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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 16.171 du 10 février 2004 mettant fin au détachement d'un Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Ordonnance Souveraine n° 16.172 du 10 février 2004 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures.
- Ordonnance Souveraine n° 16.173 du 10 février 2004 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures.
- Ordonnance Souveraine n° 16.174 du 10 février 2004 portant nomination d'un Lieutenant-inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 16.175 du 10 février 2004 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse Autonome des Retraites.
- Ordonnance Souveraine n° 16.176 du 10 février 2004 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
- Ordonnance Souveraine n° 16.178 du 11 février 2004 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 16.179 du 11 février 2004 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 16.180 du 11 février 2004 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 16.181 du 13 février 2004 renouvelant le mandat de deux membres de la Commission de Contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
- Ordonnance Souveraine n° 16.182 du 13 février 2004 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Services Judiciaires.
- Ordonnance Souveraine n° 16.183 du 13 février 2004 portant naturalisation monégasque.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2003-505 du 29 septembre 2003 portant nomination de huit élèves fonctionnaires stagiaires.
- Arrêté Ministériel n° 2003-591 du 13 novembre 2003 portant nomination d'un élève fonctionnaire stagiaire.
- Arrêté Ministériel n° 2004-77 du 12 février 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "Harley Davidson Club Monaco".
- Arrêté Ministériel n° 2004-78 du 12 février 2004 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "International Association of Athletics Federations".
- Arrêté Ministériel n° 2004-79 du 12 février 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE DES ASCENSEURS ET ELEVATEURS" en abrégé "CASEL S.A.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-80 du 12 février 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "Monaco Interactive".
- Arrêté Ministériel n° 2004-81 du 13 février 2004 portant dissolution de l'association dénommée "Amicale du Foyer Sainte Dévote".
- Arrêté Ministériel n° 2004-82 du 13 février 2004 portant autorisation d'exercer la profession de diététicienne.
- Arrêté Ministériel n° 2004-105 du 16 février 2004 fixant le montant maximum de remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2004.
- Arrêté Ministériel n° 2004-106 du 16 février 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2004-107 du 16 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Sténodactylographe à la Direction du Contentieux.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2004-012 du 11 février 2004 modifiant l'arrêté municipal n° 2004-008 du 23 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
- Erratum aux arrêtés Ministériels n° 2004-006 du 30 janvier 2004 de mise en invalidité d'un agent contractuel dans les services communaux (Police Municipale) et n° 2004-10 du 4 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue de recrutement d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale), publiés au Journal de Monaco du 13 février 2004.
Maison Souveraine
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2004-17 d'un Plongeur temporaire au Mess des Carabiniers du Prince.
- Avis de recrutement n° 2004-21 d'un Agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-22 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2004-23 d'un Commis-Comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
- Avis de recrutement n° 2004-24 d'un Comptable à la Régie des Tabacs et Allumettes
- Mises en vente de nouvelles valeurs.
- Modification du tour de garde des médecins généralistes - 1er trimestre 2004.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans le Service d'Anatomie-Pathologique.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Praticien-hospitalier à temps partiel (70 %) dans le Service d'Anatomie-Pathologique.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Refonte des statuts - "S.A.M. POWER BOAT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Apport de fonds de commerce - Deuxième Insertion "COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Résiliation de gérance libre - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Deuxième Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation amiable de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "HABITAT MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "HABITAT MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- ERRATUM Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts - "SOCIETE MONEGASQUE DE CLIMATISATION" en abrégé "SOMOCLIM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Moidfications aux Statuts - "MONTE-CARLO PROTECTION" en abrégé "M.C.P." (Nouvelle dénomination : "MONTE-CARLO PROTECTION PRIVEE" en abrégé "M.C.P.P") Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution anticipée - Société en Commandite Simple "S.C.S. PHILIPPE NUNES DE CUNHA & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Fin de gérance libre - Deuxième Insertion
- Avis de convocation "S.A.M. GLOBAL RESPONSIBILITY" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 €
- ASSOCIATION DES PERSONNELS MONEGASQUES DE LA SURETE PUBLIQUE - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
- "ASSOCIATION MAROCAINE DE MONACO"
- ERRATUM - S.A.M. TRAVAUX MARITIMES ET SOUS-MARINS DE MONACO
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990