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Journal n°3559
du 25 mars 1926
la Principauté, s'est prolongée jusqu'à près de 7 heures.
Mardi matin, à 9 heures. le Falco et le Misiori ont quitté le port de Monaco. Avant le départ des deux navires, M..le Consul d'Italie et M ...
Journal n°3639
du 29 septembre 1927
'Administration ;
2° Modifications à apporter aux Statutà larticles 56-9-22-25-26 et 35) par suite de l'augmentation du capital social et pour diverses mises au point.
LE CONSEIL. D'ADMINISTRATION.
Chemins de Fer ...
Journal n°7191
du 21 juillet 1995
,
Concert d'orgue par Sylvie Poirier et Men Crozier (Canada)
Motte-Carlo Sporting Club
jusqu'au samedi 9 septembre, à 21 h, du lundi au jeudi, Show Ciné Revue sur le Centenaire du Cinéma
samedi 22 et ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Loi n° 1.384 du 26 octobre 2011 portant fixation du Budget Général de l’exercice 2011 (Rectificatif)
(Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ... (Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°2898
du 30 septembre 1913
'intéressent aux beautés de la Côte d'Azur doivent lui en savoir gré, et c'est à ce titre qu'après l'avoir de nouveau remercié de la manifestation dont il a pris l'initiative, il le prie de recevoir les ...
Journal n°7742
du 10 février 2006
effet à compter du
3 octobre 2005.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°4236
du 29 décembre 1938
janvier 1937 (n° 1957), 3 août 1937 (n° 2021), 27 mai 1938 (n° 2171), et 30 novembre 1938 (n° 2220) ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Taxe à
La taxe unique sur les produits résineux est abrogée et ces ...
Journal n°0662
du 28 février 1871
journaux annoncen aMa reine d'Espagne, sur laquelle noulivottS publié quelques lignes biographiques daliillgotre numéro du 7 février, est gravement tialade à Alassio près d'Oneille. C'est en se rendant en ...
Journal n°4531
du 17 août 1944
.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit août
mil neuf cent quarante-quatre. Le Ministre d'État,
E. Itontoz.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat le 9 août 194'
Nous, Ministre d'État de ...
Journal n°5951
du 15 octobre 1971
façon que ce soit — notamment en vitrine, en étalage ou à l'intérieur de l'établissemen: — doit faire l'objet d'un marquage par écriteau.
ART. 3.
L'écriteau doit être placé sur le produit lui-même ou ...
Journal n°1381
du 20 janvier 1885
janvier 1885 (veille de la fête)
9 heures et demie du matin. — Grand'Messe l'église Sainte-Dévote, à la Condamine.
CATHÉDRALE DE MONACO
Mardi 27 janvier
SOLENNITÉ ,DE SAINTE DÉVOTE
(FÊTE D ...
Journal n°2822
du 7 mai 1912
Sérénissime au Congrès Archéologique de France qui s'ouvrira à Angoulème le 17 juin 1912.
Par Ordonnance Souveraine en date du 27 avril 1912, la Médaille d'Honneur de deuxième classe est accordée au sieur ...
Journal n°2582
du 31 décembre 1907
mendicité ;
C. M., né à Montforte d'Alba (Italie), le 8 mai 1884, garçon de cuisine, demeurant à Monaco, cinq mois de prison pour vol simple;
M. E., né à Casale (Italie), le 30 octobre 1839, garçon d ...
Journal n°5610
du 2 avril 1965
'exécution du présent Arrêté,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mars mil neuf cent soixante-cinq.
Lc Ministre d'Etat, 3.-E. REYMONI).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 65-9 du 23 mars ...
Journal n°2842
du 17 septembre 1912
, né le 22 octobre 1877, à Turin (Italie), demeurant à Nice, un an de prison, pour complicité de tentatives de vol ;
M. C., sans profession, née le 9 avril 1884, à Chambéry (Savoie), ayant résidé à ...
Journal n°3542
du 26 novembre 1925
, tantièmes, pensions, rentes viagères.
ART. 3.
