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Journal n°6520
du 10 septembre 1982
loi, soumis à l'obligation prévue à l'article 7, chiffre 2°. (le reste sans changement).
3°) - Les agents en fonction qui sont détachés d'une administration étrangère sont, à compter du jour de la ...
Journal n°3703
du 13 décembre 1928
une remorque, ne devront, en aucun cas, marcher à_ une vitesse supérieure à celle qui est autorisée par „application du § 3 de l'article 29 ci-dessus.
C. — Règles spéciales au cas de plusieurs ...
Journal n°3286
du 11 janvier 1921
:
« Oppeln, le 3 janvier 1921.
« Mon cher Monsieur .Marsan,
« J'ai été très sensible aux voeux qu'en votre nom personnel et au nom du Conseil National vous m'avez adressés à l'occasion du Nouvel An. Je ...
Journal n°2058
du 21 décembre 1897
INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
et prix Béthune, course de haies, 8,000 fr., 2 ...
Journal n°4297
du 29 février 1940
, 15 décembre 1923, 22 avril 1926, 29 décembre 1926, 3 mars 1933,
15 septembre 1934, 28 janvier 1937, 27 mai 1938, 30 novembre 1938 et 28 décembre 1938 (n05 2.234 et 9.237) ;
Notre Conseil d ...
Journal n°0626
du 21 juin 1870
H. 12 30 .5 6
12 40 5 22
12 49 12 56 1 9 1 17 1 24
37
5 32
5 36
5 44
5 57
6 5
6 16
H.
.
8 35
8 45
8 56
9 3
9 16
9 24
9 31
9 44
H, H.
10 40
11 33
11 46 ...
Journal n°1863
du 17 avril 1894
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 17 Avril 1891
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance ...
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
extraordinaires tenues à Monaco, les 9 janvier et 14 avril 1989 ;
Vu les articles 16 et 1"; de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en corrunandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
,82
Investissement . 3.947.012 1,52 5A07.631 1,82 9.321.212 2,71
Total 32.133.657 12,40 62.310.830 22,10 74.259.754 21,53
630 JOURNAL DE MONACO 0 1 4
Les principaux travaux effectués sont lés suivants ...
Journal n°7298
du 8 août 1997
avec Jean-Claude l'endettai et Mathias Mlekus
Jardins et An-imn du Casino
jusqu'au 31 octobre,
VI' Biennale de Sculpture de Monte-Carlo
Salle du Canton
le 9 août, à 22 h. Soirée disco "Dance ...
Journal n°1572 [= n°1582]
du 27 novembre 1888
... Mendelssohn.
A. Allegro vivace — B. Andante con moto — c. Con moto moderato — n. Saltarello presto.
Ouverture de Léonore (Fidelio) n' 3. Beethoven.
Premiere Suite d'Orchestre E. Guiraud.
(lre audition)
A ...
Journal n°2149
du 12 septembre 1899
tableau des terrains à acquérir ont été mis à l'enquête, et que toutes les formalités prescrites par les articles >2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonnance du 22 mai 1858 ont été remplies ;
2° Que le Comité des ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ljubljana
Zine
Abidine
DHIA
Mondher
FRIJI
Abbès
MOHSEN
MEHERZI
Slah
Eddine
BENSAID
Libye
Slah
Eddine
BENSAID
biodiversité
biodiversité
Zine
Abidine
Zine
Abidine
MORJENE ... .
Peuplée de plus de dix millions d'habitants, la Tunisie est un pays de près de 164.000 kilomètres carrés, bordé à l'ouest par l'Algérie et à l'est par la Libye, qui s'étend sur près de 1.300 kilomètres de ...
Journal n°6691
du 20 décembre 1985
22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.321 du 19 octobre 1946 ;
Vu Notre ordonnance n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
14.10.1969
21. 3.1985 20. 2.1986 20. 2.1986 9.10.1986 2. 6.1987
c) Pharmaciens hospitaliers :
6. 6.1967
18. 4.1984
22. 6.1987
I. ICARDI Georgette
2. SBARRATO Sylvaine, épouse MARICIC ...
Journal n°1710
du 12 mai 1891
.» 52.8 56.5 17.» 16.7 17.» 17.6 18.2 17.2 17.9 18.2 18.9 18.4 19.2 19.5 17.» 21.3 18.5 19.2 19.3 20.5 19.5 18.2 22.4 17.2 17.» 16.5 17.» 15.3 16.2 20.» 15.3 16.2 15.4 16.2 14.6 11.3 18.2 0 léger ...
