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Journal n°8114
du 29 mars 2013
- 730e séance. Séance publique du
3 avril 2012 (p. 7703 à 7738).
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant
les Membres du Conseil d’Administration du Club de ...
Journal n°5774
du 24 mai 1968
renseignements suivants :
1) date d'établissement de la fiche
2) nombre total de voyageurs à l'arrivée
3) répartition des voyageurs à l'arrivée :
a) par nationalité
b) par moyen de transport
c) par ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
statue en tenant compte
notamment du motif ou de l'absence de motif justifiant
l'opposition.
Les dispositions du chiffre 3° de l'article 22 ne
sont pas applicables à l'exercice dudit droit
d ...
Journal n°5817
du 21 mars 1969
.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du .11 mai 1964, no 3.200, du 15 juin 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964; no 3.292, du 26 février 1965, n° 3.351, du 11 juin 1965,110 3 ...
Journal n°6557
du 27 mai 1983
;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 22 janvier 1982 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Vu la ...
Journal n°1856
du 27 février 1894
perfectionnées.
Le Prix d'Ouverture, d'une valeur de 3,000 francs — 1 pigeon à 26 mètres — a donné lieu au second engagement ; il a été disputé par 88 tireurs. Le premier jour, il a été impossible d'avoir une ...
Journal n°5884
du 3 juillet 1970
1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars ...
Journal n°0701
du 28 novembre 1871
1 2 58 4 50 8 37 min. 2
» 85 » 70 » 45 Beaulieu . . 8 12 10 28 -1 8 D 4 57 8 44
1 5 » 8€1 » 55 Eze. . . 8 20 10 36 1 19 D 5 9 8 C.
J95 1 45 1 05 MONACO . . 8 35 10 57 1 35 3 23 5 24 9 6 min.2 ...
Journal n°6134
du 18 avril 1975
et du XVIle Grand Prix «Monaci9 F 3 » (p. 337).
Arrêté Ministériel n° 75-147 du 11 avril 1975 réglementant le survol du territoire utOnégasque à l'occasion du XXXIII° Grand Prix Automobile et du XVII ...
Annexes 1934
du 31 décembre 1934
1r. Partie
Ordre du jour
2.. Partie
Exposition et Présentation ç) d'avions
u
.+A
e
u
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o
Dr
u u
o
X"e
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t.
E
II.. Section
Mie Section ...
Journal n°4628
du 27 juin 1946
-1931 3-12-1931 26- 1-1933 16- 3-1933
22- 1-1936
23- 1-1936
9- 4-1936
10- 8-1937 3- 9-1937 3-11-1937 31- 5-1938 23-12-1938 9- 5-1939 5- 4-1940
12- 6-1943
30- 6-1943
15, boulevard Princesse ...
Journal n°3871
du 4 février 1932
la plus complète perfection. Et c'est un grand et pur régal d'art. Et c'est un triomphe qu'il est difficile de se figurer.
A. C.
P. S. — Au Concert du samedi 3o janvier, donné dans la Salle Gante, se ...
Journal n°1760
du 26 avril 1892
la baie Grandes, 2,392 et 2,120 à petite distance d'Alexandrie; par 27° 39' 30" nord et 30° 59' 40" est, la sonde a donné 3,065 mètres.
Les plus hautes températures de l'eau furent rencontrées ...
Journal n°1909
du 7 mars 1895
Douane de Monaco, préalablement à l'enlèvement de la marchandise.•
ARTICLE 3
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7298
du 8 août 1997
l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET ...
Journal n°7267
du 3 janvier 1997
vingt-quatre décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Vendredi 3 janvier 1997 JOURNAL DE MONACO 9
Ordonnance Souveraine n° 12 ...
Journal n°0601
du 28 décembre 1869
à gré pour les outres insertions Trois Mois 3 id.
four les frets de poste en sus.
Los abounemPnis romptent du et dU 10 de chaque mois (e, Fe paient d'avance
Les lettres et envois ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
le 27 septembre 1976 à Irbid ; c) Shadi Abdallha, né
le 27 septembre 1976 à Irbid, Jordanie ; d) Shadi Abdallah, né le
270 JOURNAL DE MONACO
27 septembre 1976 à Irbid ; e) Emad Abdekhadie, né le ...
Journal n°0843
du 25 août 1874
.
COURRIFA1 DE PARIS
Vous avez appris la mort tout à fait inattendue , d'un ancien ministre de l'Empire, M. de Forcade la Roquette.
Le corps est resté déposé au Cercle impérial. C'est là -que M. de Forcade ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
"ERI MONACO - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, le 9 novembre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque dont la teneur suit ... . - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, le 9 novembre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque dont la teneur suit ...
Journal n°0237 [=n°0238]
du 28 décembre 1862
. inclusive.... 0 40 0 60
De 100 gr. à 200 gr. inclusive... 0 80 1 90
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE DU 21 AU 27 DÉCEMBRE 1862.
ETAT dei'atmosphère VENTS
DATES
8 HEURES
beau id.id.id.
nul id.id.id.
