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Journal n°2298
du 22 juillet 1902
grandes vitesses du vent enregistrées l'ont été à Fleetwood durant les tempêtes d'ouest des 22 décembre 1894 et 12 janvier 1899. Dans la première, durant huit heures, de 7 heures du matin à 3 heures de l ...
Journal n°4772
du 21 mars 1949
'Honneur : No 44 : Mm° Ni.:R. Brynolf
CATÉGORIE G. — Limousines. 2mo Prix ; No 52 : Mes C. Davis (M. G.),
VoirunÉs DE TOURISME
de labricallon européenne, d'une puissance supérieure à 9 CV. Grand Prix d ...
Journal n°3861
du 26 novembre 1931
cette conférence, qui a valu à son auteur des félicitations bien méritées.
La Cour d'Appel, dans son audience du 9 novembre 1931, a rendu l'arrêt suivant :
Appel, par B. C.-J , employé d'hôtel, né le ...
Journal n°4395
du 15 janvier 1942
également assnjettilà fa taxe de 9 %l'achat (, par Un commerçant .à tra .partictilier de pro-.(‘duits. Passibles' d'un -droit dé circulation,, de
« consommation' ou de fabrication.' );
. ART. 3.
L ...
Journal n°1904
du 29 janvier 1895
décroît encore et descend à 49°, 9 au-dessous de zéro pendant le mois de décembre. Un calcul très simple indique, d'après ces données, que la température moyenne annuelle ne dépasse pas 190, 3 au-dessous de ...
Journal n°4655
du 2 janvier 1947
'Monaco, portant lis nunièr(.'14.318, 14.919, 14.929,..18.327, 46,011, 26,834,. 35,183; 30,844, 41.9C6, 4031 0, 64.460; ,64.860-à 64.611. 64.139,' 6-4,148 à 64.160, P2,512,317 043)329.131,404.405 Is 401 ... 9 ...
Journal n°5078
du 31 janvier 1955
.965 3.460
Maternité et Pneumologie
B. — CLIM(UES
a) Villa Prince Albert et Cliniq,te 'Médicale
— Chambres à 2 et 3 lits (côté, montagne) 2.470 frano.
— Autres chambres : de 2.470 francs à 3 ...
Journal n°4726
du 6 mai 1948
.667, du 25 avril .1948, Portant Mmtilnation d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p. 302). -
Ordonnance Souveraine no 3.668, du 26 avril 1448, porion, suppression des. taux majorés des taxes ...
Journal n°5590
du 20 novembre 1964
COMMERCE
Dehxième insertion
Aux termes d'un acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, soussigné, le 22 mai 1964, Madame Pauline ARDISON, commerçante, épouse de Monsieur Maurice-Roger COURET ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Tour de garde des Médecins - 2ème trimestre 2022.
24
V
Dr Marquet
25
L
Dr Sauser
25
M
Dr Castier
25
S
Dr Marquet
26
M
Dr David
26
J
Dr Sauser
26
D
Dr Miniconi
27
M
Dr Burghgraeve ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:3.4pt 2.85pt 3.4pt 0cm; height:3.0pt'>
22
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D
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Journal n°6469
du 18 septembre 1981
ordonnances souveraines n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1,844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2022.
Dr Castier
24
S
Dr Perriquet
25
L
Dr Killian
25
J
Dr Burghgraeve
25
D
Dr David
26
M
Dr Rouge
26
V
Dr David
26
L
Dr Miniconi
27
M ... 27/09/2021 relatif à la liste des jours chômés et payés pour 2022 (Journal de Monaco N° 8560 du 15/10/2021).
ATTENTION LES HORAIRES CHANGENT !
La semaine : de 19 h à 22 h
Les week-ends :
le samedi de 7 ... Tour de garde des médecins - 3ème trimestre 2022. ...
Journal n°8608
du 16 septembre 2022
Tour de garde des médecins - 4ème trimestre 2022.
