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Journal n°4760
du 27 décembre 1948
vœux à l'occasion des Fêtes de Noël et du renouvellement de l'Année.
790 JOURNAL DE MONACO Lundi 27 Décembre .1948
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3.780, du 15 décembre 1948 ...
Journal n°5520
du 19 juillet 1963
PREMIER.
Les articles ler, 3, 4, 5, 7, 20, 23, 25, 26, 28, 32, 39 à 49 inclus, et 51 de l'Ordonnance du 9 décembre 1913, modifiée, sur l'exercice et la discipline de la profession d'avocat-défenseur et la ...
Journal n°3974
du 11 janvier 1934
Consultative, 17, rue Suffren-Reymond (rue Albert), deuxième étage, à la Condamine, durant le mois de janvier, tous les jours de 9 h. 3o à 1 I heures 3o et de 14 h. 3o à 17 heures 3o, jusqu'au 31 janvier.
II n ...
Journal n°1671
du 12 août 1890
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
a•^^^^^^••^^•^0.11MIpt
Monaco, le 111 Août 1890
PARTIE ...
Journal n°4930
du 31 mars 1952
en brevet reçus par Mo 3.-C. Rey, notaire à Monaco, les 17 décembre 1951 et 11 mars 1952, côntenant les statuts de ladite société au capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs, divisé en Mille (1 ...
Journal n°3480
du 16 septembre 1924
annuelles par une fête de bienfaisance au profit des sinistrés de Villeneuve-d'Entraunes.
La fête commença à 3 heures par le concert de la Musique Municipale'dirigée par M. Argaing.
Noté aux places d ...
Journal n°5369
du 29 août 1960
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 Cu 9 janvier 1960 et n° 2.213, du 10 mars 1960;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Gian Piero de Luca est nommé Consul honoraire de Notre ...
Journal n°3789
du 17 juillet 1930
REDACTION :
an nerte^itetère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré a gré ...
Journal n°6077
du 15 mars 1974
DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte reçu par IVIC L.-C. Crovetto, notaire fit • Mdhaco, Je 10 octobre 1973, les Hoirs PONISOWSKY/ROUFFIGNAgde I3UYER MIMEURE,
ont cédé à M Yvonne. THERY ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-800 du 10 novembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, modifié.
,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ... ,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,10, 10a-tétrahydrobenzo [c] chromen-1-ol ;
HU-243 ou (6aR, 9R, 10aR)-9-(hydroxyméthyl)-6,6-diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a, 7,8,9,10, 10a-hexahydrobenzo [c] chromen-1 ...
Journal n°6574
du 23 septembre 1983
Direction pour la France à Paris 9ème, 48, rue de Châteaudun ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°0354
du 26 mars 1865
Mois 0 id.
Trois Mois 3 id.
Pour 1.É11ANnEll les frais .le poste en sus.
Monaco, le 9.6 Mars 1865.
Sa Majesté le Roi de Danemark a conféré à Son Al tosse Sérénissime le Prince Charles III, le ...
Journal n°4404
du 19 mars 1942
)) des articles d'été rentrant dans la catégorie des, « espadrilles et assimilés» ;
c) des ,chatissures à semelles de bois figurant dans la liste des chaussures de vente libre (.§§ b et r de l'article 9 ...
Journal n°2304
du 2 septembre 1902
leurs obsèques ont eu lieu dimanche matin à Nice, au milieu d'une affluence considérable d'amis et de population.
* *
C'est dans la nuit de jeudi à vendredi que s'est éteint, Sospel, M. Alfred ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.171 du 15 juin 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille.
7813_30-4.pdf 7813_30-3.pdf 7813_30-5.pdf 7813_30-1.pdf 7813_30-6.pdf 7813_30-2.pdf ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... 'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Loi n° 1.550 du 10 août 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (partie II).
visées au paragraphe II de l’article 22-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, qui donnent, de mauvaise foi, des indications inexactes ou incomplètes, dans le cadre de la communication à la ... et concomitamment une procédure de sanction en application de l'article 22-2-1 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, il ne peut prononcer qu'une seule amende administrative. Dans ce cas, le ...
Journal n°3021
du 8 février 1916
.
ART. 3. — Dans les magasins, marchés ou autres endroits ouverts au public, les chiens devront toujours être tenus à l'attache ou muselés.
