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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Cessation des paiements de la S.A.R.L. MONDO MARINE MC, dont le siège social se trouve 8, avenue des Ligures à Monaco.
Les créanciers de la S.A.R.L MONDO MARINE MC, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Les créanciers de la S.A.R.L MONDO MARINE MC, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Fête Nationale 2016.
tendresses du Seigneur ne s'épuisent pas (Lam 3,22).
Dans un texte de prière, le poète Charles Péguy, mort au champ d'honneur en 1914 a écrit de très belles lignes à propos de l'espérance : “La foi que j ... tendresses du Seigneur ne s'épuisent pas (Lam 3,22).
Dans un texte de prière, le poète Charles Péguy, mort au champ d'honneur en 1914 a écrit de très belles lignes à propos de l'espérance : “La foi que j ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. EQUIDIF » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. EQUIDIF » ayant son siège 26bis, Bld Princesse Charlotte, à ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 31 juillet 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. EQUIDIF » ayant son siège 26bis, Bld Princesse Charlotte, à ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
DLU BU INTERNATIONAL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue de la Costa - Les Princes B - Monaco - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATIONS STATUTAIRES
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 décembre 2016, enregistrée à Monaco le 16 février 2017, Folio Bd 35 R, Case 6, les associés de la société à responsabilité limitée ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 décembre 2016, enregistrée à Monaco le 16 février 2017, Folio Bd 35 R, Case 6, les associés de la société à responsabilité limitée ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.592 du 9 octobre 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
CENTRE CARDIO-THORACIQUE DE MONACO en abrégé « C.C.M. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 euros Siège social : 11 bis, avenue d'Ostende - Monte-Carlo - AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2017 à 19 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le jeudi 22 juin 2017 à 19 h 00, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
SAM CREATIONS CIRIBELLI - Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros Siège social : Place du Casino, Locaux du Café de Paris - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la SAM CREATIONS CIRIBELLI sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 22 juin 2017 à 11 h 30 au 16, rue du
Gabian à Monaco, c/o Maître Thomas GIACCARDI, afin de délibérer ...
Les actionnaires de la SAM CREATIONS CIRIBELLI sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 22 juin 2017 à 11 h 30 au 16, rue du
Gabian à Monaco, c/o Maître Thomas GIACCARDI, afin de délibérer ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
SOCIÉTÉ DES THERMES MARINS MONTE-CARLO en abrégé « STM » - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.000.000 euros Siège social : 2, avenue de Monte-Carlo - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque des Thermes Marins Monte-Carlo (la « Société ») sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social, le 22 septembre 2017, à 14 ...
Messieurs les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque des Thermes Marins Monte-Carlo (la « Société ») sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social, le 22 septembre 2017, à 14 ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-743 du 11 octobre 2017 relatif à l'Aide Nationale au Logement.
logement qui satisfait le besoin normal du foyer.
Art. 3.
Ne peuvent être admises à bénéficier de l'allocation les personnes qui, à Monaco, sont propriétaires en nom propre ou au travers d'une Société ou ... satisfait le besoin normal du foyer.
Art. 3.
Ne peuvent être admises à bénéficier de l'allocation les personnes qui, à Monaco, sont propriétaires en nom propre ou au travers d'une Société ou usufruitières de ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-854 du 7 décembre 2017 relatif au prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés.
.
Celles relatives à sa surveillance, prévue au deuxième alinéa de l'article 4 de ladite ordonnance, sont fixées en Annexe III.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la ... relatives à sa surveillance, prévue au deuxième alinéa de l'article 4 de ladite ordonnance, sont fixées en Annexe III.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé et le ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
METRO CASH & CARRY FRANCE & CIE - (dénomination commerciale « METRO MONACO ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ en commandite simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2016, enregistré à Monaco le 22 décembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2016, enregistré à Monaco le 22 décembre 2016 ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 mars 2017 de l'association dénommée « Festival Vengerov de Monte-Carlo ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 mars 2017 de l'association dénommée « Festival Vengerov de Monte-Carlo ».
