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Journal n°2286 du 29 avril 1902
22 I 23 I 24 I 25 I 26 I 27 Pluie tombée : 60iiini 2 TEMPÉRATURES Maxima. 2Q.5119.2116 2 16.8 1-9.» 119.2 118.8 EXTRÉMES Minima 16 4 .16 3' 15.» 15.2 16.2 16.4 16 » ...
Journal n°7723 du 30 septembre 2005
classification commune des Actes Médicaux (p. 1823). Arrêté Ministériel n° 2005-487 du 26 septembre 2005 portant modification de l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l ...
Journal n°4774 du 4 avril 1949
dispositions des articles 2, 3, 4 (2' alinéa), 5 (dernier alinéa), 6(46 alinéa) 26 (1" et 2' alinéas) et 37 et aux dispositions des Ordonnances prévues aux articles 3 et 52 seront punies d'une amende de 500 à ...
Journal n°4737 du 22 juillet 1948
Secrétaire d'Efrit, LOUIS, Par le Privee A. LOUIS Jeudi 22 Juillet 1948 JOURNAL DE MONACO 457 Ordonnance Souveraine na 3.719, du 17 juillet 1948, rendant exéCutoire une Oonventien internationale ...
Annexes 1940 du 31 décembre 1940
, en réalité, multiplié par 4, ereffirient qui serait porté à 9 : qu'il semble d'une bonne administration de la justice que la sanction pécuniaire de ioule in fraction soit prédéterminée et que le ...
Journal n°3998 du 28 juin 1934
. DIRECTION et REDACTION: aw MinIstir3 d'Etat ADMINISTRATION à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne.. Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°5960 du 17 décembre 1971
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1,847 du 7 août 1958, n° 2.543 du: 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 cu 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°6616 du 13 juillet 1984
Monte-Carlo, décédé à Monaco le 2 janvier 1978, a institué pour son légataire universel l'Office d'Assistance Sociale de Monaco. Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 ...
Journal n°7244 du 26 juillet 1996
fixant les modalités d'application du Traité de Coopération en matière de brevets, fait à Washington le 19 juin 1970 ; Vu Notre ordonnance n° 10.427 du 9 janvier 1992 concernant le brevet européen ; Vu ...
Journal n°1879 du 7 août 1894
23.2 25.7 25.8 25.1 24.5 26.1 25.» 24.3 26.2 27.1 26.6 21.7 23.6 23.8 23.2 1 Calme - - - __ - - Beau 31 757.2 22.3 21.» . Beau, quelques nuages 1 761.3 22 6 ...
Journal n°6320 du 10 novembre 1978
.323 3A0 5.490 3,50 5.652 3.60 5.813 3,70 5.974 3.80 6.136 4.00 6.459 4.20 6.782 4.40 7.105 4.50 7.266 5.00 8.074 5.20 8.397 6.00 9.688 Catégories A A' B C C' D E F ...
Journal n°6550 du 8 avril 1983
mensuels des personnels des Hôtels I étoile et non homologués de Tourisme, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 4 étoiles Luxe et Palaces à compte• du ler mars 1983 (p. 317). MAIRIE Avis de vacance d ...
Journal n°5654 du 4 février 1966
.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11. mai 1964, n° 3.200, du 15 juin. 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, dû 9 juillet 1964, a° 3.292, du 26 féVrier 1965 et n ...
Journal n°7207 du 10 novembre 1995
7 344 1340 14 676 221 7 657 C48 17 608 Joaillerie 234 8 109 D55 20 149 246 g 521 liC.60 22 004 OJ t 6 799 250 8 660 OJ 2 7 804 2.55 8 836 0J3 9 010 271 9 390 0.14 10 ...
Journal n°0690 du 12 septembre 1871
Menton, devient par la transformation que subit en ce moment celle-ci, une vaste promenade circulaire d'où l'on découvre à chaque pas une variété merveilleuse de paysages. Du côté de Monaco, tous les ...
