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Journal n°8152 du 20 décembre 2013
’un Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 2617). Ordonnances Souveraines n° 4.625 à 4.627 du 9 décembre 2013 portant naturalisations ...
Journal n°5206 du 15 juillet 1957
de Timbres-Poste (3e classe). Cette nomination prendra effet à dater du ler juin 1957. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ...
Journal n°5402 du 17 avril 1961
Souverain S'est fait représenter officiellement d la Distribution des Prix du e Tournoi International de Dériveurs. C'est le lundi s'air, 3 avril dernier, qu'a eu lieu, dans le cadre du Cabaret du Casino ...
Journal n°8254 du 4 décembre 2015
novembre 2015 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique (p. 2952). Arrêté Ministériel n°2015-709 du 27 ...
Journal n°7104 du 19 novembre 1993
, cuisine, bains, terrasse. Le montant du loyer est de 3.750 F. — 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle d'eau, w.c., balcon. Le montant du loyer est de 3 ...
Journal n°7084 du 2 juillet 1993
. Le loyer mensuel est de 2.057,44 F. -- 4, rue Bioves, rez-de-chaussée droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle d'eau, w.-c. Le loyer mensuel est de 3 093 F. + 100 F. de charges. — 9, boulevard ...
Journal n°7218 du 26 janvier 1996
22 janvier 1996 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 (h( 26 niai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et (le ses dépendances (p. 140). AVIS F11' COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D ...
Journal n°4619 du 25 avril 1946
étrangers privés de leur logement à l'occasion de la réalisation d'une opération d'urbanisme ; 40 Monégasques ; 5° Fonctionnaires et Agents de l'Etat. ART. 3. Seront nuls de plein droit, toute ...
Journal n°7273 du 14 février 1997
suivants : - 22, rue Bellevue - sous-sol à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains, w.c., débarras, terrasse. Le loyer mensuel est de 5.830 F. - 32, rue Mati - 4'"' étage à gauche, composé de 1 ...
Journal n°2097 du 20 septembre 1898
. le baron Edmond de Rothschild, qui a été construit à Glascow, vient d'arriver en France. Il est entré au Havre le 11 septembre. L' Atmath viendra, au cours de la prochaine saison hivernale, sur la côte ...
Journal n°1636 du 10 décembre 1889
mars, régates de Cannes, première épreuve du prix international de la Méditerranée, offert par le Yacht-Club de France. 3 mars, croisière de Cannes à Nice. 9 et 10 mars, régates de Monaco. 12 ...
Journal n°7859 du 9 mai 2008
'honorariat est conféré à M. LEBLANC. ART. 3. Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°7962 du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-209 du 22 avril 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 novembre 1981 à Bombay), d) F823692 (DJEDDAH) (passeport indien délivré à Djeddah par le Consulat général de l’Inde, le 2 septembre 1989), e) A501801 ... 1978), c) R841697 (passeport indien délivré le 26 novembre 1981 à Bombay), d) F823692 (DJEDDAH) (passeport indien délivré à Djeddah par le Consulat général de l’Inde, le 2 septembre 1989), e) A501801 ...
Journal n°5760 du 16 février 1968
;12.1967 Peaorrt Jean A.M. du 14. 4.1937 REVELLY Jérôme Aut. du 25. 9.1948 RICHAUD Paul » 4. 1,1950 VAN DE C&STEELE Roger » 21, 3.1962 RAIMBERT Louis A.M. du 21, L1964 GALLUY Roger » 26. 9 ...
Journal n°5096 du 6 juin 1955
). Ordonnance Souveraine n° 1.140 du 31 mai 1955 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.667 du 25 avril 1948 portant non mittation d'un Vice-Consul de la Principauté à San Remo (p. 460). Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°5408 du 29 mai 1961
.1952, 28.12.1953, 29.4.1955, 30.6.1956, 26.12.1956, 3.6.1957, 22.10.1958 22,5.1959 et 15.7.1960, portant revalorisation des pensions d'invalidite servies par la Caisse de Compensation des Services Sociaux ...