En outre des renseignements ci-dessus énoncés, le Service monégasque de l'Enregistrement adressera à l'Administration française, d'ans le mois suivant l ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
- Corps de véhicules terrestres
8- Incendie et éléments naturels (a, b, c, d, e)
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
13- Responsabilité civile ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
'accueil au Service des Parkings Publics (p. 258).
Avis de recrutement n° 2004-22 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain (p. 258).
Avis de recrutement n° 2004-23 d'un Commis-comptable à la ...
Journal n°4239
du 19 janvier 1939
:
MM. Théophile Bus, Caporal à la Compagnie
des Sapeurs-Pompiers ; Simon-Étienne Richaud, Caporal à la
Compagnie des Sapeurs-Pompiers ; Jean Coppa, Carabinier.
ART. 3.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°6906
du 2 février 1990
'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine nt, 9.690 du 23 janvier 1990 portant nomination d'un Vice-président à la Cour
RAINIER III
PAR LA GRAcn DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 ...
Journal n°3054
du 26 septembre 1916
'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, le 26 septembre 1916.
Le Ministre d'Etat,
E. FLACH.
ÉCHOS & NOUVELLES
Le carabinier Castellan Antoine, mobilisé au 7e bataillon de Chasseurs, a été blessé ...
Journal n°5202
du 17 juin 1957
chacune de valeur nominale, reçus par. M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 4 avril et 26 avril 1957;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale;
Vu l'Ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°4218
du 25 août 1938
courir les routes, à faire du sport. Les femmes d'aujourd'hui font du sport, et c'est
MAISON SOUVERAINE
3 »
4
1
Navets paquet 0.40 à 0.50
Oignons kilog. 1 » à 2 »
- petits - 3 » à 6 ...
Journal n°5264
du 25 août 1958
.280 (
AIX-LES-BAINS (Savoie) avec lit de repos .: .
du 1/1 au 26/ 2/58 8.426 10.533 (
du 27/2 au 31/12/58 9.440 I L 800 ( Permanente avec
sans lit de repos ( K 16 E 3.200 4 ...
Journal n°3302
du 19 avril 1921
d'amende. Le mari déclaré civilement responsable.
M. S., cultivateur, né le 27 mars 1887, à Alba (Italie), sans domicile fixe. — Vagabondage : sis jours de prison.
M. C., chauffeur, né le 13 ...
Journal n°3211
du 16 septembre 1919
La Turbie en 1328. C'est apparemment un descendant de ce bayle, le Guillaume Bonfiglio qui, une quarantaine d'années après, quitta La Turbie pour aller se fixer à Lucéram où il se maria. C'est ce que ...
Journal n°4349
du 27 février 1941
»
2.50
à'7 »
à »
à 3.75 à 22 » à 8.75 à 3 » à 15 » à 6 » à 2:75 à 7' k24
à 24 » à 2 » à 4:25 à 1.50 à24, »
Mandarines
Oranges
Raisin
0.75 à 1 »
25 » à 30 »
8.75 à 9.50
9 » à 10 ...
Journal n°6071
du 1 février 1974
,605
Position A 2 35 2.660 2.605
Positibn 13 40 3,040 3.160
Position C' 48 3.650 3.790
POsitibn D 55 4.180 4,345
Position IIC 60 4,560 4.740
6,00 6,25
'6,35 6,60
6,90 7,20
7,95 8,30
9,40 9 ...
Journal n°1620
du 20 août 1889
mouiller à Ajaccio, où elle séjournera jusqu'au 22 août. La 3e division, commandée par M. le contre-amiral O'Neill, parera sur les divers points de la côte.de la Corse et ralliera la Ire division â Ajaccio ...
Journal n°3864
du 17 décembre 1931
, au point de vue des sanctions, de distinction entre les faits prévus à l'article 3, suivant qu'il s'agit d'une monnaie nationale ou d'une monnaie étrangère ; cette disposition ne peut. être soumise à ...
Journal n°5581
du 18 septembre 1964
n° 161 à 184 inclus
79 actions n° 206 à 284 inclus.