Journal n°4878 du 2 avril 1951
l'Office des Téléphones. , Nous, Ministre d'État do la Principauté, Vu l'Ordonnance Sbuveraine‘no 22/3 du 9 mars 1939 portant créalion d'un Office des Téléphones ; Vu POrdonnance Souveraine ...
Journal n°1183 du 8 mars 1881
Turbie par le chemin de ce nom partant de la rue des Moneghetti, quand arrivé au tournant, entre la villa Sinet et l'Etcole apostolique, un faux pas le précipita d'une hauteur de 9 à 10 mètres, sur les ...
Journal n°6955 du 11 janvier 1991
inois de pratique. Jeune ouvrier en fin d'apprentissage, sans C.A.P. n: diplôme 155 Vendeur(euse), sans C.A.P. après deuk ans de pratique, .9 de fin d'apprentissage, ou jeune ouvrier, deux ans de ...
Journal n°5180 du 14 janvier 1957
-de M. Albert Lisimachio, Conservateur des Archives et de la Bibliothèque. A la fin de l'entretien privé, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés Son- Exc. M..Paul Noghès et le Comte d ...
Journal n°3813 du 26 décembre 1930
. 2. Les attributions conférées au Conseil National par les Ordonnances sus-visées seront exercées, à titre consultatif. par le Conseil d'Etat. ART. 3. Les attributions conférées à la Municipalité ...
Journal n°6391 du 21 mars 1980
C.C.A.M. du lundi 24 au jeudi 27 1.13.M.-CBG 1-Customer Seminar; le vendredi 28 ;Vent Fenster Forum 1980. Au Loews Monte-Carlo du samedi 29 mars au jeudi 3 avril Avon Tasha Convention ...
Journal n°0200 du 6 avril 1862
d'arriver à saisir quelques-unes des lois qui président à ces grands dégagemens, à ces cou-rus puissans d'électricité dont l'atmosphère est le théâ-tre. Malheureuse nt les savans qui ont jusqu'à c ...
Journal n°7174 du 24 mars 1995
conomiques conee profesoonnelles profesionnel ilfitellerie pounont nres nuirs etablisseniettis defaut materielles équi snrve illants établ issements BAFA DEFA ygueur eltrêmes professimmelle ... Condamine (p. 329). Avis de vacance d'emploi n° .95-45 (p. 330). INFORMATIONS (p. 330) INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 331 à p. 351). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 11.505 du 27 ...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
[alias a) Abu Zubaida, b) Abd Al-Hadi Al-Wahab, c) Zain Al-Abidin Muhahhad Husain, d) Zayn Al-Abidin Muhammad Husayn, e) Zeinulabideen Muhammed Husein Abu Zubeidah, f) Abu Zubaydah, g) Tariq], né le 12.3 ...
Journal n°2705 du 12 avril 1910
action rapide, agir directement sur les roues ou sur des couronnes immédiatement solidaires de celles-ci ; c) D'un mécanisme qui puisse empêcher, même sur les côtes raides, tout mouvement en arrière, si ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-535 du 22 octobre 2010 fixant le montant maximum et minimum des pensions d’invalidité et du capital décès pour l’exercice 2010-2011
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°5311 du 20 juillet 1959
-Carlo- Palace », portant les numéros 1 à 3 - 10 - 12 à 22 - 25 à 80 - 131 à 156-- 150. Le Gérant CAMILLE BRIFFAULT. Titres frappés d'opposition. Exploit de. Mo Jean J. Marquet, huissier à Monaco, en date ...
Journal n°0619 du 3 mai 1870
4 58 5 7 6 45 6 57 7 9 7 22 7 28 7 37 7 46 9 20 9 32 10 » D 10 10 25 DE MONACO POUR NICE 5 heures 114 V*MURES pour la promenade et voyages.— S'adres11 ter à Henri Crovetto ...
