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Annexes 1983
du 31 décembre 1983
de tee-shirt n° 2 : Machine a fruits.
N° 323 C.
Modèle de tee-shirt n° 3 : Cartes à jouer avec coeur.
Dépôts effectués le 2 juillet 1982 par Madame Solange PODELL - 2, rue Honoré Labande MONACO ...
Journal n°1604
du 30 avril 1889
, Caprice, id.
Le pointage fait en rade de Monaco a signalé comme suit le passage des concurrents :
1", Zena, à 4 h. 19' 20". 2., Neptune, à 4 h. 19' 30".
3e, Nadjeda, à 5 h. 19' 40".
.A. V 1-Z C.) N ...
Journal n°7221
du 16 février 1996
Protectrice des Animaux de Monaco.
C:onformémeru aux dispositiors de l'ordonnance souverai n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°7875
du 29 août 2008
d’un appartement situé au 16, boulevard d’Italie, Villa Ariane,
2ème étage, composé de quatre pièces, d’une superficie de 110 m2.
Loyer : 3.000 euros
Heures de visite : 9 h à 12 h et de 14 h à ...
Journal n°5167
du 15 octobre 1956
compagnie des membres de la farine Kelly, aux courses de chevaux organisées à
dronte d'Atlantic-City dont Mr. Kelly est le Président.
Le Samedi 22 Septembre, LL.AA.SS. le Pl'inee et la Princesse furent ...
Journal n°6084
du 3 mai 1974
de la deuxième insertion.
II. — RENOUVELLEMENT DE CONTRAT DE
GÉRANCE LIBRE
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, le 26 avril 1974, Monsieur et. Mm° LANZA, sus-nominés ont renouvelé à partir du ...
Journal n°6843
du 18 novembre 1988
International de Radioactivité Marine, des membres de la Maison Souveraine et du Service d'Honneur de Son Altesse Sérénissime.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
fonds publics qu’il savait ne pas être dus et dont lui-même ou des membres de sa famille ont tiré profit à titre personnel.
3.
Moncef Ben Mohamed Ben Rhouma TRABELSI
Nationalité : tunisienne ... membres de sa famille ont tiré profit à titre personnel.
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:116.7pt'>
3.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie. ...
Journal n°2965
du 12 janvier 1915
, dont les titres de créance ont été vérifiés et
affirmés, sont invités à se rendre en personne ou par fondé de pouvoirs, le 26 janvier courant, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
au détachement en Principauté d’un Enseignant dans
les établissements d’enseignement (p. 1982).
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant
cessation des fonctions de Chambellan de S.A ...
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
monégasque dénommée : « S.A.M. J. GISMONDI - C. PASTOR MONTE-CARLO » (p. 994).
Arrêté Ministériel n°89-481 du 26 septembre 1989 portant fixation des montants de l'allocation forfaitaire pour l ...
Journal n°4657
du 16 janvier 1947
).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p22 6.26).
Annexe au « Journal de Montt» :
CONSEIL NATIONAL. — Compte pendu de la Séance du 30 décembre 1946 (p. 1 à 12).
MAISON SOUVERAINE
Par décret en date de ce jour ...
Journal n°1879
du 7 août 1894
n.; J. Rizza, 3 n.; C. Ronco,
3 n.
Troisième classe : G. Lorenzi, 5 nominations ; J. Bus,
4 n.; L. Giordan, 4 n.; J. Gastaud, 2 n.; A. Surdi, 2 n. Quatrième classe. — Première division : M ...
Journal n°1454
du 15 juin 1886
)
PO ›...
li â
â-t.
1
9 h . du mat. I midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. du mat 1 midi 1 3 h. 1 6 h. 1 ...
Journal n°5631
du 27 août 1965
Police (p. 661).
Ordonnance Souveraine no 3.376 du 18 août 1965 poilant nomination d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux (p. 661).
Ordonnance SouVeraine no 3.177 du 18 août 1965 pin ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
en date du
9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2001-26 du 15 janvier 2001 autorisant
Mlle Geneviève DUPAYS, pharmacien, à exercer son art en qualité
de ...
Journal n°1319
du 6 novembre 1883
, au Palais de Justice, à la vente aux enchères publiques de l'immeuble ci-après tlésigné :
ÉTAT DU CIEL
VENTS
Pluie tombée : 0'»
DATES I 29 I 30 I 31 1 1 1 2 1 3 1 4
empératures) Maxima 19.-6-119.1120.4119.5117.6118.5;19.9 ...
