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Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-679 du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
-Awlaki, c) Anwar al-Awlaqi, d) Anwar Nasser Aulaqi, e) Anwar Nasser Abdullah Aulaqi, f) Anwar Nasser Abdulla Aulaqi]. Date de naissance : a) 21.4.1971, b) 22.4.1971. Lieu de naissance : Las Cruces, Nouveau ... 22 ... -Awlaki, c) Anwar al-Awlaqi, d) Anwar Nasser Aulaqi, e) Anwar Nasser Abdullah Aulaqi, f) Anwar Nasser Abdulla Aulaqi]. Date de naissance : a) 21.4.1971, b) 22.4.1971. Lieu de naissance : Las Cruces, Nouveau ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Retrait des valeurs commémoratives
.F.
1,02 €
RAMOGE
2 décembre 2000
6,50 F.F.
0,99 €
TIMBRE SARDE
2 décembre 2000
9,00 F.F.
1,37 €
A. S. C. A. T.
2 décembre 2000
11,50 F.F.
1,75 €
A. M. A. P. E. I.
1er décembre 2000
3,00 F ... 22 ... .F.
1,02 €
RAMOGE
2 décembre 2000
6,50 F.F.
0,99 €
TIMBRE SARDE
2 décembre 2000
9,00 F.F.
1,37 €
A. S. C. A. T.
2 décembre 2000
11,50 F.F.
1,75 €
A. M. A. P. E. I.
1er décembre 2000
3,00 F ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0344 du 9 février 2015 complétant l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique, sont complétées comme suit :
Agences (de 750 à 5.000 entrées par an) 5,20 €
Agences (+ de 5.000 entrées par an) 4 ... 22 ... -3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique, sont complétées comme suit :
Agences (de 750 à 5.000 entrées par an) 5,20 €
Agences (+ de 5.000 entrées par an) 4 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
(au 1er janvier 2002)
Catherine
19.07.1999
22
Marquet Bernard
11, rue du Gabian
27.12.1982
Assistant : M. Olivier Guarino
01.03.2000
23
Lisimachio Lydia
31, boulevard des Moulins
21.07.1983
24
Brombal Alain
41 ... 22 ... Catherine
19.07.1999
22
Marquet Bernard
11, rue du Gabian
27.12.1982
Assistant : M. Olivier Guarino
01.03.2000
23
Lisimachio Lydia
31, boulevard des Moulins
21.07.1983
24
Brombal Alain
41 ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-118 du 10 février 2003 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
qui seront données en application de l'article 9 de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et notamment :
1° l'objectif de la ... 22 ... qui seront données en application de l'article 9 de la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale, et notamment :
1° l'objectif de la ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Communiqué n° 2004-08 du 9 juillet 2004 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2004.
, le taux horaire du S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2004.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux Horaire
Age
Normal ... 22 ... , le taux horaire du S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er juillet 2004.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :
Taux Horaire
Age
Normal ...
Journal n°7368
du 11 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
19 décembre, à 21 h,
Nuit de la Glisse
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre,
1er et 3 janvier, à 15 h,
et les 22, 23, 26, 28, 29, 31,
et 2 janvier, à 20 h 30 :
Représentations ... 22 ... 19 décembre, à 21 h,
Nuit de la Glisse
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre,
1er et 3 janvier, à 15 h,
et les 22, 23, 26, 28, 29, 31,
et 2 janvier, à 20 h 30 :
Représentations ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 13 décembre 2012, enregistré,
La nommée :
D. A. M. épouse F.
Née le 23 novembre 1945 à STOCKHOLM (Suède)
De S. et de D. S.
De ... 22 ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 13 décembre 2012, enregistré,
La nommée :
D. A. M. épouse F.
Née le 23 novembre 1945 à STOCKHOLM (Suède)
De S. et de D. S.
De ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1993 du 24 mai 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 22 juillet 2016
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 22 juillet à 13 heures au samedi 23 juillet 2016 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
-rue Philibert ... 22 ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 22 juillet à 13 heures au samedi 23 juillet 2016 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
-rue Philibert ...
Journal n°7577
du 13 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-121 du 9 décembre 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
présent arrêté, en date du 9 décembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 décembre 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
... 22 ... présent arrêté, en date du 9 décembre 2002, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 décembre 2002.
Le Maire,
A.-M. CAMPORA.
