Recherche - Journal de Monaco

Journal n°6688 du 29 novembre 1985

Travail et des Affaires Sociales Communiqué n° 85-88 du 22 novembre 1985 précisant le régime des cotisations dues aux Organismes Sociaux pour les gens de maison, à compter du ler octobre 1985 (p. 1288 ...

Journal n°4997 du 13 juillet 1953

», exploité, 3, rue de la Turbie, à Monaco, a pris fin le 30 juin 1953. 488 JOURNAL DE MONACO Lundi 13 Juillet 1953 Oppositions, s'il y a lieu, i Monaco, au siège du fonds sus-désigné, dans les 10 jours ...

Annexes 1981 du 31 décembre 1981

.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.) R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980 CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...

Journal n°4495 du 9 décembre 1943

catégories 52. P et V, 250 grammes de c petits déjeuners ». Riz, En échange du coupon no 3 du rn-ii de décembre 1943 : Catégorie E, 200 grammes pour le mois. Autres catégories, néant. Pétes ...

Journal n°0549 du 27 décembre 1868

insertions On s'abonne, pour la France Paris . à l'Agence Havas. rue Rousseau. 3, et chez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv, Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs. rue du f ...

Journal n°1030 du 2 avril 1878

insertions à l'AGENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3 Trots Mois 3 id. Pour l'iznAsozn les trais de peste en sus Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...

Journal n°8140 du 27 septembre 2013

usage commercial dans l’ensemble immobilier de la Z.A.C. Saint Antoine, avenue Marquet (p. 1910). Direction de l’Habitat. Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 ...

Journal n°7728 du 4 novembre 2005

2005 modifiant l’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consu- laires à l’étranger, modifiée (p. 2066). Ordonnance ...

Journal n°1784 du 11 octobre 1892

pourra choisir celui des deux qui sera le mieux à sa convenance. Par suite de cette modification, l'express 315 remplaçant le 497 partira de Marseille à 8 h. 40 du matin pour arriver à Monaco à 3 h. 9 du ...

Journal n°0106 du 10 juin 1860

19 18 19 18 9 6 Monaco, le 10 Juin 1860. On voit par les nouvelles que nous don-nons dans notre chronique du littoral, que le territoire annexé autour de nous à la France, s'attend à une ...

Journal n°3649 du 8 décembre 1927

18 octobre 1878, à Indianapolis (Etats-Unis d'Amérique), demeurant à Monaco, poursuivi pour infraction à l'Ordonnance Souveraine du 29 mai 1894. Condamné à 5o francs d'amende. Appel par G. J.-B. et C ...

Journal n°0620 du 10 mai 1870

à I heure 15 minutes du soir et arrivera dans cette gare à 9 heures 24 minutes du soir. Tous les journaux annoncent, d'après le Journal du Ciel, que le 17 courant, de 11 heures 30 minu tes du soir ...

Journal n°5074 du 3 janvier 1955

Ordonné et Ordonnons M. Charles Seneca„ Secrétaire en Chçf de la Mairie, est autorisé à porter les insigne§ :de Chevalier de Ordonnance Souveraine n° 1072 du 22 décembre 1954 portant nomination des ...

Journal n°2649 du 13 avril 1909

, E. BERTHET. Par Ordonnance Souveraine en date du 3 avril 1909, M. Edmond Izard, Directeur du Service Foncier, est autorisé à accepter et à porter les palmes d'Officier d'Académie qui lui ont été ...

Journal n°5447 du 26 février 1962

Maison » à la date du let janvier 1962. ART. 2. Ces- états devront préciser — les noms et adresses des maîtres de maison; — le nombre et la qualification du personnel einployé: ART. 3. M. le ...

Journal n°0393 du 24 décembre 1865

politique la convention du 9 novembre, la dénonce comme attentatoire aux droits du peuple monégasque, indirectement annexé à la France, sans avoir été consulté. .Si la feuille allemande avait lu plus ...

Journal n°2627 du 10 novembre 1908

'or, ajoutés à une poule de 100 francs chaque. Mercredi 3 février. - Prix des Dalhias, 1,000 francs. Vendredi 5 février. - Prix des Clématites, 2,000 francs. Lundi 8, mardi 9, mercredi 10 et jeudi 11 février ...

Journal n°0255 du 26 avril 1863

47 8 06 matin.8 50 9 33 11 » matin. matin.625 7 55 8 28 matin.8 .3 » _a^ soir. lieu que du 15 mai au 30 septembre. TRAINS SE DIRIGEANT VERS MARSEILLE. 558 638 560 562 Omnibu 3 ...

Journal n°5273 du 27 octobre 1958

Souveraine n° 1.876 du 15 octobre 1958 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Bombay (Inde) (p. 880). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 58-324 du 22 octobre 19513fixaat le montant des ...

Journal n°1622 du 3 septembre 1889

'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine . Monaco', le 3 Septembre 1SS9 NOUVELLES LOCALES S. A. S. le Prince Louis, accompagné de M. le Comte de Lamotte ...