Cette ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 septembre 2017 de l'association dénommée « JARDIN ANIMALIER DE MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 18 septembre 2017 de l'association dénommée « JARDIN ANIMALIER DE MONACO ».
Cette ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
le siège est situé à Monaco, C/o PACOR SECOMA S.A.M., Immeuble Est-Ouest, au 24, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« - de surveiller et d ... le siège est situé à Monaco, C/o PACOR SECOMA S.A.M., Immeuble Est-Ouest, au 24, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« - de surveiller et d ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
.
Téléphone : 97.98.20.16.
Horaires de visite : Mercredi 22 mars de 10 h 00 à 12 h 00
Mercredi 29 mars de 14 h 00 à 16 h 00
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront ... : 97.98.20.16.
Horaires de visite : Mercredi 22 mars de 10 h 00 à 12 h 00
Mercredi 29 mars de 14 h 00 à 16 h 00
Les personnes inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 mars 2017 de l'association dénommée « World of Blockchains Monaco », en abrégé ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 27 mars 2017 de l'association dénommée « World of Blockchains Monaco », en abrégé ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis « Villa Les Grillons » 11, descente du Larvotto, 1er étage, d'une superficie de 31,04 m².
Loyer mensuel : 930 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour ...
OFFRE DE LOCATION
D'un deux pièces sis « Villa Les Grillons » 11, descente du Larvotto, 1er étage, d'une superficie de 31,04 m².
Loyer mensuel : 930 € + 40 € de charges.
Personne à contacter pour ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 septembre 2017 de l'association dénommée « Association Sportive Monégasque de ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 septembre 2017 de l'association dénommée « Association Sportive Monégasque de ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 novembre 2017 de l'association dénommée « Club Allemand International de la ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 novembre 2017 de l'association dénommée « Club Allemand International de la ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 mars 2017 de l'association dénommée « Nouvelle Majorité ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 mars 2017 de l'association dénommée « Nouvelle Majorité ».
Cette association ...
Journal n°8345
du 1 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
représenter les intérêts des résidents et des commerçants, qu'ils soient locataires ou titulaires d'un C.H.C. ; d'aider à la résolution de problèmes ou litiges individuels ou collectifs ; de faire le lien entre ... représenter les intérêts des résidents et des commerçants, qu'ils soient locataires ou titulaires d'un C.H.C. ; d'aider à la résolution de problèmes ou litiges individuels ou collectifs ; de faire le lien entre ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 juillet 2017 de l'association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L'HELIOS ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 juillet 2017 de l'association dénommée « LES RÉSIDENTS DE L'HELIOS ».
Cette ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 novembre 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque des Amis du ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 6 novembre 2017 de l'association dénommée « Association Monégasque des Amis du ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 août 2017 de l'association dénommée « OBESITY ASSOCIATION OF MONACO », en abrégé ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 août 2017 de l'association dénommée « OBESITY ASSOCIATION OF MONACO », en abrégé ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 mars 2017 de l'association dénommée « Assemblée Chrétienne de Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 mars 2017 de l'association dénommée « Assemblée Chrétienne de Monaco ».
Cette ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2017 de l'association dénommée « Mothers of Africa ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 novembre 2017 de l'association dénommée « Mothers of Africa ».
Cette association ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 décembre 2011 de l'association dénommée « Heal Educate Love and Protect Our Kids ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 décembre 2011 de l'association dénommée « Heal Educate Love and Protect Our Kids ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 mars 2017 de l'association dénommée « Purple Charity ».
Cette association, dont ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 30 mars 2017 de l'association dénommée « Purple Charity ».
Cette association, dont ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er février 2017 de l'association dénommée « MONACO GOLD EXCHANGE ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er février 2017 de l'association dénommée « MONACO GOLD EXCHANGE ».