...
Journal n°7528
du 4 janvier 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... 22 ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1669 du 16 mai 2014 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-66 du 27 septembre ... 22 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 98-36 du 3 juin 1998 portant nomination d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-66 du 27 septembre ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-86 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'Assurance Maladie, Accidents et Maternité des Travailleurs Indépendants
à l'article premier, lettre C.
Art. 4.
La liste prévue au chiffre 3 de l'article 5 de l'ordonnance n° 7.488 du 1er octobre 1982 des affections nécessitant un traitement prolongé et une ... 22 ... déplacement
3,5
B - Frais d'hospitalisation ou de séjour en clinique (par jour)
Le tarif minimum appliqué en secteur d'hospitalisation public à l'hôpital de Monaco.
C - Frais pharmaceutiques ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.491 du 22 juin 1998 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Finances, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 1er juillet 1998.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Henri ORENGO.
Art. 3.
Notre Secrétaire ... 22 ... , modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 13.105 du 9 juin 1997 portant nomination du Trésorier Général des Finances ;
Vu ...
Journal n°7508
du 17 août 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
fériés),
Exposition des oeuvres de l'Artiste allemande Inès Tancre.
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 31 août,
tous les jours, de 12 h à 20 h (22 h, le jeudi),
Exposition de Xian. Chine : le siècle du 1er ... 22 ... fériés),
Exposition des oeuvres de l'Artiste allemande Inès Tancre.
GRIMALDI FORUM
jusqu'au 31 août,
tous les jours, de 12 h à 20 h (22 h, le jeudi),
Exposition de Xian. Chine : le siècle du 1er ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-671 du 23 février 2012 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... 22 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté ministériel n° 2013-354 du 18 juillet 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
ANNEE JUDICIAIRE 1998-1999 - Rentrée des Cours et Tribunaux -
Audience Solennelle du Jeudi 1er octobre 1998
'homme" PUF 1995, p.120.
La Principauté a aussi ratifié d'autres grandes conventions dont celle sur les droits de l'enfant (3). Elle examine la possibilité d'adhérer à l'Organisation Internationale du ... 22 ... 'homme" PUF 1995, p.120.
La Principauté a aussi ratifié d'autres grandes conventions dont celle sur les droits de l'enfant (3). Elle examine la possibilité d'adhérer à l'Organisation Internationale du ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-700 du 18 juillet 2018 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Ergo Versicherung Aktiengesellschaft ».
'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ... 22 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-231 du 23 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ineos Monaco Limited », au capital de 150.000 euros.
le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée ... 22 ... vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-bar avec Mauro Pagnanelli
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ... 22 ... -bar avec Mauro Pagnanelli
CABARET DU CASINO
jusqu'au 20 juin,
Nouveau spectacle du Crazy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
réception simultanément :
- Au représentant du propriétaire : Agence GIORDANO, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tel : 93.30.22.46.
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, Quai Antoine 1er,
au plus ... 22 ... réception simultanément :
- Au représentant du propriétaire : Agence GIORDANO, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tel : 93.30.22.46.
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, Quai Antoine 1er,
au plus ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2954 du 23 septembre 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... 22 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
MERIDIEN BEACH PLAZA
du 2 au 4 janvier,
Gulliver
du 3 au 6 janvier
Regent International
du 4 au 9 janvier,
Testa Nera
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
du 3 au 5 janvier,
Incentive Del Monte ... 22 ... MERIDIEN BEACH PLAZA
du 2 au 4 janvier,
Gulliver
du 3 au 6 janvier
Regent International
du 4 au 9 janvier,
Testa Nera
MONTE-CARLO GRAND HOTEL
du 3 au 5 janvier,
Incentive Del Monte ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-366 du 28 mai 2015 portant modification du règlement d’attribution des bourses de stages
2010 et n° 2013-643 du 26 décembre 2013 sont abrogés.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... 22 ... 2010 et n° 2013-643 du 26 décembre 2013 sont abrogés.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
LOCAUX VACANTS
de la vacance des appartements suivants :
- 4, chemin de la Turbie - 4ème étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, W-C.
Le loyer mensuel est de 3.005,44 F.
- 37, boulevard de Belgique ... 22 ... de la vacance des appartements suivants :
- 4, chemin de la Turbie - 4ème étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, W-C.
Le loyer mensuel est de 3.005,44 F.
