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Journal n°6595
du 17 février 1984
Prince décerné au meilleur programme traitant de la défense de la nature, de l'environnement et des espèces (faune et flore en voie de disparition) - lutte contre les pollutions
« Windscale : La ...
Journal n°3977
du 1 février 1934
'Octobre 1933
(SUITE ET FIN)
En Egypte, la lutte contre le ,paludisme est aussi conduite par les moyens habituels, entre autres les grands travaux de drainage, et la création de stations semi-fixes, qui ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-592 du 17 octobre 2008 fixant le salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite des salariés pour l’exercice 2008-2009
avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2008 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 ... avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2008 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 ...
Journal n°3298
du 22 mars 1921
, venant de Toulon à bord du cuirassé Paris, escorté du cuirassé France et des contre-torpilleurs Enseigne-Roux et Capitaine-Mehl. Ces quatre navires étaient placés sous le haut commandement de M. le Vice ...
Journal n°4133
du 21 janvier 1937
,privilège, après qu'il se fût placé sous le protectorat espagned, d'accueillir en 1529 Ch,arles, Quint, sur le Rocher., Dans le morne chaos de luttes sourdes, d'embuscades, de trahisons, des années et des ...
Journal n°5482
du 29 octobre 1962
à dater du 22 octobre 1962.
INFORMATIONS DIVERSES
Audience solennelle de rentrée de la Cotir d'Appel et des Tribunaux.
L'année judiciaire 1962-1963 s'est ouverte le mardi 16 octobre 1962 par la ...
Journal n°6064
du 14 décembre 1973
'exploitation dudit fonds de commerce en gérance libre à M"° DULONG DE ROSNAY, contre paiement d'une redevance mensuelle de 1.000,00 francs augmentée de la T.V.A., et que le contrat de gérance qui en déterminera la ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-646 du 3 novembre 2016 fixant le salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite des salariés et le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l'exercice 2016-2017.
-2016 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2016 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... -2016 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 29 septembre 2016 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-658 du 29 octobre 2015 fixant le salaire mensuel de base pour le calcul des pensions de retraite des salariés et le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2015-2016.
-2015 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 28 septembre 2015 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... -2015 ;
Vu les avis émis respectivement les 22 et 28 septembre 2015 par le Comité de contrôle et le Comité financier de la Caisse Autonome des Retraites ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°2511
du 21 août 1906
DIRECTION : Quai Lunel (sur le Port) NICE
IL'A.I3nDILI_41 (Incendie)
Compagnie Anonyme d'Assurances â prime fixe contre l'incendie.
LLOYD NÉERLANDAIS
la plus ancienne des Compagnies d ...
Journal n°4984
du 13 avril 1953
fônds cédé, dans les dix jours de la présenté insertion.
Monaco, le 13 avril 1953.
Signé : J.-C. Ray,
Étude de Mo Louis AUREGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins - MONTE ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté Municipal n° 2016-4546 du 29 décembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 85ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 20ème Rallye Monte-Carlo Historique.
er février 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert 1er, voie aval de la contre-allée, sise entre les n° 19 et n° 25.
Du jeudi 19 janvier à 06 heures au ... février 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert 1er, voie aval de la contre-allée, sise entre les n° 19 et n° 25.
Du jeudi 19 janvier à 06 heures au dimanche 22 ...
Journal n°2283
du 8 avril 1902
guerre, que voyons-nous? Des luttes incessamment renaissantes, des haines devenant de plus en plus tenaces et irréfléchies, des cruautés sans nom, des crimes dont le moindre, s'il s'agissait d'actes commis ...
Journal n°3088
du 22 mai 1917
Paris, fondé par S. A. S. le Prince, allait être officiellement inauguré au moment de l'ouverture des .hostilités.
En raison des circonstances, cette cérémonie ne pourra avoir lieu qu'à une date ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Interdictions - Standard
International 2015, et la Liste des Autorisations à des fins
thérapeutiques - Standard AUT 2015, amendant les Annexes I
et II de la Convention internationale contre le dopage dans ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-383 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°4176
du 4 novembre 1937
Notre Principauté à la Conférence pour la répression internationale du terrorisme, convoquée par le Conseil de la Société des Nations, à Genève, le lundi 1" novembre 1937.
Notre Secrétaire -d ...
Journal n°5338
du 25 janvier 1960
. — Boulevard Louis 11, du Quai des "États-Unis jusqu'à la hauteur de la Jetée Nord.
ART. 2.
Les Jeudi 21, Vendredi 22, Samedi 23 et Dimanche 24 Janvier 1960, sont interdits la circulation et le stationnement ...
