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Journal n°0624 du 7 juin 1870
12 30 12 40 12 49 12 56 1 9 117 1 24 1 37 H. M. - 5 6 5 22 5 32 5 36 5 44 5 57 6 5 6 16 8 35 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 M. 10 40 11 33 11 46 ...
Journal n°7286 du 16 mai 1997
conséquence, les limites du secteur des ensembles ordonnancés telles que définies par l'article 12 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 et figurant aux plans annexés à Notre ordonnance n° 3.613 du ...
Journal n°2387 du 5 avril 1904
. Fayaud ; 28. Titan III, à M. Desmarais ; 53. Girondin, à M P. Chauchard ; 22. Allo III, à la Société Ader; 40. Héraugl, à M. Héraud; 39. Moustique, à M. Fabret ; 12. Consul, à MM. Arthur et Valton. 3e ...
Débats 1975 du 31 décembre 1975
.985.000 — 2,26 280.850 = 51.700.200 + 0,54 3.205.800 — 211.614.690 1- 1,53 — 15.169.000 — 171.238.000 8,14 — (15.169.00C) — (89.238.000), 14,53) — 11.963.200 — 382.852.690 — 3,03. — (11 ...
Journal n°3759 du 26 décembre 1929
-p.hie, qu'il exploitait à Monte-Carlo, passage Hector Otto. Opposition s'il y a lieu, entre les mains de Me Charles Soccal, huissier, 3, avenue de la Gare, Monaco. Monaco, le 26 décembre 1929. Etude de Me ...
Journal n°0221 du 31 août 1862
HEURES ti «HURES 25 0 29 ft 27 2 beau nul id.id. 24 2 26 2 23 0 couvert 25 3 28 0 4:22 5 pluie ',Itiis DE MILLET: 29 Ilea lx jours.. 2 couverts; Os à redouter, comme dans- le Nord, la pluie ...
Journal n°7595 du 18 avril 2003
2003 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves. ART. 3. Du dimanche 25 mai 2003 à 00 h 00 au mardi 3 juin 2003 à 22 h 00, le stationnement et la circulation de tous les véhicules, autres que ceux relevant ...
Journal n°3508 du 31 mars 1925
. A. S. le Prince Souverain a donné, le jeudi 26 mars, uiI dîner en l'honneur des Membres du Tribunal Arbitral mixte Franco-Allemand dont la session s'est tenue à Monaco. LL. AA. SS. la Princesse ...
Journal n°2431 du 7 février 1905
'AIR VENTS ÉTAT DU CIEL réduites à 0 de 'température (Le Thermomètre est exposé au nord) et au niveau de la mer 9 h. matin midi 3 h. 6 h. soir i h. , 9 h. midi ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.527 du 17 juillet 2000 élargissant le mode de recrutement des membres du Conseil Economique et Social
RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO   Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire ; Vu l ... RAINIER III PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l'ordonnance souveraine n° 3.136 du 22 décembre 1945 créant un Conseil Economique Provisoire ...
Journal n°5758 du 2 février 1968
. EYADEMA. » ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine' n° 3.948 du 26 janvier 1968 confirmant un pr9fesseur dans ses fonctions au Lycée Albert _ter. RAINIER III PAR LA GRACII DE DIEU PRINCE ...
Journal n°3311 du 21 juin 1921
articles 7, 8, 9, 21, 22, 50, 51 et 56 des Statuts de la Société, les modifications suivantes Texte ancien. Texte nouveau. ART. 7. ART. 7. Le fonds social est fixé à la Le fonds social est fixé à la ...
Journal n°7882 du 17 octobre 2008
nomination d’un Administrateur Juridique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 2117). Ordonnance Souveraine n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination ...
Journal n°6982 du 19 juillet 1991
directement visible par le client transporté. ART. 9. Le conducteur de taxi doit mettre le taximètre en position de fonctionnement au début de la course, c'est-à-dire au départ du véhicule. Il devra ...
