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Journal n°6414 du 29 août 1980
susvisée. ART. 3. M. le Conseiller de 0ouvernetnent pour les Finances et PÉcono mie est chargé de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du C3oW/ernenient, le quatre août mil neuf ...
Journal n°1154 du 17 août 1880
(Sauteur de l'observatoire, 86 mètres). PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi I 3 h. 1 6 h. 19 h. du mat. I du soir du soir I du soir TEMPERATURE DE ...
Journal n°1050 du 20 août 1878
de boule servent de nourriture.aux indigènes. L'arbre à la vache, ou l'arbre à lait, se rencontre surtout dans l'Amérique du Sud : c'est le brosimum galactodendron des botanis- JOURNAL DE MONACO ...
Sommaires 1984 du 31 décembre 1984
'acceptation ' d'un legs (p. 117). Ordonnance Souveraine n° 7.9C6 du 2 février 1984 portant nomination de l'Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain (p. 117). Ordonnance Souveraine n° 7.909 du 9 février 1984 ...
Journal n°5557 du 3 avril 1964
postes çfiplomatiques et consulaires à l'étranger modifié par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, no 2.582, du 22 juillet 1961, no 2.620, du 23 août 1961, n° 2.718, du ...
Journal n°7226 du 22 mars 1996
mars 1996 pondra autorisation et approbation des stands de lu société anonyme monégasque -,1érior11mec "C/S Mownrolci. tss" (p. 465). n" 96.103 du /9 mars 1996 fixant la période d'heure d'été pour l ...
Sommaires 1992 du 31 décembre 1992
'Agents de police (p. 6 à p. 9). 24 décembre 1991 Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 24 décembre 1991 portant nomination 7.006 3 janvier 1992 des membres du Comité financier de la Caisse de Compensation ...
Journal n°4802 du 17 octobre 1949
susvisée Sont approuvés, ART. 3. Toute modification auxditS Statuts devra ètre soumise à l'approbation du CiouVernetrient. 526 JOURNAL DE MONACO Lundi 17 Octobre 190 ART. 4. M. le Conseiller de ...
Journal n°4605 du 17 janvier 1946
rtiele 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaeo,,le -15 janvicar1946,, ,L1 rie ter en Chef : PEN IMIN-J A,NNÈS. Etude de Me AUGUSTE SETT1110 Docteur en droit, notaire 26, avenue dé ...
Journal n°5305 du 8 juin 1959
.000 du 22 mal 1959 noinmant un Inspecteur Principal des Services Fiscaux (p. 524). • Ordonnance Souveraine n° 2.001 du 22 mal 1959 nommant un Comptable Principal à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°1765 du 31 mai 1892
57 41 c-ri 1 2 4 4 599 1 to 4 -1'1 arr.. 7 24 8 40 10 56 12 49 3 53 , 9 22 9 7 - 11 43 ...
Journal n°5332 du 14 décembre 1959
annexes ayant été signé à Ottawa le 3 octobre 1957 par Notre Plénipotentiaire et les Plénipotentiaires des Gouvernements de l'Afghanistan, de la République Populaire d'Albanie, de l'Allemagne, du Royaume de ...
Journal n°8040 du 28 octobre 2011
). Annexe au Journal de Monaco Publication n° 220 du Service de la Propriété Industrielle (p. 1 à 128). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.490 du 26 octobre 2011 portant nomination d ...
Journal n°1246 du 13 juin 1882
Paris; à l'Agence Bavas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, AliONNÉMENTS éditeur de musique du Conserv. lmp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 ...
Journal n°1731 du 6 octobre 1891
Paris ; 2. Eclipse partielle de lune, le 11 mai 1892, visible à Paris. Commencement de l'éclipse, à 9 h. 10 m. du soir ; milieu, à 11 h. 2 m. du soir ; fin de l'éclipse, 0 h. 45 du matin ; 3° Eclipse ...
Journal n°8048 du 23 décembre 2011
comprises dans d’autres classes. c lasse 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d’autres classes), matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des ...
Journal n°8046 du 9 décembre 2011
compter du 9 décembre 2011. art. 2. L’honorariat est conféré à M. Massobrio. 2419 art. 3. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°7031 du 26 juin 1992
. Par, le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.583 du 22 juin 1992 portant nomination d'une Attachée Principale à la Direction des Services Fiscaux. RAINIER III ...
Journal n°6506 du 4 juin 1982
125 9.000 F. Après une nouvelle période de 3 ans 130 9.360 F. Après une nouvelle période de 3 ans 135 9,720 P. C. Position III Position repère Ill A' 135 9.720 F. Position repère ...
Journal n°1272 du 12 décembre 1882
. fr., c. Casteuil, bois à.Milert MENTON. Vengeur, b. fr., c. Palmaro, sur lest' Départs du 3 au 10 Décembre 180 CANNES. Saint-.Dominique, b. fr., c. Missude, sur lest ID. Volonté-de-Dieu, b. fr ...
