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Journal n°1888
du 9 octobre 1894
. (Du 10 octobre au ler décembre 1894.)
La Chancellerie est ouverte au public, le matin, de 9 h. 1/2 à 11 h. 1/2; dans l'après-midi, de 2 h. à
3 h . 1/2.
RAPPORT sommaire des séances du VIII ...
Journal n°6708
du 18 avril 1986
des appartements suivants :
— 12, rue des Agaves, 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c.
— Il, rue de Lorète, ler étage, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., bains.
(Affichage ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
à la production -aux taux de 9 c,Y, et de 3 %,
ART. 24.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent abrogées.
ART. 25.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
» (p. 35)
Arrêté Ministériel n° 86-013 du 3 janvier 1986 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « M.C.E. SERvices S.A.M. » (p. 35).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 11 mars 2011 accordant le titre de
«Fournisseur Breveté» à la Société Protecsud (p. 502).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°2485
du 20 février 1906
Par Ordonnance du 9 février 1906, M. Jules René, Comte de Lamotte d'Allogny, Chef de la Maison de S. A. S. le Prince, est autorisé à accepter et à porter la Grand-Croix de l'Ordre de N.-D. de la ...
Journal n°6162
du 31 octobre 1975
septembre 1975 (« Journal Officiel » du 1" octobre 1975). Minimum garanti prévu à l'article L 141-8 du Code du Travail français.
(4 - 3)
7
2 repas
(1-2)
5
(1 + 2)
4
1
2 i 3
1 repas
(1 +2-2 ...
Journal n°5783
du 26 juillet 1968
56.560 -F 3.100
Chap. 3 - Conseil d'État 17.300
371.860 -F 13.100
12.000
SECTION C. - MOYENS DES SERVICES :
a) Ministre d'État et Services rattachés au Ministre d'État :
Chap ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté.
Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953.
P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y.
Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°7165
du 20 janvier 1995
).
Ordonnance Souveraine n° 11.428 du 16 janvier 1995 complétant l'ordonnance souveraine n° 8.00! du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 44).
Ordonnance ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative
aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des
sanctions économiques, visant la Biélorussie (p. 89).
Arrêté Ministériel n° 2015-3 du 9 janvier 2015 ...
Journal n°4874
du 5 mars 1951
Aureglia, notaire à Monaco, le 22 janvier 1951, contenant les statuts de ladite se ciété au capital de Douze Millions (12.000.000) de franc,., divisé en Mille Deux Cents (1.200) actions de Dix Mille (10000 ...
Journal n°4472
du 1 juillet 1943
22 juin
1943 •
ArrêtOYIS
ARTICLE PREMIER.
La Société Anonyme Monégasque dénommée Société d'Etudes Scientifiques, Chimiques et Pharmaceutiques en abrégé « S. E.
C. P. » est autOrisée. -
ART ...
Journal n°6716
du 13 juin 1986
le fondateur, suivant acte reçu par ledit Me Aureglia, le 9 juin 1986 ;
3°) Délibération de l'assemblée générale constitutive des actionnaires de ladite société, tenue à Monaco, le 9 juin 1986 dont ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-197 du 7 avril 2006 modifiant l'arrêté ministériel
n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance
souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures
de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juillet 2001) "
lire : " (passeport tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juin 2001) "
3. Points 12, 17, 20 et 25 :
au ... tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juillet 2001) "
lire : " (passeport tunisien émis le 10 juin 1996, arrivé à expiration le 9 juin 2001) "
3. Points 12, 17, 20 et 25 :
au ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
La Semaine en Principauté
, Arthur Menrath et Michel Mugot, bassons, Patrick Peignier et David Pauvert, cors et Matthias Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique ... Michel Mugot, bassons, Patrick Peignier et David Pauvert, cors et Matthias Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous ...
Journal n°1352 [= n°1442]
du 23 mars 1886
Ellis ; à 21 m., MM. Chonquet et Richardson.
C. Saint-Saëns.
JOURNAL DE MONACO
...^^•^••^••••
erg M. Welbore Ellis ; r, Lord de Clifford ;
3°, Comte de Montecu po.
Autres poules gagnées par MM. Gordon ...
Journal n°3761
du 9 janvier 1930
Président du Conseil d'Administration de la Société « L'Immobilière de Monaco » (France), Société Anonyme Française, dont le siège est 3, place Masséna, â Nice.
Monaco, le 9 janvier 1930.
(Signé :) ALEX ...
Journal n°0074
du 13 novembre 1859
- --- - ---
8 untrnes -2 ITEUTIES G HEURES
7 Novembre 8 Novembre 9 Novembre 10 Novembre
19 3 18 9 19 4 18 8
20 2 19 2 O 2 19 2
19 4 19 4 18 4 17 4
AVIS
Ainsi que nous ions annoncé à nos ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
, Quirinale, le 22 février 1905.
