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Débats 1939 du 31 décembre 1939
° Lettre du Ministre d'État, en date du 27 août 1938, relative à l'exercice de la médecine en France par les médecins monégasques ; 3° Projet- de loi tendant à exonérer de tous droits d'enregistrement les ...
Journal n°0678 du 20 juin 1871
47 DÉPARTS - - MATIN Sol R H. M. n. M. 12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 8 35 I 37 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 5 6 10 40 5 22 5 ...
Journal n°4546 du 30 novembre 1944
' 18.00 Pois verts et blancs et pois chiches 1074 12,30 Fèves et féverolles 789 9.10 ART.- 3. Les prix fixés à l'article 2 ci-dessus s'entendent pour une marchandise saine et sèche et 'de ...
Journal n°3060 du 7 novembre 1916
-officier très courageux. A assuré pendant le combat du 3 septembre le commandement de sa section d'une façon parfaite, faisant face aux situations les plus difficiles avec beaucoup d'initiative et d'à ...
Journal n°1314 du 2 octobre 1883
Lorraine, 14, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont à Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal. Annonces. Réclames On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3 ...
Journal n°4120 du 22 octobre 1936
-Carlo. — Outrages et rébellion à agents : huit jours de prison pour cfiacun des délits. avec confusion des peines ; • C. J., sans-pro te ron ; né te I 7 Mars T,91.3,'à Beat--'. soleil (A.-M ), sans domicile fixe ...
Journal n°5847 du 17 octobre 1969
porté à 3,27 F 5 % à compter du 1 er octobre 1969 (p. 633). Avis d'enquête relatif à l'avenant n° 3 à la Convention collective des métaux (p. 633). DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ÉCONOMIE Office des ...
Journal n°4899 du 27 août 1951
, s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente. Monaco, le 27 août 1951. Signé 3.-C. Ray. Étude de Me AUGUSTE! m'Iwo Docteur en ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
. - Sous-catégorie B1 : Quadricycles à moteur - Sous-catégorie C1 : Véhicules automobiles autres que ceux de la catégorie D et de la sous-catégorie D1, dont la masse maximale autorisée excède 3 ...
Journal n°4131 du 7 janvier 1937
. de Mlle Daniele Reyef et de M. Robert Dubois. Â. C. DANS LES CONCERTS Au dernier Festival qu'il dirigea, le mercredi 3o décembre, M. Paul Paray obtint un triomphe qui ne fut pas. moindre que ...
Journal n°6331 du 26 janvier 1979
.• 1942 72 JOURNAL DE MONACO Vendredi 26 Janvier 1979 ARr. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution dll Présent Arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°3766 du 13 février 1930
'onert Ciassiqm. • Annexe au « Journal e JVIonaco » CONSE.4. NATIONAI:. Compte rendu. de la seance du 1 o décembre 129. ;J'A ei 1:1È ' C LLEt ' LOI conipl(!tant .et modifiant la Loi 79 du r 9 juillet ...
Journal n°5118 du 7 novembre 1955
National est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures a 12 heures et de 14 h. 10 à 18 h. 30, trois jours au Moins et qtrifize jours au plus ...
Journal n°1813 du 2 mai 1893
(Hauteur de l'ObeervatCdre: 65 mètres) PRESSIONS SAROMÉTRIINES réduites â 0 de température et au nive&u de la mer mat. soir soir 11011` 9 h. I midi t 3 h. I 9 h. . i i 24 761.» 61.3 61.2 61.» 61.3 ...
Journal n°7117 du 18 février 1994
Notre Palais à Monaco, le neuf février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET. Vendredi 18 février 1994 JOURNAL DE MONACO 195 ...
Journal n°8602 du 5 août 2022
La Semaine en Principauté
10 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert de « K3 ». Le 17 août, de 18 h à 19 h, Soirée enfantine « Secret Pirate », organisée par la Mairie de Monaco. Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Gospel ...  août, de 19 h 30 à 22 h, Concert de « K3 ». Le 17 août, de 18 h à 19 h, Soirée enfantine « Secret Pirate », organisée par la Mairie de Monaco. Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Gospel ». La Note ...