Journal n°1357 du 5 août 1884
.versa DÉPARTS DE MONTE CARLO POUR NICE , place du Casino 9 heures matin ; 5 heures et demie soir. DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf 9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir BUREAUX : à ...
Journal n°4556 du 8 février 1945
francs Pile pour lampe de poche 4,5 velts„ -francs 3 éléments Modèle courant 5.90 7.70 • Petit modèle 6.10 Pile dite 'a ménage ». 14.90 1950 , Elémenttorcbe 60 X 33 (1,5 volts). 4 ...
Journal n°7099 du 15 octobre 1993
Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant ...
Journal n°5139 du 2 avril 1956
terre-plein de Fontvieille au Quai du Commerce, sont suspéndues du 22 Mars au 9 avril 1956, afin 'de permettre à la Société Monégasque d'Électricité d'exécuter diVers travaux. ART. 2. Toute infraCtion ...
Journal n°1811 du 18 avril 1893
est de I dans les terrains calcaires, il est de 9 dans les terrains sablonneux et de 18 à 22 dans les terrains marécageux. Les plantes exercent une grande force d'attraction sur les décharges ...
Journal n°4358 du 1 mai 1941
. 6 » à 7.20 Petits Pois — 10 » à 22 » Radis .. paquet 1 » à 2 » Raves iaxe kilog 3:9'0 Salades." " , pièce ' 6.50 à 1.50 Topinambours:. .. . .. kilog. 1.90 à 2.25 Fruits Bananes ...
Journal n°7716 du 12 août 2005
° 2005-404 du 9 août 2005 portant fixation du prix de vente des produits du tabac. Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963, rendant exécutoire à ...
Journal n°1236 [bis] du 28 mars 1882
à répartir ; 3° De procéder à l'élection ou à la réélection du Directeur Général. . MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 19 au 26 Mars 1882. CANNES. b. Ange-Gardien, fr., c. Musso, sable. ST ...
Journal n°4748 du 11 octobre 1948
Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à la dite Convention do .9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, -les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 ...
Journal n°1362 du 9 septembre 1884
• • Un An Six Mois Trois Mois 12 Francs . e Id. 8 Id, On s'abonne. pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°5260 du 28 juillet 1958
juillet 1958 autorisant un Consol à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 673). Ordonnance Souveraine n° 1.832 du 22 juillet 1958 convoquant le Conseil National en Session Extraordinaire (p. 673 ...
Journal n°4428 du 29 août 1942
promulguée par l' Ordonnance Souveraine du 19 avril 1914, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 ...
Journal n°2164 du 26 décembre 1899
QUARANTE-DEUXIÈME ANNÉE - N° 2164 BUreattX : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Décembre 1899 ^•^^•••••••^•^••••^••••••^^^^•^^^^••^^••••••^•^•••111^MIIIMIler.9...! ...........1 ...
Journal n°7076 du 7 mai 1993
maquettes de bateaux Espace Fontvieille le samedi 8 mai, de 17 h à 21 h, le d:manche 9 niai, de 9 h à 19 h, Garden Club de Monaco : 26ème Concours International de Bouquets Congrès Hôtel Hermitage ...
Journal n°0260 du 31 mai 1863
'indemnité qui leur ?st - due, il sera, procédé à la dépossession des (lites portions (le maison et au pavement' de l'indennité dans les fondes et de la manière inch: qu_ée aux titres '2 et 3 de rordormance du `2.2 ...
Journal n°3600 du 30 décembre 1926
: Loi portant modification des articles 3, 14 et 31 de la Loi n° 95. Loi concernant la remise en vigueur des dispositions légales antérieures relatives à l'affichage des prix et à la spéculation ...
