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Journal n°6980
du 5 juillet 1991
fleuves internationaux ».
Sont supprimés. ART. 3.
I - 1) Le taux de 25 % prévu à l'article 3 de Notre ordonnance n° 9.196 du 20 mai 1988 est remplacé par celui de 22 %.
2) Le taux de 25 % prévu à l ...
Journal n°3003
du 5 octobre 1915
-Cenis, prend également des voyageurs de 3e classe :
Paris départ 20 h. 55 - Genève, arr 9 h. 19
Aix-les-Bains, arr. 7 h. - Chambéry.. 7 h. 22
Turin. arr. 13 h. 45 - Rome.. arr. 7 h.
Lits-salon Paris ...
Journal n°1477
du 23 novembre 1886
-versd : départs, à .3 h. 40.0, à 7 II. 50 du soir ; arrivée à 9 h. 35 du matin et à II 11. 05 (lu soir..
Trains de Ventimiglia à San Remo et vice-versd : départ, 6 h. 38 du soir ; arrivée à 12 h. 05 du soir ...
Journal n°1872
du 19 juin 1894
Justice, le 26 juin 1894, à 9 h. du matin
D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A BÂTIR
à détacher au nord d'une propriété connue sous le nom de Villa Eldorado, située à Monte Carlo, quartier des Bas-Moulins.
En ...
Journal n°5810
du 31 janvier 1969
.12.1946 4. 5.1951 du 3. 6.1954
10. 1.1956 2.11.1956 23.10,1964 23.10A964 21.12.1965 8,11.1966 6.12.1966 21. 2.1967 4, 4.1967 13. 6.1967 26. 9.1967 3.10.1967 17.10.1967 8. 4.1968
5. Orthophoniste :
COLLE ...
Journal n°6814
du 29 avril 1988
présente ordonnance.
Donné en Nôtre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Ela, : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9 ...
Journal n°1120
du 23 décembre 1879
12 16
12 26
1 19
4 27
5 45 soir
à (31
3 07
173 19 45 13 55 965 19 2 45 1 85 1 30 10 1 20 » 90 » 65 5 » 70 » 55 » 35 2 » 70 » 55 '» 35 » » » » » » 7 »85 » 65 » 45 9 1 10 » 80 » 60 11. 1 35 ...
Journal n°5239
du 3 mars 1958
Densmore et Cie » 7, rue de Millo 6 avril 1954.
17* WARIN Andrée Société S.E.R.P. » 3, rue Floreqine 26 août 1954.
18 GAVEAU Simone « Société S.O.C.A. » Impasse (ICS Révoires .. 16 novembre ...
Journal n°3674
du 31 mai 1928
propriétaire de l'établissement.
ART. 3.
L'inobservation des prescriptions sus-visées donnera lieu aux sanctions ci-après
1° à l'égard des Sociétés : retrait de l'autorisation après un avertissement non ...
Journal n°4222
du 22 septembre 1938
'ancienneté après 3 ans passés dans la classe immédiatement inférieure. Il peut également avoir lieu au choix dans les conditions fixées ci-après.
A
L'avancement de classe au9c.hoix sera proposé par le Directeur ...
Journal n°6178
du 20 février 1976
,11 (diméthylatnino promylidéne-3) dibenzo [b, e] thiépine et ses sels.
Tableau C.
Bumétanide ou acide N-butylarnino-3 phénoxy-4 sulfamoy1-5 benzolque et ses sels,
L'inscription : -• A.,!&..:•2. •
Tableau C ...
Journal n°1589
du 15 janvier 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 15 Janvier 1SS9
PARTIE OFFICIELLE
Le Prince ...
Journal n°1561
du 3 juillet 1888
14 juillet, seront tous indistinctement valables pour le retour jusqu'aux derniers trains de la journée du mercredi 18 juillet.
'T-RAIN DE PLAISIR
9 jours à Paris ; 2' et 3° classe
ALLER ...
Journal n°0360
du 7 mai 1865
impériale que S. M. l'Empereur Napoléon avait envoyé à Nice, en octobre dernier, comme garde d'honneur de la famille impériale de Russie.
C'est, précédé de la musique du magnifique 3n" d'infanterie, et au ...
Journal n°6202
du 6 août 1976
pour acquérir un point de retraite (**) valeur annuelle.