Journal n°1588 du 8 janvier 1889

- « misé un timbre bleu pour se contenter d'un timbre « vert. C'est de la politesse à un sou. L'abus des cartes « du jour de l'an est une véritable plaie. C'est une 4, coutume inutile, fastidieuse ...

Journal n°4018 du 15 novembre 1934

'amende, pour vente de farines dans des sacs démunis d'étiquettes vertes. Prononcé la confusion de ces deux peines. En outre, par application de l'article :3 de l'Ordonnance Souveraine du 8 mars 1934, condamne A ...

Journal n°5124 du 19 décembre 1955

). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 1243 du 3 décembre 1955 nommant un Con.wilier Juridique au Cabinet Princier (p. 904). Ordonnance Souveraine no 1257 du 9' décembre 1955 convoquant le Conseil ...

Journal n°2683 du 16 novembre 1909

Société à Monaco. ORDRE DU JOUR : 1° Modifications à apporter au Cahier des Charges ; 2° Modifications aux Statuts de la Société, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 35, 43, 55 ...

Journal n°8045 du 2 décembre 2011

c ISON SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 23 novembre 2011 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2009 (p. 2367). ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.553 du 25 ...

Journal n°7991 du 19 novembre 2010

ORDONNANc ES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.988 du 3 novembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique (p. 2242). Ordonnance ...

Journal n°0159 du 23 juin 1861

murmure pas, mais il chante, c'est sa ven-geance. A peine le sous-otlicier Punissenr a-t-il tourné ics talons, q ue la brise légére porte à ses oreilles le fi-nale de la romance du Sergent vexé : Merci ...

Journal n°6884 du 1 septembre 1989

septembre 1989 INFÔRMATIONS (p, 908) INSER'FIONS JUGALES ET ANNONCES (p- 908 à 911) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n.9.552 du 26 août 1989 portant nominations dans l'Ordre du Mérite ...

Journal n°2586 du 28 janvier 1908

tient de la comédie-et du vaudeville. C'est une formule assez en vogue à l'heure actuelle. Les auteurs de Mile Josette ma femme, l'avaient employée d'une main très légère. MM. Hennequin et Duquesnel ont ...

Journal n°8239 du 21 août 2015

assemblées, avis financiers, etc…). 9,30 € Ordonnances Souveraines n° 5.408 et n° 5.409 du 15 juillet 2015 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite ...

Journal n°3562 du 15 avril 1926

, délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909. Monaeo, le 13 avril 1926. Le Greffier en chef, A. Croco. GREFFE GÉNÉRAL DE ...

Journal n°4253 du 27 avril 1939

. 3. Le dernier alinéa de l'article premier est annulé. ART. 4. L'article 6 est annulé et remplacé par ce qui suit : La C" A. M. est autorisée à appliquer pour la perception du prix des places ...

Journal n°4904 du 1 octobre 1951

Sociaux, sont approuvés. ART. 3. Toute modification - aux Statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement. ART. 4. M. le Conseiller de Gouvernement pote les Travaux Publics c ...

Journal n°4394 du 8 janvier 1942

partie d'entreprise. Ce nombre proportionnel sera égal, à la moyenne des deux nombres suivants : - 10 Un vingt-quatrième du poids de papier ou carton vendu par les négociants ;ou mis en oeuvre, c'est-à ...

Journal n°8179 du 27 juin 2014

assemblées, avis financiers, etc…). 9,30 € Ordonnance Souveraine n° 4.826 du 13 mai 2014 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui ...

Journal n°4279 du 26 octobre 1939

Ordonnances-Lois ont été promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 25 octobre to3o. Si le délit a été commis par affiches, imprimés, inscriptions, circulaires, dessins ou écrits de toute nature, la peine ...

Journal n°7047 du 16 octobre 1992

d'affichage de cet appartement court du 5 au 24 octobre 1992. - 16, rue de la. Turbie, lei étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c. Le loyer mensuel est de 5.600 F ...

Journal n°6293 du 5 mai 1978

la Police nationale, P. Becquet, Chargé de Mission au Secrétariat général du Gouvernement français, J.-C. Cortat, Chef du Service des prix et contrats, R. Calamel, Consul Général de Monaco à Bordeaux ...

Journal n°7004 du 20 décembre 1991

, puérinatalité et maroquinerie à compter du le, juillet 1991 (p. 1381). INFORMATIONS (p. 1381) INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1382 à 1398) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 1.9.368 du 20 ...

Journal n°0099 du 22 avril 1860

MOiS 6 „ RECLIMES TROIS MOÎS 3 „ Les abonnements comptent du I" et du 15 de chaque mois. On traite de gré à gré pour les autres insertions Pour lETAtNC.EU les frais de poste en sus. BULLETIN ...