Journal n°6621 du 17 août 1984
juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ; Vu l ...
Journal n°6851 du 13 janvier 1989
pièces, cuisine, salle d'eau, balcon cave. Le montant du loyer mensuel est de 3.000 F. — 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée inférieur à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle de bains, w.c ...
Journal n°4704 du 4 décembre 1947
Souueraine n° 3.566, du 22 novembre 1947; portant réorganisation dee Services Administratifs de l'Heipital (p. 684). Ordonnance Souveraine re 3367, du 26 novembre 1947. portant adribtaion de Médailles d ...
Journal n°8014 du 29 avril 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.148 du 24 février 2011 portant nomination et titularisation d’un Commis-comptable à l’Administration des Domaines (p. 774). Ordonnance Souveraine ...
Journal n°1182 du 1 mars 1881
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. midi f 3 h. 6 h. I 9 h• du mat.( l du soir du soir da soir TEMPERATURE DE L'AIR Le thermoetre est exposi au nord) 9 h. I midi 3 ...
Journal n°6863 du 7 avril 1989
Palais à Monaco, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.422 du 3 avril i989 portant naturalisations ...
Journal n°4588 du 20 septembre 1945
Municipale no 30, du 3 mai 1920 (Titre II, Chapitre Ier, Section I), le Président de la Délégation Spéciale Communale a l'honneur d'inviter les femmes monégasques qui ont atteint leur majorité d'avoir à ...
Journal n°1795 du 27 décembre 1892
concernant la Revue Monégasque doivent être adressées au Rédacteur en Chef. Marche des Trains à partir du 3 Novembre 1892 - • Service d'Hiver en O s. C C .5) fA C O n 0 O C ce G. (à ...
Journal n°1086 du 29 avril 1879
An 12 francs Réclames 60. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Six Mois 6 id. Trois Mois , • • • 8 id. Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Annexes 1962 du 31 décembre 1962
Arrêté Ministériel du 22 août 1961). Demande déposée le 21 juin 1960 par Monsieur Pierre I3UNOUST, demeurant à Monaco (Principauté) - 48, Boulevard du Jardin Exotique. Pour : « Nouveaux semainiers ...
Journal n°2396 [= 07/06/1904] du 6 juin 1904
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 6 h. 9 h. soir soir 19.8 22.» 20.4 20.6 20.1 20.» 20.» 19.1 20.1 20 » 20.2 20.» 19.2 20.» 76 76 78 80 74 74 70 VENTS Est. Sud-Est Est. ÉTAT DU CIEL ...
Journal n°7952 du 19 février 2010
-Islamiyya (Groupe islamique) (alias Al-Gama’a al- Islamiyya, IG). 9. Ä°slami Büyük DoÄŸu Akıncılar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C). 10. Hamas (y compris Hamas-Izz al ...
Journal n°1326 du 25 décembre 1883
soleil, prouvent aux étrangers que nous habitons une contrée bénie. Pourtant le soleil a atteint, samedi 22, à 5 heures du matin, le signe du Capricorne, du moins, c'est l'almanach qui nous le dit, bien me ...
Journal n°1194 du 31 mai 1881
température et au niveau de la mer. 9 h. ..A. 3 h. I 6h. I 9h. du mat. I du soir du soir I du soir TEMPERATURE DE L'AIR ( Le tbermoniAre est exposi au nord ) 9 h. 1 midi I h. 6 h. I 9 h. du mat ...
Journal n°4303 du 11 avril 1940
, paragraphes a, b et c du « présent Arrêté seront fixés par Arrêté du Maire. » ART. 3. e. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7922 du 24 juillet 2009
jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Plan d’eau du Port de Monaco le 24 juillet, à 22 h, Concours ...
Journal n°1703 du 24 mars 1891
'enchères. L'Huissier : CH. TOBON. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 16 au 22 Mars 1891 NICE, yacht à vap. Torfirda, angl, c. Butters, passag, ID. id. Marchesa, angl., c. Jones, id. MENTON, yacht ...
Journal n°7005 du 27 décembre 1991
'investissements (Etat « C »). ART. 3. Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1992 sont évaluées à la somme globale de 62.845.000 F (État « D »). ART. 4. Les crédits ouverts au titre des ...
Journal n°1044 du 9 juillet 1878
............ ........^ 9 h. du mat. .‘,. 1 3h 1 6h. 1 9h. 9 h. du mat. I .d. I 3h I fi h. 1 9 h. ?.','; F. ........... ....a.... midi ! du soir I du soir I du soir I mi 1 I du soir 1 du ...
Journal n°6225 du 14 janvier 1977
-delà tvlinlm. " Pour Pour Jusqu'à 40 h. de. travail' par sein. de 40 h. à 48 h. majora. 25 % Au-delà de 48,h. majora. 50 % 3 % du Salaire minim. théor. 6 % du salaire minim. théor. 9 % du salaire minirn. théor ...
