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Journal n°8589 du 6 mai 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CARBON CLARITY MONACO S.A.R.L. »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 26 janvier 2022 et 22 avril ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 26 janvier 2022 et 22 avril ... S.A.R.L. ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE « CARBON CLARITY MONACO S.A.R.L. » ...
Journal n°8589 du 6 mai 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ELSA GROUPE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ELSA GROUPE S.A.M. », dont le siège social est situé 22 ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 mars 2021, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « ELSA GROUPE S.A.M. », dont le siège social est situé 22 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ELSA GROUPE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. GULAS 25 » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. GULAS 25 ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de « S.A.M. GULAS 25 ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. GULAS 25 » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
La Semaine en Principauté
Saison : récital de piano avec Nicholas Angelich. Au programme : Beethoven, Schumann et Brahms. Le 22 mai, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... Saison : récital de piano avec Nicholas Angelich. Au programme : Beethoven, Schumann et Brahms. Le 22 mai, à 18 h, Série Grande Saison : concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8588 du 29 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique.
n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2022-1873 du 25 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 13ème Grand Prix de Monaco Historique. ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IFCHOR MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger : À l’exclusion des ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger : À l'exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IFCHOR MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « H.M.C. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « H.M.C. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « H.M.C. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « H.M.C. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
La Semaine en Principauté
26 avril, à 18 h 30, « Vivre avec l’invisible », conférence par Marie de Hennezel. Le 29 avril, à 19 h, Concert de Batlik, scène française. Le 3 mai, à 18 h 30, « Des graines et des hommes ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
dimanche et les jours fériés ; 2.  La facturation de la MD peut se cumuler avec la cotation de l’électrocardiogramme, telle que prévue à la CCAM ; 3.  La majoration de déplacement ne se cumule pas avec la ... 26 ... jours fériés ; 2.         La facturation de la MD peut se cumuler avec la cotation de l'électrocardiogramme, telle que prévue à la CCAM ; 3.         La majoration de déplacement ne se cumule pas avec la ... Arrêté Ministériel n° 2022-197 du 14 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-191 du 12 avril 2022 portant nomination d'inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé.
santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de ... 22 ... santé, signé à Paris le 26 avril 2002 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de ...
Journal n°8587 du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.194 du 12 avril 2022 portant naturalisation monégasque.
° 403 du 15 mai 1951, modifiée ; Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ; Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ... du 15 mai 1951, modifiée ; Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ; Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ... Ordonnance Souveraine n° 9.194 du 12 avril 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
DÉNONCIATIONS ET ÉMISSIONS DE NOUVELLES GARANTIES FINANCIÈRES
la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré : - En date du 9 septembre 2021 en faveur de Mme Anne-Marie MONACO, exerçant sous l'enseigne Agence WESTROPE 22, boulevard des Moulins ... la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré : - En date du 9 septembre 2021 en faveur de Mme Anne-Marie MONACO, exerçant sous l'enseigne Agence WESTROPE 22, boulevard des Moulins ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix.
’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ; Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement ... n° 2020-1856 du 3 juin 2020, contraires au présent arrêté, sont suspendues. Art. 9. Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, d'urgence ainsi qu'à ... Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix. ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-174 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
14.4.3 : La téléconsultation est une consultation à distance réalisée, dans les situations et les conditions prévues aux articles 6 et 7 de l’Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à ... ° 8.011 du 12 mars 2020 relative à l'octroi des prestations médicales aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la ... Arrêté Ministériel n° 2022-174 du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-171 du 7 avril 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2022-99 du 24 février 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des 5ème Monaco e-Prix, 13ème Grand Prix de Monaco Historique et 79ème Grand Prix Automobile de Monaco.