Journal n°6875 du 30 juin 1989
le 19 à Vaison-la-Romaine - du 22 au 25 à Cagliari. La semaine en Principauté Manifestatiors et spectacles divers Cathédrale de Monaco le 9 juillet, à 17 h, Récital d'orgue par Jean Wallet ...
Journal n°0156 du 2 juin 1861
ilenutnosphère VENTS '1 ' 2 nEunEs 6 HEURES 9,(2 2 18 0 18 0 `:.)1. nuageux id.beau suri nul id. 22 0 :.,: 2 2 0 purs beaux : 5 nuageux ; I d, pluie. lés sur des escabeaux, le navigateur en ...
Journal n°6742 du 12 décembre 1986
.959,40 3 365 9.886,75 9.761,75 1V - L'indemnité de panier est fixée à 40,38 F. V - Primes pour travaux spéciaux ou d'incommodité (à compter du ler octobre 1986) Par heure - Travaux nocifs 1 ...
Journal n°7461 du 22 septembre 2000
Contrat de Gérance - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA le 27 avril 2000, modifié le 4 juillet 2000 et réitéré le 18 septembre 2000, Mme Marion DE WIT, épouse de M. Ronald DAVID, demeurant à Monaco, 5, Rue de la ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA le 27 avril 2000, modifié le 4 juillet 2000 et réitéré le 18 septembre 2000, Mme Marion DE WIT, épouse de M. Ronald DAVID, demeurant à Monaco, 5, Rue de la ...
Journal n°4240 du 26 janvier 1939
-F'.M. iMontgomery (Forci), Stavanger, I2 h. 47' 44". 1. G. Bakker Schut-P.-J. Nortier (Ford), Tallinn, 13 h. 3' 26". 78 Mlle A. van Vredenburch (Ford), Tallinn. 13 h. 5' 15". 33. II.J. Steme,rdink-D.S. Keizer ...
Journal n°0818 du 24 février 1874
NICE A MONACO matin soir soir soir soir soir Nice . . . . 8 16 12 44 2 45 4 37 6 50 9 15 111 °flac° . . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57 VZISIDRE GRAINES DE VERS A SOIE Sept années ...
Journal n°5958 du 3 décembre 1971
'ÉCONOMIE Administration des Domaines — Service du logement Locaux vacants (p. 810). MAIRIE Avis relatif au déplacement et à la réinhumation des cercueils, carré planche D, côté et, du Cimetière de Monaco (p. 810 ...
Journal n°6468 du 11 septembre 1981
piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert P9 (p. 908). Arrêté Municipal n° 81-46 du 4 septembre 1981 portant dérogation aux prescriptions en vigueur ...
Journal n°4537 du 28 septembre 1944
. . '(Signé •-:). J.-C. 1EY. Aux termes d'un acte reçu par Auguste Settimo, Notaire à'Monaco,- soussigné,- le 11 juillet 19'44,'M. Jules-Félix CURTI, commerçant, demeurant à Monaco, 9, boulevard ...
Journal n°7567 du 4 octobre 2002
passés, modifiée par la loi .re 1.182 du 27 décembre 199.5 ;- - • l'ordonnance souveraine n' 3.041 du i9 août 1963 rendant exécutoire la ..Convention relu ive à la réglementation des assurances ...
Journal n°5370 du 5 septembre 1960
exploitations; c) de donner un avis sur toute demande d'autorisation portant sur l'un des objets visés au paragraphe «a » ci-dessus. ART. 3. La composition de la Commission technique pour la sauvegarde de ...
Journal n°7600 du 23 mai 2003
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 15.749 du 27 mars 2003 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction ...
Journal n°1830 du 29 août 1893
'immense nappe d'eau, de ce côté l'enceinte de la de la ville tend donc toujours à s'éloigner de l'axe central, tandis qu'elle s'en rapproche vers le nord. C'est ce qui fait qu'aucune des rues orientées du nord au ...
Journal n°5416 du 24 juillet 1961
, Chapelain du Couvent, ainsi que par M. C. Daly, Président du Comité de Gestion, etc... Dans le hall, une vingtaine de petites filles faisaient une haie d'honneur; des fleurs ont 6té offertes à la Princesse ...
