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Journal n°0598
du 7 décembre 1869
.
3 40
3 54
4 4
4 15 4 29 4 37 4 48
5 1
H. H.
6 55
7 .5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 51
8 4
H. M.
10 40
11 33
11 46
9 20
9 32
10
10
6 45
6 57
7 9
7 22 7 28 7 37 7 46
4 ...
Journal n°2667
du 27 juillet 1909
blessures volontaires.
Le Tribunal Criminel, dans son audience du 22 juillet 1909, a condamné le nommé B. G., né à Lugo, province de Ravenne (Italie), le 27 août 1864, sculpteur, demeurant à Bordighera ...
Journal n°6952
du 21 décembre 1990
Palais à Monaco, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.964 du 11 décembre 1990 portant nomination ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
. Nationalité:
saoudienne. Passeport n° : C102432 (Passeport saoudien délivré le
22 avril 2000 ; arrivé à expiration le 26 février 2005. Date de
délivrance selon le calendrier hégirien : 17.1.1421 ; date d ...
Journal n°7152
du 21 octobre 1994
.739 du 22 juin 1971, sont fixés à :
— 6.000 F lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 50 % ;
— 9.000 lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle ...
Journal n°7131
du 27 mai 1994
Zurich (Suisse) et le siège spécial pour la France à Paris (9ème), 14, boulevard Poissonnière ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine te 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Journal n°3300
du 5 avril 1921
Monaco,, le "ir4 netif 'Cent- vingt et
, -
PARTIE OFFICIELLE 'ALBERT.
Par le Prinee :
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL. ,
JOU. 'NAL:-DEIMUNACO 3
0 9 3
ART. IO.
Sont ajoutés à la fin de l ...
Journal n°6407
du 11 juillet 1980
-Président du Conseil d'ÉTat :
C. SOLAMITO.
Ordonnance Souveraine n° 6.881 du ler juillet 1980 portant nomination d'une attachée de promotion à lu Direction du Tourisme et des Congrès.
RAINIER III
PAR LA ...
Journal n°0627
du 28 juin 1870
12 40 12 49 12 56 1 9 1 17
I 24
1 37
5 6 5 22 5 32 5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
1040.
11.4
11 10
11 33
11 46
PRIX DES PLACES ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ... Suivant exploit de Me ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 novembre 2001 enregistré, la nommée :
- C. S., née le 26 août 1978 à Monaco, de nationalité française, ayant demeuré 22, place Saint ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- J. P. , né le 15 mars 1969 à Gravesend, de A. et de C. M. , de nationalité britannique ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 août 2014, enregistré, le nommé :
- J. P. , né le 15 mars 1969 à Gravesend, de A. et de C. M. , de nationalité britannique ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
CHANGEMENT DE GERANT - NOUVELLE DENOMINATION SOCIALE
S.C.S. Rose COSTA & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 100.000 euros
Siège social : 15, boulevard du Larvotto - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 29 juillet 2009, enregistrée à Monaco le 12 août 2009, F°/Bd 9V, Case 7, il a été procédé à la nomination de Monsieur Patrick PIERRON ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 29 juillet 2009, enregistrée à Monaco le 12 août 2009, F°/Bd 9V, Case 7, il a été procédé à la nomination de Monsieur Patrick PIERRON ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 avril 2013, enregistré, la nommée :
- C. D. G. I., née le 20 janvier 1973 à Oradea (Roumanie), de G. V. et de S. F., de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 avril 2013, enregistré, la nommée :
- C. D. G. I., née le 20 janvier 1973 à Oradea (Roumanie), de G. V. et de S. F., de nationalité ...
Journal n°3135
du 16 avril 1918
.
ART. 2.
Le procès-verbal de l'élection des Délégués et Suppléas nous sera. aussitôt transmis avec les mentions légales.
Une copie sera, en même temps, affichée à la porte de la Mairie.
ART. 3.
M ...