Autres régimes
I.R.P. - V.R P 0,85 1.7.76 5,54 1975
I.R.R.E.P, 0,768 1.7.76 5,21 1975
1.R.C.A.C.I.M 3,00 1.7.76 17,68 1975
P ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
'al-Hijra) 3.4.2004 L 99/28 Journal officiel de l'Union européenne FR.
21) RESSOUS, Hoari (alias Hallasa Farid), né le 11.9.1968 à Alger (Algérie) (membre d' al-Takfir et d' al-Hijra) .
22) SEDKAOUI ...
Journal n°4312
du 13 juin 1940
Ordonnances Souveraines des 10 octobre 1917, 17 décembre 1918, 15 septembre 1934, 28 janvier 1937 et 9 mai 1940 (° 2.430)
Vu la Loi 89 du 3 janvier 1925 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
- 730e séance. Séance publique du
3 avril 2012 (p. 7703 à 7738).
Dé c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 21 mars 2013 nommant
les Membres du Conseil d’Administration du Club de ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 171).
Arrêté Ministériel n° 2003-60 du 3 février 2003 modifiant les arrêtés ministériels n° 2003-9 et 2003-10 du 2 janvier 2003 ...
Journal n°1355 [= n°1445]
du 13 avril 1886
moderato D. Saltarello presto.
Scènes antiques (1" audition)
A. Egypte — B. Athènes — c. Scan-
dinavie — D. Jérusalem.
Septuor (3. audition) Beethoven.
MM. Prouven, clarinette ; Bonnaud, cor; Seigle, basson ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Souveraine n° 15.816 du 5 juin 2003 rendant exécutoires les amendements aux Annexes I, II et III de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de ...
Journal n°2359
du 22 septembre 1903
Congrès de la Paix. — Voici le programme du XIIe Congrès universel de la Paix qui va avoir lieu cette
semaine à Rouen :
Aujourd'hui mardi 22 septembre, à 9 h 1/2 du matin (Hôtel-de-Ville), séance d ...
Journal n°7130
du 20 mai 1994
de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 3U, Foire à la brocante
;expositions
Jardin Exotique
du samedi 21 au lundi 23 mai, Monaco Expo Cactus (avec vente)
Maison de l ...
Journal n°6554
du 6 mai 1983
que la c;rculation des piétons à l'occasion du 41ème Grand Prix Automobile et des épreuves annexes (p. 423).
Arrêté Ministériel n° 83-215 du 3 mai 1983 fixant le tarif de remboursement des prestations ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
division de cavalerie de Paris, c'est-à-dire les 4" et 50 chasseurs, les 27» et 28e dragons, les 3» et 6e cuirassiers, ainsi que les deux batteries à cheval de la division, prendront part à cette fête, qui ...
Journal n°5827
du 30 mai 1969
profession de la mère;
c) le nombre de frères et de soeurs du candidat;
d) la carrière à laquelle se destine le candidat;
e) la li.qe des établissements scolaires que le candidat a fréquentés.
3°) Une ...
Journal n°1392
du 7 avril 1885
'on appelle cassetin, et l'ensemble de tous les compartiments la casse.
(2) La machine à composer est exposée en ce moment galerie d'Orléans (Palais-Royal), à Paris.
(3) C'est aussi à. M. Lagerman que l ...
Journal n°7019
du 3 avril 1992
Philipponnat.
Avant de procéder à la remise des décorations, &A.S. le Prince Héréditaire Albert a pronômè l'allocu-
lion suivante
Vendredi 3 avril 1992 JOURNAL DE MONACO 355
« C'est pour moi une mission très ...
Journal n°1573
du 25 septembre 1888
pouvant la diriger par suite de la violence du vent, M. P. D. avait jugé prudent de rentrer par la voie de terre dans la Principauté.
L'automne a commencé le 22 septembre à 3 h. 2 du soir ; c'est l ...
Journal n°6411
du 8 août 1980
'associée .commanditée dans le capital de la société en commandite simple dite « LEMOINE Cie », au capital de 3.000 francs et siège 3, avenue St Michel, à Monte-Carlo ;
et Mme Marie-Louise GUILLOT, demeurant 22, bd des ...
Journal n°4868
du 22 janvier 1951
société le 3 février 1951 à 16 fleura; avec l'ordre du jour suivant
— décisions à prendre en application de l'article 40 des Statuts.