- 37, boulevard de Belgique ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-23 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia.
3°) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez ... 22 ... longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia.
3°) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez ...
Journal n°7457
du 25 août 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Venditti"
du 28 au 31 août, à 21 h,
Show "Choeurs et Danses de l'Armée Rouge"
du 1er au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance".
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ... 22 ... Venditti"
du 28 au 31 août, à 21 h,
Show "Choeurs et Danses de l'Armée Rouge"
du 1er au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance".
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à ...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0458 du 4 février 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2006-078 du 11 juillet 2006 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette
h du 1er novembre au 31 mars ;
- au plus tôt à 18 h et au plus tard à 22 h du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;
- au plus tôt à 19 heures et au plus tard à 24 heures du 1er ... 22 ... h du 1er novembre au 31 mars ;
- au plus tôt à 18 h et au plus tard à 22 h du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;
- au plus tôt à 19 heures et au plus tard à 24 heures du 1er ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show
du 22ème Monaco Yacht Show et d’une bande de 7 m de large le long de la cour anglaise. La cour anglaise devra permettre le cheminement du public.
Art. 3.
• Du samedi 25 août 2012 à 00 heure 01 au ... 22 ... du 22ème Monaco Yacht Show et d’une bande de 7 m de large le long de la cour anglaise. La cour anglaise devra permettre le cheminement du public.
Art. 3.
• Du samedi 25 août 2012 à 00 heure 01 au ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-653 du 27 décembre 2010 relatif à la délivrance des cartes tachygraphiques et aux obligations des entreprises
règlement (C.E.E.) n° 3821-85 susvisé, pour un transport routier à l’étranger de marchandises de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places, identifient l’entreprise et permet l’affichage, le ... 22 ... règlement (C.E.E.) n° 3821-85 susvisé, pour un transport routier à l’étranger de marchandises de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places, identifient l’entreprise et permet l’affichage, le ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'image"
GRIMALDI FORUM
du 22 au 24 novembre,
9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de Monaco.
AUDITORIUM RAINIER III
jusqu'au 15 janvier 2003, de 12 h à 19 h,
Exposition "Monaco construit son ... 22 ... 'image"
GRIMALDI FORUM
du 22 au 24 novembre,
9e Salon de la Haute Fidélité Audio et Vidéo de Monaco.
AUDITORIUM RAINIER III
jusqu'au 15 janvier 2003, de 12 h à 19 h,
Exposition "Monaco construit son ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-277 du 26 mai 2008 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mai deux mille ... 22 ... .
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-six mai deux mille ...
Journal n°7905
du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1050 du 20 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Art. 3.
- Le jeudi 21 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 23 mai 2009 ... 22 ... carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Art. 3.
- Le jeudi 21 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 22 mai 2009 de 07 h 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 23 mai 2009 ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1124 du 7 avril 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 9ème Grand Prix de Monaco Historique et du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco
23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006 ... 22 ... 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006 ...
Journal n°7593
du 4 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-218 du 31 mars 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux.
0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y ... 22 ... 0,02 et 0,3 et/ou dont le champ visuel est supérieur à 5° mais inférieur à 10°.
Bilan orthoptique dans le cadre du traitement des déséquilibres oculomoteurs et des déficits neurosensoriels y ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
le 3 février, à 21 h,
Soirée musico - magique : 1ère partie : Le Quintet Jazzy Strings. -
2ème partie : Carlos Vaquera
les 8, 9 et 10 février, à 21 h,
et le 11 ... 22 ... THEATRE PRINCESSE GRACE
le 3 février, à 21 h,
Soirée musico - magique : 1ère partie : Le Quintet Jazzy Strings. -
2ème partie : Carlos Vaquera
les 8, 9 et 10 février, à 21 h,
et le 11 ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-209 du 5 avril 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examen, modifié.
'accouchement à l'hôpital ou en clinique, à concurrence du prix de journée ou des éléments de tarification à l'activité homologués pour l'établissement. "
ART. 3.
L'article 2 de l'arrêté ministériel n° 94 ... 22 ... 'accouchement à l'hôpital ou en clinique, à concurrence du prix de journée ou des éléments de tarification à l'activité homologués pour l'établissement. "
ART. 3.
