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Journal n°7526 du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "MECAPLAST PRODUCTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décembre 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 19 décembre 2001. Monaco, le 21 décembre 2001. Signé : H ... décembre 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 19 décembre 2001. Monaco, le 21 décembre 2001. Signé : H ...
Journal n°7526 du 21 décembre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "MECAPLAST DIFFUSION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
des actes précités, du 11 décembre 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 19 décembre 2001. Monaco, le ... des actes précités, du 11 décembre 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 19 décembre 2001. Monaco, le ...
Journal n°7491 du 20 avril 2001
Augmentation de capital - Modification aux statuts - "MONTE-CARLO RADIODIFFUSION" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la Principauté de Monaco, le 19 avril 2001. Monaco, le 20 avril 2001. Signé : H. REY. ... de la Principauté de Monaco, le 19 avril 2001. Monaco, le 20 avril 2001. Signé : H. REY. ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "STELLA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
octobre 2001, publié au "Journal de Monaco", feuille n° 7.517 du 19 octobre 2001. III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 10 juin ... octobre 2001, publié au "Journal de Monaco", feuille n° 7.517 du 19 octobre 2001. III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 10 juin ...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "LA SOCIETE GENERALE D'INGENIERIE" en abrégé "S.G.I." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
CENTIMES (19.140,10 €) ; * et par incorporation du "Report à Nouveau", à la somme de SEIZE MILLE TROIS CENT TRENTE SIX EUROS (16.336 €) ; ainsi qu'il résulte d'une attestation qui présente un montant ... CENTIMES (19.140,10 €) ; * et par incorporation du "Report à Nouveau", à la somme de SEIZE MILLE TROIS CENT TRENTE SIX EUROS (16.336 €) ; ainsi qu'il résulte d'une attestation qui présente un montant ...
Journal n°7542 du 12 avril 2002
Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "SOCIETE GENERALE DE DECORATION" en abrégé "S.G.D." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par MM. François Jean BRYCH et Louis VIALE, Commissaires aux Comptes de la société en date du 19 février 2002, qui est demeurée jointe et annexée audit acte ... , ainsi qu'il résulte d'une attestation délivrée par MM. François Jean BRYCH et Louis VIALE, Commissaires aux Comptes de la société en date du 19 février 2002, qui est demeurée jointe et annexée audit acte ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
Modifications aux Statuts - "MONTE-CARLO RADIODIFFUSION" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou par les présents statuts, notamment en leurs articles 17, 18 et 19. "Pour les actes ci-après désignés, le Conseil d'Administration a besoin de l ... expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou par les présents statuts, notamment en leurs articles 17, 18 et 19. "Pour les actes ci-après désignés, le Conseil d'Administration a besoin de l ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
Modification aux statuts - "I.M. 2S CONCEPT" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateurs." II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ... administrateurs." II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. " II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ... . " II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2007. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l ...
Journal n°7829 du 12 octobre 2007
Augmentation de capital - Modifications aux statuts "CAPITAL OUTSOURCING MC" anciennement "S.A.M. TEKLINE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2007, les actionnaires de la société anonyme "S.A.M. TEKLINE", ayant son siège 15, avenue de Grande Bretagne à Monte-Carlo, ont ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2007, les actionnaires de la société anonyme "S.A.M. TEKLINE", ayant son siège 15, avenue de Grande Bretagne à Monte-Carlo, ont ...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco Audience du 16 octobre 2013 Décision du 25 octobre 2013
Recours en annulation de la décision de la Commission de licenciement prévue par l’article 16 de la loi n° 459 du 19 juillet 1947 portant modification du statut des délégués du personnel en date du ... Recours en annulation de la décision de la Commission de licenciement prévue par l’article 16 de la loi n° 459 du 19 juillet 1947 portant modification du statut des délégués du personnel en date du ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Audience du 4 juin 2014 - Lecture du 16 juin 2014
étrangers souhaitant s’établir à Monaco par l’article 1er de l’ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 est inopérant; que de même est inopérant le moyen tiré de la violation de l’article 1er paragraphe 1er du ... étrangers souhaitant s’établir à Monaco par l’article 1er de l’ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 est inopérant; que de même est inopérant le moyen tiré de la violation de l’article 1er paragraphe 1er du ...
Journal n°8239 du 21 août 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « UNIVERSE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
REY, le 7 août 2015. IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 19août 2015. Monaco, le 21 août 2015. Signé : H. REY. ... REY, le 7 août 2015. IV.- Une expédition de l’acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 19août 2015. Monaco, le 21 août 2015. Signé : H. REY. ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Audience du 1er juin 2015 Lecture du 9 juin 2015
-courante saisie le 19 mai 2011 faisant état de l’intervention des services de police, à la demande du PC opérationnel, pour « des demoiselles en faction devant l’hôtel Fairmont », dont Mme NS « connue ... -courante saisie le 19 mai 2011 faisant état de l’intervention des services de police, à la demande du PC opérationnel, pour « des demoiselles en faction devant l’hôtel Fairmont », dont Mme NS « connue ...

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Version 2018.11.07.14