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Journal n°5395
du 27 février 1961
cinq ares.
III. - TRAITEMENTS ET SALAIRES
En application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.077 du 18 août 1945, c'est également avant le le, avril de l'année cou-
rante que doivent être déclarSes à ...
Journal n°3165
du 12 novembre 1918
novembre 1918.
Aide de Camp. Prince de Monaco, ro, avenue Trocadéro, Paris.
C'est avec grand plaisir que Consul, Colonie italiens ont appris que S. A. S. Prince Héréditaire a été cité ordre Corps d ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Publique (p. 1939).
Ordonnance Souveraine n° 5.994 du 22 juillet 2016 modifiant
l'ordonnance n° 3.520 du 1" août 1947 fixant les modalités
d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, modifiée (p ...
Journal n°4225
du 13 octobre 1938
.75,
Champignons kilog. 6 » à 15 »
Épinards 2.50 à 4 »
Haricots verts fins 6.50 à 9 »
verts 2.50 à 3.50
rouges .... . .. 3 » à 3.50
blancs 3 » à' 4.50
Navets kilog. 2 » à 2 ...
Journal n°6889
du 6 octobre 1989
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET,
Ordonnance Souveraine n° 9.581 du 27 ...
Journal n°0898
du 14 septembre 1875
1 85
19 15 13 55
471, 473 477 ,481 mixt. mixt. mixt. dirt.
mat. mat.
7 50
mat. mat. 6 40 il9 47
7 05 9 0611 29 1 40
8 04 I() 06 12 26 2.3.0.
8 12 43 2 45
8 30 .. 1 » 2 57
8 37 ...
Journal n°1971
du 21 avril 1896
Viglione, 22 ans, domestique à Monaco ;
3° Aussi pour vol, à six semaines de prison, Marietta Volta, 40 ans, domestique à Monaco.
Ainsi qu'il était facile de le prévoir, la coquette salle de concert du ...
Journal n°5602
du 5 février 1965
importance particulières en ces temps: de renouveau lithurgique.
Le mardi 26 janvier, à 9-11. 3O, fut c'élébiiée;;Wl'eglise de Sainte Dévote, la messe traditionnelle dû C-Otnité des Traditions Monégasques ...
Journal n°4238
du 12 janvier 1939
. Dix Actions de la Société Anonyme les Bains de
Mer et du Cercle des Etrangers à Ionaco, portant lés nu-
méros 11.643, 14.9'33, 17.638, 22.851, 44.762, 45.306,
49.646, 52.782, 61.339, 63 ...
Journal n°4882
du 30 avril 1951
er avril 1987, en conséquence à l'approbation de l'accord du 12 septembre 1950, modificatif du cahier des charges ;
b) et de modifier les articles 2, 3, 6, 9, 17, 19, 22, 33, 35, 50, 52, 53 et 55 ...
Annexes 1981
du 31 décembre 1981
.) YORK (N.Y. 10017 - U.S.A.)
R-72.5362 9.5.1980 C O N G O L E U M C O N G O L E U M 22 sept. 1980
CORPORATION - 777 East Wisconsin Avenue MILWAU- CORPORATION (ancienne-ment connu sous le nom de ...
Débats 1991
du 31 décembre 1991
SPECIAUX DU TRESOR 26.667.000 — 82.429.015 + 366,6
EXCEDENT DE IMPENSES GLOBAL — 17.664.190 — 76.301.255 + 331,9
Il appelle les commentaires ci après :
I - EQUILIBRE DES FINANCES PUBLIQUES
a) Le ...
Journal n°5049
du 12 juillet 1954
Convention franco-monégasque du 10 avril
1912,. les Avenants à ladite Convention des 9 juillet
1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
international de Législation aérienne qui se tiendra à Rome, du 22 au 26 avril 1924.
ART . 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre. Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c.
Le loyer mensuel est de 8.500 F.
Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992.
---29, boulevard ...
Journal n°5725
du 16 juin 1967
.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...
Journal n°6016
du 12 janvier 1973
.000.001 à 7.000.000 151.800.00 22.770.00 174.570,00 130.928.00
8 de 3,500.001 à 4.000,000 de 7.000,001 à 8.000.000 172.500.00 25.875,00 198.375,00 148.781,00
9 de 4.000.001 à 4.500.000 de 8.000.001 à 9 ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
- Hôtels 3 étoiles 265 2.095,75
Chef de cantine 320 2.269,00 141290
Communard 220 1.954,00 2.032,00
Point à Point à
2,25 2,45
CommiS de plus de 3 ans de .
• . métier 21C 1.823,50 1 ...
Journal n°1983
du 14 juillet 1896
, avenue de la Gare
MONACO-CONDAMINE
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
U43 c!) U3
Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco
PRODUITS SPÉCIAUX
VIOLETTE DE MONTE CARLO
MUGUET DE MAI
BOUQUET ...
Journal n°6206
du 3 septembre 1976
affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 3 septembre 1976.
Signé : J.-C. REY.