Journal n°6112
du 15 novembre 1974
) :
« La Méditerranée et les problèmes de lutte contre les pollutions marines posés par la production, le transport et la transformation de l'énergie. »
Elles évoqueront les conséquences actuelles ou ...
Journal n°2325
du 27 janvier 1903
, que chacun trouve son. bonheur dans le rnalhe.c.rdes autres ; l'Une proclame- que; la lutte de chacun contre tous est le principe dirigeant de la nature et des sociétés humaines ; les économistes ...
Journal n°4007
du 30 août 1934
National, j'adresse à Votre Altesse Sérénissime, à l'occasion de Sa fête, des voeux auxquels je joins les miens, ainsi que les assurances de mes sentiments très déférents.
S. A. S. le Prince a fait ...
Journal n°4713
du 5 février 1948
ce compte.
ART. 5.
Les recettes du fonds de majoration des rentes Mn-prennent
I" les avances qui lui sont consenties par le Trésor conformément à l'article 9 de la Loi n° 463 ;
20 le produit de ...
Journal n°2291
du 3 juin 1902
des i et 16 de chaque mois
ell1101111!
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages franeais et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont inseres dans le ...
Journal n°5029
du 22 février 1954
Réseaux de la France Combattante appertées par l'Assemblée Générale des membres de ce Groupement qui prend le nom de « Amicale de Monaco des Agenis des Réseaux de la France Combattante».
Lundi 22 Février ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux
procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions
économiques visant le Libéria (p. 1924).
1918 JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État : P. BLANCHY.
RAINIER:
Vendredi 10 Mars 1972 JOURNAL DE MONACO 18$
Ordonnance Souveraine n° 4.884 du 7 mars 1972 relative à la lutte contre la ...
Journal n°5051
du 26 juillet 1954
Souverain (p. 532).
S.A.S. la Princesse Antoinette Vice-Présidente de la C'roix-Rouge Monégasque (p. 532).
LOIS
r" 594 du 15 juillet 1954 sur le Commerce de la Banque et des établissements financiers (p ...
Journal n°5529
du 20 septembre 1963
stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du déroulement d'une manifestation sportive (épreuve de classement du XII° Tour de France Automobile) le dimanche 22 septembre 1963 (p ...
Journal n°2824
du 21 mai 1912
.
20 Travaux Maritimes.
Le projet Demerlé devant, selon toute probabilité, être exécuté par les soins de la Société des Bains de Mer, et, d'autre part, S. A. S. le Prince prélevant sur des fonds
1 0 ...
Journal n°2195
du 31 juillet 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2195 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 31 Juillet 1900
JOURNAL EE MO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°3191
du 6 mai 1919
réalisation du gage dans les conditions prévues par l'Ordonnance du 23 juin 1907 sur le nantissement des fonds de commerce.
« Art. 7. — Les effets des baux en cours au 4 août 1914, de locaux à usage ...
Journal n°5248
du 5 mai 1958
du Contrôleur Général des Dépenses et Inspecteur de l'Administration (p. 416).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel n° 58-144 du 22 avril 1958 fixant le prix de détail des pommes de terre (p ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
'un mois à six mois.
Il y, a récidive lorsqu'il a été prononcé contre le prévenu, dans les cinq années antérieures, une première condamnation pour un des délits prévus par la présente loi.
En outre, le ...
Journal n°3251
du 25 mai 1920
entrepreneur de Fumisterie, demeurant à Monaco, impasse du Castelleretto, no 4,
A vendu à MM. CHOINIÈRE et VAUTIER, entrepreneurs de plomberie, demeurant à Monte-Carlo, boulevard des Moulins,
Le fonds de ...
Journal n°4344
du 23 janvier 1941
procédé de nouveau à l'exécution intégrale, des dispositions relatives à l'affichage aux frais du condamne.
ART. 49.
Le Tribunal peut prononcer contre le délinquant l'interdiction temporaire ou ...
Journal n°5474
du 3 septembre 1962
22 des statuts.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications devront être publiées au « :ottrnal de Monaco » après accomplissement des formalités pr5vues par le troisiénie alinéa de l'article 17 de l ...
Journal n°2482
du 30 janvier 1906
, constatant la souscription intégrale, antérieurement opérée, des quinze cents actions à émettre contre espèces et le versement par chaque souscripteur d'une somme égale au montant des actions par lui ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux
procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
(p. 111).
Arrêté Ministériel n° 2012-60 du 2 février 2012 portant autorisation et ...