’arrêté ministériel n° 2022‑99 du 24 février 2022, susvisé, est remplacé par l’alinéa suivant : « 2°) Du mercredi 11 mai à 6 heures au vendredi 13 mai 2022 à 9 heures 30, du samedi 21 mai à 6 heures au jeudi 26 mai ... 22 ... n° 2022‑99 du 24 février 2022, susvisé, est remplacé par l'alinéa suivant : « 2°) Du mercredi 11 mai à 6 heures au vendredi 13 mai 2022 à 9 heures 30, du samedi 21 mai à 6 heures au jeudi 26 mai 2022 ... des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des 5ème Monaco e-Prix, 13ème Grand Prix de Monaco Historique et 79ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
dispositions de la présente décision sont à nouveau verbalisés, l’amende est celle prévue au chiffre 3 de l’article 29 du Code pénal. En application du dernier alinéa de l’article 26 de la loi n° 1.488 du 11 ... 'autres mesures pour faire face à l'épidémie de COVID-19 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 15 avril 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l'épidémie de COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Décision Ministérielle du 15 avril 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
faire face à l’épidémie de COVID-19 ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ; Vu l ... )         les personnes chargées du contrôle sanitaire aux frontières ; c)         les officiers et agents de police judiciaire ; 2)         de l'accès aux établissements et structures mentionnés à l'article 3 ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8586 du 15 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine.
Ministre d’État en application des dispositions de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée. Toutefois, dans les situations mentionnées aux chiffres 1 à 3, la ... 9 ... 'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017, susvisée. Toutefois, dans les situations mentionnées aux chiffres 1 à 3, la téléconsultation n'est prise en charge que si, dans les douze mois qui ... Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 8 avril 2022 relative à la télémédecine. ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 9 juillet 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... BB SCAFFOLDING MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ... Manifestations et spectacles divers Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis 3, rue des Fours, 2ème et 3ème étage, d’une superficie de 51,88 m². Loyer mensuel : 2.000 €. Personne à contacter pour les visites : AGEPRIM - Mme ... OFFRE DE LOCATION D'un trois pièces sis 3, rue des Fours, 2ème et 3ème étage, d'une superficie de 51,88 m². Loyer mensuel : 2.000 €. Personne à contacter pour les visites : AGEPRIM - Mme ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8585 du 8 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1587 du 4 avril 2022 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
capacité d’accueil ne peut excéder 26 personnes, est mis à la disposition du public afin d’accueillir des ateliers créatifs, des expositions et des animations.  Avant toute utilisation, son occupation doit ... 26 personnes, est mis à la disposition du public afin d'accueillir des ateliers créatifs, des expositions et des animations. Avant toute utilisation, son occupation doit faire l'objet d'une demande ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Color & Mind - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021 ... S.A.R.L. ... Color & Mind - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque)
.M. MONACO MOBILIER SERVICE. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... SERVICE. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. MONACO MOBILIER SERVICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
, conformément à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant à M. Christian BOISSON, syndic ad hoc de la SARL GATOR désigné par ordonnance du 26 février 2021 dans la liquidation des ... , conformément à l'article 428 du Code de commerce, a taxé les frais et honoraires revenant à M. Christian BOISSON, syndic ad hoc de la SARL GATOR désigné par ordonnance du 26 février 2021 dans la liquidation des ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
La Semaine en Principauté
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert en famille avec The Amazing Keystone Big Band et Sébastien Denigues, comédien. Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de ... Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert en famille avec The Amazing Keystone Big Band et Sébastien Denigues, comédien. Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h, Le 24 avril, à 15 h, « Manon Lescaut » de ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Délibération n° 2022-21 du 16 février 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité clinique et la sécurité à 24 semaines de la combinaison adalimumab (40 mg toutes les 2 semaines) avec le baricitinib (4mg/j) vs. baricitinib en monothérapie (4mg/j) chez des patients avec une PR réfractaire », dénommé « CRI-RA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2022-21 du 16 février 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ZEDRA MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ZEDRA MANAGEMENT MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra ... l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ZEDRA MANAGEMENT MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « LunaJets Monaco SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque)
la société au Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. IDRUIDE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. IDRUIDE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. IDRUIDE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « FERRERO COUNSEL S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra ... l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « FERRERO COUNSEL S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 18 février 2022 - Lecture du 4 mars 2022
rapport à la convention collective de travail, nationale ou spécifique, signée par un ou plusieurs syndicats ou une fédération de syndicats de salariés, légalement constitués ; 9. Considérant, enfin, qu ... rapport à la convention collective de travail, nationale ou spécifique, signée par un ou plusieurs syndicats ou une fédération de syndicats de salariés, légalement constitués ; 9\. Considérant, enfin, qu ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 février 2022 - Lecture du 4 mars 2022
’il ressort des pièces du dossier que M. F. J. a adressé, le 26 novembre 2019, à la Direction de la Sûreté Publique une demande de renouvellement de sa carte de séjour de résident ordinaire ; que, par une ... des pièces du dossier que M. F. J. a adressé, le 26 novembre 2019, à la Direction de la Sûreté Publique une demande de renouvellement de sa carte de séjour de résident ordinaire ; que, par une décision ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Tour de garde des ostéopathes - 2ème trimestre 2022.