Journal n°6259
du 9 septembre 1977
du 13 avril 1951, n' 928 dû 27 'février 1954, n' 992 `du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 'du
9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre .1964, n ...
Journal n°4897
du 13 août 1951
, est. Présidée par la Baronne Jean Seil I ière.
C'est au bénéfice do l'iEtivre des Enfants tuberculanx Osseux et do la Caisse do Secours des Vieux Journalistes qu'a 6t6 dÔrtiléo cette fastueuse soirée ...
Journal n°8174
du 23 mai 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.798 du 28 avril 2014 admettant,
sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°6783
du 25 septembre 1987
excès de vitesse.
M. M.C.: 1 an pour conduite en état d'ivresse.
M. N.A. : 15 jours pour excès de vitesse.
M. P.T. : 3 mois pour franchissement de ligne continue - défaut de présentation de ...
Journal n°5327
du 9 novembre 1959
par les parties.
Monaco, le 9 novembre 1959.
Signé : J.-C. RIIY.
CESSION DE DROIT AU BAIL
Première Insertion
Suivant acte sous seings privés en date à Monte-Carlo du 23 octobre 1959 ...
Journal n°4279
du 26 octobre 1939
« 1 fr. 30 pour tous usages, sous réserve d'application des
« tarifs prévus aux paragraphes a, b, c et d de l'article 9
« nouvelle rédaction. »
ART. 6.
1° Le deuxième alinéa de l'article 16 est ...
Journal n°5155
du 23 juillet 1956
Ordonné et. Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
L'Ordonnance Souveraine no .3.432 du 22 avril 1947 est abrogée ainsi que toute disposition contraire à la présente. Ordonnance.
ART. 2.
Il est institué un ...
Journal n°4294
du 8 février 1940
» à 7.50
Choux-verts - 1 » à 4.50
Endives kilog. 8,50 à 9 »
Épinards — 4 50 à 5 »
Navets — 3 » à 3.50
Oignons 3.50 à 4 »
— petits — 4 . BO à 5 »
Poireaux paquet 4 » à 48 ...
Journal n°6236
du 1 avril 1977
». «ci-dessus sont fixés comme Suit :
« juillet 1976 à décembre 1976 : sans changement
«janvier 1977 13,9
« février 1977 12
«mars 1977 9,8
« avril 1977 7,7
« mai 1977 4,7
« juin 1977 3,9 ...
Journal n°3342
du 24 janvier 1922
° Lycée de jeunes filles. 138.150 »
3° Bourses à l'étranger.. 63.430 »
4° Ecbles Communales.. 339.538 '28
50 Ecole de Dessin 15.700
60 Ecole de Musique 15.000
Institut Professionnel, 48 ...
Journal n°0567
du 4 mai 1869
3
Partout ailleurs on aurait dit c'est impossible.
A Monte Carlo, ce mot là est inconnu.
On a ouvert le livre d'or des artistes, et en prenant au hasard un nom à chaque page, on a réuni des ...
Journal n°5494
du 18 janvier 1963
une séance récréative. Un jouet et des friandises a été ensuite distribué par Leurs Altesses Sérénissimes à chaque enfant.
Le lendemain, à 15 h. c'était tous les petits Monégasques, âgés de 3 à 12 ans ...
Journal n°6021
du 16 février 1973
semestre 193,55 F. 4° semestre 483,87 F.
2e semestre 290,32 5° semestre 580,65
3° semestre 381,10 6' semestre 677,42
C. -- PRIME D'ANCIENNETÉ
Maintenue à 3, 6, 9, 12 et 15 % après 3, 6, 9, 12 et 15 ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- B. F., né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de A. et de L. J., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- BOUSELAHANE Frédéric, né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de Amar et ... Citations à comparaître ...
Journal n°5949
du 1 octobre 1971
étranger) ou sortie magasin de l'importateur, hors T.V.A., est inférieur lt :
1.200 F. pour les chambres à coucher (2 ou 3 pièees); salles à manger ou de séjour (2 .pièces); meubles et sièges ...
Journal n°0070
du 25 septembre 1859
.)