Journal n°2868 du 18 mars 1913

Conservatoire National de Musique de Paris, est nommé Grand Officier de l'Ordre de Saint-Charles. Par Ordonnance Souveraine en date du 9 mars 1913, M. Jacques-Raoul Grujon est nommé Consul de la Principauté à ...

Journal n°3950 du 27 juillet 1933

, Britannifine) ; A. T. Stanton (Colonies Britanniques et Territoires sous mandat .de la Grande-Bretagne) ; H. B. Jeffs (Canada) ; S. P. James (Nouvelle-Zélande) ; P. G. Stock (Union de l'Afrique du Sud) ; A ...

Journal n°3402 du 20 mars 1923

. Mercredi matin, à 9 h. 3o, a eu lieu sur la place du Palais, en présence de S. Exc. le Ministre d'État, une prise d'armes au cours de laquelle M.le Colonel Roubert, Commandant Supérieur, a remis la Médaille ...

Journal n°4023 du 20 décembre 1934

. ART. 2. Les dispositions prévues à l'article ci-dessus ont effet à compter du jour de la signature du présent Arrêté. ART. 3. L'Arrêté Ministériel du 13 mars 1934 est abrogé. ART. 4. Le ...

Journal n°4452 du 11 février 1943

de l'Ordonnance Souveraine n° 2.430 du 9 Mai 1940. ART. 3. Les fabricants et marchands assimilés sont assujettis à un droit annuel de licence de 250 francs par établis-- sement. ART. 4 ...

Journal n°5238 du 24 février 1958

. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize février mil neuf cent cinquante-huit. Le ...

Journal n°4996 du 6 juillet 1953

abrégé « C. O. D. A. » est autorisée. ART. 2. Sont approuvés les statuts de ladite société tels qu'ils résultent de l'acte en brevet en date du 18 mars 1953. ART. 3. Lesdits statuts devront être ...

Journal n°0511 du 5 avril 1868

? Mercredi 25 mars, c'est-à-dire cinq jours après la floraison du fameux marronnier à Paris, il est tombé dela neige aux Arcs et dans l'arrondissement de Grasse. « Voici comment s'exprime à. cette occasion ...

Journal n°0633 du 9 août 1870

. à l'Agence Havas, rue J.-1. Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire. iioNNEm Erras : Annonces 25 Cent. la ligne éditeurde musique du Conser•. Imu. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...

Sommaires 1975 du 31 décembre 1975

pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, telle que révisée à Paris le 24 juillet 1971 (p, 43). Ordonnance Souveraine no 5.502 retidant exécutoire à Monaco la ...

Journal n°3173 du 7 janvier 1919

Nice et du Littoral. Erratum. Arrété ministériel réglant le mode de perception de la sur les boissons. CONSEIL NATIONAL : tt;;upte rendu de la séance du 3o novembre 1818. K' c.:110s N ou vE!.1 ...

Journal n°7939 du 20 novembre 2009

du parquet général ; - les magistrats référendaires. 5032 JOURNAL DE MONACO ART. 3. Les magistrats référendaires sont affectés, par arrêté du directeur des services judiciaires, à toute ...

Journal n°0771 du 1 avril 1873

autres insertions à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois 8 id. Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...

Journal n°8414 du 28 décembre 2018

PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)

Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé : - B. M., né le 13 mai 1998 à Nice, de E. et de M C, de nationalité française, gérant de société ... Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 août 2018, enregistré, le nommé : - BRANE Mathieu, né le 13 mai 1998 à Nice, de Éric et de MERCADIE Catherine, de nationalité ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...

Insertions légales et Annonces
Citations à comparaître

Journal n°3680 du 12 juillet 1928

-Annonciade), son épouse, née à Monaco, le 14 mai 1900, ayant pour objet d'être admis parmi Nos sujets; Vu l'article 9 du Code Civil; Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et l'article 25, n ...

Journal n°1336 du 4 mars 1884

'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du I. Poissonnière, 10 ...

Journal n°4248 du 23 mars 1939

VI° Pissarello, huissier à Monaco, eu date du 26 juillet 12,3S. Dix Actions le la Société AnonvmA le- Rairas d^ Visr et du ,Irel.-. des Etranbters à Monaco, portant les nu- , n 4. nt 11 643, 14.9 ...

Journal n°0613 du 22 mars 1870

Réclames 50 id. on traite de gré à gré pour les autres insertions on s'abonne. pour la France . à Paris , à l'Agence Havas. rue 1.-1. Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire. éditeur de musique du Conserv ...

Journal n°4472 du 1 juillet 1943

. ART. 3. MM. les Conseillers de Gouvernement pour les Travaux Publics et pour l'Intérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco. en l'Hôtel du ...

Journal n°6033 du 11 mai 1973

Palais Princier (p. 324). Déjeuner au Palais Princier (p. 324). ORDONNANCE SOUVERAINE Ordonnance Souveraine n° 5.128 du 7 mai 1973 portant neminati9n du Consul honoraire de la Principauté à Berne (Sem ...

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