Journal n°0681
du 11 juillet 1871
30 12 40 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 1 37
DÉPARTS
5 6
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
H
8 35
8 45
,8 56
9 3
9 16 9 24 9 31 11 33 9 44 11 46
MATIN SOIR
MENTON ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée
et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.)
relative à l’emploi des filets dérivants, adopté à Dubrovnik
le 25 octobre 2007 (p. 1889 ...
Journal n°1718
du 7 juillet 1891
.2 57.2 56.» 59.5 59.5 761.9 60,5 58.5 57.4 55.6 59.8 59.7 '761.7 60.6 58.9!' 58.2 56.7 59.9I 59,5 22.5 23.5 25.» 24.8 24.» 22.2 22.4 24.2 25.2 26.3 27.» 22.3 24.3 24.6 25.8 27.» 27.2 27.5 24.5 25 ...
Annexes 1934
du 31 décembre 1934
1r. Partie
Ordre du jour
2.. Partie
Exposition et Présentation ç) d'avions
u
.+A
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u u
o
X"e
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t.
E
II.. Section
Mie Section ...
Journal n°3236
du 2 mars 1920
Cathédrale. Chacune d'elles trouvera sa place marquée.
A 15 h. 3o, Présentation des nouveaux époux par le Prince Souverain à Ses sujets Monégasques, dans la Cour du Palais
D'autre part, la Municipalité et ...
Journal n°7034
du 17 juillet 1992
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
3.-C ...
Journal n°6868
du 12 mai 1989
-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de ]ère classe à la Direction des Affaires ...
Débats 1942
du 31 décembre 1942
Ministériels, page 3.
30 Lettre du Ministre d'Etat en date du 26 septembre 1941 relative à l'adjudication des travaux d'élargissement de l'avenue du Castelleretto, page 3.
40 Projet de Loi portant ...
Journal n°4139
du 25 février 1937
.40 1.05 à 1.15 0.80 à I » 1.50 à 2.10 0.25 à o.my 0.70 à 4.80 0.35 à 0.50 0.60 à 0.80 0.25 à 0.40 0.25 à 0.50 0.25 à 0.40 0.25 à 0.40
8 50 à 11.25
3 » à 9.50
0.50 à 0.75 0.15 à 0.40 3 » à 6 » 0 ...
Journal n°6465
du 21 août 1981
SOUVERAINE'
Message de remerciements reçu par S.A. S. le Prince (p. 848).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Arrêté Ministériel n° 81-377 du 3 août 1981 autorisant la modification des statuts de la société anonyme ...
Journal n°1287
du 27 mars 1883
. Moutte, id.
ID. b. Charles, fr., c. Allègre, id.
BULLETIN M*TÉ01101,0GrIQTJ131 (Hauteur de l'observatoire, (lb mètres)
19 755.5 754.3 753.7 753.5 752.7 10.8 10.7 9.9 9.7 9.5 79 SE pluie
20 47.9 49 ...
Journal n°5541
du 13 décembre 1963
août 1958, no 2543 du 9 juin 1961 et n° 2951 du 22 :ravier 1963;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 61-136 du 17 mai 1961, portant C,:ation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation ...
Journal n°3697
du 8 novembre 1928
présentée par le sieur Saissi (Paul-Pascal-Léon), né à Menton (France), le ri avril 1887, négo-' ciant, et la dame Isnard (Louise-Henriette), son épouse, née à Monaco, le 9 décembre 1900, ayant pour objet d ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
libérien ordinaire n° 0058070 (validité: 10.1.2000-9.1.2005; nom: Mamadee Kamara, né le 26 juillet 1946, à Gbarnga, Bound County); c) passeport diplomatique libérien n° 001546 (validité: 1.8.1999- 30 ... libérien ordinaire n° 0058070 (validité: 10.1.2000-9.1.2005; nom: Mamadee Kamara, né le 26 juillet 1946, à Gbarnga, Bound County); c) passeport diplomatique libérien n° 001546 (validité: 1.8.1999- 30 ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 décembre 2023, enregistré le nommé :
- C. M.-S. né le 2 mars 1978 à Cluj (Roumanie) de M. et de V. V., de nationalité roumaine ... Victoria, de nationalité roumaine, gérant de société,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 12 mars 2024 à 9 heures ...
