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Journal n°1619
du 13 août 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 13 Août 1889
NOUVELLES LOCALES
S. A. S. le ...
Journal n°1522
du 4 octobre 1887
50
eu traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France. à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez N. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°4623
du 23 mai 1946
reconnu responsable pourra être condamné à payer ou à rembourser en tout ou en partie-dans les conditions ci-dessus indiquées, à la victime ou à l'employeur, les autres indemnités prévues aux articles 3, 9 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
° 2005-404 du 9 août 2005 portant
fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant
exécutoire à ...
Journal n°6750
du 6 février 1987
169 heures par mois à compter du ler février 1986.
Point = 3.308
_. Coefficients A l'embauche Après 3 ans Après 6 ans Après 9 ans Après 12 ans Après 15 ans
Groupes a, d'ancienneté d ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
DE MONACO Vendredi 3 octobre 2003
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Le 5° chiffre de la lettre a) de l'article 1er de Notre ordonnance n° 2.853 du 22 juin 1962, susvisée, est abrogé ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, ,modifié par les Arrêtés Ministériels n° 66.042 du 3 mars 1966, n° 67-238 du 26 septembre 1967, n° 69-316 du 21 octobre 1969 et n° 71-230 du 9 août ...
Journal n°6539
du 21 janvier 1983
de l'Eglise ; ensuite, du parvis, bénédiction de la mer .
51 ème Rallye Automobile Monte-Carlo
samedi 22 janvier,
à partir de 9 h 17, place du Casino, départ de l'étape de concentration Monte ...
Journal n°7022
du 24 avril 1992
gauche, composé de
5 pièces, cuisine, bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 15 avril au 4 mai 1992.
-- 6, rue Esioves, rez-de-chaussée à ...
Journal n°5133
du 20 février 1956
dite Ordonnance.
Monaco, le 9 février 1956.
Le Greffier en Chef ; P. PI3RRIN-JANNES.
AVIS
Par Ordonnance en date de ce jour M. le Juge Commissaire à la faillite de la Société Monégasque
Le ...
Journal n°1827
du 8 août 1893
— ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
.Les Abonnements partent des le' et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADIWINISTRATION
22 ...
Journal n°5203
du 24 juin 1957
), Nécrologie. (p. 632).
Les Expositions. (p. 632).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. (i3? à 652)
• MAISON SOUVERAINE
LL.AA.SS. le Prince Souverain et la Princesse de retour en Principauté.
LL ...
Journal n°5124
du 19 décembre 1955
).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1243 du 3 décembre 1955 nommant un Con.wilier Juridique au Cabinet Princier (p. 904).
Ordonnance Souveraine no 1257 du 9' décembre 1955 convoquant le Conseil ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
° 2009-21 d’un Rédacteur Principal à la
Direction des Affaires Internationales (p. 3132).
Avis de recrutement n° 2009-22 d’une Secrétaire-sténodactylo-
graphe à la Direction des Affaires ...
Journal n°4821
du 27 février 1950
'Ordonnance-Loi no 340 du 11 mars 1942.
ART.. 3,
114, le Conseilles de Gouvernement pour les Finances et l'Économie Nationale est chargé' de l'exécution du présent Arrêté.
Fait. à Monaco, en l'Hbtel du Gouvernement ...
Journal n°0088
du 5 février 1860
ConnaFs-lu :,aws où los eltr3o.; nir:ssent 9
(Go: it., .1a ison
On s'abonne, pour la France, à Paris, à l'Agence Havas, rue J.4. Rous cati. 3, cl ,het M. st-IIIIa!re
éditeur de musique du Consa ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
.
- Sous-catégorie B1 :
Quadricycles à moteur
- Sous-catégorie C1 :
Véhicules automobiles autres que ceux de la
catégorie D et de la sous-catégorie D1, dont la masse
maximale autorisée excède 3 ...
Journal n°7117
du 18 février 1994
Notre Palais à Monaco, le neuf février mil neuf cent quatre-vingt-quatorze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
Vendredi 18 février 1994 JOURNAL DE MONACO 195 ...
Journal n°7037
du 7 août 1992
l'ordonnance souveraine no 9.243
du 16 septembre 1988 octroyant à la Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco leprivilège d'enregistrer en Principauté les paris sur les lotos organises en France (p ...
Journal n°7258
du 1 novembre 1996
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail.
C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...
Journal n°6240
du 29 avril 1977
Ministre d'État : ,A. 'Sktteeetlyx.
ART. .2,
tLes‘ tarifs • de nuit s'entendent ,de ,22 leures.à.,6 ditures,
ART. 3.
