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Journal n°4939
du 2 juin 1952
comme suit :
a) dynamite — 1.22 x N x 26,25 par kilogramme ;
b) redevance exigible sur les quantités de nitroglycérine fabriquées et employées sur place : 105 fr, par kilogramME.
ART. 9. ,
L ...
Journal n°2378
du 2 février 1904
.6
6 h.
soir
9 h.
soir
3 h.
soir
DATES
TEMPÉRATURES Ç Maxima. EXTRÉ4IES ? Minima.
26 I 27 I 28 I 29 I 30 I 31 I 1
13.1 12.1 112.7 13.» 15.1 I 14.2 14.5
9 8 9.5 8.8 8.6 10.8 11.2 10 ...
Journal n°3329
du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues.
Monaco, le 22 octobre 1921.
Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo-
bre 1921, p. 2e col., 9e ligne.
Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°4827
du 10 avril 1950
ouwiers boulangers et les patrons boulangers (p. 266).
Arrêté Ministériel no 50-53 du 3 avril 1950 portant relèvement des honoraires d'Architectes (p. 266).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
A VÈNEWÈNT DE S.A ...
Journal n°3587
du 30 septembre 1926
"---"""""'"'"---""""'"' 22, boul. des Moulins
SOCIÉTÉ MARSEILLAISE DE CRÉDIT
INDUSTRIEL et COMMERCIAL et de DÉPOTS
Société Anonyme fondée en 1865.
Capiial : 9.3 millions. - Réserves : e.5-,e450.000.
Siège social à ...
Journal n°5150
du 18 juin 1956
portant n9Mination, d'un Inspecteur (les Pharmacies (p. 401).
AVIS ET COMMUNIQUÉS DIRECTION DES SERVICES SOCIAUX.
Crculaire des .Services Sociaux ::° 56-26 fixant le barême des indemnités ...
Journal n°2388
du 12 avril 1904
, c. Jacob Denyer,
Départs du 3 au 10 Avril
GÊNES, vapeur Cobra, allemand, c. Brunswig, passagers.
NICE, yacht à vap. Ariane, fr., c. Lubez, sur lest.
SAN REMO, yacht à vap. Sainte-Marthe, c ...
Journal n°3014
du 21 décembre 1915
'opposition.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411; 43 ...
Journal n°6907
du 9 février 1990
,1/4) 990
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
(Italie)
Et/ou sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le
Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
22 septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
année
INSERTIONS LÉGALES: 1,00FlalIgne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
HÔTEL bU c3OUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal : 301941 -- Marseille
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
statue en tenant compte
notamment du motif ou de l'absence de motif justifiant
l'opposition.
Les dispositions du chiffre 3° de l'article 22 ne
sont pas applicables à l'exercice dudit droit
d ...
Journal n°3490
du 25 novembre 1924
exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1007, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaco, le 25 novembre 1924.
Le Greffier en chef : A. CtOco.
GREFFE GÉNÉRAL DE MONACO ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
,178 %)
s/tarif 1.3.1990
KA (chirurgie) 9,90 F (majo. 6,106 ck)
s/tarif 1.3.1990
K (non agressif) 9,10 F (majo. 5.089
sitarif 1.3.1990
-I, c1 Zco 4,60 F (rnaj. 5,089 %
s/tarif 1.3 ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Assurances IARD à la société MMA IARD (p. 121).
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée «Union Club de Bridge» (p. 122).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES ...
Journal n°2240
du 11 juin 1901
vice-versa
ler Départ, 7 heures mat. ; retour à Monaco, 7 h. 55 mat. 2e Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3e Départ, 2 h. 20 soir ; retour à Monaco, 3 h. 15 soir. 4e Départ, 4 h. 15 ...
Journal n°5451
du 26 mars 1962
'article 3 de l'Ordonnance Organique du 9 Mars 1918;
Vu la Loi n° 317, du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi;
Vu les articles 53 à 55 de Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO S.A.M.», en
abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2899).
Arrêté Ministériel n° 2009-33 du 22 janvier 2009 autorisant la
modification des statuts de la ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Gérances libres, locations gérances 8,30 E
Commerces (cessions, etc...) 8,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.938 du 18 ...
Journal n°7258
du 1 novembre 1996
).
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail.
C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...
Journal n°6865
du 21 avril 1989
en brevet contenant les statuts de ladite société au capital de 2.000.000 de francs, divisé en 20.000 actions de 100 francs chacune ; reçus par M° J.-C. Rey, notaire, les 26 octobre et 9 novembre 1988 ...
Journal n°2606
du 16 juin 1908
en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Le Greffier en Chef, RAYBAUDI.
Cabinet de Me Lucien BARBARIN,
avocat près le Tribunal Supérieur,
sis à Monaco, 7, rue ...