Journal n°1013
du 27 novembre 1877
mat.
759.» 752.8 746.4 754.. 751.3 758.7 750.» 747.1 753.9 750.e
753.1 753.3
740.5 740.»
« davoie enfouy' en terre deuxpolyeenuxpri .avoient
« desquirré et rongn'ye à leirrs (lens ungrtit ...
Journal n°5873
du 17 avril 1970
circulation des piétons à l'occasion du XXVIII° 'Grand Prix Automobile et du XII° Grand Prix « Monaco F.3 » (p. 298).
Arrêté Ministériel no 70-109' du 14 avril 1970 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°2486
du 27 février 1906
» 22.522 42e » 76e 14.034
9" » 26.365 43e » 39.048 77e » 32.245
10e » 17.279 44e 2.749 78e 31.932
11' » 13.502 45e 12.884 79e 7.143
12e » 33.460 46e 18.315 80e 70.833
13e » 44.571 47e ...
Journal n°0415
du 27 mai 1866
» » 19 » 67 id..
22 — 755 7 11 6 ' 17 5 57 id.
23 — 75-4 5 11 1 ' » » » 17 2 68 nuageux
24 - 10 9 10 5 9 8 17 2 73 couvert
e - 17 3 78 pluiefine
26 - 19 3 79 nua eux
--2--
L ...
Journal n°5704
du 20 janvier 1967
sentence arbitrale rendue le 3 septembre 1962' par M. Félix goSan, le 3 septembre 1967.
Ci/ru/aire 67-03 du 16 janvier .1967 relciiiPe aux
nouvelles dispositions: régime de retraite dés
Cadres.(A.G.I.R.C ...
Journal n°6602
du 6 avril 1984
° 2.973 du 31 mars 1963, n° 3.983 du 8 mars 1968, n° 5.264 du 14 décembre 1973, n° 5.507 du 9 janvier 1975, n° 6.279 du 16 mai 1978 et n° 6,181 du 4 mars 1980 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-324 du 26 ...
Journal n°3250
du 18 mai 1920
*à exercer la médecine dans la Principauté;
Vu le diplôme délivré à M. le Docteur Cimino; le 3 décembre 1894 par la Faculté de Médecine de Naples ;
• Vu la délibération, en date du 26 avril i)2o ...
Journal n°1607
du 21 mai 1889
retour, valables pendant un mois : Ire classe, 68 fr. 75 ; 2e classe, 48 fr. 75 ; 3' classe 37 fr. 50 ; plus 4 fr. par billet pour droits le port à Dieppe et à Newhaven,
VOYAGES C I RC 1J LAI RES
TARIF ...
Journal n°5370
du 5 septembre 1960
exploitations;
c) de donner un avis sur toute demande d'autorisation portant sur l'un des objets visés au paragraphe «a » ci-dessus.
ART. 3.
La composition de la Commission technique pour la sauvegarde de ...
Journal n°7180
du 5 mai 1995
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'É,Fat J.-C. MARQUET.
L'article 3 (le ...
Journal n°2754
du 7 mars 1911
délictueux) et 3 ; 20, 21, 22, 23, 24,
25, 26, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 35 e 1 et 2, 36,
37 2, 38, 39, 41, 42, 43, 66.
« Seront renvoyées devant le tribunal de simple police les contraventions ...
Journal n°5187
du 4 mars 1957
Florestine 26 août 1954.
8 GAVEAU Simone • . . . « Société S.O.C.A. » -Impasse des Révoires ..- 16 novembre 1956.
9 GILLOT Albert « Laboratoires du Docteur Paris » 45, bd. Jardin Exotique 3 mars 1952 ...
Journal n°5119
du 14 novembre 1955
'indUsfrie phartnaceutique, depuis le 14 mars 1955 :
Classification Professionnelle Coef. 18-9-55 Accords du 14-3.55 Anciens Accords du
40 heures (1) Base Base 40 h.
POSITION I (débutants) 21 à 22 ans 185 26 ...
Journal n°6879
du 28 juillet 1989
:
ARTICLE PREMIER
Le 4e et le 5e de l'article 13 de Notre ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, susvisée, sont modifiés comme suit :
4°) Des limites bâtissables :
a) Par rapport à la voie publique ...