25 lobre 26
12 9 11 ...
Journal n°6944
du 26 octobre 1990
260 F
Primes d'ancienneté au ler juillet 1990
c atégories De 3 ans à 6 ans be 6 ans à 9 ans De 9 ans à 12 ans De 12 ans à 15 ans. Plus de
15 ans
I 123,21 246,43 369,64 492,86 616,10
Il ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
interseeiicn avec le Quai des 1.',Inu,-Unis jusqu'au Stade Nautique Rainier 111, et ce dans ce sens.
ART. 3.
Une zone de livraison est instaurée du lundi 26 août 2002 a 7 heures au lundi 9 scpteeihre. 2002 à ...
Journal n°3321
du 30 août 1921
la Société pourra être étendu ou modifié par une décision de l'Assemblée Générale.
ART. 3. — Dénomination. — La Société prend la dénomination de C. A. D. M. U. S. (Compagnie Anônyme de Marchandises ...
Journal n°5009
du 5 octobre 1953
dénommée « PROTECTA », présentée par M. Joseph Merlin°, directeur d'agence, demeurant à' Monaco, 8, avenue Saint-Laurent.
Vu les actes en brevet reçus par Mo Settirrço, notaire à Monaco, les 26 mai et 22 ...
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
les formules de prix figurant aux paragraphes a), b), c) et d) de l'article 2 modifié de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982, susvisé, la marge de fabrication de F. 9,00 est portée à F. 9 ...
Journal n°6912
du 16 mars 1990
de publication du présent
arrêté au « Journal de Monaco » ;
— être titulaire d'un C.A.P. d'employé de bureau ;
— justifier d'une expérience professionnelle.
ART. 3.
Les candidates devront ...
Journal n°6195
du 18 juin 1976
'eMploi no 76-26 (p. 547). Avis de vacance d'emploi no 76.27 (p. 547).
INFORMATIONS (p. e47 à 549). INSERTIONS LÉGALES or ANNONCES (p. 549 6 560. Annexe au Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL, — Compte rendu ...
Journal n°5514
du 7 juin 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplômatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164 du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
-110 du 9 décembre 2003 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire (p. 2123).
Arrêté Municipal n° 2003-111 du 9 décembre 2003 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de ...
Journal n°2991
du 13 juillet 1915
'Hôtel Windsor, en remplacement de M. Bruckner, membre sortant.
ART. 3.
Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le deux juillet mil neuf cent quinze.
Par ...
Journal n°7136
du 1 juillet 1994
recrutement d'un gardien au Centre de Congrès Auditorium de Monte-Carlo.
1(..,c. durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant (k six mois.
L'.5.chelle indiciaire afférente à la fonction ...
Journal n°1878
du 31 juillet 1894
.8 759.2 760.3 758.5 752.9 755.1 758.6 759.1 759.0; 759.9,760.0 758.11757.9 I 759.0 753.0 756.2 759.0 757.6 759.1 753.2 24.0 24.8 27.1 26.6 25.0 21.1 24.4 25.7 25.8 26.3 28.0 26.3 26.7 27.0 27.6 23.4 i ...
Journal n°4120
du 22 octobre 1936
, entre-
-côte 9 à 11
Filet 15.
PORC (viande fraîche) Bas Morceaux
Plate-côte, pieds, tête, couenne, -pointe
d'échine 6 à 8,
Morceaux de Choix (grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes ...
Journal n°6772
du 10 juillet 1987
, boulevard d'Italie à Monte.Carlo, décédée le 7 mai 1986 à Monaco, a consenti un legs universel en faveur de l'Etat Monégasque.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine no 3.224 du 27 juillet ...
Journal n°3258
du 13 juillet 1920
extraordinaire contenues au dit procès-verbal, qui sera publié, .ainsi que les présentes, conformément à Nos Ordonnances.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°5893
du 4 septembre 1970
1970 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à San José (Costa Rica): (p. 714).
Ordonnance Souveraine 'Io 4.545 du 26 août 1970 donnant rang de Directeur adjoint des taxes et ...
Journal n°3236
du 2 mars 1920
Cathédrale. Chacune d'elles trouvera sa place marquée.
A 15 h. 3o, Présentation des nouveaux époux par le Prince Souverain à Ses sujets Monégasques, dans la Cour du Palais
D'autre part, la Municipalité et ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
'article 1940 ».
ART. 28.
La présente loi est, à l'exception des dispositions des troisième et quatrième alinéas de l'article 2, de l'article 3 et du premier alinéa de l'article 22, d'ordre public.
L ...
Journal n°3465
du 3 juin 1924
Fournier Delay
20 au 26 juillet Marsan Cruzel
27 juillet au 2 août Carrando Berniez
3 au 9 août Fournier Curtil
10 au 16 août Marsan Delay
17 au 23 août Carrando Cruzel
24 au 30 août ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Loi n° 1.409 du 22 octobre 2014 portant modification de la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée, et dispositions diverses relatives à ces élections
au chiffre 3 de l’article 29 du Code pénal. L’amende peut être prononcée autant de fois qu’il y a d’irrégularités.