Cette ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
DELICATESSEN SARL Société à Responsabilité Limitéeau capital de 15.000 euros Siège social : 14, avenue Crovetto Frères - c/o SAM Monaco Médias International - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL - CESSIONS DE PARTS
• Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2016, enregistrée à Monaco le 12 août 2016, Folio Bd 42 R, Case 4, il a été pris acte de la modification de l'objet social qui ...
• Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 juin 2016, enregistrée à Monaco le 12 août 2016, Folio Bd 42 R, Case 4, il a été pris acte de la modification de l ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
MONACO LEGEND S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 septembre 2017, enregistré à Monaco le 22 septembre 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 septembre 2017, enregistré à Monaco le 22 septembre 2017 ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-45 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Accès accordé aux Professionnels de Santé et/ou aux Établissements de Soins tendant à la vérification de l'immatriculation et du taux de prise en charge des Bénéficiaires des Prestations servies par le SPME » du Service des Prestations Médicales de l'État présenté par le Ministre d'État.
éléments administratifs » ;
Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de traitement le 9 mars 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... éléments administratifs » ;
Vu la prorogation du délai d'examen de la présente demande d'avis notifiée au responsable de traitement le 9 mars 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2 ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
MEDIACOM SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 55.080 euros - Siège social : Villa Bulghéroni - 1, boulevard du Jardin Exotique - Monaco
ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2017.
Monaco, le 30 juin 2017.
... ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2017.
Monaco, le 30 juin 2017.
...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.351 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'État.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.354 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Lettres Modernes dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-785 du 2 novembre 2017 fixant le montant maximum et minimum des pensions d'invalidité et du capital décès pour l'exercice 2017-2018.
entrée en jouissance postérieure au 30 septembre 1963 ne pourra être supérieur à celui du salaire revalorisé ayant servi de base à leur calcul.
Art. 3.
Le montant de l'allocation versée aux ayants ... entrée en jouissance postérieure au 30 septembre 1963 ne pourra être supérieur à celui du salaire revalorisé ayant servi de base à leur calcul.
Art. 3.
Le montant de l'allocation versée aux ayants ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 24 octobre 2017, enregistré, le nommé :
- N. R., né le 22 juin 1987 à Alba Iula (Roumanie), de V. et de (nom de ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 24 octobre 2017, enregistré, le nommé :
- NUTIU Robert, né le 22 juin 1987 à Alba Iula (Roumanie), de Vasile et ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.578 du 27 septembre 2017 portant nomination d'un Observateur Permanent adjoint auprès de l'Organisation des États Américains à Washington.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.428 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco aux ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.353 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'anglais dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 3 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
NOBILE 1942 S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2017, enregistré à Monaco le 8 août 2017, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2017, enregistré à Monaco le 8 août 2017, Folio ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
TMC DESIGN GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... , associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Délibération n° 2017-138 du 19 juillet 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du contrôle d'accès du centre nautique et de l'espace de musculation du Stade Louis II par le biais du système de billetterie » présenté par le Ministre d'État.
22 juin 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 19 juillet 2017 ... 22 juin 2017, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 19 juillet 2017 ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Délibération n° 2016-102 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations, de la sécurité et de la traçabilité des accès », présenté par l'Office de la Médecine du Travail.
1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail ... 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
YUMMY S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 16 et 18, rue Princesse Caroline - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2017.
Monaco, le 13 octobre 2017.
... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2017.
Monaco, le 13 octobre 2017.
...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « S.A. LE RELAIS DU CHATEAU DE MADRID » Société en liquidation (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPEE
d'une assemblée générale ultérieure.
c) De fixer le siège de la liquidation c/o BFM Experts, 22, boulevard Princesse Charlotte, Villa « Les Lauriers » à Monaco.
II.- L'original du procès-verbal de ... serait alors fixée lors d'une assemblée générale ultérieure.
c) De fixer le siège de la liquidation c/o BFM Experts, 22, boulevard Princesse Charlotte, Villa « Les Lauriers » à Monaco.