Débats 1966
du 31 décembre 1966
CORPS CONSTITUÉS :
Chap. 3. Conseil d'État
SIC-T[0N C. - MOYENS DES SERVICES :
a) Ministre d'État et Services rattachés au Ministre d'État
Chap. 1. M
inistère d'État
Chap. 2. Service des ...
Journal n°0654
du 3 janvier 1871
'est élevé à 138,831. Il se décompose ainsi :
Janvier 30,902.
Février 19,265.
Mars 22,076.
Avril 18,862.
Mai 4,354..
Juin 9,546.
Juillet 7,922.
..Août 7,155.
Septembre 4,602.
Octobre 3 ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020.
Rouge
30
L
Dr Perriquet
31
V
Dr Sauser
31
M
Dr Miniconi
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... '>
Dr Miniconi
border-top:none;padding:3.7pt 0cm 3.7pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours chômés et payés pour 2020 (Journal de ...
Journal n°6761
du 24 avril 1987
Caisse des Retraites du personnel de Banques (A.F.B.) (p. 427).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 87-26 du 7 avri 1987 prorogeant la période de détachement d'un fonctionnaire (p. 428).
AVIS ET ...
Journal n°1615
du 16 juillet 1889
.4 26.» 26.4 27.7 27.6 26.6 26.2 25.6 26.4 27.6 27.9 26.6 29.2 27.4 25.» 27.6 26.4 2e.8 25.2 29.6 27.1 23.• 21.» 25.» 25.4 24.3 27.2 23.2
10 Il
12 ...
Journal n°1651
du 25 mars 1890
manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à Gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine ...
Journal n°7311
du 7 novembre 1997
VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MON Téléphone 93.15.80.00 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille Ç.'9,CEDEX
ABONNEMENT ...
Journal n°1934
du 13 août 1895
mer (Le thermomètre est exposé an nord) - •
I , I.: à : - g
-1, ,....,
- c,
9 h. 1 midi 1 3 h. 1 6 ...
Journal n°2705
du 12 avril 1910
" ; 30 Marga III, 9' 20" ; 40 Vedette, 15' 15" 4/5.
Cruisers de la 5e série :
10 Cocorico, 7' 56" 4 ;
20 Chantecler II, 8' 14" ; 30 Télé-Mors, 8' 26" :3.
Racers de la 2e série (Eliminatoire ...
Journal n°7176
du 7 avril 1995
modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances (p. 404).
Arrêté Municipal n° 95-20 du 29 mars 1995 portant dérogation temporaire aux ...
Journal n°7132
du 3 juin 1994
-04-93 35,6890 1993
IRPSIMMEC 2,6600 1-04-93 23,34 1993
RESURCA 2,6248 1-04-94 22,26 1993
RIPS 2,1200 1-04-93 19,14 1993
UNIRS 2,4256 1-04-93 21,6780 1993
M. 0.13. M. G.B. M. C.C. M. M.D. M. L.D. M ...
Journal n°6066
du 28 décembre 1973
(État « B ») et en 166.834.000 francs pour les crédits de paiement des dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »),
ART. 3.
Est fixée à la somme maximale de 38.090:000 francs (État « C ...
Journal n°4097
du 21 mai 1936
1936.
S. C.-J.-L., ancien huissier à Monaco, né le 22 février 1888 à Nice (Alpes-Maritimes), demeurant à Nice. — Abus de confiance : six mois de prison et zoo francs d'amende par contumace).
LA VIE ...
Journal n°4829
du 24 avril 1950
, commerçant, demeurant no 5, rue des Violettes à Monte-Carlo et han-Marie de Lagattsie, sans profession, demeurant n0 49, rue Grimaldi à Monaco;
Vu les actes en brevet reçus par Mô 3,C. Roy, Notaire â Monaco ...
Journal n°5324
du 19 octobre 1959
Hétels de Londres et Monte-Carlo-Palace », portant les numéros :
1 à 3 - 10 - 12 à 22 - 25 à 80 - 131 à 156-, 160.
Le Gérant : CAMILLB BRIFFAULT.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M' Jean J ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°1336
du 4 mars 1884
francs chaque. — 1 pigeon à 27 m. Gagnée par M. Guidicini.