Castier
24
S
Dr Rouge
25
M
Dr David
25
V
Dr De Sigaldi
25
D
Dr Rouge
26
M
Dr Burghgraeve
26
S
Dr De Sigaldi
26
L
Dr David
27
J
Dr ... 1.4pt 3.4pt 0cm;height:3.0pt'>
Dr Perriquet
border-top:none;padding:3.4pt 1.4pt 3.4pt 0cm;height:3.0pt'>
jours fériés - Circulaire n° 2021-8 du 27/09/2021 relatif à la liste des jours chômés et payés ...
Journal n°3490
du 25 novembre 1924
Consultatif des Travaux Publics en date du 9 mai 1924;
Considérant que les formalités prescrites par les. articles 2, 3, 4, 5 et 6 de l'Ordonmince du '21 avril 191 I sur l'expropriation pour cause d ...
Journal n°4637
du 29 août 1946
Générale Extraordinaire, pour le 14 septembre 1946, à 9 heures 30, au siège de la Société.
ORDRE DU JOUR :
Modification des articles 3, 27 et 39 des Statuts.
Le Conseil d'Administration.
JOURNAL DE ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482).
Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...
Journal n°3726
du 9 mai 1929
de la présente insertion, à l'Agence Commerciale (M. Marchetti), sous peine de ne pouvoir critiquer le paiement effectué en dehors d'eux.
Monaco, le 9 mai 1929.
1" d. ...i
JOURNAL DE MONACO 3 ...
Journal n°4350
du 6 mars 1941
, modifiée par la Loi n' 216, du 27 février 1936, sur les Sociétés par actions, et par l'article 3 de l'Arrêté de S. Exc. M. le Ministre d'Etat de la Pi'incipauté 'de Monaco, du 26 février 1941.
I. — Aux ...
Journal n°6779
du 28 août 1987
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre août mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Vendredi 28 Août 1987 JOURNAL DE MONACO 883 ...
Journal n°2490
du 27 mars 1906
Saint-Maur, dont le tirage devait avoir lieu au Pensionnat, le 28 mars courant, a été renvoyée au vendredi 30, à 3 heures du soir.
Hier matin ont eu lieu, au milieu d'une nombreuse affluence, les ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Tour de garde des Médecins - 1er trimestre 2022.
Janvier
Février
Mars
1*
S
Dr David
1
M
Dr Perriquet
1
M
Dr Miniconi
2
D
Dr Perriquet
2
M
Dr Burghgraeve
2
M
Dr Marquet
3
L
Dr ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 0cm; height:3.0pt'>
27
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:3.0pt'>
D
none ...
Journal n°3974
du 11 janvier 1934
. DI-RECTION et REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION:
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
et des pays d'expression française)» ;
Vu l'article 778 du Code civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
du Travail)
5 et 6
12 et 13
17 (Ascension)
19 et 20
24 et 25 (Grand Prix)
26 et 27
28 (Pentecôte)
Juin
2 et 3
7 (Fête Dieu)
9 et 10
16 et 17
23 et 24
30 et 1- juillet ...
Journal n°3205
du 5 août 1919
, secrétaire général du Ministère d'Etat, assistent à la séance.
La séance est ouverte sous la présidence de M. Eugène Marquet, président, à 3 heures de l'après-midi. Lecture du procès-verbal de la dernière ...
Journal n°3210
du 9 septembre 1919
la présente Ordonnance.
Donné à Gavarnie (Hautes-Pyrénées), le vingt-quatre août mil neuf cent dix-neuf.
ALBERT.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État, FR. ROUSSEL.
AVIS 8c COMMUNIQUÉS
AVIS ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
-dessous
"a) Les personnes âgées d'au moins soixante-quinze ans, exonérées du ticket modérateur par application du chiffre 3 de l'article 25 de l'ordonnance souveraine 11'4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Association for Textile
Intellectual Property Protection I.A.T.I.P.P. ».