Exploit do Mo François-Paul PISSAREILLO, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement ...
Journal n°1143
du 1 juin 1880
-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois non ...
Journal n°6262
du 30 septembre 1977
, des articles 12 à 18 de l'Ordonnance du ler mai 1907, créant un mont-de-piété, telle qu'elle a été modifiée par l'Ordonnance du 9 juin 1907;
— de l'Ordonnance Souveraine n° 2.042, du 26 octobre 1937 ...
Journal n°4881
du 23 avril 1951
dés accidente . du travail par les sociétés et compagnies d'assurances '(p. 3e7).
DIRÉCrioN pe9 SERVICES FISCAUX
Avis de là Direction des Services Fiscaux (p. 308)‘
Recensement de la populatlion ...
Journal n°4510
du 23 mars 1944
Visitation
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
...114-Yee
Nous, Ministre d'Etat de la Prineipauté,
Vu la demande 'Présentée lé 26 février 1944 par M, jean Davy, Capitaine au Long COLliS, demeurant à Monte ...
Journal n°5079
du 7 février 1955
création de 100 parts de fondateur,
— modification des articles 8.9 (ter alinéa) I1-25 (5mo alinéa) ;
— adjonction d'un alinéa supplémentaire à l'article 25,
— modification des articles 31-42-45 des ...
Journal n°5195
du 29 avril 1957
.
Un appartement sis au ler étage, côté Nord, de l'immeuble situé à Monaco, 19, bOulevard Rainier III, élevé sur sous-sol, du rez-de-chaussée, ler, 2me et 3m0 étage, ledit immeuble élevé sur un terrain d ...
Journal n°4458
du 25 mars 1943
:
a), de racle de dépôt du procès-verbal l'Assem-
blée Générale -extraordinaire du 29 janvier 1943
by de la déclaration notariée de ,souscription et de Versement du 9 mars 1943 ;
c`,. el. chi ...
Journal n°4492
du 18 novembre 1943
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 novembre 1943 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Mosch Charles, Chef d'Equipe à la Compagnie des Autobus de Monaco, élu à la date du 2 mai 1936 en ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
punie d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 de l'article 26 du Code pénal.
ART. 14.
Lorsque l'infraction de blanchiment du produit du crime définie à l'article 5 ...
Journal n°4082
du 6 février 1936
REDACTIONi au Minis té ré d'État
ADMINISTRA410N :
à l'imprimerie de Monaco, 1'1 ce de la Visitat oh
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne •
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S ...
Journal n°2937
du 30 juin 1914
se tiendra à Berne du 23 au 27 août 1914.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Par Arrêté de S. Exc. le Ministre d'Etat en date du 24 juin 1914, M. Joseph Guizol aîné est désigné pour faire partie du Tribunal d ...
Journal n°3676
du 14 juin 1928
août
du 20 au 26 août
du 27 août au 2 septembre
du 3 au 9 septembre
du 10 au 16 septembre
du 17 au 23 septembre
du 24 au 30 septembre
du ler au 7 octobre .
du 8 au 14 octobre ...
Journal n°2153
du 10 octobre 1899
'observations en 15 stations. La moyenne annuelle la plus faible a été — 0°, 8 à Moedrudal ; la plus forte 5., 0 C. à Vestmannoe. A Stykkisholm, le maximum absolu de vingt-deux années d'observations a été 22., 9 en ...
Journal n°3275
du 9 novembre 1920
«^•••••^•^^^^•
A S 11 NCES
Incendie - !fie - Accidents - Veil
L. PERUGGIA
Direction. : Place Cassini, 1^TI.C3E
Compagnie anonyme d'assurances à prime fixe. contre 1'ineen'-1-ie.
Comp'° d'assurances contre les ...
Journal n°4455
du 4 mars 1943
., né à Salonique (Grèce), le 9 mai 1923 domicilié à Marseille. — Vol, fausse déclaration d'état civil, usage de fausses pièces d'identité : huit mois de prison et 300 francs d'amende.