Journal n°3733 du 27 juin 1929
du 3 janvier 1924. ART. 3. Le Secrétaire en Chef du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait en l'Hôtel du Gouvernement, à Monaco, le vingt et un juin mil neuf cent ...
Journal n°1924 du 4 juin 1895
30 5 » 5 e 9 5 6 25 ! M matin 7 5 soir 7 36 5 9 7 8 9 58 9 » soir 11 42 soir 4 10 soir 5 13 5 17 5 22 5 28 8 5 11 20 11 .45 /à l' 3 4 4 25 ...
Journal n°0783 du 24 juin 1873
occuper ici. A. DE V. ALFIIEn G A BR I É, Réd acteur-Géra nt. MOUVEMENT DU POI1T DE MONACO. Arrivées du 16 au 22 Juin 1873. PORT MAURICE. cutter, St-Laurent, italien, c. Gaz- . zoli, briques ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
’organisation. ART. 3. Du samedi 31 août à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2013 à 23 heures 59, il est interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l ...
Journal n°5624 du 9 juillet 1965
... exploité n° 17, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo. Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la présente insertion. Monaco, le 9 juillet 1965. Signé : J.-C. REY. CESSION ...
Journal n°4675 du 22 mai 1947
Ordonnance Souveraine no 3.453. du i9. mai 1947, portant nomination d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 285). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS rrété Ministériel du 14 niai 1947. nommant un Membre à la ...
Journal n°1029 du 26 mars 1878
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue .1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, I ABoNNEMENTS . Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°4843 du 31 juillet 1950
), 3 victoires 22 touches. Pie Épreuve : SABRE (Équipes) 1°, Iman bat Belgique 13 à 3; bat Égypte 12 à 4; bat France 9 à 6. 2111° Fana4ca bat Belgique 12à 4; bat Égypte 10 à 6; battue par Italie ...
Journal n°2076 du 26 avril 1898
artistitque çoncoure. à la fet-e. Voici les résultats des différents assauts : 1° Fleuret: MM. Vialet (1) et Payron (7), amatur. 2 4 Fleuret: MM. Louis Médecin (3) et Gustave Grange (9). 3° Épée de ...
Journal n°6961 du 22 février 1991
Téléphones à compter du 14 niai 1991. La durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant de six mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 236/3C8 ...
Journal n°7949 du 29 janvier 2010
comme suit : 1er grade - Conseiller à la Cour d’Appel - Vice-Président du Tribunal de Première Instance - Procureur général adjoint - EX HC 10E 9E 8E 7E 6E 5E 4E 3E 2E 1E Indices 1189 1162 1136 ...
Journal n°7251 du 13 septembre 1996
certains locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants : — 3, avenue du Port, I" étage face, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c. Le loyer mensuel est de ...
Journal n°7210 du 1 décembre 1995
soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixé à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour un spécialiste. B - Montant du forfait technique : 1°) Dispositions générales. Le montant du forfait ...
Journal n°1434 du 26 janvier 1886
mètres. 51 tireurs. lu, M. A. C. Corquedale, 18 sur 18 (1,275 fr.); 2°, M. Abaurré, 47 sur 18 (765 fr.); 3°, M. Drevon, 11 sur 12 (380 fr.) 3' et e Jours — Vendredi 22 et Samedi 23 Janvier. GRAND ...
Journal n°6326 du 22 décembre 1978
Vendredi 22 Décembre 1978 ART, 2, Ces nouveaux tarifs seront applicables à compter du ler janvier 1979 ART. 3 Les dispositions de l'Arrêté Municipal te 76-63 du 23 novembre 1976 modifiant l ...
Sommaires 2002 du 31 décembre 2002
- PAU dti de Monaco DESIGNATION DES TEXTES Loi n' 1.257 du 12 juillet 2002 sur k inédicainert vétérinaire (p. 1181). Loi n' 1.258 du 12 juillet 2002 modifiant la loi a' b3(, du 11 janvier 1958 ...
Journal n°1122 du 6 janvier 1880
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire, A HONNICMICNTS éditeur de musique du Conserv. Inap. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue duf. Poissonnière ...
Journal n°2451 du 27 juin 1905
nombre de membres honoraires, ont pris à Nice le chemin de fer du Sud qui les a déposés àVence vers 9 heures et demie. Ils ont été reçus à la gare par l'Orphéon Vençois; puis, suivis par une foule ...
Journal n°6569 du 19 août 1983
garantis en francs pour 169 heures par mois à compter du ler janvier 1983. Gr. Coef. à Peru- après après après 9 ans après après bauche 3 avis 6 ans 12 ans 15 ans d'anc. d'anc. d'am, d'anc. d ...
Journal n°7933 du 9 octobre 2009
de la somme de 3.100.000 € à un maximum de 6.144.100 € ; - l’article 7 des statuts (actions) ; - l’article 9 des statuts (composition du Conseil d’Administration) ; - l’article 11 des statuts ...

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