0t9 AL »EexAco
PRIX DE MARS. - (Handicap). - Un Obiet d'Art, ajouté une poule de 50 fr. chaqUe.A.Çu second, 30 °%° sur les entrées.
- 3 ...
Journal n°8055
du 10 février 2012
Guadalajara le 22 octobre 2010 (p. 103).
Ordonnance Souveraine n° 3.650 du 30 janvier 2012 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 7.659 du 6 avril 1983 portant création à
compter du 1er avril 1983 d ...
Journal n°3854
du 8 octobre 1931
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la, Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres Insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 2020.
Dr Burghgraeve
30
S
Dr David
30
M
Dr Sauser
31
D
Dr Sauser
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des jours ... .0pt; padding:2.85pt 0cm 2.85pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr Killian
border-top:none;padding:2.85pt 0cm 2.85pt 0cm;height:3.0pt'>
22
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:2.85pt ...
Journal n°0848
du 29 septembre 1874
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, AlioNNICMICNTS .
Annonces 25 Gois!. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des ...
Journal n°1868
du 22 mai 1894
Vintimille à 5 h. 3 soir, aura lieu pour la dernière fois le samedi 26 mai 1894 (au départ de Paris).
Le train rapide 20, partant de Vintimille à midi 50 et arrivant à Paris à 9 h. 20 matin aura lieu pour la ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2020.
Octobre
Novembre
Décembre
1
J
Dr Perriquet
1*
D
Dr Burghgraeve
1
M
Dr Sauser
2
V
Dr Rouge
2
L
Dr Leandri
2
M
Dr Rouge
3
S
Dr ... ; padding:4.95pt 0cm 5.1pt 0cm;height:18.85pt'>
Dr Killian
border-top:none;padding:4.95pt 0cm 5.1pt 0cm;height:3.0pt'>
* jours fériés - Circulaire n° 2019-12 du 22/10/2019 relative à la liste des ...
Journal n°2286
du 29 avril 1902
22 I 23 I 24 I 25 I 26 I 27 Pluie tombée : 60iiini 2
TEMPÉRATURES Maxima. 2Q.5119.2116 2 16.8 1-9.» 119.2 118.8
EXTRÉMES Minima 16 4 .16 3' 15.» 15.2 16.2 16.4 16 »
...
Journal n°5861
du 23 janvier 1970
premiers m2
jusqu'à au delà
1 5,58 200 m2 3,72 F. 2,97 F.
2 A 4,96 150 3,29 F. 2,60 F.
2 B 4,63 100 2,85 F. 2,25 F.
2 C 4,36 70 2,60 F. 2,08 F.
2 D 4,14 60 2,49 F. 1,98 É.
3 A 4,00 50 2 ...
Journal n°7700
du 22 avril 2005
Résiliation de contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
La gérance libre consentie par M. Jean Pierre ASCHERI, demeurant à Monaco, 23, boulevard des Moulins, à M. Jean-Marie BARBERO, demeurant 4, Impasse des Carrières à Monaco, concernant un fonds de ... La gérance libre consentie par M. Jean Pierre ASCHERI, demeurant à Monaco, 23, boulevard des Moulins, à M. Jean-Marie BARBERO, demeurant 4, Impasse des Carrières à Monaco, concernant un fonds de ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Carlo, le droit au bail des locaux sis à Monte-Carlo, 47, avenue de Grande Bretagne.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 22 juillet 2005 ... Carlo, le droit au bail des locaux sis à Monte-Carlo, 47, avenue de Grande Bretagne.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi à l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 22 juillet 2005 ...
Journal n°7463
du 6 octobre 2000
Renouvellement de Contrat de Gérance - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, réitéré le 27 septembre 2000, Mlle Yolande MAIANO, demeurant à Monaco, 41, rue Grimaldi a renouvelé pour une durée de trois années, la ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 novembre 1999, réitéré le 27 septembre 2000, Mlle Yolande MAIANO, demeurant à Monaco, 41, rue Grimaldi a renouvelé pour une durée de trois années, la ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
le nom de "ACROPOLIS AGENCY" sis à Monte-Carlo,2, avenue Saint-Laurent.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, en l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 22 septembre 2000 ... le nom de "ACROPOLIS AGENCY" sis à Monte-Carlo,2, avenue Saint-Laurent.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les délais de la loi, en l'Etude du notaire soussigné.
Monaco, le 22 septembre 2000 ...