S. A. S. le Prince de Monaco,
Monaco.
Je remercie cordialement Votre Altesse des félicitations qu'Elle veut bien m'adresser, qui sont un nouveau témoignage de sympathie ...
Journal n°1700
du 3 mars 1891
insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Mars ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
des . enseMbles. ordonnancés prévu à l'ordonnance souveraine le 3.647 du 9 septembre 1966 au quartier dit Carnier et portant réglernent d'to'banistne, de constritetion et de voirie dudit quartier ...
Journal n°6742
du 12 décembre 1986
'elles pourront se présenter le matin au Service du Logement (22, rue Princesse Marie de Lorraine - 3ème étage).
11 est précisé que les oureaux seront ouverts de 8 h 30 jusqu'à 14 h 30.
Les inscriptions seront ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
La Semaine en Principauté
Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco ... Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre - « Mozart à Monaco ...
Journal n°5598
du 8 janvier 1965
« Société Anonyme Méditerranéenne du Commerce et de- l'Industrie 1, en abrégé «D.A.M.E.C.I. » (p. 22).
Arrêté Ministériel n° 64-356 du 15 décembre 1964 prononçant la révocation de l'autorisation donrée à la ...
Journal n°2758
du 4 avril 1911
'un protocole final et d'un règlement de service, ayant été conclue à Berlin le 3 Novembre 1906 entre Notre Plénipotentiaire et ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de l'Argentine, de l'Autriche, de la ...
Journal n°3181
du 25 février 1919
Première Classe de la Marne, Officier de la Légion d'Honneur, mis à Notre disposition par Décret de M. le Président de la République Française, en date du r 9 février '919, est nommé Ministre d'État de Notre ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2018.
30
V
Dr Rouge
30
D
Dr Perriquet
31
M
Dr Miniconi
31
L
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des ... -top:none;padding:3.7pt 1.4pt 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18/10/2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8353 du 27/10/2017).
La ...
Journal n°4973
du 26 janvier 1953
précisées au dernier alinéa de l'article 3 ci-dessus.
ART. 9.
La présente Convention sera applicable, en ce qui Concerne la France, au territoire métropolitain, à l'Algérie et aux Départements français d ...
Journal n°1691
du 30 décembre 1890
28 décembre 1890
NICE, yacht à vap. Queen Marfisa, angl., c. Dimmick. passagers.
CANNES, b. Six-Soeurs, fr., c. Bluat, sable.
MARSEILLE, b. Henri-Camtlle, fr. c. Dalest, divers.
Départs du 22 ...
Journal n°6154
du 5 septembre 1975
.I. M. 2,62 1-7-75 15,42 1974
P.R.E.F.O.N. 0,1502 1-1-75 1,3869 1975
I.R.C.A.N.T.E.C. 0,610 1-1-75 3,71 1974
A.G.I.R.C. 0,756 1-7-75 4,81 1974
Circulaire n° 75-79 du 21 • août 1975 relative à la ...
Journal n°3206
du 12 août 1919
spécial prescrit à l'article 9.
ART. I 2.
Le versement des taxes ainsi perçues s'effectuera mensuellement, dans les formes et conditionS prévues à l'article Io.
§ 3. — Dispositions Générales.
ART ...
Journal n°7002
du 6 décembre 1991
décembre 1991.
— 18, rue Basse, 3ème étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
— 47, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°3396
du 6 février 1923
-Carlo - place d'Armes.
ART. 2. — Toute infraction au présent Arrèté sera punie conformément à la loi.
Monaco, le 3 février 1923.
Le Maire : ALEX. MÉDECIN.
AVIS & COMMUNIQUÉS
--•^•^••••^^••11 ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
'ordonnance souveraine ri' 3.647 du 9 septembre 1%6, modifiée, résulte de l'application deS articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse
ee •
1464 JOURNAL DL MONACO Vendredi 1 septembre 2002 ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.297 du 15 décembre 1999 portant majoration, à compter du 1er janvier 2000, des prix de base au mètre carré servant à la détermination de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'ordonnance-loi n° 669 du 17 septembre 1959
,44 F
2D
38,80 F
60 m2
23,23 F
18,45 F
3A
37,35 F
50 m2
22,34 F
17,72 F
3B
35,12 F
40 m2
20,65 F
16,32 F
4
31,56 F
35 m2
16,32 F
12,90 F ...
24,30 F
19,44 F
2D
38,80 F
60 m2
23,23 F
18,45 F
3A
37,35 F
50 m2
22,34 F
17,72 F
3B
35,12 F
40 m2
20,65 F
16,32 F
4
31,56 F
35 m2
16,32 F
12,90 F
Art. 2.
"Au ...
Journal n°2597
du 14 avril 1908
générales de vos luttes pacifiques comme elle le fit, il y a un an, pour sa soeur l'automobile, et c'est là, Messieurs, encore une preuve de l'intérêt que le monde entier prend à ces concours. Nous espérons ...