NOUS, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ... 27 ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
'Offide de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23. % à la C.C.S.S. et 0,37 % à PO,M.T.) des salaires ou réniunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 46.800 francs, soit un plafond mensuel de 3 ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
, à Monte-Carlo etrésultan:: d'un acte reçu, le 9 mai 1904, par Me Alexandre Eymin, alors notaire à Monaco; ledit bail consenti pour une durée de 21 années à compter du Ier mai 1904, prorogé pour une ...
Journal n°6814
du 29 avril 1988
présente ordonnance.
Donné en Nôtre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Ela, : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9 ...
Journal n°5131
du 6 février 1956
'exécution du présent, Arrêté.
Fait à Monaco, en du Gouvernement, le vingt-six
janvier mil neuf cent cinquante-six.
Le Ministre d'État Henry Soum.
Arrêté Ministériel no 56-018 du 26 janvier 1956 portant ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
spécialisé 9,06
Ouvrier qualifié 10,12
Ouvrier hautement qualifié 11,78
b) Personnel à rémunération mensuelle (Employés, Maîtrise et Cadres)
Valeur du point 11,72 frs
B. ANCIENAfiTà E.T.D.A ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°7309
du 24 octobre 1997
SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Communiqué n° 97-76 du 9 octobre 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs ...
Journal n°5375
du 10 octobre 1960
garantie; donner son aval ou sa caution; s'intéresser par voie d'apports, souscriptions, achats de titres, à toutes opérations financières.
3°) L'achat, la prise, et la concession de tous brevets;
40) Et ...
Journal n°5519
du 12 juillet 1963
, soit une progression de 10,06 %.
D'atitre part, le Conseil d'Administration de I'A.G,I,R.C., dans sa réunion du 27 juin 1963, a fixé la valeur du point de retraite du régime de retraites et de ...
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c.
Le loyer mensuel est de 8.500 F.
Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992.
---29, boulevard ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
"MONACO AUTO LOCATION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'était pas effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui ... 'était pas effectivement réalisé par le cessionnaire proposé par le Conseil d'Administration, l'agrément à la cession souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui ...
Journal n°4634
du 8 août 1946
Monaco, le vingt-sept juillet mil neuf cent quarante-six.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat, A. MÉLIN.
>1* 3.274 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui ...
Journal n°5159
du 20 août 1956
1949, n° 545 du 26 juin 1951 et no 566 du 4 juillet 1952;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 77 du 22 septembre 1948 relative au classement et au prix de location des immeubles à usage d ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
compagnie d'assurances dénommée "Assu Vie" (p. 510).
Arrêté Ministériel n° 2004-162 du 26 mars 2004 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des ...
Journal n°2151
du 26 septembre 1899
gré
S'adresseequ Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine du 20 septembre 1899, S. A. S. le Prince Louis, Lieutenant d'Etat-Major, a été promu au grade de Capitaine ...
Journal n°1607
du 21 mai 1889
Société des Bains avant le 27 courant, dernier délai.
A VENDRE
A MONTE CARLO
HOTEL DES COLONIES
(Immeuble)
S'adresser à Male ERHARD, 9, rue d'Italie, à Nice
CHEMIN DE FER DE L'OUEST & DU LONDON ...
Journal n°3051
du 5 septembre 1916
..
Imprimerie de Monaco. — r9s6
11111111,LETIN
DES
OPPOSITIONS SUR LES TU RES AU PORTEUR
.......-,-...... —........—
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M° Blanchy, huissi r à Monaco, en date du 3 ...
Journal n°6748
du 23 janvier 1987
. SOLAMITO Jean
- A22 Dr. PASQUIER Brigitte
A23 Dr. ToNEEEI-D'ANDRIMONT Muriel
-- A24 Dr. ORECCHIA Louis
A25 Dr. BERNASCON1 Charles
A26 Dr. Bus Jean-Pierre
--- A27 Dr. SIONIAC Christiane ...