Journal n°4088 du 19 mars 1936
du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936. ART. 4. La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la licence ...
Journal n°1794 du 20 décembre 1892
premier. — 6 pigeons à 27 mètres. POULE RÉGLEMENTAIRE (Handicap). — 20 francs chaque. — 1 pigeon. Mercredi 11 janvier. — POULES Vendredi 13 janvier POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque, — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°2207 du 23 octobre 1900
,258 montres en or d'une valeur moyenne de 50 fr. 70, plus de 3 millions de montres en argent d'un prix moyen de 12 fr. 27, et 2,366,426 en métaux non précieux vendus à un prix moyen de 8 fr. 50. Le débouché ...
Journal n°3372 du 15 août 1922
'avocat-défenseur poursuivant, à Monaco, le 22 juillet 1922. Signé : P. JIOFFREDY. Enregistré à Monaco, le 26 juillet 1922, fo 65 vo, C. 4. Reçu un franc. Signé : LESCARCELLE. 1_ er AVIS Par acte sous seing privé en date ...
Journal n°5431 du 6 novembre 1961
, Antoine, Jean, né à Monaco, le 15 octobre 1908 et par la Dame Janel Marie-Thérèse, Angèle, née à La Tour (Haute-Savoie), le 14 août 1906, ayant pour objet d'être admis parmi Nos Sujets; Vu l'article 9 du ...
Journal n°7316 du 12 décembre 1997
bon droit, se prévaloir d'une tradition d'hospitalité chaleureuse, propice aussi bien au travail sérieux qu'a la détente qui en est le complément nécessaire. C'est dans cet esprit de cordiale sympathie ...
Journal n°3833 du 14 mai 1931
- 5 juil. Ortalia-Del Torchio Fournier du 6 - 12 juillet.. Marsan ,du 13 19 juillet. Botta Carando du 20 - 26 juillet. Ortalia-Del Torchio Fournier du 27 juil.- 2 août. Marsan du 3 - 9 août ...
Journal n°2058 du 21 décembre 1897
se composera de trois séries d'épreuves : I° Monaco par la Photographie; 1I° La Côte d'Azur par la Photographie ;11I0 Monaco vii,ant, par les appareils cinématographiques ; 3° Pour les deux premiers ...
Journal n°6946 du 9 novembre 1990
l'Etat ; Vu Notre ordonnance n° 6;365 du 17 août 1978 Par le Prince Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.927 du 30 octobre 1990 admettant un fonctionnaire à faire ...
Journal n°7688 du 28 janvier 2005
comme suit : 1. Recettes 593.566.945,93 € 2. Dépenses. 616.745.277,62 € a) ordinaires 425.364.999,17 € b) d’équipement et d’investissement..... 191.380.278,45 € 3. Excédent de dépenses 23 ...
Journal n°4689 du 21 août 1947
la circulation automobile. R. née à Nice (A.-M.) le 2 septembre 1920, bonne à tout faire, demeurant à Cap-d'Ail, deux mois de prison (avec sursis) pour vol. C. né à Monaco, le 9 juillet 1931 ...
Journal n°1683 du 4 novembre 1890
'ordre plutôt que de principe. La définition de l'article premier du Code français n'a eu d'autre but que d'indigner la compétence d'après la nature de la peine à laquelle l'accusation peut donner lieu ; c'est là ...
Journal n°6214 du 29 octobre 1976
:es supplémentaires 96,36 TOTAL 481,80 c) Salaire mensuel : 481,80 x 52 2.087,80 12 3) Concierge 20 catégorie - coefficient 105 a) salaire horaire : 9,198 F. b) salaire hebdomadaire : heures ...
Journal n°2136 du 13 juin 1899
c'est la seule journée de l'année où nous ayons, à Auteuil, le plaisir de voir se ranger sur la pelouse une quinzaine de mails appartenant aux membres de la Société des Guides, et aussi d'entendre une ...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
au début de Chaque: année civile et ce, quelle que soit Ia période effective d'occupatirm ART. 2. Les dispositions de l'article 3 de l'Arrêté Municipal re 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont ...