Journal n°1964b du 12 mars 1896
TRENTE—NEUVIÈME ANNÉE — N° 1964 Bureau Pale de Lorraine, 22 Jeudi 12 Mars 1896 JOURNAL DE MO A C JOURNAL 11E3DOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAL$3ANT LE _MARDI ABONNEMENTS ...
Journal n°4386 du 13 novembre 1941
:l'article 3 -du présent Arrêté comprennent toutes les, chaussures, à l'exception de telles qui sont visées aux articles 5 et 6, Ci-après et de celles qui sont -de vente libre, en -c,ertnde l'article 3 ...
Journal n°3228 du 13 janvier 1920
, huissier à Monaco, en date du 3 mars 19t9. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant les numéros 38319, 39386 et 39387. Exploit de M° Ch ...
Journal n°7805 du 27 avril 2007
Princesse Caroline Du 01/01/2007 au 31/12/2007 26,6 2007-0844 M. BOERI Jean-Charles D'A VUTA 1, rue Colonel Bellando de Castro Du 01/01/2007 au 31/12/2007 56,9 2007-0841 Mme PASINELLI Roberto EDEN BAR 9 ...
Journal n°7041 du 4 septembre 1992
ANNONCES (p. 968 à 974) ORDONNANCE SOUVERAINE Erratum à l'ordonnance souveraine no 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen, parue au"« Journal de Monaco » du 17 janvier 1992. Lire page ...
Journal n°1530 du 29 novembre 1887
. id. M. id. 757.2 59.» 58.6 55.1 62.6 62.7 62.3 11.6 12.8 14.» 11.8 12.2 757.4 58.8 58.2 55.4 63.9 62.4 12.5 63.3 11.6 DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 22 23 1 24 1 25 I 26 ...
Journal n°0534 du 13 septembre 1868
? fiers Itite do Lorraine, 13. l'A I3_4 ISSA YI' LE 1)111.4 1"C11 a (tont il iiSt otriaji 4 earemiWaires sot à J'amuie() ( ). inestancà t4flU tir joeirnal : An s'abonne, pour la r rance . à Parie . à ...
Journal n°4499 du 6 janvier 1944
avril 1911. modifiée par l'Ordonnance-Loi du 8 avril 1933 et la Loi du 26 juillet 1935 sur l'expropriation pour cause d'utilité publique ; Vu les 'Orcionnancea_Souvraines les 22 janvier et 19 mai 1931 ...
Journal n°7594 du 11 avril 2003
Maire du samedi 26 au lundi 28 avril inclus. ART. 2. Une ampliation du présent Arrêté, en date du 3 avril 2003, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco, le 3 avril 2003. Le Maire, G ...
Journal n°5674 du 24 juin 1966
. Des certificats d'actions seront délivrés par la S.B.M. dans les six mois qui suivent. ART. 3. Les actions que l'article premier attribue à l'État sont inaliénables. ART. 4. Les actionnaires ...
Journal n°3941 du 30 mai 1933
-DONADIEU n, né à Arinthod (Jura), le 14 mai 1875, ayant demeuré à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement le lundi 26 juin 1933, à 9 heures du ...
Journal n°2525 du 27 novembre 1906
, 20, 22, 24 et 26 janvier. Le montant total des allocations s'élèvera à 346,100 fr. dont le grand steeple-chase de 100,000 fr., la grande course de baies portée de 25,000 à 40,000 fr. et un nouveau ...
Journal n°2758 du 4 avril 1911
'un protocole final et d'un règlement de service, ayant été conclue à Berlin le 3 Novembre 1906 entre Notre Plénipotentiaire et ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de l'Argentine, de l'Autriche, de la ...
Journal n°0598 du 7 décembre 1869
. 3 40 3 54 4 4 4 15 4 29 4 37 4 48 5 1 H. H. 6 55 7 .5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 51 8 4 H. M. 10 40 11 33 11 46 9 20 9 32 10 10 6 45 6 57 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 4 ...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
ajoutées sous la rubrique « Personnes physiques » : 1. Abd Allah Mohamed Ragab Abdel Rahman [alias a) Abu Al- Khayr, b) Ahmad Hasan, c) Abu Jihad], né le 3 novembre 1957 à Kafr Al ...