M. le Conseiller de 1Z-JotiVerneMent pour les Fitiatice4 et
le0.,e0tiotnie Mi ...
Journal n°1835
du 3 octobre 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE N° 1835 Bureaux Rue de Lorraine. 22 Mardi 3 Octobre 1893
^•^^^•^^••^•^^••11111.
JOURNAL DE 1111ONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°4021
du 6 décembre 1934
. DIRECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°7064
du 12 février 1993
et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq février mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État 3.-C. MARQUET ...
Journal n°2659
du 15 juin 1909
'Ordonnance du 22 mai 1858 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ont été régulièrement accomplies ;
Considérant qu'aucune observation ni réclamation ne s'est produite durant l'enquête ouverte à la ...
Journal n°2876
du 13 mai 1913
. F.-C., photographe, né le 22 août 1885, à Ratibor (Silésie), demeurant à Beausoleil, 5o francs d'amende, pour exercice d'une profession sans autorisation, avec la circonstance de récidive ;
V. A ...
Journal n°6997
du 1 novembre 1991
de
3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 7.500 F.
— 12, boulevard de France, 3'f` étage à gauche, composé de
4 pièces, cuisine, salle de bains, w.c,
Le loyer ...
Journal n°6322
du 24 novembre 1978
intéressés eux-mêmes».
ART. 3.
Dans la Loi n* 502 du 6 avril 1949, les expressions «tribunal de première instance» et « président du tribunal de première instance » sont substituées à
Vendredi 24 ...
Journal n°7668
du 10 septembre 2004
’un Administrateur Principal à la Direction de
l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports – Stade
Louis II ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du
3 septembre 2004 ;
Arrêtons ...
Journal n°6256
du 19 août 1977
, des Lacets Saint-Léod la chaussée de droite sera affectée au stationnement des véhicules.
ART. 3.
Une ampliation du présent Arrêté Municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 9 ...
Journal n°3035
du 16 mai 1916
.
ÉCHOS & NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans son audience du 9 mai courant, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements ci-après :
M. C , employé d'hôtel, né le 7 avril ...
Journal n°0658
du 31 janvier 1871
I. 17 5 22 8 45
1 24 5 32 8 56 11 4
1 37 5 44 9 3 11 10
5 57 9 16
6 5 9 24
6 16 9 31 11 33
6 29 9 44 11 46
MAISON MAYAN (MENTON)
Coiffures & Parfumeries en tous genres ...
Journal n°5390
du 23 janvier 1961
Conseil de la Couronne s'est réuni au Palais Princier, le vendredi 20 janvier 1961, à 15 heures 30, au Salon Matignon.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine 2.415du 22 décembre 190 Portant ...
Journal n°4998
du 20 juillet 1953
QUATRE-VINGT-SEIZIÉME ANNÉE. - No 4.9911
Le Numéro 3ü fr. LUNIM "20 11.1fLLEY 195a
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE LUNDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5983
du 26 mai 1972
:cive de lettres franco-monégasque du 6 août 1971 modifiant les règles de partage des recouvrements de taxes sur le c/fjfre d'affaires, fixées par l'échange de lettres annexé à la Convention fiscale du 18 ...
Journal n°2382
du 1 mars 1904
social.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
1/11/^!1^11,1*
Cabinet de Me Suffren REYMOND, avocat,
Villa de Millo, Monaco.
VENTE SUR SAISIE IMMOBILIÈRE
Le mardi 22 mars prochain (1904), à 9 heures du ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé :
A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2004, enregistré, le nommé :
A. M., né le 7 novembre 1985 à MAMOUDZOU (Mayotte), de nationalité française, ayant demeuré 3 ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Contrat de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
., connu sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros.
Monaco, le 15 juillet 2005.
Signé : H. REY. ... ., connu sous le nom de "RESTAURANT-PIZZERIA DA SERGIO ", exploité 22, rue Basse, à Monaco-Ville.
Il a été prévu un cautionnement de 9.200 euros.
Monaco, le 15 juillet 2005.
Signé : H. REY. ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 avril 2007 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de ... , sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 17 avril 2007 à 9 heures, sous la prévention d'infraction à mesure de ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention d’infraction à mesure de refoulement ... ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 28 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention d’infraction à mesure de refoulement ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Transfert de siège social - S.A.R.L. MONTE-CARLO PEOPLE SERVICE LEISURE
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000,00 euros
Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
à 9, boulevard des Moulins à Monaco - Monte-Carlo Palace - Lot n° 40 - 2ème étage - B 22.