Le Conseil d'Adniinistrationb
Lundi 22 Janvier 1951, JOURNAL DE ...
Journal n°3205
du 5 août 1919
'une commission consultative, instituée à
cet effet.
ART. 3.
Une Ordonnance Souveraine fixera la composition et le fonctionnement de la commission consultative visée à l'article précédent et déterminera ...
Journal n°7223
du 1 mars 1996
.
Spectacle à 22 h 20
de Fontvieille
issus les samedis, de 9 h 30 à 17 h 31). boire à la brocante
Frpositions
Atrium du Casino
r1i5qu'au 31 mars.
Exposition de sculptures 1)on Giovanni d'Anna (Taon ...
Journal n°4850
du 18 septembre 1950
'Hygiène.
ART. 2.
Toute contravention à ces dispositions sera sanctionnée conformément à la Loi.
ART, 3.
Notre ,Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Nôtre Ministre d'État sont ...
Journal n°5656
du 18 février 1966
conditions suivantes :
1°) posséder la natioralité monégasque ;
2°) posséder le C.A,P: d'employée de bureau.
ART. 3.
Les .catididates devront adresser à la Direction de la
Ponction publique (Monaco ...
Journal n°6713
du 23 mai 1986
: Horaire : 26,04 F
Mensuel pour 169 h : 4.417,69 F.
E.T.A.
« La valeur du point E.T.A.M. est portée à 9,74 F à compter du 1 er avril 1986.
INDEMNITE DE REPAS (BAVAIENT)
La nouvelle valeur de l ...
Journal n°6746
du 9 janvier 1987
500
de 28,00 ni à 31,99 m 130 800 3 100 ' 28 800
de 32,00 m à 38,99 m 190 1 140 4 500 39 200
de 39,00 in à 43,99 m 240 1 450 5 800 52 300
de 44,00 in à 49,99 ni 400 2 400 9 500 86 ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
28 avril, à 20 h,
Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 :
Monaco - C.A. Saint-Etienne
CENTRE ENTRAINEMENT A.S.M. - LA TURBIE
le 22 avril, à 15 h,
Championnat de France Amateur ... 28 avril, à 20 h,
Championnat de France de Basket-Ball, Nationale 1 :
Monaco - C.A. Saint-Etienne
CENTRE ENTRAINEMENT A.S.M. - LA TURBIE
le 22 avril, à 15 h,
Championnat de France Amateur ...
Journal n°4354
du 3 avril 1941
kilog. 10.70
Citrons pièce 0.75 à 1.25
Dattes kilog. 22 » à 30 »
Mandarines taxe — 8 »
Oranges 780 à, 9.65
Pommes hors choix taxe 11.70
ler — 9.20
2e 5.95
(Signé ...
Journal n°6883
du 25 août 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 14 août 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à ...
Journal n°5476
du 17 septembre 1962
SOCIAUX
TARIF
I. - Soins e.,,eterres :
C2u (consultatiOn par chirurgien urgence) 9,00
Chi K (frais d'intervention compris) 5,60
P C (frais d'intervention compris) 3,90
R et Kr 4,70
R ...
Journal n°1854
du 13 février 1894
jour, Marchesa, vapeur anglais, à M. C. J. Kettlewell, 14 hommes d'équipage, capitaine Dimmick, venant de Nice, 3 passagers, jauge 86 tonneaux.
Le 10, yacht à vapeur anglais Gladwyn, à M. Jones, 16 ...
Journal n°2420
du 22 novembre 1904
'ont porté à la connaissance des ouvriers du chantier de l'entreprise, à Saint-Jean-sur-mer.
C'est avec le plus vif plaisir que l'élite de la société monégasque et grand nombre d'hivernants déjà arrivés ...
Journal n°2334
du 31 mars 1903
22 au 29 Mars
GÈNES. vapeur, Cobra, allem., c. Brunswig, NICE. yacht à vap. Saint-George, angl.. c. Jutton,
- yacht à vap. Calanthe, amér., c. Cubben, CETTE, vapeur, Najadey, angl., c. Jessen ...
Journal n°4765
du 31 janvier 1949
, présentée par M. Raymond Drouet, commerçant, demeurant à Monaco, 17, rue de la Turbie ;
Vu l'acte en brevet reçu par Me 3.-C. Rey, notaire à Monaco, k 25 octobre 1948, contenant les statues de ladite ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Activités Financières.