AVIS FINANCIER
Société de Banque et d'investissements
SOBI
Siège social : 26, boulevard d'Italie - MONTE-CARLO
La ...
Journal n°1856
du 27 février 1894
soir.
Train 370, partant de Monte Carlo à 7 h. 35 du soir, arrivant à Nice à 8 h. 8 soir.
Train 380, partant de Menton à 9 h. 4 du soir, arrivant à Nice à 10 h. 3 soir.
En outre, le train 386 ...
Journal n°4161
du 22 juillet 1937
'ils ont reçue pour une période équivalente pré-.cédant le congé.
La non application de ces dispositions expose les contrevenants aux sanctions prévues par les articles 7 et 9 de la Loi n° 22 du 24 juillet ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
pratique et de la conformité aux garanties prévues à l'article 9.
ART. 26.
En cas de risque sérieux d'atteinte à la santé ou à l'intégrité physique ou morale de l'apprenti, ou lorsque la formation ...
Journal n°1904
du 29 janvier 1895
décroît encore et descend à 49°, 9 au-dessous de zéro pendant le mois de décembre. Un calcul très simple indique, d'après ces données, que la température moyenne annuelle ne dépasse pas 190, 3 au-dessous de ...
Journal n°3162
du 22 octobre 1918
, 6 fr.: Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste en sus.
ADMINISTRATION :
à l ...
Journal n°6193
du 4 juin 1976
'ancienneté
3°) après "15 arts d'ancienneté
4/200 à6 mois par année d'ancienneté avec un maximum de 5 mois.
C - Ouvriers (à L'exception dés'; travailleurs à dornicile base : salaire moyen des trois derniers ...
Journal n°5404
du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°6190
du 14 mai 1976
PAR LA C3RACE DII DMU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean TESTA et la Dame ROUOT Bernadette, son épouse, tendant à letir admission parmi Nos ...
Journal n°0704
du 19 décembre 1871
QUATORZIÈME ANNÉE — N°• 704
ox rue (te torhine, 15.
Mardi 19 Décembre 1871
C
l'A RA LSSA NT LH MARDI
POLI TIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et étrangers
dont il ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
ordonnance n° 5.257 du 26 mars 2015
portant promotion au grade de Maréchal des Logis-
Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le
Prince Souverain ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°2999
du 7 septembre 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
pourra ni
L'employeur, ainsi que l'employé étranger, qui contreviendraient aux dispositions de la présente Loi, seront, sans préjudice des sanctions acintinistratives, passibles d'une amende de 25 à 500 ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
de l'article 478 du C9de de Commerce relatif au Concordat et à sa Formation,
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur ...
Journal n°5173
du 26 novembre 1956
:-1956 poulet nomination'd'un Consul de la Prineipauté-à-Londres.(Gratide Bretagne) '(3. 860).
Ordonnance Souveraine n° -1415 du 17 -novembre 1956 nietant nomination d'unie_ Secrétaire ...
Journal n°6909
du 23 février 1990
Palais à Monaco, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET,
Orelomance Souveraine no 9.700 du 29 janvier 1990 portant ...
Journal n°3805
du 6 novembre 1930
-78
ÉLECTRICITÉ
G. BARBEY
MONTE—CARLO
CD KI "r" su. R L- C)
SAISON DE BAINS DE MER
de Mai à fin Octobre
TOUS LES SPORTS
MONTE-CARLO BEACH
Piscine Olympique
MONTE-CARLO COUNTRY CLUB
22 Courts de ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
service public de télécommunications
annexés à l’ordonnance souveraine n° 2.390 du 9 octobre
2009 publiée dans le Journal de Monaco du 16 octobre
2009 (p. 1 à 22).
Vendredi 23 octobre 2009 JOURNAL ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-568 du 3 septembre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant à lutter contre les cyberattaques.
aidant à préparer, en encourageant de telles attaques, en y participant ou en les facilitant par action ou omission ;
c) les personnes physiques ou morales, entités ou organismes qui sont associés aux ... dirigeant, en aidant à préparer, en encourageant de telles attaques, en y participant ou en les facilitant par action ou omission ;
c) les personnes physiques ou morales, entités ou organismes qui sont ... Arrêté Ministériel n° 2020-568 du 3 septembre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions ...
Journal n°6132
du 4 avril 1975
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, soussigné, le 13 décembre 1974, réitéré le 26 mars 1975, Madame Hern-iinie VAN DEN BROEK, demeurant, 19:boulevard Princesse Grace à Monte ...
Journal n°1590
du 22 janvier 1889
:
Réclames, 30 cent. la ligne ; Annonces, *3 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le te Janvier 1889
11111.4.0.
NOUVELLES LOCALES ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
.200.000
1.420.000
1.000.000 »
17.224.000 »
62.550.000
2.130.000»
a) Direction 9.405.000 »
b) Corps Diplomatique 3.553.00b »
c) Tourisme et Propagande 12.851.200 »
VI — Manifestations ...