Un original de ces actes a été déposé auprès du Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit ... à 9, boulevard des Moulins à Monaco - Monte-Carlo Palace - Lot n° 40 - 2ème étage - B 22.
Un original de ces actes a été déposé auprès du Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit ...
Journal n°5958
du 3 décembre 1971
concernant le chauffage des locaux affectés au travail (p. 808).
Circulaire n° 71-87 du 22 novembre 1971 rappelant les taux minima des salaires du personnel des industries chimiques à compter du ler ...
Journal n°0139
du 27 janvier 1861
indications thermométriques variant à peine de 13 à 15 degrés audessus de zéro, tel est, depuis trois semaines, notre bulletin de tous les jours.C'est une véritable sensation de printemps flu' on éprouve en se ...
Journal n°7285
du 9 mai 1997
.022,88 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 28 avril au 17 mai 1997.
— 9, rue Malhousquet - 3'" étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave.
Le loyer mensuel est de ...
Journal n°4874
du 5 mars 1951
Aureglia, notaire à Monaco, le 22 janvier 1951, contenant les statuts de ladite se ciété au capital de Douze Millions (12.000.000) de franc,., divisé en Mille Deux Cents (1.200) actions de Dix Mille (10000 ...
Journal n°7010
du 31 janvier 1992
étage à droite composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 6.000 F.
— 4 bis, boulevard de Belgique, 3ème étage, composé de 5 pièces, cuisine, salle de bains, w.c.
Le loyer ...
Journal n°2143
du 1 août 1899
journal
Les manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
date du
22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Il est ouvert un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-
sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
.458 du 9 novembre 2009 portant
nominations dans l’Ordre de Saint-Charles (p. 4995).
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.419 du 27 octobre
2009 portant naturalisation monégasque, publiée au Journal ...
Journal n°2094
du 30 août 1898
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent,
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant. 22, rue de Lorraine
ABONNEMENTS:
MONACO . FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an ...
Journal n°5139
du 2 avril 1956
terre-plein de Fontvieille au Quai du Commerce, sont suspéndues du 22 Mars au 9 avril 1956, afin 'de permettre à la Société Monégasque d'Électricité d'exécuter diVers travaux.
ART. 2.
Toute infraCtion ...
Journal n°7914
du 29 mai 2009
Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des forma-
lités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars ...
Journal n°2489
du 20 mars 1906
.teere
1 kMONITE UR ç
DE LA MODE el
1 .....,„,..................
paraissant tous les Samedis \r
Fià
.9
CONTiENT:
PLUS DE TRAVA.UX À l'AIGUILLE PLUS DE MODP YS NOUVEAUX PLUS DE LITTÉRATURE ...
Journal n°3630
du 28 juillet 1927
Etablissement ouvert toute la journée
à partir de 9 heures
1C.9@ic
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie) - MASSAGE
BUFFET DE ler ORDRE
UN SERVICE DE CAR-AUTOMOBILE
DESSERT L ...
Journal n°0548
du 20 décembre 1868
8 58 12 59 3 49
9 06 1 07 3 57
9 18 1 19 4 09 7 30
iK départ 401x. du matin — départ 1 h. du soir
3. — 4 11. 1/2 du soir — — 7 h. —
Oreli DO LOUVRE
Cet hôtel entièrement remis et meublé à ...
Journal n°3741
du 22 août 1929
165
SOIXANTE.•-DOUZIEME A NNEE. — N° 3.741. Le Numero . 10 centimes. JEUDI 22 AOUT 1929.
JOÜRNAL DE MONACO
JOURNAL HERnOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT' LE JEUDI ...
Journal n°2738
du 22 novembre 1910
réjouissances publiques.
De 3 h. 1/2 à 5 heures, la Société la Lyre Monégasque et la Chorale l'Avenir ont alterné au kiosque des terrasses de Monte Carlo et se sont fait applaudir par les habitants de la ...
Journal n°6722
du 25 juillet 1986
retrait de l'autorisation de constitution donnée par l'arrêté ministériel lo 80-575 du 9 décembre 1980 à la société anonyme dénommée « B.M.C. & I. INT. S.A. », dont le siège social est sis 15, avenue de ...
Débats 1985
du 31 décembre 1985
. .
— à Monaco
— vers la France . . .
— à l'exportation. . . .
1982/1981 1983/1982
+ 19,50 010 + 14,22 % +' 20,92 % + 19,84 %
+ 22,52 % + 9,89 %
+ 10,39 % + 0,93 %
Cette stabilité traduit ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Principauté de Monaco
et la Communauté européenne prévoyant des mesures
équivalentes à celles prévues par la directive du conseil
2003/48/CE du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des
revenus de l ...