Journal n°5518 du 5 juillet 1963
inférieure A 100 tonnes; pour livraisons annuelles jusqu'à 119 m3 dans une localité; b) pour livraisons annuelles de 100 A 499 tonnes; pour livraisons annuelles de 120 à 599 m3 dans une localité; c) pour ...
Journal n°4917 du 31 décembre 1951
'assemblée générale extraordinaire du 26 juin 1951 ; -b) une -expédition de la .déelaratio.n notariée de souseriptien et de versement du 9 novembre 1951 ; c) et Une expéditiOn de l'a«, de dépôt du procèsverbaj: de ...
Journal n°6959 du 8 février 1991
1991 IOURNAL DE MONACO 139 LOI Document annexe à la loi n° 1.140 du 22 décembre 1990 portant fixation du budget de l'exercice 1991 (Primitif) - (c{ Journal de Monaco » n° 6.953 du 28 décembre 1990 ...
Journal n°2494 du 24 avril 1906
février 1899 au 3 janvier 1900 et du 9 février au 8 juillet 1900, et portant les numéros 335 à 394 et 483 à 614 ; Vu les articles 169 et 172 de l'Ordonnance sur la Police Générale endate du 6 juin 1867 ...
Journal n°0691 du 19 septembre 1871
diverses contenances Quartier de la Colla, près la gare de Monaco. S'adresser à N. FRANÇOIS BIOVÉS pour tous renseignements DÉPARTS MATIN SOIR =1H M. H. M. 8 45 12'30 5- 6 8 55 12 40 5 22 9 4 ...
Journal n°4477 du 5 août 1943
'Etat, Service de Répartition des Produits Industriels. ART. 3. Les taux limites' de marque fixés à l'article ler ci-dessus ne pourront être retenus pour le calcul des prix de vente des articles et produits de ...
Débats 1933 du 31 décembre 1933
'article 3. C'est pour cela que nous propo- sons deux solutions : 1° Indiquer que le bénéfice de l'article 3 de la loi pourra s'étendre à tous les ouvriers italiens allant en Italie, de même que s ...
Journal n°0371 du 23 juillet 1865
. du matin, à 9 h. du soir, pendant la saison d'été. POSTE AUX LETTRES: rue de Lorraine, 3. Ouvert de 8 h. à 10 du matin et de 3 h. à 5 h. du soir pour les jours non fériés. Les jours fériés de 8 h ...
Journal n°4463 du 29 avril 1943
. Quiconque contreviendra aux dispositions du présent Arrêté sera Éassible des sanctions et des peines prévues par la Loi. ART. 11. MM.-.1es 'Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics -à_ pour l ...
Journal n°1753 du 8 mars 1892
2 1 3 I 4 I 5 12.» 110.8 1 10.5 I 10.4 I 7.2 7.8 6.» 4.2 4.» 2.5 8.5 6.9 3.» 2.7 Pluie tombée : 14" 2 ce 1 2 3 4 5 6 7 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de ...
Annexes 1946 du 31 décembre 1946
pour fournitures au C.M.A.S. et à l'Hôpital de médicaments et d'aliments pour enfants en bas-age par la Croix-Rouge Internationale 100.000 » + 3.000.000 » 12.000 » „ 910.000 » !.859 ...
Journal n°7744 du 24 février 2006
approuvés. ART. 3. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’appro- bation préalable du Gouvernement Princier. 265 ART. 4. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé ...
Journal n°4633 du 1 août 1946
d'un mois de ce jour, à peine d'être déclines de tous droits. Monaeo. 11. Jr août 19'1.6. (Signéj : i.-C. REY. No 3.266 LOUIS II PAR LA GRACE DE DiEt; PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons Ordonné ...
