : 22.1.2013. » (3) Sous la ...
Journal n°3495 du 30 décembre 1924
180 Golf de Sospel 200 Chaque heure supplémentaire après 18 heures 8 Courses en Ville. De 7 heures à 22 heures : Course simple 8 fr. Aller et retour 10 •n Arrêt (par fraction de ...
Journal n°8062 du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-146 du 22 mars 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
père : Ali Jumale; nom de sa mère : Enab Raghe ; c) fondateur du réseau d’entreprises Barakaat, notamment du groupe Barakaat.» (3) La mention «Global Relief Foundation (GRF) [alias a) Fondation ... père : Ali Jumale; nom de sa mère : Enab Raghe ; c) fondateur du réseau d’entreprises Barakaat, notamment du groupe Barakaat.» (3) La mention «Global Relief Foundation (GRF) [alias a) Fondation ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
commerciale (fibres et graines) des variétés de Cannabis sativa L. lorsque la teneur en delta-9-tétrahydrocannabinol de ces variétés n'est pas supérieure à 0,20 %. La détermination de la teneur en delta-9 ... séchés jusqu'à poids constant, l'humidité étant entre 8 et 13 %. Les échantillons secs sont conservés non tassés à l'obscurité et à température inférieure à 25 °C. 3\. Analyse du contenu en 9-THC 3 ... Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses ...
Journal n°5393 du 13 février 1961
Bureau à l'Office d'Assistance Sociale (p. 146). Ordonnance Souveraine n° 2:457 du. 3 février 1961 nommant une Dame Archiviste Principale au Service des Travaux Publics (p, 147), Ordonnance. Souveraine ...
Journal n°5282 du 29 décembre 1958
,50 % à 8,50 % pour les redevables qui ont opté pour cette taxe en application de l'article 19 de Notre Ordonnance n° 1.150 du 30 juin. 1955. ART. 3. Les dispositions de la présente Ordonnance sont ...
Journal n°3438 du 27 novembre 1923
'Hygiène publique a tenu sa seconde session semestrielle à Paris, du 22 au 31 octobre. Cette session a été consacrée aux questions médicales suivantes : mortalité par cancer ; études sur le goitre et sa prévention ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.425 du 29 novembre 2007 établissant le classement des grades ou emplois de l'administration communale dans les échelles indiciaires de traitements.
7839_3.pdf ... programmeur - échelle des Administrateurs (A 132) 8° Chargé de mission - échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070) 9° Chef de division - échelle des Chefs de division (A 090) 10° Chef ... 3 ... programmeur - échelle des Administrateurs (A 132) 8° Chargé de mission - échelle des Chefs de service - 3ème groupe (A 070) 9° Chef de division - échelle des Chefs de division (A 090) 10° Chef ...
Journal n°5074 du 3 janvier 1955
Ordonné et Ordonnons M. Charles Seneca„ Secrétaire en Chçf de la Mairie, est autorisé à porter les insigne§ :de Chevalier de Ordonnance Souveraine n° 1072 du 22 décembre 1954 portant nomination des ...
Journal n°0126 du 28 octobre 1860
n'est pas par son habileté à profiter des circonstances qu'il faut que la population de Monaco se fasse connaître; c'est par une modération équitable, par une activité intelligente, au besoin même par ...
Journal n°8058 du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-96 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
, Amman 11191, Jordanie. Nationalité : libanaise. (2) Hikmat Jarjes Bahnam (alias Hikmat Gargees). Adresse : Bagdad, Iraq. Passeport n° 035667 (Iraquien). (3) Tarik Nasser S. Al Obaidi [alias a ... , Amman 11191, Jordanie. Nationalité : libanaise. (2) Hikmat Jarjes Bahnam (alias Hikmat Gargees). Adresse : Bagdad, Iraq. Passeport n° 035667 (Iraquien). (3) Tarik Nasser S. Al Obaidi [alias a ...
Journal n°3109 du 16 octobre 1917
Principauté. Si elle n'éclata pas en ouragan, c'est grâce à la dérivation produite en 1846 par ce fait miraculeux que le pape Pie IX, à peine élu, se mit à la tête du mouvement réformiste. L'acte hardi du ...
Journal n°2558 du 16 juillet 1907
, pour le territoire de la Principauté de Monaco, de l'exploitation des opérations prévues à ses statuts dans les termes et sous les conditions des Ordonnances du ler mai, 3 mai et 9 juin 1907. PARTIE ...
Journal n°0679 du 27 juin 1871
Lorraine, t.i, ISS.I N7' LI? il A 1W1 dont il est envoyé I exemplaire sont à Monaco ( Principauté). annoncés dans le journal. INSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue ...
Journal n°2840 du 3 septembre 1912
192 CINQUANTE - CINQUIÈME ANNÉE — N° 2840 Bureaux : 3 Place de la Visitation Mardi 3 Septembre 1912 C JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°4326 du 19 septembre 1940
'article 8 de la Loi n° 260 du 27 septembre 1939 sur les Loyers des Locaux d'Habitation. Ces Ordonnances-L t été promulguées à l'au- dience du Tribunal Civil u TS septembre t94o. - « -du loyer par la ...
Journal n°4413 du 21 mai 1942
locaux de chaque. entreprise intéressée. ART. 5. Les sanctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 du 7 avril 1937; seront applicables à toutes centra.- ventions aux dispositions du présent Arrêté ...
Journal n°7524 du 7 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-67 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 seront et demeureront abrogées à partir du 1er janvier 2002.   Art. 5. M. le Receveur Municipal, M. l'Inspecteur, Chef de la Police ... 'Euro ; Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ; Vu l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ; Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l ... Arrêté Municipal n° 2001-67 du 22 novembre 2001 modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances ...
Journal n°2920 du 3 mars 1914
les yeux du spectateur. Ce n'est pas non plus à la pleine lumièrè de midi qu'elle sollicite l'attention, c'est au contraire au moment où le ciel, après le coucher du soleil, perd graduellement de son ...
Journal n°3484 du 14 octobre 1924
SOIXANTE-SEPTIÈME ANNÉE. — N° 3484. Le Numéro : 10 centimes. MARDI 14 OCTOBRE 1924. 2 0 3 0 ?yil A I. DE MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de lai Principauté PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°2956 du 10 novembre 1914
hors de la Principauté, ce délai sera augmenté de dix jours. La vérification des créances aura lieu le 9 décembre prochain, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du Tribunal, au Palais de ...
Journal n°3116 du 4 décembre 1917
SOIXANTIÈME ANNÉE. — N° 3116. Lé N'innée, : 10 *centimes. MARDI 4 DÉCEMBRE 1917. 1 0 9 1101,11111A, ONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel, de a Principauté l'ABAISSANT LE MARDI ...
Journal n°3690 du 20 septembre 1928
'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du II juin 1909. Monaco, le 13 septembre 1928. P. le Gre er en Chef, PERBIN-JANNES, C. g. p. GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO Extrait ...

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