Journal n°5702 du 6 janvier 1967
- F.I3., né le 9 septembre 1937 à Lyon (3e), de nationalité française ouvrier-boulanger, demeurant à Monaco, a été condamné à 500 francs d'amende avec sursis pour violences. La cour d'appel dans sa ... 27 ...
Journal n°4829 du 24 avril 1950
présente Ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le huit avril mil neuf cent cinquante. RAINIER. Par le Prince : Le Secrétaire d'Etat, A. Mfit,t N. ART, 3. Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°7018 du 27 mars 1992
Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 10.498 du 9 mars 1992 portant nomination d'un Chef de bureau à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle. RAINIER ...
Journal n°2035 du 13 juillet 1897
thermomètre est expose au nord) 9h. midi 3 h. 16 h. 19 h. . mat. soir soir soir 23.6 21.9 27.2 21.1: 23.» 25.» 27.1 30.8 21.9, 23.7 24.» 26.9 28.5 23.2' 22.5 24.5 27.6 30.2 21.3 23.2 25.2 28.3 29.3 ...
Journal n°7256 du 18 octobre 1996
mensuel est de 2.900 F. Le délai d'affichage (le cet appartement court du 7 au 26 octobre. 1996. — 9, rue Baron Sainte-Suzanne - 2 étage à droite - composé de 2 pièces, cuisine. salle d'eau, w.c. Le ...
Journal n°6145 du 4 juillet 1975
'ouvrira par 3 représentations, les samedi 12, dimanche 13 et lundi 14. juillet, à 21 heures, d'un ballet•en 2 actes : Shéhérasade, dansé par la compagnie Robert Hossein. La musique de Shéhérazade est de ...
Journal n°5642 du 12 novembre 1965
-47 Morsellle t Tél. t 30.13-95 SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.421 du 9 novembre 1965 portant nomination du Directeur du Cabinet de S,A.S. le Prince Souverain (p. 797 ...
Journal n°6169 du 19 décembre 1975
'atelier 15 % sur salaire de base 1,26 11,07 Retenue : Retraite 6 %• A.G.R.R. 1,76 0,77 ASSEDIC 0,48 — 8,24 % 8/9,34 10,30 F. Circulaire n° 75-114 du 3 décembre 1975 précisant les salaires ...
Journal n°6953 du 28 décembre 1990
portant dérimitation des circonscriptions consulaires en République Fédérale d'Allemagne (p. 1427). Ordonnance Souveraine ne 9.989 du 22 décembre 1990 portant no/nictation d'un Consul honoraire à Berlin ...
Journal n°5004 du 31 août 1953
Général, en date du 7 août 1953 le sieur François COSTA, demeurant à Ajaccio (Corse) 9, boulevard Sylvestre Marcaggi, élisant domicile en l'étude de Me P. Jioffredy, avocat-défenseur près la Cour d'Appel de ...
Journal n°0688 du 29 août 1871
reproduisant, surtout a cette époque-ci de l'année où nos côtes sont couvertes de baigneurs, et où chacun peut se trouver, d'un moment à l'autre, appelé à porter secours à une personne succombant à l ...
Journal n°5349 du 11 avril 1960
Bosio 3b 16, boulevard d'Italie 2b 9, boulevard Rainier III 5b 27, boulevard Princesse Grace 4b 3, rue Suffren Reymoncl Sb 10, avenue Crovetto 4b 25, boulevard d'Italie 3 a DROIT nE ...
Journal n°5160 du 27 août 1956
d'apPlicatiOn de la Loi n°> 6 t9 sur les congés payés, la Direction des Services Sociaux informe les intéressés qu'à la suite de la réunion du 3 août 1956, les syndicats patronaux et ouvriers ont ...