ART. 4. Le capteur de chiens, dans ses tour-
nées, entrera ...
Journal n°2844
du 1 octobre 1912
DE TERRAINS DANS DE BONNES CONDITIONS
S'adresser à M. F. GINDRE, avenue de la Gare
MONACO-CONDAMINE
L
Application Générale' D O U A.R D ,i9c Co
Ancien Contremaître des Maisons Bouillet et ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Modifications aux statuts - " S.C.S. ROBERT BONSIGNORE & CIE "
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : 17, avenue Saint-Michel - Monaco
Suivant acte sous seing privé du 16 novembre 2005, enregistré à Monaco, le 11 janvier 2006, folio 69 V case 1 :
Un associé commanditaire a cédé à :
- M. Robert BONSIGNORE, 3 (trois) parts ... Suivant acte sous seing privé du 16 novembre 2005, enregistré à Monaco, le 11 janvier 2006, folio 69 V case 1 :
Un associé commanditaire a cédé à :
- M. Robert BONSIGNORE, 3 (trois) parts ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, les 28 et 29 mars, de 11 h à 19 h,
Exposition d’œuvres : 3ème Rencontre Artistique Monaco-Japon.
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière ... , les 28 et 29 mars, de 11 h à 19 h,
Exposition d’œuvres : 3ème Rencontre Artistique Monaco-Japon.
Musée Océanographique
Tous les jours, de 9 h 30 à 19 h,
Le Micro-Aquarium : Une conférencière ...
Journal n°4052
du 11 juillet 1935
.
Lesdispositions des articles t3 de l'Ordonnance du I I janvier 1921, 8 et 9 de l'Ordonnance du 12 mai 1923, et d'une manière générale, toutes .dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-354 du 17 juin 2011 réglementant temporairement l’espace maritime à l’occasion du Mariage Princier
Sûreté Publique - Division de Police Maritime et Aéroportuaire peuvent, à titre exceptionnel, accorder des dérogations aux interdictions édictées aux articles 2, 3 et 5.
Art. 9.
Les zones définies aux ... Sûreté Publique - Division de Police Maritime et Aéroportuaire peuvent, à titre exceptionnel, accorder des dérogations aux interdictions édictées aux articles 2, 3 et 5.
Art. 9.
Les zones définies aux ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-58 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale
du personnel des fleuristes applicable à compter du 1er juillet 1998
160
7 700
8 000
V
1
2
200
230
9 000
9 500
VI
A1
A2
B1
B2
260
350
400
450
11 000
12 500
13 500
14 500
VII
500
16 000
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 ...
160
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13 500
14 500
VII
500
16 000
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998 ...
Journal n°5777
du 14 juin 1968
'OUEST », exploité n° 3, boulevard Rainier III, à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu dans les 10 jours de la présente insertion, en l'étude du notaire soussigné.
Monaco, le 14 juin 1968.
Signé : J.-C. Rnv ...
Journal n°4880
du 16 avril 1951
véhicules avenue Saint-Laurent (p. 274).
INPORMATIONS DIVERSES
.10.0.11^11.
Souscription pour l'érection de la S'eue à la Métiklitee de e A. S. le Prince Albert Psi (22mû liste) (pi 274).
266 ...
Journal n°2928
du 28 avril 1914
. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
Modifications aux Statuts -
Société en Commandite Simple "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE"
"LIMOUSINE TOURS MONTE-CARLO"
cessions de droits sociaux des 22 janvier 2001 et 26 janvier 2001, enregistrés respectivement à Monaco le 2 février 2001 folio 49 V, cases 1 et 2, les associés de la S.C.S. "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" ont ... cessions de droits sociaux des 22 janvier 2001 et 26 janvier 2001, enregistrés respectivement à Monaco le 2 février 2001 folio 49 V, cases 1 et 2, les associés de la S.C.S. "GRIMALDI, LENOBLE ET CIE" ont ...
Journal n°3347
du 28 février 1922
, parce que les moyens pour la suivre à travers les âges de notre planète n'offrent que des points de repère assez rares.
C'est seulement depuis que l'activité du Genre humain est secondée par l ...
Débats 1997
du 31 décembre 1997
Général Primitif de l'Etat pour l'exercice 1997 (p. 1773).