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F (p. 1269).
Direction de l’Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du
21 décembre 2004 relative aux conditions de ...
Journal n°2139
du 4 juillet 1899
.1611.1911.
DM 1 MU 1
soir soir soir soir
26 761." 63.5 61.» 59.1 55.8 57." 55.» 62." t$3.» 60.5 58.8 56.9 57.1 54.5 61.8 62.1 68.» 57.5 56.3 56.9 54 ...
Journal n°5629
du 13 août 1965
Minimum Coef.
2,08 F F 1,20 2,50 F.
2,14 G 1,25 2,6Q
2,18 H 1,30 2,70
2,25 I 1,35 2,81
2,33 Il 1,40 ,...- 2,91
2,39 J 1,55 3,22'
2,45 K 1,65 3,43
Coef. B) Personnel « Employé »
1 9 ...
Journal n°5708
du 17 février 1967
Marseille t Tél. t 30.13.95
SOIVIMAIRE
abblorideraMrei.e
ORDONNANCES SOUVERAINES
ordonnance Souveraine n° 3.735 du 11 février 1967 rendant exécutoire à Monaco le Protocole de Genève du 17 1925 ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
.999.500
============ ============
129.500 - 3.438.600
4.318.000
76.000 - 797.700
22.000 717.900
60.000 3.233.700
379.100
9.300 1.077.300
37.000 1.989.900
196.500
573.000
–––––––––––
16.721.700
Vendredi 30 octobre ...
Journal n°2881
du 10 juin 1913
-Monte-Carlo et de la Riviera, conformément à l'article 26 de la convention du 22 mars 1913, approuvée ilar Ordonnance .Souveraine.du 26 du même mois, et aux conditions indiquées, d'une part, aux statuts ...
Journal n°4737
du 22 juillet 1948
'Ordonnance Souveraine du 18 novembre 1917 ;
LOUIS.
•
458 JOURNAL DE MONACO Jeudi 22 Junte 1948
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite ConventiOn , des, 9. juillet -1932, 4 ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
dénommée « Vente, Ingéniérie et Construction Immobi-
lières » en abrégé « S.A.M. Vinci » (p. 1037). •
Arrêté Ministériel n° 82-472 du 22 septembre 1982 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°6449
du 1 mai 1981
1975, portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu Notre ordonnance n° 3.706, du 9 décembre 1966, portant nomination d'une aide-comptable à l'Office des Émissions de Timbres-poste ;
Vu la ...
Journal n°1576 [= n°1586]
du 25 décembre 1888
.
Autres poules gagnées par ou partagées entre MM. de Kuyper, Comte de Villeneuve, Bonzon, Léon Collinet.
Jeudi 20 décembre — POULES
Samedi 22 décembre
POULE n'Ess.u. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 ...
Journal n°6798
du 8 janvier 1988
janvier 1988
26.
27.
9. PALLANCA Claude
0. LORENZ' Odette
2. Cuccill Cécile
3. IcARot Marin
4. NARD' Jean-Paul
5. LouwErtn:a Jean
6. CARAVEL GIRARD-PIPAU EITU1181111CHC
7 ...
Journal n°3896
du 28 juillet 1932
'Arrêté susvisé du 26 février 1925, devra nous être adressée dans les cinq jours qui suivront la réception du présent Arrêté.
ART. 3.
Un ordre de service, porté à la connaissance du Personnel par voie d ...
Journal n°2668
du 3 août 1909
entièrement recouverts à fermeture automatique, conformes au type adopté par la Municipalité.
ART. 3. — Les propriétaires des immeubles devront fournir un récipient commun où les locataires déposeront les ...
Débats 1987
du 31 décembre 1987
administratifs' : -1- 2.710.000 F, soit + 9
Six articles sont modifiés, maïs les 3/4 de :a majoration proViefinent de l'ajustement des recettes du nouveau Stade Louis II.
. Article 012.104 « Commerce ...
Journal n°6934
du 17 août 1990
bains, w.c., cave.
Le loyer mensuel est de 12.000 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 8 août au 27 août 1990.
— 21, rue de la Turbie, 3ème étage à gauche, composé de 2 pièces ...