Journal n°2573
du 29 octobre 1907
, vendredi 8 et samedi 9 novembre 1907, de 3 à 5 heures du soir.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Nettoyage à Sec spécials=ts0,25.
Frisure de Plumes et Boas. Blanchissage Hygiénique.
EINTURERIE
DE PARIS ...
Journal n°7001
du 29 novembre 1991
Européens (p. 1305).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 91-632 du 22 novembre 1991 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « A.I.C. SERVICES S.A.M. » (p ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2316 du 7 juillet 2011 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
la villa «Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 juillet 2011 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 ... la villa «Les Hirondelles» sise 3, escaliers Sainte Dévote, du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 juillet 2011 à 23 heures 59.
Art. 2.
Du lundi 11 juillet à 00 heure 01 au vendredi 22 ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A.
et les Solistes de l'Orchestre du Casino
1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi.
2. Sérénade Réber.
MM. Corsanego et Oudshoorn.
3. Air de Sémiramis Rossini.
Mlle A. de ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
mars 1919 ;
..A.rrétons :
ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit :
« ART. 3. — 11 est ...
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Communiqué n° 84-62 du 6 juillet 1984 relatif aux nouvelles dispositions du régime de retraite, des cadres (A.G.I.R.C.) à compter du ler juillet 1984 (p. 729),
INFORMATIONS (p. 729)
INSERTIONS LÉGALES ET ...
Journal n°5412
du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes.
rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet
Décisions Souveraines.
Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
.832 du 17 juin 2003 rendant exécutoire l'Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999 (p. 1103).
Ordonnance ...
Journal n°0159
du 23 juin 1861
en sus.
On traite de gré à gré pour les autres insertlens
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE PU 16 AU 22 JUIN.
- ETAT del-atmosphère
ETAT del'attitosplière VENTS
DATES - THERMOMÈTRE CENTIGRADE VENTS ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°0600
du 21 décembre 1869
MARSEILLE à MONACO en 7 heures.
Plusieurs départs amènent les voyageurs de NICE à MONACO. Le trajet se fait en TRENTE MINUTES.
MONACO — Imprimerie du Journal de Menace. 18C)9.
...
Journal n°6622
du 24 août 1984
,00 F Commerces (cessions, etc .) F
Annexe de ta« Proprliki Industriels 'é, seule . 01,00 F Socikés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc . ) 22 ...
Journal n°3982
du 8 mars 1934
gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
Vu Notre Ordonnance du 3o décembre concerne, de la promulgation et de l'exé1929 portant organisation du Service Télé- cution de la présente ...
Journal n°1501
du 10 mai 1887
TRENTIÈME ANNÉE — N. 150.1 Bureaux : rue à Lorraine, 22 Mardi 10 Mai 1887
JOU ONACO
ministration et Rédaction, POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et étrange ...
Journal n°7138
du 15 juillet 1994
mardi 3 mai 1994 (p. 677 à 720).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine a' 11.204 du 1" mars 1994 portant nomination d'un Employé de bureau au Service des Archives Centrales.
RAINIER III ...
Journal n°2748
du 24 janvier 1911
pigeon.
Vendredi 3 février. — Prix des Dalhias (série). 3.000 francs, ajoutés à une entrée de 80 francs.— 1 pigeon.
Lundi 6, mardi 7, mercredi 8 et jeudi 9 février. Grand Prix du Casino (distance fixe ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2018.
30
J
Dr Miniconi
30
D
Dr Miniconi
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M
Dr Miniconi
31
V
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des ... :windowtext'> border-top:none;padding:4.55pt 1.4pt 4.25pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2017-9 du 18 octobre 2017 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2018 (Journal de Monaco n° 8.353 du 27 ...
Journal n°2960
du 8 décembre 1914
'Ordonnance du 8 septembre 1914 demeure fixé pour le mois de décembre, comme il l'était pour le mois de novembre, à mille francs et à 50 'Io du
surplus.
ART. 3.
Sont maintenues toutes les dispositions des ...
Sommaires 1975
du 31 décembre 1975
pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques du 9 septembre 1886, telle que révisée à Paris le 24 juillet 1971 (p, 43).
Ordonnance Souveraine no 5.502 retidant exécutoire à Monaco la ...
Journal n°2444
du 9 mai 1905
moyen d'honorer les morts, c'est encore de faire servir leurs gloires à soulager les infortunes qui restent et qui frappent de braves gens qui ne manquèrent ni de probité ni de talent, mais qui n ...
Journal n°0614
du 29 mars 1870
Itéclanies 50 id.
oit traite de gré à gré pour les autres insertions
un s'abonne. pour la France ..it Paris , à l'Agence Raves. rue Rousseau. 3, et chez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Couserv. ImP ...
Journal n°3901
du 1 septembre 1932
. LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ;
Vu l'article 3, n° 1, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Directeur ...