Journal n°3065
du 12 décembre 1916
'article 472 § 15 du Code Pénal.
ART. )3. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Monaco, le 9 décembre 1916.
Le Ministre d'État : E. FLACH.
Nous ...
Journal n°3569
du 3 juin 1926
MONACO
Vu la Loi n° 9o, du 3 janvier 1925 ; Notre Conseil d'Etat entendu
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les articles 5, 7 à 16, 18 à 24, 26 à 28, 3o à 5g, 61, 64 à 68, 71 à 73, 75 à ...
Journal n°2763
du 29 avril 1911
les actes et mesures qui l'ont motivé et ce qui en a été la suite.
ART. 26. — Le requérant dont le recours est reconnu téméraire peut être condamné à une amende de zoo à 5oo francs.
ART. 27. -- La ...
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
règle devait s'appliquer en cas de demandes SUCCCS3iVCS et espacées de mise en disponibilité.
Ces diverses considérations conduisent le gouvernement princier, d'une part, à prescrire que, désormais la ...
Journal n°1527
du 8 novembre 1887
25 mètres : 1 à 26 mètres; 1 à 27 mètres; '1 à 28 mètres. Barrage à 29 mètres.
- POULE RÉGLEMENTAIRE (Handicap). - 20 francs chaque. -
1 pigeon. Mardi 13 décembre
Poins D'Ess.u.-- 20 francs ...
Journal n°6179
du 27 février 1976
° 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3,265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu 1 'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ...
Journal n°4647
du 7 novembre 1946
, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 3 décembre 1946, à 9 heures du matin, sous la prévention d'abus de confiance (plainte de 1° M°', Bottin ; 2° M. Fontaine) ; délit prévu et réprimé par l ...
Journal n°5870
du 27 mars 1970
. Hydroxy-17 B oxc-3 estrène-4 et ses esters.
Mercaptosuecinate neutre d'éthylène diamine. Mercaptosuceinate neutre de (DL)-a phényléthYlamine. Métixüne ou (Méthyl-1 pipéridinyl-3 méthyl)-9 thioxanthène ...
Journal n°5810
du 31 janvier 1969
Moulins
Officine Campora Officine Carupora
Date d'autorisation d'exercer
11. 2.1931 14.12.1937 5. 3.1942 5.11.1942 30. 9.1942 27.12.1945 11. 3A946 8. 6.1952 17. 6,1952 30. 3.1955 30. 4.1955 8, 7 ...
Journal n°6709
du 25 avril 1986
1986 relatif au lundi 19 mai 1986 (Pentecôte) jour férié légal (p. 414).
MAIRIE
Alis de vacance d'emploi n° 86-5 (p. 414).
Avis.de vacances d'emplois nos 86-22 à 86-27 (p. 415).
INFORMATIONS (p ...
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 442),
Ordonnance Souveraine no 9.767 du 26 avril 1990 portant désignation du Ministre d'État intérimaire (p. 43).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°0549
du 27 décembre 1868
Dimanche 27 Décembre 1868
end« ÀNKlitC — N 549
ihregux : Rue de Loupiot, 4 3.
À delinistration et nilaetioft ,
!tue do Lorraine, 13
à. Monaco ( Prinospiuti ).
•^••••••--
mrrrage, rpinf ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
véhicules à Monaco-Ville à l’occasion de la Fête
Nationale (p. 2221).
AVIS ET c OMMUNIQUé S
MINISTÈRE D’ÉTAT
Secrétariat Général - Journal de Monaco
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de ...
Journal n°3775
du 10 avril 1930
'exécution de la présente Ordonnance.
Donné en Notre Palais, à Monaco, le trente-et-un mars mil neuf cent trente.
LOUIS.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat,
FR. ROUSSEL.
1c28.' LOUIS II
PAR LA ...