L'article 2 de l'arrêté ministériel n° 94 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Municipal n° 2018-454 du 8 février 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2018.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d'occupation du ... 22 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2014-3161 du 9 octobre 2014 portant règlement d'occupation du ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-506 du 13 octobre 2009 instituant un prêt en faveur des professionnels de l’hôtellerie et de la restauration
’ordonnance souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l ... 22 ... ’ordonnance souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la commission de placement des fonds ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.016 du 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
« PRIVATAM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
», au capital de 300.000 € et avec siège social L’Albatros, 9, boulevard Albert Ier à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 25 février 2014, et déposés au rang de ses minutes par acte en date ... 22 ... », au capital de 300.000 € et avec siège social L’Albatros, 9, boulevard Albert Ier à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 25 février 2014, et déposés au rang de ses minutes par acte en date ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique aux fins de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
vérification de ces diligences.
Art. 5.
Pour les chèques reçus à l'encaissement ou à l'escompte, des clients autres que ceux visés à l'article 6 du présent arrêté, le programme prévu à l'article 3 ... 22 ... vérification de ces diligences.
Art. 5.
Pour les chèques reçus à l'encaissement ou à l'escompte, des clients autres que ceux visés à l'article 6 du présent arrêté, le programme prévu à l'article 3 ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1356 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco
mai à 07 heures au dimanche 27 mai 2012 à 22 heures le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre ;
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la Place d’Armes et la rue ... 22 ... mai à 07 heures au dimanche 27 mai 2012 à 22 heures le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre ;
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la Place d’Armes et la rue ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
La Semaine en Principauté
du film « Hors Satan » de Bruno Dumont, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 7 au 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de ... 22 ... « Hors Satan » de Bruno Dumont, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 7 au 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie des Ballets de Monte ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
du 14 octobre au 22 novembre, de 13 h à 19 h (tous les jours sauf le lundi),
Exposition du XLIIIème Prix International d’Art Contemporain de Monte-Carlo, organisée par la Fondation Prince Pierre ... 22 ...
du 14 octobre au 22 novembre, de 13 h à 19 h (tous les jours sauf le lundi),
Exposition du XLIIIème Prix International d’Art Contemporain de Monte-Carlo, organisée par la Fondation Prince Pierre ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Tchanelas.
le 29 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
LE SPORTING MONTE-CARLO
le 22 juillet, à 20 h 30 ... 22 ... Tchanelas.
le 29 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
LE SPORTING MONTE-CARLO
le 22 juillet, à 20 h 30 ...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 4 février, à 20 h 30,
Dîner du Nouvel An Chinois
HOTEL ... 22 ... .
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 4 février, à 20 h 30,
Dîner du Nouvel An Chinois
HOTEL ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-186 du 19 mars 2015 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
appels d’urgence (traitement mis en œuvre le 22/06/2012),
- Gestion des détenteurs d’armes à feu (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications ... 22 ... appels d’urgence (traitement mis en œuvre le 22/06/2012),
- Gestion des détenteurs d’armes à feu (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 22/06/2012),
- Gestion du réseau de télécommunications ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, de 19 h 30 à 21 h,
Fête de la Musique - Concert.
du 27 juin au 3 juillet,
44e Festival de la Télévision de Monte-Carlo.
AUDITORIUM RAINIER III
le 19 juin,
Finale des Monte-Carlo Violin ... 22 ... , de 19 h 30 à 21 h,
Fête de la Musique - Concert.
du 27 juin au 3 juillet,
44e Festival de la Télévision de Monte-Carlo.
AUDITORIUM RAINIER III
le 19 juin,
Finale des Monte-Carlo Violin ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 724 du 5 octobre 2006 réglant les rangs et
préséances entre les autorités et les fonctionnaires de la Principauté
'Etat prennent place dans l'ordre de préséance individuel ci-après fixé :
1 - le Ministre d'Etat
2 - l'Archevêque
3 - le Président du Conseil National
4 - le Président du Conseil de la Couronne ... 22 ... 'Etat prennent place dans l'ordre de préséance individuel ci-après fixé :
1 - le Ministre d'Etat
2 - l'Archevêque
3 - le Président du Conseil National
4 - le Président du Conseil de la Couronne ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
JARDINS DU CASINO
jusqu'au 15 octobre,
3e Festival International de Sculpture de Monte-Carlo sur le thème " La marche vers la vie ".