 mai      M. Andrea Chicouras Le 8 mai      Mme Manon Garros Le 15 mai     M. Kévin Nadin Le 22 mai    M. Philippe Davenet Le 26 mai    Mme Delphine Gerbaudo Le 29 mai    M. Kévin Nadin Juin Le 5 ... . Andrea Chicouras Le 26 juin        M. Nicolas Boisbouvier La garde est assurée de 9 h à 18 h. ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-144 du 23 mars 2022 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
la Direction de la Sûreté Publique sis 9, rue Suffren Reymond ; 35, avenue Princesse Grace (Poste police) ; 47, avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d’assurer la ... , avenue de Grande-Bretagne (garage) et zone F à Fontvieille (DC3) afin d'assurer la protection des personnes, des biens et des données (traitement mis en œuvre le 22/09/2017), -           Demander des ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.160 du 18 mars 2022 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
.056 du 29 avril 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné ... 26 ...  avril 2020 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.160 du 18 mars 2022 relative à la taxe sur la valeur ajoutée. ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Aidants (AMAA) ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 26, rue Émile de Loth, par décision du Conseil d’administration, a pour objet : « -   La représentation, la défense et le soutien à ... Aidants (AMAA) ». Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 26, rue Émile de Loth, par décision du Conseil d'administration, a pour objet : «          -           La représentation, la défense et ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
Cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO ENERGY HABITAT dont le siège social se trouvait à Monaco, 22 et 26 rue Plati
Les créanciers de la S.A.R.L. MONACO ENERGY HABITAT, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de première instance du 17 février 2022, sont invités, conformément à l ... Les créanciers de la S.A.R.L. MONACO ENERGY HABITAT, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de première instance du 17 février 2022, sont invités, conformément à l ... Cessation des paiements de la S.A.R.L. MONACO ENERGY HABITAT dont le siège social se trouvait à Monaco, 22 et 26 rue Plati ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ... 'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
La Semaine en Principauté
et Julie Timmerman. Du 7 au 9 avril, à 20 h 30, Le 10 avril, à 16 h 30, « Sacha Guitry Intime » de et avec Anthéa Sogno. Théâtre des Variétés Le 22 mars, à 20 h, Tout l’Art du Cinéma - Film d ... avec Émilie Pfeffer. Du 31 mars au 2 avril, à 20 h 30, Le 3 avril, à 16 h 30, « Un Démocrate (en duo) » de Julie Timmerman, avec Mathieu Desfemmes et Julie Timmerman. Du 7 au 9 avril, à 20 h 30, Le 10 ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
Tour de garde des Pharmacies - 2ème trimestre 2022.
1er avril – 8 avril Pharmacie CENTRALE 1, place d’Armes 8 avril – 15 avril Pharmacie de L’ESTORIL 31, avenue Princesse Grace 15 avril – 22 avril Pharmacie BUGHIN 26, boulevard ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:9.9pt 4.0pt 9.9pt 4.0pt; height:3.0pt'> Pharmacie de L'ESTORIL 31, avenue Princesse Grace padding:9.9pt 4.0pt 9.9pt 4.0pt;height:3.0pt'> 15 avril – 22 avril ...
Journal n°8582 du 18 mars 2022
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2022.