Journal n°6046 du 10 août 1973
mars 1942 susvisée. ART. 3. M. le Conseiller de GOUVC1101)1C111 pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrété. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°4773 du 28 mars 1949
mil neuf cent quarante-neuf. LOUIS. Par le Prince : Le Secrétaire d'Etai, A. MÉLIN, Ordonnance» Souveraine 'no .3.8461 du 22 mars '1049, • convoquant le Conéell National en Session Extra ...
Journal n°3062 du 21 novembre 1916
MAINTIEN Cours autorisé par le Gouvernement .1.11M.1111, autecnou tiiataizeng9aadkuunt 22, Rue de Millo Mardi et Vendredi, de 2 à 4 heures Aime Germaine 411.0EILL4E Ex-Pensionnaire du Théâtre ...
Journal n°6592 du 27 janvier 1984
,49 m 8 . 49 160 1.000 Je 5,50 m à. 6,49 m 9 55 200 1.600 Je 6,50 m à 8,49 m 17 100 280 2.500 le 8,50 m à 10,49 m, 20 120 400 3.500 Je 10,50 m à 12,49 m 27 160 480 4.400 le 12,50 m à 13,99 m 33 ...
Journal n°5206 du 15 juillet 1957
; Vu l'article 3 de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Norbert Pierre François, Juge à Notre Trilunal ...
Journal n°5610 du 2 avril 1965
'exécution du présent Arrêté, Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mars mil neuf cent soixante-cinq. Lc Ministre d'Etat, 3.-E. REYMONI). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 65-9 du 23 mars ...
Journal n°2382 du 1 mars 1904
social. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. 1/11/^!1^11,1* Cabinet de Me Suffren REYMOND, avocat, Villa de Millo, Monaco. VENTE SUR SAISIE IMMOBILIÈRE Le mardi 22 mars prochain (1904), à 9 heures du ...
Journal n°4635 du 15 août 1946
l'exception de ceux prévus à l'arrêté ri. 4233, du 3 novembre 1942), le charronnage, la carroserie et fourniture pour tous moyens de transport, la navigation et la construction maritime, articles pour ...
Journal n°5581 du 18 septembre 1964
n° 161 à 184 inclus 79 actions n° 206 à 284 inclus. Exploit do Mo François-Paul PISSAREILLO, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement ...
Journal n°3977 du 1 février 1934
-trois mille •cent quarante-cinq (333.145) actions (les Aciéries et Domaines de te,Fita S.A. (Bucarest), avec coupon n° 10 ; 3° vingt. - deux raille trois cent soixante - seize (22.376) actions (le la Pierwsza ...
Journal n°3563 du 22 avril 1926
26 voix. Crovetto Joseph;. 22 Bernasconi Charles 21 Bonafède Victor 21 Fontana Michel 2 I Marquet Eugène. 9 Marquet Henri 2I Aureglia Constant 18 -- Bonaventure Félix 17 ...
Journal n°6516 du 13 août 1982
étage, composé de 3 pièces, cuisine, W.C. Le délai d'affichage expire le 28 août 1982. DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Centre Hospitalier Princesse Grace Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de ...
Journal n°1855 du 20 février 1894
TRENTE—SEPTIÈME ANNÉE — N° 1855 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 20 P-biTier 1894 •^^^^•^••—*.L. IIE 11111111A,C Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI JOURNAL ...
Journal n°1830 du 29 août 1893
20 septembre, de 35 minutes encore, et du 20 au 30, de 36 minutes total, 1 heure 46 minutes dans le mois, et 4 heures 25 minutes depuis le 21 juin. L'automne commence le vendredi 22 septembre, à ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
). Ordonnance Souveraine n° 2.354 du 9 septembre 2009 portant nomination du Directeur des Relations Diplomatiques et Consulaires (p. 4585). Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 2.325 du 3 août 2009 ...