Journal n°2945 du 25 août 1914
.: Six inois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les antres insertions, on traite de gre à tee; Pour les frais de poste en sus Les Abonnements parten" des ter et 16 de chaque ...
Journal n°0329 du 2 octobre 1864
. NSEitTioNS : Annonces 25 Gent. la ligne Réclames 50 id. On traite de gré à gré pour les autres insertions. 33 m. c. de gaz à fr. 0,40 c., soit . . . Fr. 1.3 20 7 kil. goudron à fr 0,10 c. 0 70 ...
Journal n°7991 du 19 novembre 2010
ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.988 du 3 novembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique (p. 2242). Ordonnance ...
Journal n°5955 du 12 novembre 1971
, pour une durée de 3 années à compter du 1" août 1968, suivant acte reçu par Me P.-L. Aureglia, notaire à Monaco, le 22 décembre 1969, a pris fin le 31 juillet 1971. II. — LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE ...
Journal n°5950 du 8 octobre 1971
du 9 septembre 1971, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État; Avons Ordonné et Ordonnons : M, Jean-Baptiste Layet, Inspecteur Central des Impôts, mis à Notre disposition par le ...
Journal n°5030 du 1 mars 1954
juillet 1931, à Bangkok le 27 novembre 1931 et à Genève le. 26 juin 1936 (p. 140. Ordonnance Souveraine n° 903 du 19 février 1954 portant promotion du Cals.rier de la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2018.
30 V Dr Rouge 30 D Dr Perriquet 31 M Dr Miniconi       31 L Dr Sauser *           jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'> *           jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8353 du 27/10/2017). La ...
Journal n°6390 du 14 mars 1980
annexé à la présente ordonnance. ART. 3. Lorsqu'il y a refus de subir les épreuves de dépistage ou si celles-ci permettent de présumer l'existence 256 JOURNAL DE MONACO Vendredi 14 Mars 1980 d ...
Journal n°4347 du 13 février 1941
Jambon os Cuit 44 » Jambon sel sec 48 • » 6,3 Epaule 36 » 48 • Poitrine salée 26 » 32 Lard salé 18 » 22 Saucisson pur porc 50 » 60 'Saucisson mélange 37 » 45 Mortadelle ...
Journal n°2018 du 16 mars 1897
être admis à faire partie de semblables associations ou réunions, à l'exclusion de toute personne exerçant une fonction, un office, ou un emploi quelconque, ,dépendant de Notre autorité. ART. 3 Les ...
Journal n°4294 du 8 février 1940
» à 7.50 Choux-verts - 1 » à 4.50 Endives kilog. 8,50 à 9 » Épinards — 4 50 à 5 » Navets — 3 » à 3.50 Oignons 3.50 à 4 » — petits — 4 . BO à 5 » Poireaux paquet 4 » à 48 ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291). LOI Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°6109 du 25 octobre 1974
toujours animée d'une ardente volonté de rénovation. 2-11-74 4-1144 Adresses Affichage du au Composition 3, rue Saige 9, rue Baron de Sainte-Suzanne 1 pièce, cuisine, 14-10-74 w.c. 3 ...
Journal n°7960 du 16 avril 2010
exécutoire l’Accord entre le Gouvernement de S.A.S. le Prince de Monaco et la Commission Internationale pour l’Exploration Scientifique de la Mer Méditerranée (C.I.E.S.M.) relatif au siège de l ...
Journal n°5585 du 16 octobre 1964
1964, no 3.208, du 23 juin 1964 et n° 3.218, du 9 juillet 1964; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Gilles Nebon Carle est nommé Vice-Consul honoraire de Notre Principauté à Lyon (France). Notre ...

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