Journal n°6286
du 17 mars 1978
-graphe au Service des Domaines, demeurant à Monaco, 9, rue Plati;
Et le sieur BEY Jean-Louis, né le 22 octobre 1941 à Niêe (A.M.), de nationalité frânese, au lieu de son travail, Service de l'UibaniSitte ei ...
Journal n°7080
du 4 juin 1993
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier juin mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES ...
Journal n°5713
du 24 mars 1967
de :
F 12,54 pour chaque part bénéficiaire de la B.N.J.C F 22,53 pour chaque part bénéficiaire du C.N.E.P,
Les parts à racheter sont désignées par tirage au sort.
Le prix des parts rachetées est ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
24 Juillet 1952
9 Août 1952 Août 1952 Août. (952 N Août 1952
Août 1952
Août 1952
Août 1952 .21 Août 1952
21 Août 1932
22 Août 1932
25 Août 1952 A.cilt 1952 Août 1932
Ordonnance ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
présent Arrêté.
Fait à Mono, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le 9 janvier 1952.
P. le Ministre d'État,
Le Conseiller de Gouvernement, P. Nomes.
11.111.1.16/4.1.^•
ART. 3.
En ce qui concerne les ...
Journal n°1770
du 5 juillet 1892
. Ferrero, id.
NICE, yacht à, voiles, Léontine, fr., c. de Litters, passagers.
Départs du 27 juin au 3 juillet
CARLOFORTE, vapeur, Hollinside, angl., c. Tompsons, sur lest.
SAINT-TROPEZ, b. Ville ...
Journal n°2781
du 22 août 1911
-on également faire entrer ce tronçon dans le 3 %? C'est ce qu'il faudrait savoir.
. M. DE CASTRO. — Je ne puis répondre à votre question.
M. REYMOND. — Je demande la précision suivante : Dans un instant nous ...
Journal n°6628
du 5 octobre 1984
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°8134
du 16 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.393 du 15 juillet 2013 rendant
exécutoires les amendements aux annexes I, II et III à la
Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le
commerce ...
Journal n°5991
du 21 juillet 1972
. Fernand GAUCHE docteur vétérinaire, directeur' de la S.I.C.A.R.E.V. avec faculté d'agir ensemble ou séparément.
En conséquence, il a été apporté aux articles 3 et 6 des statuts les modifications suivantes ...
Journal n°2850
du 12 novembre 1912
LE 3e CONGRÈS INTERNATIONAL IVARCUOLOGIE
Le troisième Congrès international d'Archéologie, auquel Son Altesse Sérénissime m'avait fait l'honneur de me déléguer, a tenu ses sessions à Rome du 9 au 16 ...
Journal n°0692
du 26 septembre 1871
A OLEtt
memitins)
A LOUER PRÉSENTEMENT
S'adresser à Me BELLANDO, Notaire, à Monaco.
/ ^
.1•30..11311milim.
PRIX DES PLACES. CL. 2e C. 3e CL.
Fr. Cent.
• 65
» 90
1 10
1 80
2
2 25 ...
Journal n°2991
du 13 juillet 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
ADMINISTRATION :
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°2212
du 27 novembre 1900
Départ, 8 h. 30 mat. ; retour à Monaco, 9 h. 25 mat. 3e Départ, 1 h. 50 soir ; retour à Monaco, 2 h. 45 soir. 4e Départ, 4 h. 10 soir ; retour à Monaco, 5 h. 5 soir.
Les chargements doivent être remis au ...
Journal n°3945
du 22 juin 1933
• Tribunal Correctionnel.
JOURNAL DE MONACO
ou subventionnés par l'Eta , à la condition que les tarifs appliqués soit soumis à l'homologation de l'autorité publique.
ART. 3.