Lorsqu’il est procédé à l’envoi de tout document, courrier, imprimé, bulletin d ... au chiffre 3 de l’article 29 du Code pénal. L’amende peut être prononcée autant de fois qu’il y a d’irrégularités.
Lorsqu’il est procédé à l’envoi de tout document, courrier, imprimé, bulletin d ...
Journal n°6573
du 16 septembre 1983
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
, ARTICLE PREMIER
Les articles 22 à 24 de Notre ordonnance n° 3.815 du 23 juin 1967, susvisée, sont abrogés.
ART. 2.
L'article 25 de Notre ordonnance ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-44 du 16 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 87ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 22ème Rallye Monte-Carlo Historique.
aux différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit:
- sur l'appontement Jules Soccal ;
- sur la Darse Sud.
Art. 3.
Du samedi 26 janvier 2019 à 6 heures au ... différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit:
- sur l'appontement Jules Soccal ;
- sur la Darse Sud.
Art. 3.
Du samedi 26 janvier 2019 à 6 heures au mercredi 6 ... Arrêté Ministériel n° 2019-44 du 16 janvier 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 87ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du ...
Journal n°6401
du 30 mai 1980
», en abrégé« D.I.F.C. A » ;
2°) de l'artide 3 des statuts (objet social) ;
3°) de l'article 5 des statuts ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 100.000 francs à celle de 250 ...
Journal n°5738
du 15 septembre 1967
septembre 1967 autorisant le port d'une décoration (p. 640).
Ordonnance Souveraine ne 3.863 du 9 septembre 1967 portant nomination du Consul Général de Monaco à Londres (Grande Bretagne) (p. 640).
ARRÊTÉS ...
Journal n°4392
du 25 décembre 1941
l'Office.
ART. 3.
Le Directeur de l'Office d'Assistance Sociale, chargé du fonctionnement du Service, est nominé par
*Ces Lois ontét promulguées à l'audience du Tribunal Civil du 2 3 décembre ...
Journal n°3631
du 4 août 1927
Ire, 2e et 3e classes, iusqu'au 30 septembre, des billets d'aller et retour individuels à prix réduits pour les principales stations balnéaires de la Côte d'Azur.
On peut également se procurer dans ...
Journal n°6595
du 17 février 1984
, sur sa demande, le Greffier en Chef de la Cour d'Appel et des Tribunaux, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat (p. 154).
Ordonnance Souveraine n° 7.913 du 9 ...
Journal n°1497
du 12 avril 1887
-AGENCE JOUGLI, rue Giot'redo, 1 près la pl. Masséna
à l'AG ENCE-DALGOOTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent, du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois non ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
, est admis à faire
valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er janvier
2015.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. BROUSSE.
ART. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°3203
du 22 juillet 1919
. S. le Prince a adressé à S. M. le Roi Georges V le télégramme suivant :
Paris, le 15 juillet tg r9.
Sa Majesté le Roi d'Angleterre, Londres.
Admirateur des initiatives puissantes de l ...
Journal n°5245
du 14 avril 1958
concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le huit avril mil neuf cent cinquante-huit.
Le Ministre d'État, H. Som.
ArrUé affiché au Ministère d'État, le 9 ...
Journal n°3826
du 26 mars 1931
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°1919
du 30 avril 1895
'entre pas le soleil, c'est le médecin qui entre. Si l'hiver les vents du nord et de l'ouest sont à craindre, il faut y remédier par un rideau d'arbres plantés de ces côtés. On ne doit pas tenir compte de ce ...
Journal n°5801
du 29 novembre 1968
Allemand Comptable à la Régie du Palais Princier,
Pierre Favro, employé au Palais Princier.
ART. 3. —.-
La Médaille d'Honneur de i'rOisime-C1 sse est accordée à Mme Agliardi, née Jeannine Gasparotti ...
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.582 au 27 septembre 1989 admettant un fônctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l ...
Journal n°5274
du 3 novembre 1958
confiance que je m'cfforcerai de mériter plus encore. La meilleure preuve que je voudrais vous en donner serait, reprenant les termes de mon discours d'ouverture, de fournir à la C.I.E.S.M. dans les années à ...
Journal n°5733
du 11 août 1967
être payé au-dessous du minimum interprofessionnel garanti, suit 365,2063 F. depuis le 1" juillet" 1967.
13) Prime d'ancienneté des employés.
Cal. 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ans
13,50 27,- 40 ...
Journal n°4290
du 11 janvier 1940
les Lois
no' 71, du 3 Janvier 1924 (it. 216 du. 27_ février .1936.
Ani. .4.
Creafiiiii,' ',dans ta Principauté, d'établiSseirient indlistrief,&nrimerrial Ou autre demeuré subordonnée à l ...
Journal n°2573
du 29 octobre 1907
, vendredi 8 et samedi 9 novembre 1907, de 3 à 5 heures du soir.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Nettoyage à Sec spécials=ts0,25.
Frisure de Plumes et Boas. Blanchissage Hygiénique.
EINTURERIE
DE PARIS ...