Journal n°2751
du 14 février 1911
batailles, dégouttantes de sang, horrifiées par le râle des enfants sacrifiés au Moloch punique ; mais comme cette pensée d'amour ne se fond pas dans la pensée de l'adorée, comme l'étincelle, résultant du ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
93-16 : Sans préjudice des dispositions du chiffre
9 de l’article 93-12, lorsque, en cours d’exercice, le fonds
de roulement de la Caisse de retraite complémentaire du
Centre Hospitalier ...
Journal n°3791
du 31 juillet 1930
, s'il y a lieu, dans les délais légaux au fonds vendu.
Monaco, le 31 juillet 1930.
AGENCE DES ETRANGERS
GAZIELLO ET VIALLON, directeurs -propriétaires
6, avenue de la Madone, Monte ...
Journal n°2131
du 9 mai 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE — N° 2131 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 9 Mai 1899
JOÜRNAL
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°6457
du 26 juin 1981
).
Arrêté Ministériel n° 81-266 du 9 juin 1981 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 637).
Arrêté Ministériel n° 81-269 du 22 juin 1981 établissant le tour de garde des ...
Journal n°6695
du 17 janvier 1986
et le quai
des Etats-Unis
- le mercredi 22 janvier 1986 de 14 h 00 à 20 h 00
- le vendredi 24 janvier 1986 de 6 h 00 à II h 00
ART. 2
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur et le ...
Journal n°1942
du 8 octobre 1895
protéger contre les algues et autres débris qui pourraient détériorer les engrenages.
Enfin, des ailettes directrices, disposées à l'arrière de façon à favoriser des appels vers le fond, obligent les ...
Journal n°6398
du 9 mai 1980
occupants des immeubles riverains du circuit et faciliter l'éventuelle. intervention des services d'ordre et de lutte contre l'incendie.
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
- le jeudi 15 niai 1980 de 6 h 00 el ...
Journal n°2633
du 22 décembre 1908
câble, sur la totalité de sa longueur, la deme résistance.
second câble, moins fort que le premier, est surtout destiné au service des engins qui doient séjourner quelque temps sur le fond et sépa ...
Journal n°1263
du 10 octobre 1882
'avait cru devoir prendre des
mesures contre ce fléau qui, en moins de quinze
minutes, a complètement submergé toute la plaine avec une force terrible. Le quartier dé Iscles, qui
est une véritable cité ...
Journal n°3542
du 26 novembre 1925
'fiscales ;
Considérant que, pour garantir le Trésor français contre les fraudes fiscales qui pourraient être commises à son préjudice dans la Principauté de -Monaco par des personnes domiciliées ou ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2002 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur ...
Journal n°2725
du 23 août 1910
Président de la République Française, garantit déjà la Principauté contre le danger de l'importation du choléra ;
Vu le rapport de M. le Directeur du Service d'Hygiène préconisant des mesures spéciales ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-558 du 14 septembre 2016 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général pour l'exercice 2014-2015.
;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général ...
Journal n°8228
du 5 juin 2015
à 1a lutte contre
le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et
la corruption (p. 1321).
Journal de Monaco.
Mise en vente de l’ouvrage « La Principauté de Monaco -
l’Etat, Son ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-600 du 12 octobre 2012 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du régime général pour l’exercice 2010-2011
octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du ... octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-505 du 7 août 2015 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du régime général pour l’exercice 2013-2014
2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du ... 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l’activité du ...
Journal n°5335
du 4 janvier 1960
-318 du. 22 déceinbre 1959 établissant le service de garde des Marinades' le dimanche pOur le prentier semestre de l'année 1960 (p. 11).
Arrêté Ministériel no 59-339 du 22 décembre 1959 établissant le ...
Journal n°4595
du 8 novembre 1945
des .ler et 16 de chaque mais
3.1o7 LOUIS 11
PAR LA GRACE, DF DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 31 juillet 1919 ;
Vu le rapport de ...
Journal n°3130
du 12 mars 1918
lévrier.
V(:rios ET NotivELEEs :
Etat des jugements prononcés pa le Tribunal Correc-
tionnel.
\T1E A RTISTI(>UE :
Opera de Monte Carlo : La Traviata ; Etienne Marcel.
PARTIE OFFICIELLE
N. 2633 ...
Journal n°0965
du 26 décembre 1876
de sa nouvelle charge.
Mgr a ensuite conféré les ordres majeurs à quatre ordinands qui, prosternés la face contre terre devant le choeur, se sont relevés après le chant des litanies des saints et des ...
Journal n°4616
du 4 avril 1946
dans l'Ordre de Saint-Charles.
Ordonnance Souveraine conférant des Médailles d'Honneur. Ordonnance Souveraine fixant la date de la retraite d'un Magistrat. Arrêté Ministériel fixant le prix des ...