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Décisions Archiépiscopales
- Décision portant nomination d'un Curé pour la Paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo
- Décision portant nomination d'un Assistant Pastoral auprès de l'Aumônier du Lycée Albert 1er de Monaco
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 16.164 du 6 février 2004 portant abrogation de l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 15.761 du 3 avril 2003 nommant le Directeur Général auprès de la Présidence du Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 16.165 du 6 février 2004 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur).
- Ordonnance Souveraine n° 16.166 du 6 février 2004 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 16.168 du 6 février 2004 admettant, sur sa demande, le Receveur Municipal à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 16.169 du 9 février 2004 autorisant un Consul de Lituanie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
- Ordonnance Souveraine n° 16.170 du 9 février 2004 portant naturalisation monégasque.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2004-44 du 5 février 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte le terrorisme.
- Arrêté Ministériel n° 2004-45 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PIOVANO LEVAGE S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-46 du 5 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SERVICES ELECTRONIQUES ET SONS S.A.M." en abrégé "S.E.S. S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-47 du 5 février 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PUNTO MED S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-48 du 5 février 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SCORPIO SHIP MANAGEMENT S.A.M.".
- Arrêté Ministériel n° 2004-49 du 5 février 2004 portant modification de l'arrêté ministériel n° 99-419 du 23 août 1999 fixant le montant des redevances perçues sur l'héliport de Monaco.
- Arrêté Ministériel n° 2004-50 du 6 février 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2004-51 du 9 février 2004 portant dissolution de l'association dénommée "Centre d'information Economique de la Francophonie".
- Arrêté Ministériel n° 2004-52 du 9 février 2004 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "L'Association Monaco-Finlande".
- Arrêté Ministériel n° 2004-53 du 9 février 2004 fixant les missions et la composition du service de sécurité incendie du bâtiment industriel "La Ruche" sis rue de l'industrie à Monaco.
- Arrêté Ministériel n° 2004-76 du 9 février 2004 portant nomination des membres du Comité financier de la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2004-006 du 30 janvier 2004 de mise en invalidité d'un agent contractuel dans les services communaux (Police Municipale)
- Arrêté Municipal n° 2004-008 du 23 janvier 2004 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
- Arrêté Municipal n° 2004-010 du 4 février 2004 portant ouverture d'un concours en vue de recrutement d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
- Arrêté Municipal n° 2004-011 du 9 février 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2004-7 d'une Secrétaire-sténodactylographe au Service de l'Aménagement Urbain.
- Avis de recrutement n° 2004-9 d'un Chef de division au Service des Travaux Publics.
- Avis de recrutement n° 2004-18 d'une Infirmière temporaire au Centre Médico sportif
- Avis de recrutement n° 2004-19 d'un Analyste au Service Informatique.
- Avis de recrutement n° 2004-20 d'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de Service Adjoint dans le Service d'Orthopédie II.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Praticien hospitalier dans le Service de Pédiatrie.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Praticien hospitalier à mi-temps dans le Service des Chroniques et Convalescents.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Praticien hospitalier à mi-temps dans le Service de Pneumologie.
- Avis de recrutement d'un poste de responsable de la collection de Galea du Musée National.
- Avis de vacance n° 2004-010 d'un poste de Commis-comptable à la Recette Municipale.
- Avis de vacance n° 2004-011 d'un poste de Sténodactylographe à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques.
- Avis de vacance n° 2004-012 d'un poste de Sténodactylographe au Service de Gestion - Prêt et location du matériel municipal pour la ville.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - Extrait
- GREFFE GENERAL - Extrait
- Vente de fonds de commerce - Première Insertion Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- "COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- "COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Apport de fonds de commerce - Première Insertion "COMMANDEUR & ASSOCIES IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
- Augmentation de capital - Modification aux statuts "POLY SERVICES T.M.S." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Résiliation de gérance libre - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Cession de droit au bail - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "CHURCHILL CAPITAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "CHURCHILL CAPITAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Dissolution anticipée - "CAFE GRAND PRIX S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. NEGRE, GRIMALDI & CIE" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Changement de nom
- Changement de nom
- Changement de nom
- Fin de gérance libre - Première Insertion
- Dissolution anticipée - "S.C.S. Fabrice POULLAIN & Cie" Société en Commandite Simple
- Dissolution anticipée - S.C.S. M. SCOTTO & CIE "Unitrade" Société en Commandite Simple au capital de 38.000 € siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco
- Changement de régime matrimonial
- "FACE B"
- Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990