Journal n°1602
du 16 avril 1889
cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gêrant, 22, rue de Lorraine
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr ...
Journal n°5954
du 5 novembre 1971
OUVRIERS
PERSONNEL SeavicEs TECHNIQUES
— Manoeuvre
— Femme de ménage
— Manœuvre spécialisé
— Ouvrier spécialisé :
- sans C.A.P,
— avec C.A.P. ou connais. équiv
— Chauffeur livreur ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-411 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant à permettre une mise en œuvre effective du mandat du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie
Kalinovik, Bosnie-et-Herzégovine. Nationalité: a) Bosnie-et-Herzégovine,
b) Serbie-et-Monténégro.
4. Stojan Zupljanin. Date de naissance : 22.9.1951. Lieu de naissance : Kotor Varos, Bosnie ... Kalinovik, Bosnie-et-Herzégovine. Nationalité: a) Bosnie-et-Herzégovine,
b) Serbie-et-Monténégro.
4. Stojan Zupljanin. Date de naissance : 22.9.1951. Lieu de naissance : Kotor Varos, Bosnie ...
Journal n°6469
du 18 septembre 1981
a été destinataire et signe en contrepartie une lettre de décharge (cf. annexe n° 3). Il remet sa fiche modèle C ou R à son nouveau fournisseur.
ART. 5.
Un consommateur ou un distributeur qui ne ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
compagnie d'assurances dénommée "Assu Vie" (p. 510).
Arrêté Ministériel n° 2004-162 du 26 mars 2004 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des ...
Journal n°4203
du 12 mai 1938
Fontana -
19 jnin . ..... Viale Marsan . _Adam
26 juin. ... Fournier tecointe,
3 juillet Dol Torelli° Delay
10 juillet,... Gazo Carme), Fontana
17 juillet . Marsari:: À d
24 juillet' Fournier ...
Journal n°1843
du 28 novembre 1893
à
68 1
68 1
70.5
74 :
68 .
67:5'
71 ',
9 h.I Mat. midi I 3 h ...
Journal n°1919
du 30 avril 1895
-Lyrique une mensualité qu'aucun sujet ne pouvait dépasser, quelle que fût sa valeur. Cette mensualité était fixée au maximum de 3,000 francs.
« C'est ainsi que j'ai pu faire jouer Orphée à Mme Viardot ...
Journal n°5723
du 2 juin 1967
1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964
et n° 3.520 du 26 mars 1966; . -
Vu l'Arréte Ministériel n5.63-062 dù 27 mars 1963:établissant la notnenclann'e générale' des actes ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Loi n° 1.549 du 6 juillet 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie I).
Tribunal de première instance en application de l’article 22-3.
La ou les personnes habilitées à agir pour le compte de la personne morale concernée par la présente procédure de sanctions sont ... 3 ... instance en application de l'article 22-3.
La ou les personnes habilitées à agir pour le compte de la personne morale concernée par la présente procédure de sanctions sont, préalablement à toute décision ...
Journal n°7002
du 6 décembre 1991
décembre 1991.
— 18, rue Basse, 3ème étage, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
— 47, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°6712
du 16 mai 1986
° 8.618 du 6 mai 1986 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 3.147 du 21 février 1964 relative à la création matérielle des titres émis par les sociétés par actions (p. 489).
Ordonnance ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
d'organiser selon une nouvelle structure les comités compétents en matière de services financiers
(JOUE L 79 du 24.3.2005, p. 9) 98/26/CE
Directive du Parlement européen et du Conseil du 19 mai ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
dispositions de l'arrêté municipal n' 2001-67 du 22 novembre 2001 modifiant l'article 3 de l'arrêté municipal n 75-22 du 26 ruai 1975 seront et demeureront abroOes à partir du 1,, janvier 2003. M. k Receveur ...
Journal n°6436
du 30 janvier 1981
Saint-Mieux, Ministre d'État) au dimanche 22,
au C.C.A.M.
Exposition regroupant près de 230 oeuvres (peintures et sculptures notamment) sur les quelque 2.600 proposées âu comité de sélection. Les ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
nomination d’un Gestionnaire de Réseau Principal à la
Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des
Sports (p. 832).
Ordonnance Souveraine n° 2.691 du 22 mars 2010 portant
nomination d ...
Journal n°3851
du 17 septembre 1931
privé, enregistré à Monaco le 8 septembre 1931, f° 31 r°, c. 3, M. Marius MARTIN et Min£ Joséphine BERCHEN, son épouse, demeurant ensemble, villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, ont vendu ...
Journal n°2206
du 16 octobre 1900
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les manuscrits non insérés seront rendus jI
• S'adresser au Gérant, 22,. rue de Lorraine
raer ...
Journal n°3963
du 26 octobre 1933
5-11 mars
12-18 mars
19-25 mars
26 mars-der avril
2-8 avril.
9-15 avril.
16-22 avril..
23 29
30 avril-6 mai
7-13 mai
JOURNAL DE MONACi.,
VARIÉTÉS
LES PLANTES QUI ...