à la liste des jours chômés et payés pour 2022 (Journal de Monaco N° 8560 du 15/10/2021). ATTENTION LES HORAIRES CHANGENT ! La semaine : de 19 h à 22 h Les week-ends : le samedi de 7 h à 22 h et ... -top:none;padding:3.4pt 1.4pt 3.4pt 0cm;height:13.45pt'> 9 border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 1.4pt 3.4pt 0cm; height:13.45pt'> S none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Le jeu des services - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 28 juin 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2021, enregistré à Monaco le 28 juin 2021, Folio Bd ... S.A.R.L. ... Le jeu des services - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « L'ATELIER DE ROXANE » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « L’ATELIER DE ROXANE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « L'ATELIER DE ROXANE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EDILIZIACROBATICA MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.   S T A T U ... . I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EDILIZIACROBATICA MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CMB Real Estate Development SAM » en abrégé « CMB RED SAM » (Société Anonyme Monégasque)
fournir à Mediobanca SpA toutes les informations nécessaires pour permettre à cette dernière de se conformer aux règles de supervision du groupe. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco ... Mediobanca SpA toutes les informations nécessaires pour permettre à cette dernière de se conformer aux règles de supervision du groupe. Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. BOGHOSSIAN MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « S.A.M. BOGHOSSIAN MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Monaco. La société prend la dénomination de : « S.A.M. BOGHOSSIAN MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. BOGHOSSIAN MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
La Semaine en Principauté
-Carlo, sous la direction de Kazuki Yamada, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Le 26 mars, à 19 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : inauguration de l’exposition Sergei Paradjanov en présence d ... Simone Cup - Medal. Le 3 avril, Challenge J.C. Rey - Stableford. Stade Louis II Le 20 mars, à 13 h, Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Paris Saint-Germain. Stade Louis II - Salle ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Décision Ministérielle du 11 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ; 3)  supprimer les objets de culte mis à disposition commune. CHAPITRE III CONTRÔLES ET SANCTIONS Art. 37. La Direction de l’Action Sanitaire, la ... Décision Ministérielle du 11 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8581 du 11 mars 2022
Décision Ministérielle du 11 mars 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
l’arrêté ministériel n° 2010-409 du 4 août 2010, modifié, susvisé, et soumis à l’obligation d’établir la fiche informatisée prévue par l’article 9 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l’association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ». Cette association ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES - Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945). - TABLEAU DES MEMBRES DE L'ORDRE AU 11 FÉVRIER 2022
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l'association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ». Cette association ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
MC TECH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
travaux s'y rattachant. ». Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février ... travaux s'y rattachant. ». Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février ... S.A.R.L. ... MC TECH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. RESEAUX EXPORT » (Société Anonyme Monégasque)
.000 euros avec siège social 9, boulevard Albert 1er, à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu’il suit, les ... .000 euros avec siège social 9, boulevard Albert 1er, à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. RESEAUX EXPORT » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
La Semaine en Principauté
Yamada, organisé par l’Opéra de Monte-Carlo. Le 26 mars, à 19 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : inauguration de l’exposition Sergei Paradjanov en présence d’Anahit Mikayelyan du Musée ... par l'Opéra de Monte-Carlo. Le 26 mars, à 19 h, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : inauguration de l'exposition Sergei Paradjanov en présence d'Anahit Mikayelyan du Musée Sergei Paradjanov ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-109 du 28 février 2022 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
R.A.M.C. : Ressources de l’autre membre du couple Art. 2. Les ressources du foyer prises en compte sont celles perçues du 1er janvier au 31 décembre 2021. Art. 3. L’arrêté ministériel n° 2021 ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-110 du 28 février 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
,50 € 3 938,12 € 38,84 € 286,223ème 3 938,12 € 4 248,13 € 38,84 € 252,49 € 4ème 4 248,13 € 4 596,37 € 38,84 € 168,67 € 5ème 4 596,37 € 4 724,51 € 38 ... fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er janvier 2022 : style='margin-left:1.4pt;border-collapse:collapse'> padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 1.4pt;height:3.0pt'> TRANCHES border-left:none;padding:4.0pt 1.4pt 4 ... de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-111 du 28 février 2022 fixant les tranches de quotient familial et les montants de référence annuels de l'allocation de fin d'année versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l’État ; Vu l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ; Vu l ... 'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-108 du 28 février 2022 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er janvier 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... de la Commune à compter du 1er janvier 2022. ...

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