Journal n°3610
du 10 mars 1927
26 décembre 1859, propriétaire, ayant pour objet d'être admise parmi Nos sujets ;
Vu l'article 9 du Code Civil ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et l'article 25, n° 2, de ...
Journal n°6386
du 15 février 1980
13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7' aoflt 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°6684
du 1 novembre 1985
baccalauréat de comptabilité, option C2, ou justifier d'un niveau d'études équivalent ;
— justifier d'une expérience professionnelle administrative.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de ...
Journal n°6510
du 2 juillet 1982
CENT VINGT C1NQUIEME ANNEE N° 6.510 Le Numéro 3,50
VENDREDI 2 JUILLET 1982
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION ...
Journal n°6877
du 14 juillet 1989
célébration du 40ème Anniversaire de Son Accession au Trône (p. 741).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Scuveraine n" 9.484 du 26 mai 1989 portant nomination d'une Attachée à la Direction du Commerce, de l ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ljubljana
Zine
Abidine
DHIA
Mondher
FRIJI
Abbès
MOHSEN
MEHERZI
Slah
Eddine
BENSAID
Libye
Slah
Eddine
BENSAID
biodiversité
biodiversité
Zine
Abidine
Zine
Abidine
MORJENE ... .
Peuplée de plus de dix millions d'habitants, la Tunisie est un pays de près de 164.000 kilomètres carrés, bordé à l'ouest par l'Algérie et à l'est par la Libye, qui s'étend sur près de 1.300 kilomètres de ...
Journal n°4359
du 8 mai 1941
.25
Poirées
paquet 1 » à 1.50
Poireaux kilog. 6 »
Petits Pois - 16 » à 22 »
Radis. paquet 1 » à 1.75
Raves taxe - 3.90
Salades
pièce 0.50 à 1.50
Topinambours. kilog. 1.90 à 2 ...
Journal n°5560
du 24 avril 1964
monégasque (p. 278).
Ordonnance Souveraine no 3:163 du 15 avril 1964 .fixant la valeur locative mensuelle des locaux à usage d'habitation (p. 278).
Ordonnance Souveraine it° 3,164 du 15 avril 1964 ...
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
:
Chap. 9. - Aide à l'industrie et au commerce 3.577.200
257.374.850
Total Etat « B » 1.187.839.970
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES CRÉDITS OUVERTS
AU TITRE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT ET D ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
immobilière
Il sera procédé, le vendredi 26 Mai 1905, à 9 heures du matin, à l'audience des criées du Tribunal Supérieur de Monaco, séant au Palais de Justice à Monaco, à l'adjudication au plus offrant et ...
Journal n°5501
du 8 mars 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n" 2.213, du 10 mars 1960, n." 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
position de disponibilité (p. 9), •
Arrêté Ministériel n°96-604 du 26 décenibre 1996 portant autorisatioree,,et apprôbation des statuts de la société anonyme monégasque derionuntk "Alotheco TÉLÉcom S.A ...
Journal n°1768
du 21 juin 1892
.»
Pluie tombée : 3"
14 I 15 I 16 I 17 I 18
25.5I 25.5 26.8 I 25.6 26.2
20.2 19.» 20.» 18.» 18.5
e VENTS ÉTAT DU CIEL
a.
75 N E modéré Beau, couvert, nuit pluie
81 S O modéré Couvert, pluie ...
Journal n°2077
du 3 mai 1898
QUARANTE ET UNIÈME ANNÉE — N° 2077 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Mai 1898
JOURNAL MO A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
douze ans et de moins de treize ans, appartenant à la catégorie C au moment de la publication du présent Arrêté, seront classés dans la catégorie J3.
ART. 4.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour ...
Journal n°1844
du 5 décembre 1893
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à g ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le £ Décembre 1898
PARTIE OFFICIELLE
Par ...
Journal n°3214
du 7 octobre 1919
.
DIRECTION et RÉDACTION au 1VICirtistère c3.'Mtat
ADMINISTRATION :
à l'imprimerie de Monaco, .place de la Visitation.
INSERTIONS :
Réclames. 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres ...
Journal n°1751
du 23 février 1892
dizaines doit être nécessairement la moitié de 16, c'est-à-dire 8. Nous avons donc 8 et 9, le premier comme dizaines, le second comme unité. Or, comme nous avons dit que le premier chiffre, celui des mille ...
Journal n°4503
du 3 février 1944
février 1942, sus-visé, portant taxation
du lait entier, est abrogé. ART. 2.
Le prix du lait 'à la consontmation est fixé comme suit :
Lait standard paSteurisé, le litre .... Fis 9 's
• ART. 3.