Journal n°6737 du 7 novembre 1986
'être applicables à compter de la date de parution du présent arrêté. ART. 3 Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et opposable aux tiers dès le lendemain de cet affichage. ART. 4 Le ...
Journal n°1069 du 31 décembre 1878
. A. Rush (6 sur 7). Cette journée commence véritablement et d'une façon brillante la série des concours du tk. •^^^•••• Vendredi 3 Janvier 1879 POULE D'ESSAI.— 20 fr. chaque.— 1 Pigeon k 26 ...
Journal n°6921 du 18 mai 1990
présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le dix mai mil neuf cent quatre-vingt-dix. RAINIER. Par le Prince Le Secrétaire d'État 3.-C. MARQUET. ART. 2. Cette ouverture de crédit sera ...
Journal n°2217 du 1 janvier 1901
à Lequio-Tanaro (Italie) le 9 décembre 1861, tailleur d'habits à Monaco, G ans de réclusion (par contumace) pour banqueroute frauduleuse. Le sixième Concert classique comprenait la Symphonie ...
Journal n°3932 du 30 mars 1933
.400 ou 3.0u0 mètres d'altitude. Une grosse difficulté, c'était le ravitaillement. en essence et en eau. problème ardu, et dont il sut triompher. fl eut à abattre. dans la jungle, deo, monstres ...
Journal n°0822 du 24 mars 1874
6 50 9 15 Monaco . . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57 RESTAURANT DE LA PENSION SUISSE tenu par G. VOIRON, à Monte Carlo TABLE 1=VIICOU'lE à 6 h. — 4 Fr. (vin compris). Salon, Piano, Cabinets ...
Journal n°6319 du 3 novembre 1978
: 1/10' de mois par année d'ancienneté dans l'entreprise, si cette ancienneté est comprise entre deux et quinze ans. 1/5c de mois si cette ancienneté est de quinze ans ou plus. Le salaire à prendre ...
Journal n°4749 du 18 octobre 1948
-huit. Par le Prince : Le Seeraaire d'ad, A. MÉLltv. Ordonnance Souveraine no 3.761, du 6 octobre 1048, autorisant le port d'une déderation étrangère. LOUIS II PRINCE PSACI)‘jt «I\A ...
Journal n°5864 du 13 février 1970
Souveraine n° 4.405 du 7 février 1970 portant nomination dune sténodactylographe au Madère d'État (p. 125). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS •^••••••^^^ Arrêté Ministériel n° 70-26 du 9 février 1970 relatif aux prix ...
Journal n°1362 du 9 septembre 1884
le 19 et finira le 27. Changements brusques dans la température, surtout à partir du 22. Tempête d'équinoxe en plein Océan. Vents forts sur l'Adriatique, violents sur la Méditerranée centrale et ...
Journal n°4025 du 3 janvier 1935
autres, sont loin d'être maladroits. L'orchestre avait à sa tête M. Scotto. Le succès fut gros. A. C. DANS LES CONCERTS Dans le Festival de Musique Espagnole, du mercredi 26 décembre, où, entre ...
Journal n°6334 du 16 février 1979
.450 22.000 de 350,01 à 400 510 940 2.650 23,800 de 400,01 à 450 570 1.060 2.940 26.5 de 450,01 à 500 630 1.180 3.140 28;2 de 500,01 à 600 690 1.370 3.330 3'0. de 600,01 à 700 ' 730 1.410 3 ...
Journal n°5927 du 30 avril 1971
circulation et le stationnement des véhicules; Vu l'agrément de S. E. M. le Ministre d'État en date du 27 avril 1971; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le lundi 3 mai 1971, à partir de 19 heures et jusqu'à la ...
Journal n°6857 du 24 février 1989
Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.380 du 15 février 1989 autorisant ...
Journal n°3585 du 16 septembre 1926
ABONNEMENTS : DIRECTION et RÉDACTION : INSERTIONS : MONACO — FRANCE — À I,GÉRIE — TUNISIE au Ministère d'État Annonces : O fr. 7 la ligue. Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. ADMINISTRATION ...

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Version 2018.11.07.14