II.- L ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « PRODUCTIONS DE MONTE-CARLO » (Nouvelle dénomination : « EVERSPEED CONNECTION ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
-Laurent à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 1er (dénomination sociale) des statuts qui devient :
« Article Premier.
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci-après créées et de celles ... -Laurent à Monte-Carlo, ont décidé de modifier l'article 1er (dénomination sociale) des statuts qui devient :
« Article Premier.
Il est formé, entre les propriétaires des actions ci-après créées et de celles ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Étude de Me AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « UBS (MONACO) S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
satisfaire aux exigences en termes de fonds propres telles qu'issues de la réglementation prudentielle applicable à la société.
Cette augmentation de capital devra être réalisée dans les conditions prévues par ... satisfaire aux exigences en termes de fonds propres telles qu'issues de la réglementation prudentielle applicable à la société.
Cette augmentation de capital devra être réalisée dans les conditions prévues par ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.352 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.238 du 20 janvier 2017 portant nomination d'un Attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
'ordonnance souveraine n° 14.804 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Maryline Soma, Secrétaire-sténodactylographe à l'Administration de Nos Biens, est nommée Attaché à Notre Cabinet, à compter du 1er ... 'ordonnance souveraine n° 14.804 du 22 mars 2001 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Maryline Soma, Secrétaire-sténodactylographe à l'Administration de Nos Biens, est nommée Attaché à Notre Cabinet, à compter du 1er ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
NACCACHE & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 30.490 euros - Siège social : 4-6, rue des Roses - Monaco - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-827 du 8 mars 2017 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Marine Giusio est nommée et titularisée dans l'emploi de Secrétaire Sténodactylographe à la Médiathèque Communale, avec effet au 1er mars 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire ... ) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Marine Giusio est nommée et titularisée dans l'emploi de Secrétaire Sténodactylographe à la Médiathèque Communale, avec effet au 1er mars 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-899 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale).
Premier.
M. Rémy Gerard est nommé et titularisé dans l'emploi de Surveillant à la Police Municipale, avec effet au 1er mars 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des ... Premier.
M. Rémy Gerard est nommé et titularisé dans l'emploi de Surveillant à la Police Municipale, avec effet au 1er mars 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
COMMISSIONS, COURTAGES, IMPORT, EXPORT en abrégé « C.C.I.E. » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 6, rue de la Colle - Monaco - CESSIONS DE PARTS SOCIALES - NOMINATION D'UN COGÉRANT
, ont cédé respectivement 32 et 34 parts leur appartenant à Monsieur Issam DIDOUH, agréé en tant que nouvel associé et cogérant de la société pour une durée illimitée.
Les articles 7 et 11 des statuts ont ... , ont cédé respectivement 32 et 34 parts leur appartenant à Monsieur Issam DIDOUH, agréé en tant que nouvel associé et cogérant de la société pour une durée illimitée.
Les articles 7 et 11 des statuts ont ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « CROSSBRIDGE CAPITAL (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque « CROSSBRIDGE CAPITAL (MONACO) », ayant son siège 5, Impasse de la ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 décembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque « CROSSBRIDGE CAPITAL (MONACO) », ayant son siège 5, Impasse de la ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-357 du 8 juin 2017 portant agrément de l'association dénommée « La Boîte de Jeux ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2017 de l'association dénommée « BESPOKE ACADEMY ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 février 2017 de l'association dénommée « BESPOKE ACADEMY ».
Cette association ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Avis de vacance d'emploi n° 2017-41 d'un poste de Factotum à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum est vacant à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Factotum est vacant à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ...
Journal n°8337
du 7 juillet 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2017 de l'association dénommée « IMPACT MONACO RIVIERA ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2017 de l'association dénommée « IMPACT MONACO RIVIERA ».
Cette association ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
FOR MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - contribuer au ... FOR MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Monaco Business Center, 20, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - contribuer au ...