J. L.-A.-C ...
Journal n°2346
du 23 juin 1903
, fit une excursion dans les monts Albains, nous avons rapproché ce qu'il dit d'autres villas à Frascati et à Albano, que le copiste avait renvoyé une page plus lOin, au milieu des monuments de Rome.
(9 ...
Journal n°0566
du 27 avril 1869
DOUZIÈME ANNÉE — N° 566 Ilureaux: ilne d I,orraine, 15, Mardi 27 Avril 1869
JO
Adirinistration et Reduction , Pue de Lorraine, POLITIQUE, LITTEI3 AIRE' ET ARTIST QUE. Toits ss suers.,,s, et et ...
Journal n°7183
du 26 mai 1995
, salle d'eau, w.c., balcon.
Le loyer mensuel est de 3.100 F.
— 41, boulevard du Jardin Exotique - 1" étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., cave.
Vendredi 26 niai 1995 ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"STAR CLIPPERS MONACO"
(Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 Euros)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
actionnaires et, éventuellement, avant l'assemblée spéciale des actionnaires à dividendes prioritaires sans droit de vote.
c) Modalités de création :
Les certificats d'investissement assortis des ... actionnaires et, éventuellement, avant l'assemblée spéciale des actionnaires à dividendes prioritaires sans droit de vote.
c) Modalités de création :
Les certificats d'investissement assortis des ...
Journal n°6515
du 6 août 1982
'entend des produits repris au tableau 13 de l'article 265 du Code des Douanes français sous le numéro du tarif douanier 27-10 C.I.c., indice d'identification 19 ».
V. — Les dispositions des 1 à III ...
Journal n°5277
du 24 novembre 1958
- recevoir notre serment d'allégeance par lequel nous nous engageons à La servir dons l'idéal de dévouement au Pays, à ses institutions, à Votre Altesse.
« C'est d'ailleurs dans cette voie que nous nous ...
Journal n°5328
du 16 novembre 1959
'Hôpital (p. 910).
Ordonnance Souveraine n° 2.103 mutant un fonctionnaire à l'Hôpital (p. 910).
Ordonnance Souveraine n° 2.104 du 3 novembre 1959 portant nomination d'un Receveur l'Hôpital (p. 910 ...
Journal n°7271
du 31 janvier 1997
'État :
J.-C. MARQLET.
M— Catherine FAUTRIER, épouse LOZZA, est nommée dans l'emploi d' Administrateur à la Direction de l'Expansion Econcmique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 26 ...
Journal n°3980
du 22 février 1934
'Albatros. Les contre-torpilleurs ont levé l'ancre à l'heure dite en présence d'une foule considérable qui se pressait sur le quai Louis II et sur la jetée, Les navires ont longé la côte jusqu'à la frontière ...
Journal n°5657
du 25 février 1966
circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion du déroulement d'épreuves sportives (p. 180).
Arrêté Municipal n° 66-9 du 17 février 1966 portant prolongation d'une autorisation d ...
Journal n°0294
du 31 janvier 1864
s HEURES MIDI 2 HEURES MIQUE
MIM^IlIVIIMIN •^11^1111.«.
24 janv. 7 » 12 » 13 » beau nul.
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27 D 11 › 16 a 14 » id. id.
28 » 11 , 14 ...
Journal n°5054
du 16 août 1954
tout moment étendre ses obligations en adoptant la formule b) par notification adressée au Secrétaire général des Nations Unies.
C. Cette Convention cessera, dans les cas ci-après, d'être applicable à ...
Journal n°5972
du 10 mars 1972
'heure 26,00
les 3/4 d'heure 19,50
la 1/2 heure 13,50
b) Voitures de tourisme l'heure 28,00
les 3/4 d'heure 21,00
la 1/2 heure 14,50
c) Poids lourds l'heure 36,00
et transport en commun les 3 ...
Journal n°4640
du 19 septembre 1946
des c.mdarnnations du Tribunal Correctionnel.
PARTIE OFFICIELLE
ARRÊTÉS MINISTÉR
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-Loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d ...