3° -Proposition de résolution, n° 7, de MM. Rainier Boisson, Jean-Louis Campora et Guy Magnan, visant à in5tituer un régime d ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
depuis 25 ans ;
c'est une pensée qui me touche profondément et qui
laissera dans mon cœr un nouveau sentiment à leur
égard ».
Cent ans plus tard, l’événement que nous célébrons
et qui nous ...
Journal n°5266
du 8 septembre 1958
Septembre 1958
Séance inaugurale et solennelle de la Ville Session du Comité Régional de l'Europe de l'Organisation Mondiale de la Santé.
Le mercredi 3 septembre 1958, à 10 h. 30, S.A.S. le Prince ...
Journal n°6031
du 27 avril 1973
Ordonnances Souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 da 24 juillet 1954, n°1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°3120
du 1 janvier 1918
une loi ou à une ordon-
« nance, le Prince décide par Ordonnance
« Souveraine, après avis conforme du
« Conseil d'État. »
ART. 9.
L'article 22 est modifié ainsi qu'il suit :
« Le Conseil ...
Journal n°5217
du 30 septembre 1957
nomination d'un Consul de Monaco à Philadelphie (p. 934).
•
Ordonnance Souveraine n° 1622 du 9 septembre 1957 portant nomination d'un Consul de Monaco à Milan (p. 934).
Ordonnance Souveraine n° 1623 du 1 ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
'accueil au Service des Parkings Publics (p. 258).
Avis de recrutement n° 2004-22 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain (p. 258).
Avis de recrutement n° 2004-23 d'un Commis-comptable à la ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Communiqué n° 98-65 du 1er décembre 1998 relatif à la rémunération minimale des gardiens concierges et employés d'immeuble applicable à compter du 1er juillet 1998.
840,00
2
255
5 584,50
1 375,50
6 960,00
3
275
6 022,50
1 197,24
7 219,74
4
340
7 446,00
1 085,34
8 531,30
5
395
8 650,50
1 064,40
9 714,90
6
410
8 979,00
1 064,40
10 ... 840,00
2
255
5 584,50
1 375,50
6 960,00
3
275
6 022,50
1 197,24
7 219,74
4
340
7 446,00
1 085,34
8 531,30
5
395
8 650,50
1 064,40
9 714,90
6
410
8 979,00
1 064,40
10 ...
Journal n°3392
du 9 janvier 1923
. 46.
Au 'retour : Départ de Menton, 12 h. 48; Nice, 14 h.; Cannes, 14 h. 47 ; Marseille, 19 h. 35 ; — Arrivée à Paris P.-L.-M., 9 h. 25; Bruxelles-Midi, 17 h. 3; Amsterdam, 23 h. 12.
LE P INT 0 A ...
Journal n°2555
du 25 juin 1907
la première épreuve, la surcharge ne doit pas dépasser 3 kilogrammes par-centimètre carré.
TITRE IV.
Moteurs à, explosion de gaz
placés à demeure ou à bord des bateaux.
ART. 9.
Les moteurs à ...
Journal n°0459
du 31 mars 1867
haute; herbes. C'est une forêt vierge en miniature. Les allées aboutissent à des terrasses à soixante mètres au-dessus de la mer d'où le coup-d'oeil est véritablement grandiose. Eu face du promenetr, la ...
Journal n°6082
du 19 avril 1974
.
Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 526, du 23 ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 septembre 2016, enregistré, le nommé :
- O. C., né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de C. et de R. V., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 septembre 2016, enregistré, le nommé :
- OLIVIERI Cyril, né le 22 mars 1987 à Monaco (98000), de Christophe ...
Journal n°0006
du 4 juillet 1858
.
THERMOMÈTRE CENTIGR.
8 heures
•••••nnn• nn•••••nnnnnn•• ••nnn 2 heures 6 heures 19
27 Juin 23 » 20
28 Juin 18 22 5 19
29 Juin 19 5 23 5 20
30 Juin 20 2
Monaco, 3 juillet 1858,
Par suite d ...
Annexes 1972
du 31 décembre 1972
(Maryland, U.S.A.)
Services désignés : Fourniture de logement c services assimilés dans les aires de tourisme.