113011Iti EHENTS :
Trois mois
3 fr. lb» c. Allemagne
3 » 25 • Autriche
3 » 50 Angleterre et Belgique
3 » 75 »
ANNONCES . — 25 cent. la ligne — On traite de gre à gré pour les autres ...
Journal n°2715
du 14 juin 1910
le Greffier en chef, A. Clone., c. g.
EXTRAIT
Le Tribunal de première instance, par son jugement en date du 9 juin courant, exécutoire sur minute et avant son enregistrement, a, reporté et fixé ...
Journal n°1708
du 28 avril 1891
mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des ter et 16 de chaque mois ...
Journal n°6544
du 25 février 1983
9 juin 1961, n° 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1964, n° 3.520, du 26 mars 1966 et n° 4.200, du 10 janvier 1969 ;
Vu Notre ordonnance n° 4.739, du 22 juin 1971, fixant le régime ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
,92)
A.N.E.P. 2,24 (2,12) 1.10.67 2,24 (2,12)
C.Gi.I.S. 3,12 (2,94) 1: 1:67 1,10 (2,93).
C.1,R.P.S. 0,294 (0,272) 1. 4.67 1,F8 (1,78)
0,08125 (0,0795) 1. 7.67 0,10 (0,293)
0,302 (0,286) 1. 7.67 2 ...
Journal n°0683
du 25 juillet 1871
1 25
1 55
H \t.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
M
12 30 12 40 12 49 12 5( 1 9 1 17 1 24 1 37
»i.
5 ti
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
n.
8 35
8 45 ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
juillet 1993, modifiée, est fixée à un montant de 3.000 euros pour les jeux de table et 1.500 euros pour les machines à sous.»
ART. 6.
Les dispositions de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 11 ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
retraite et lui conférant l'honorariat (p. 932).
Ordonnance Souveraine n" 15.367 du 28 ruai 2002 portant nanti-nation d'un Consul hmuiraire de la Principauté à Palma de Majorque (Espagne) ip. 9e ...
Journal n°6680
du 4 octobre 1985
toutes investigations nécessaires à la manifestation de la vérité.
Il dresse rapport objectif du tout sans ouvrir d'avis.
ART. 3.
Le Conseil de l'Ordre spécialement convoqué décide, le rapporteur ...
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
'UN FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par 11/16 L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 3 juin 1976, Monsieur Jean GIOAN et M'a° Constance GAZZERA son épouse, demeurant à Roquebrune-Cap7 ...
Journal n°3171
du 24 décembre 1918
'Etat.
M. Reymond. — Puisqu'elle n'a rien fait, jusqu'à présent, quelle est la sanction ?
NI. le Ministre. — Je crois savoir qu'elle est en pour-
parlers avec la Société à qui elle a piSS,3 sa concession ...
Journal n°4468
du 3 juin 1943
''''tieketSflettie'S' G131--c,c, Gr); GE:; Sont saris valéür:-
'Par deragatian aux dispositions de'Partiel:9'3Q ,de l'Arrêté Ministériel du 15 mai 1941, modifié par l'Arrêté'. Ministériel du 28 octobre 1941, sus vise les ...
Journal n°5873
du 17 avril 1970
circulation des piétons à l'occasion du XXVIII° 'Grand Prix Automobile et du XII° Grand Prix « Monaco F.3 » (p. 298).
Arrêté Ministériel no 70-109' du 14 avril 1970 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°6681
du 11 octobre 1985
ANNEXES I ET H
de la Convention adoptés par la Conféreticé des Parties, lors de sa cinquième session
à Buenos Aires, Argentine, du 22 avril au 3 mai 1985
1. La Conférence des Partiés a prie les ...
Journal n°6423
du 31 octobre 1980
.00
Nofembre 1980 9,0 p. 100
Décembre 1980 13,5 p. 100
ART. 2.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage.