MUSEE NATIONAL DE MONACO
jusqu'au 10 octobre, de 10 h à 18 h 30 ... 22 ... .
JARDINS DU CASINO
jusqu'au 15 octobre,
3e Festival International de Sculpture de Monte-Carlo sur le thème " La marche vers la vie ".
MUSEE NATIONAL DE MONACO
jusqu'au 10 octobre, de 10 h à 18 h 30 ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
(Mozart, Brahms ).
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 22, 23, 26, 28, 29, 31 décembre 1999,
et 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations par les ... 22 ... (Mozart, Brahms ).
SALLE GARNIER
les 20, 25, 27 décembre 1999,
1er et 3 janvier 2000, à 15 h,
les 22, 23, 26, 28, 29, 31 décembre 1999,
et 2 janvier 2000, à 20 h 30,
Représentations par les ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
le 3 mai, à 18 h 30,
«Les curés en Occident du 13ème au 20ème siècle» par Nicole Lamaitre, professeur d’histoire des religions à Paris Sorbonne.
le 4 mai, à 20 h 30,
Les mardis du cinéma : «Le rayon ... 22 ... .
le 3 mai, à 18 h 30,
«Les curés en Occident du 13ème au 20ème siècle» par Nicole Lamaitre, professeur d’histoire des religions à Paris Sorbonne.
le 4 mai, à 20 h 30,
Les mardis du cinéma : «Le rayon ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
La Semaine en Principauté
, organiste, dans le cadre de la Journée Européenne du Patrimoine.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les ... 22 ... , dans le cadre de la Journée Européenne du Patrimoine.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Délibération n° 2015-111 du 18 novembre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique utilisée à des fins de surveillance ou de contrôle »
’application ;
-la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, et son ordonnance souveraine d’application ;
-la loi n° 1.314 du ... 22 ... ’application ;
-la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, et son ordonnance souveraine d’application ;
-la loi n° 1.314 du ...
Journal n°7661
du 23 juillet 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DU CASINO
jusqu'au 31 octobre,
3e Festival International de Sculpture de Monte-Carlo sur le thème " La marche vers la vie ".
MUSEE NATIONAL DE MONACO
jusqu'au 10 octobre, de 10 h à 18 h 30 ... 22 ... DU CASINO
jusqu'au 31 octobre,
3e Festival International de Sculpture de Monte-Carlo sur le thème " La marche vers la vie ".
MUSEE NATIONAL DE MONACO
jusqu'au 10 octobre, de 10 h à 18 h 30 ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
ERRATUM
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par ... 22 ... ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
TOUR DE GARDE DES MEDECINS GENERALISTES - 4ème trimestre 2001
SIGALDI
24 et 25
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
Décembre
1 et 2
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
15 et 16
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
22 ... 22 ... SIGALDI
24 et 25
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
Décembre
1 et 2
Samedi - Dimanche
Dr. MARQUET
8 et 9
Samedi - Dimanche
Dr. TRIFILIO
15 et 16
Samedi - Dimanche
Dr. DE SIGALDI
22 ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
Tour de garde des Médecins généralistes - 4ème trimestre 2013
) Vendredi Dr SELLAM
2 et 3 Samedi-Dimanche Dr SELLAM
9 et 10 Samedi-Dimanche Dr MARQUET
16 et 17 Samedi-Dimanche Dr ROUGE
19 (Fête de SAS le Prince Souverain) Mardi Dr LEANDRI
23 et 24 Samedi ... 22 ... ) Vendredi Dr SELLAM
2 et 3 Samedi-Dimanche Dr SELLAM
9 et 10 Samedi-Dimanche Dr MARQUET
16 et 17 Samedi-Dimanche Dr ROUGE
19 (Fête de SAS le Prince Souverain) Mardi Dr LEANDRI
23 et 24 Samedi ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14. 644 du 14 novembre 2000 rendant exécutoire l'Accord entre la Principauté de Monaco et la République française relatif à la reconnaissance mutuelle des diplômes de premiers secours
.1 - PROGRAMME DU CERTIFICAT DE FORMATION AUX ACTIVITES DE PREMIERS SECOURS EN EQUIPE - C.F.A.P.S.E.
(quarante-huit heures environ pour un groupe de dix à douze participants)
E 1 - L ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par ...
(quarante-huit heures environ pour un groupe de dix à douze participants)
E 1 - L ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par ...