Voir également :
Classe 3 : No 71.4919 Classe 16 : No 71.4912 Classe 16 : No 71 ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°0087
du 29 janvier 1860
nEUICES
,
8 HEURES , 2 HEURES
22 Janvier 23
12 8 13 6 13 8 14 3
14 7 .15 5 16 5 17 7
12 8 13 0 - 13
bl.'
24 Id. 4-
25 Id. 14 6 '
Monaco, le 29 Janvier 1860.
CHRONIQUE BE LA ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1994 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries du cimetière.
style='margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'>
Concessionnaire
padding:3.4pt 0cm 2.85pt 0cm ...
Journal n°5181
du 21 janvier 1957
horaires des apprenties et des ouvrières des ateliers de couture et de haute couture à compter du ler janvier 1957 (p. 72).
Circulaire des Services Sociaux 57-3 concernant les temps d'exécution ries ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-56 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques applicable à compter du 1er juillet 1998
comme indiqué ci-après :
I B : plus de
18 300 F
I A
18 300 F
II
15 150 F
III B
12 600 F
III A
9 900 F
IV
8 650 F
V C
8 000 F
V B
7 350 F
V A
7 000 F
VI B ... comme indiqué ci-après :
I B : plus de
18 300 F
I A
18 300 F
II
15 150 F
III B
12 600 F
III A
9 900 F
IV
8 650 F
V C
8 000 F
V B
7 350 F
V A
7 000 F
VI B ...
Journal n°5833
du 11 juillet 1969
° 1.844 et 1.841 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3,520 du 26 mars 1966 et n°4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'avis du Comité de ...
Journal n°5977
du 14 avril 1972
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 4.739 du 22 février 1971 ;
Vu l ...
Journal n°2687
du 14 décembre 1909
vendre des eaux purgatives médicamenteuses, dont la vente est réservée aux pharmaciens seuls.
Les contraventions à ces dispositions pourront, à l'avenir, donner lieu à des poursuites.
Monaco, le 9 ...
Journal n°2942
du 4 août 1914
mois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré .à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°3883
du 28 avril 1932
et toluènes, ainsi que leur mélange, à la condition que ces divers produits aient, am-trillé en France la taxe unique prévue par les règlements français.
ART. 9.
Les opérations de vente, de ...
Journal n°5931
du 28 mai 1971
maladies proiessli9o7n1ne/ple.s3à857.mpter du 1" mai 1971 et du P' novembre
AVIS ET COMMUNIQUÉS
Direction de la Fonction Publique
Avis de vacance d'emploi relatif à l'engagement 'd'un garçon de salle ...
Journal n°6921
du 18 mai 1990
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État 3.-C. MARQUET.
ART. 2.
Cette ouverture de crédit sera ...
Journal n°2786
du 22 septembre 1911
Russie, à l'occasion de la mort de M. Stolypine.
CONSEIL NATIONAL : Compte rendu de la séance d9 3o juin 1911 .
TRAVAUX PUBLICS : Nomination d'une Commission technique.
LYCÉE DE MONACO : Liste des ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
La Semaine en Principauté
Forum Monaco
Du 7 juillet au 9 septembre, de 10 h à 20 h (les jeudis jusqu'à 22 h),
Exposition sur le thème « L'Or des Pharaons », 2.500 ans d'orfèvrerie dans l'Égypte Ancienne.
Galerie Meta
Jusqu'au 30 ... ateliers pour enfants). Le samedi 23 juin, à 22 h : Spectacle Son & Lumière.
Le 23 juin, à 20 h 30,
Fête de la Saint-Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Le 12 juillet, à 21 h 30,
Concert ...
Journal n°2477
du 26 décembre 1905
Gélineau, maréchal des logis à la Compagnie des Carabiniers de S. A. S. le Prince ;
Charles-François Eléonor, carabinier.
La Médaille d'honneur de 3e classe est accordée au sieur :
Maurice Giordano ...
Journal n°6908
du 16 février 1990
, susvisées, sont abrogées à compter du 15 février 1990.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.708 du 13 février 1990 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°2739
du 29 novembre 1910
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Ide chapelle Bellini, fait l'éloge de son éminent successeur, M. le chanoine Perruchot, et du distingué chef de la Chorale, M. Nef, et distribue les félicitations et les encouragements à ...