ART. 3.
M. le ...
Journal n°5308
du 29 juin 1959
profession de la mère;
c) le nombre de frères et de soeurs du candidat;
d) la carrière à laquelle se destine le candidat;
e) la liste des établissements scolaires que le candidat
, a fréquentés.
3 ...
Journal n°3329
du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues.
Monaco, le 22 octobre 1921.
Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo-
bre 1921, p. 2e col., 9e ligne.
Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°6491
du 19 février 1982
).
Arrêté Municipal n° 82-15 du 4 février 1982 règlementant le 2^9 février 1982 la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert 1er) (p. 158 ...
Journal n°6120
du 10 janvier 1975
février 1954, nô 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1S47 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 déCembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 ...
Journal n°2160
du 28 novembre 1899
/Inscrits non insérés seront rendus INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIS ...
Journal n°0644
du 25 octobre 1870
1 37
MENTON
MATIN
DÉPARTS enmelleminallems"11
SOIR
H. M. H. M. H
5 .6 8 35
5 22 '8 45
5 32 8 56
5 44 9 3
5 57 9 16
6 5 924
6 16 9 31
6 29 9 44
SOIR
MENTON . . ROQUEBRUNE ...
Journal n°7328
du 6 mars 1998
, Christiane, Claude POULLAIN, divorcée Pricen3rri, née le 14 décembre 1953 à Paris (15c), est naturdisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ...
Journal n°2730
du 27 septembre 1910
Victor-Emmanuel III.
Par Ordonnance Souveraine en date du
-e-bepLembre 12,-10, 3. E2s.c.-le---eon:rterlienrie
Maleville, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S. A. S. le PrinCe de ...
Journal n°3209
du 2 septembre 1919
docteur eti médecine, déli, vré à M. le Docteur Jolivot, le 2 juillet 1914, par M. le Ministre de l'Instruction Publique de la République Française ;
Vu la délibération, en date du 27 août 19 t 9, du ...
Journal n°6298
du 9 juin 1978
et moeurs.
Conformément à la Loi, la PriÔrité d'emploi sera réservée aux candidats possédant la nationalité monégasque.
Vendredi 9 Juin 1978 JOURNAL DE MONACO 507
du mercredi 14 au dimanche 18, 3 ...
Journal n°0161
du 7 juillet 1861
T S :
UN AN 12 francs
Si C irois
TROIS NiOiS 3
Pour l'ETR 1SIC ER IeS f rais de poste eu sus.
DATES HEMOMÈTRE CENTIGRADE
8 iinuncS 2 ne..unEs f, HEURES •
8 6
26 96 27 27
6 6 4 !.1 ...
Journal n°5631
du 27 août 1965
Police (p. 661).
Ordonnance Souveraine no 3.376 du 18 août 1965 poilant nomination d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux (p. 661).
Ordonnance SouVeraine no 3.177 du 18 août 1965 pin ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Cession de droit au bail - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, demeurant 9, avenue des Guelfes à Monaco, le droit au bail d'un local et d'une cave sis au rez-de-chaussée de l'immeuble "LE LUMIGEAN "3, rue du Gabian à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du ... , demeurant 9, avenue des Guelfes à Monaco, le droit au bail d'un local et d'une cave sis au rez-de-chaussée de l'immeuble "LE LUMIGEAN "3, rue du Gabian à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Etude du ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des phases C, E2 et E3 des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique ainsi que des ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Assurances IARD à la société MMA IARD (p. 121).
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée «Union Club de Bridge» (p. 122).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES ...
Journal n°2161
du 5 décembre 1899
— 2. Fête des Fous et de l'Ane (Une voix, M. JAcoss ). — 3. Te Deum laudamus.
Invitation à la Valse (Ire audition) C.-M. Weber
Arrangée et orchestrée par WEINGARTNER.
Il est absolument interdit ...