MM ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
TABLEAU DE L'ORDRE DES PHARMACIENS au 1er janvier 1999
la Madone
03.12.1998
c) Pharmaciens hospitaliers :
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC
Centre Hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3. JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22 ... la Madone
03.12.1998
c) Pharmaciens hospitaliers :
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC
Centre Hospitalier Princesse Grace
18.04.1984
3. JOBARD Evelyne
Centre Cardio-Thoracique
22 ...
Journal n°6559
du 10 juin 1983
ler avril 1983 fixé à 3.210,00 francs par l'arrêté ministériel n° 83-210 du 26 avril 1983, le montant forfaitaire des cotisations s'établit ainsi pour chacune des catégories mentionnées au tableau ci ...
Journal n°7116
du 11 février 1994
Municipal n° 94-4 du 31 janvier 1994 modifiant l'arrêté municipal n° 8.3-33 du 4 .1:dile( 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (p. 164).
AVIS ET ...
Journal n°5635
du 24 septembre 1965
.41 Marseille t Tél. s 30-1345
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.385 du 22 septembre 1965 meulier nomination d'un Vice-Consul de Monaco à New York (p. 709).
Ordonnance ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
par S.A.S. le Prince Souverain de S.M. le Roi des Belges (p. 984).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.256 du 27 septembre 1988 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°3852
du 24 septembre 1931
centenaires ne sont pas aussi rares qu'on le croit. Il y en a, bon an, mal an, sept mille en Europe. Et c'est en Bulgarie que l'on en rencontre le plus.Ce pays heureux en possède 3.880, soit un pour cent ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
à la production -aux taux de 9 c,Y, et de 3 %,
ART. 24.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent abrogées.
ART. 25.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°3210
du 9 septembre 1919
JOURNAL DE MONACO 3
22:
Turbie. L'influence du dialecte ligurien se fait sentir jusqu'à Menton et à Roquebrune.
La Turbie marquait à l'Est la limite du domaine de Provence et de la juridiction de l ...
Journal n°6120
du 10 janvier 1975
février 1954, nô 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1S47 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 déCembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 ...
Journal n°6144
du 27 juin 1975
d'achat hors T.V.A., au sens de l'article 4 de l'Arrêté Ministériel n9 61419 du 28 déceinbre 1967, rendus magasin, le multiplicateur 1,22.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du ...
Journal n°4450
du 28 janvier 1943
éventuelles sont comprises dans ces taux.
ART. 3.
Les multiplicateurs résultant des taux fixés à l'article 1" s'appliqueront aux prix de base des fabricants, c'est-à-dire compte non tenu des remises ou ...
Journal n°2001
du 17 novembre 1896
TRENTE-NEUVIÈME ANNÉE — N° 2001 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 17 Novembre 1896
^••^•••^••wererualene ....erroweroormansme
il 0 1,1111g A Id DE A C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°3208
du 26 août 1919
. — C'est le Commissaire du Gouvernement, puisque c'est lui qui e le contrôle de toutes les Sociétés.
M. le Président. — Rectification du Budget de l'exercice t9 19.
La parole est à M. Palmaro ...
Journal n°0812
du 13 janvier 1874
,008.
Août 7,553.
Septembre 8,945.
Octobre 9,965.
Novembre 14,195.
Décembre 17,560.
Total. . . . 186,267.
Le Tribunal Supérieur jugeant correctionnelle-ment, a condamné le 9 de ce mois, à 3 ans de ...
Journal n°6147
du 18 juillet 1975
dossier avant l'intervention d'une des sanctions disciplinaires visées aux chiffres 3 à 7 et au dernier alinéa de l'article 41.
ART. 14.
L'Administration est tenue de protéger le fonctionnaire contre ...
Débats 1973
du 31 décembre 1973
25/6/1913 J.O.M. DU 3/8/1913 N° 6045
411 eme SEANCE DU 25/5/1913 J.O.M. DU 22/6/1913 N° 6039
416ème SEANCE VU 22/2/1913 J.O.M. DU 16/3/1913 N° 6025
4/5ème SEANCE DU 20/12/1912 J.O.M. DU 26 ...
Journal n°6415
du 5 septembre 1980
-charge 2.302 2.371 a) ou b)
a) Ancienneté ce moins de 3 mois : garantie du S.M.I.C. 2.326,38 F.
b) Ancienneté de plus de 3 mois : garantie minimum professionnel 2.386 F.
Personnel employé
. De plus ...
Journal n°2251
du 27 août 1901
entreprises de ce genre réussirent peu ; en 1870 on ne comptait encore que 22 vapeurs sur l'Obi et c'est seulement en 1895 que la centaine a été dépassée, et pourtant ce fleuve offre. 3,415 kilomètres de ...
Débats 1942
du 31 décembre 1942
Ministériels, page 3.
30 Lettre du Ministre d'Etat en date du 26 septembre 1941 relative à l'adjudication des travaux d'élargissement de l'avenue du Castelleretto, page 3.
40 Projet de Loi portant ...