Le paragraphe 9 de l ...
Journal n°5936
du 2 juillet 1971
., Bijouterie de fantaisie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent.
Position A 1 33 35 40 48 55 60 2.062,50 2.187,50 2.500 3.000 3.437,50 3.750
A2
B
C
D HC
b) personnel non ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
287 000 F 6,3
IV - INDUSTRIE - COMMERCE
TOURISME
. 9 - Aide à l'industrie et au commerce 39 031 000 F 47 731 000 F 22,3
TOTAL I + II + 111 + IV 654 676 700 F 690 428 700 F 5,5
0 ...
Journal n°1388
du 10 mars 1885
Phthisiques, .Affections des Bronches, Catarrhes, R„ humes, etc.
PARIS, 22 8c 19, rue Drouot, et Phu..
 û
HOUSE AGENT
Agenee de Location (Villas)
VENTE de TERRAINS dans de bonnes conditions Vente et ...
Journal n°5534
du 25 octobre 1963
-Bretagne le 3 septembre 1963, les actionnaires de la Société anonyme monégasque « BANQUE PRIVES DE PLACEMENTS ET DE CREDIT » , ont décidé d'augmenter 10 capital social de 3.000.00C à 10.000.000 de francs par l ...
Journal n°6361
du 24 août 1979
août 1979 fixant' les taux minima des salaires mensuels des personnels des Hôtels 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étoiles, 3 Étoiles et 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe, à compter du ler juillet 1979 ...
Journal n°1646
du 18 février 1890
PIANOS
Imprimerie de Monaco - 1890
Pluie. tombée : 12'
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de températûre .et tin niveati' de la Mer
9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h.
mat. I soir soir soir
e
L ...
Journal n°6717
du 20 juin 1986
)Communauté Econotnique Européenne 2°) Produits importés par la S.E.I.T.A. 4,30
Ajja extra léger en 50 g al Communauté Economique Européenne 3,50
Ajja n° 17 en 50 g 9,80 Gletscher Prise Snuff (en boîte) en 10 g ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Contrat de Gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO, les 3 et 8 octobre 1997, réitéré le 17 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant 3, avenue Président Kennedy à Monaco, a donné en gérance libre à M ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO, les 3 et 8 octobre 1997, réitéré le 17 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant 3, avenue Président Kennedy à Monaco, a donné en gérance libre à M ...
Sommaires 1977
du 31 décembre 1977
Souveraine n° 6.101 portant nomination d'un agent cl'exploi tation à l'Office des téléphones (p. 660).
Ordonnance Souveraine n° 6.103 conférant" l'hértorariat au Médecin-chef du Servi& dé Médecine C3énérale ...
Journal n°1794
du 20 décembre 1892
-chase, handicap), 25,000
francs.
PRIX DU CONSEIL GÉNÉRAL (steeple-chase, handicap, à
réclamer), 3,000 francs.
TROISIÈME JOUR. — Dimanche 22 janvier
PRIX DU CHEMIN DE FER (steeple-chase, handicap), 3 ...
Journal n°2902
du 28 octobre 1913
63 recto, case 3. Reçu 1 franc. (Signé :) P. MARQUET.
S'adresser pour renseignements à Me Kunemann et au Greffe du Tribunal.
AGENCE CIVILE ET COMMERCIALE
C. PASSERON et M. MARCHETTI ...
Journal n°6741
du 5 décembre 1986
'elles pourront se présenter le matin au Service du Logement (22, rue Princesse Marie de Lorraine 3ème étage).
Il est précisé que les bureaux seront ouverts de 8 h 30 jusqu'à 14 h 30.
Les inscriptions seront ...
Journal n°1670
du 5 août 1890
ID. b. Charles, fr., c. Allègre, PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température-
et au niveau de la mer
9 h. midi! 3 h. 6 h. 9 h. 9h. midi 13 h. 6 h. 9 h.
mat. soir soir soir mat. soir ...
Journal n°2320
du 23 décembre 1902
Humaines, dont c'était la création. L'auteur a intitulé son ouvrage : « Tryptique symphonique », et c'est en effet comme un vaste tableau à trois volets décrivant symphoniquement les heures de la vie, l ...