Journal n°3226 du 30 décembre 1919
sont fort distingués. Et le public, mis en joie, a beaucoup applaudi. A. C. 3 Cl JOURNAL DE MONACO 3 M. Louis-Adolphe-Jean-Joseph DE ROMERO IBARRETA, Marquis de ROMERO DE TEJADA, deuxième ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.522 du 22 octobre 2013 fixant le taux de majoration de la cotisation due à la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l ...
Débats 1941 du 31 décembre 1941
ligne directe, page 70 Projet de Loi renouvelant là délégation du pouVOir législatif donnée à P Autorité Souveraine : Page 3. ,— Budget dé l'Exercice 1941 Rapport de iNt. le Conseiller de-. Gour ...
Journal n°1192 du 17 mai 1881
réduites à 0 de température et au niveau de la mer. I".I I 6 h. 9 h. du soir da soir du soir la. I- 3 ..c ,..a ( Le thermomètre est exposi an nord ) e .., o-. 9. ne = u 9 h. I midi du ...
Journal n°0285 du 29 novembre 1863
.. C'est lui aussi qui con.luis4.si résolument les bateaux du Rhône dalais.leiMansibee etae'est encore lui qui vient de mener à boit port un p espédition qui poetaitUst3e,CircaSeensIdessisoislats, des ...
Journal n°6563 du 8 juillet 1983
comprendre les pièces ci-après énuMérées : Le Conseil d'nelministràiion de l'Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres (A.G.1.R.C.), au .cours-de sa séance du 22 juin .1983, a décidé de ...
Journal n°2583 du 7 janvier 1908
par MM. Davies, Poizat, baron A. de Tavernost, Ducourneau. Samedi, 31 tireurs ont pris part au Prix Fortunio, handicap. M. R. Laurentz (22 m.), tuant 9 sur 9, premier , MM. A. E. Clerk (24 m.) et ...
Journal n°7250 du 6 septembre 1996
société, demeurant à MARSEILLE (13001), 22, rue Haxo, célibataire, 2°) M. Guy BERTRAND, Directeur-Général de l' I FOCA, demeurant à CHOIS Y-LE-ROI (Val-de-Manie), 26, avenue de la République, 3°) La ...
Journal n°5390 du 23 janvier 1961
» Di.. MARCHISIO 5 Murs » Dr, MAURIN 12 Mars » Dr. MEDECIN 19 Mars » Dr. FootAA 26 Mars » Dr. R013ERTS 2 Avril » Dr, SIMON-PAPIN 3 Avril » (Lundi de Pâques). Dr. Sou/un-ro 9 ...
Journal n°0652 du 20 décembre 1870
'Ordonnance rendue sur r3quête par M. le Président du Tribunal supérieur de la Principauté à la date du 26 novembre dernier et sur la mise à prix fixée par M. l'Avocat Général, Il sera procédé le vingt-neuf décembre ...
Journal n°7169 du 17 février 1995
, Petite Messe Solennelle de Rossini Théâtre Princesse Grace du mercredi 22 au samedi 25 février, à 21 h. dimanche 26 février, à 15 h, 1,es Chevaliers de la Table Ronde de Jean Cocteett,avec Jean ...
Journal n°0139 du 27 janvier 1861
indications thermométriques variant à peine de 13 à 15 degrés audessus de zéro, tel est, depuis trois semaines, notre bulletin de tous les jours.C'est une véritable sensation de printemps flu' on éprouve en se ...
Journal n°3940 du 25 mai 1933
demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi 26 juin 1933, à 9 heures du matin, devant la Cour d'Appel de Monaco, Chambre ...
Journal n°4246 du 9 mars 1939
' » - « brocolis » - 1 » à 5.50 Cresson paquet 0.35 à 0.50 Endives kilog. 8 50 à 9 » Épi nards . 2.50 à 3.50 Navets - 1 » à 2.50 paquet 0.40 à 0.50 Oignons kilog. y, 3 » à 4 - petits ...
Journal n°6918 du 27 avril 1990
Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 442), Ordonnance Souveraine no 9.767 du 26 avril 1990 portant désignation du Ministre d'État intérimaire (p. 43). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté ...

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