Journal n°3329 du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues. Monaco, le 22 octobre 1921. Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo- bre 1921, p. 2e col., 9e ligne. Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°0218 du 10 août 1862
II DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE e ificritia : REURES G 11£1:nri 2'7 Juillet 25 o e4 '9 d. 6 3t) id. Monaco, le 3 août 1862 Nous suivons avec grand intérêt les travaux des ...
Journal n°0759 du 7 janvier 1873
-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALCOUTTE , place du Jardin Public, 3. Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°0681 du 11 juillet 1871
2 4 19 8 39 4 27 8 47 4 41 9 2 12 26 4 47 9 8 12 31 4 56 5 5 9 24 12 47 STATIONS » 55 • 80 1 80 2 2 20 2 80 PRIX DES PLACES. re CL. 2 e CL. 3e C • ea ...
Journal n°6873 du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°0155 du 26 mai 1861
se pa'ent d'avance. Les letlres et envois non airancles seront — .1e3_»mantu crits non insé- é3 ne seront ras rinds. BULLETIN M 11 EURO 1,0( )UE DU 19 AU 26 MAI ETAT deratmosphère VENTS ...
Journal n°6136 du 2 mai 1975
Ministre d ttat à la suite de la transmission, en date du 28 avril 1975, de l'ampliation du présent Arrêté Municipal; Arrêtons ARTICLE UNIQUE. L'article 9 de l'Arrêté Municipal n° 75-16, du 22 avril ...
Journal n°3990 du 3 mai 1934
. DIRECTION et REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION: à l'Imprimerie de MonaCo, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°1752 du 1 mars 1892
poches rembourrées et piquées qui étaient cousues après la chemise. « Les surcots ouverts, c'est-à-dire évidés sur les côtés, dit Quicherat, constituaient alors avec les corsets de drap d'or ou de ...
Journal n°6150 du 8 août 1975
1.308,65 1,513,13 1:635,81 1,733,96 7,55 9,44 11,33 39,00 78,00 117,00 156,00 195,00 155 Vendeur 26 échelon, de 3 à 5 ans 1.308,65 1.513,13 1,635,81 1'733,96 7,55 9,44 11,33 39,09 78,18 117,27 156 ...
Journal n°3067 du 26 décembre 1916
échoir jusqu'au 3o juin 1917, inclusivement. > ART. 2. Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance. Donné à Paris, le treize décembre mil neuf cent seize. ALBERT ...
Journal n°4386 du 13 novembre 1941
-tapissier, né le 22 août 1883, à Monaco, y demeurant. — Infraction à a réglementation sur le ravitaillement : too frs d'amende et confiscation des marchandises sies. C. S.-C.-A., veuve "C., couturière, née le ...
Journal n°6419 du 3 octobre 1980
Fondaticin Hector Otto à Monaco, le e novembre 1979, en vue d'9btenir l'autorisation de vendre la part indivise d'un immeuble léguée à ladite Fondation par M. Josefth Merlo Vu la loi n° 56, du 22 janvier ...
Journal n°2758 du 4 avril 1911
'un protocole final et d'un règlement de service, ayant été conclue à Berlin le 3 Novembre 1906 entre Notre Plénipotentiaire et ceux de l'Allemagne, des Etats-Unis d'Amérique, de l'Argentine, de l'Autriche, de la ...
Journal n°2139 du 4 juillet 1899
1864, entrepreneur de terrassements, demeurant à Monaco, un an de prison (par défaut), pour détournement d'objets saisis. Hier soir, à 4 heures et demie, le nommé Porte Charles, âgé de 26 ans, né et ...
Journal n°1860 du 27 mars 1894
absolue ; elle masque une immense charpente (appelée praticable en style de théâtre) ayant 9 métres de haut d'un côté et 6 mètres de l'autre ; cette charpente occupe toute la largeur de la scène et a, par ...
Journal n°2099 du 4 octobre 1898
I soir soir 26 '75.6 55.» 52.» 52.3 56.» 54.5 51.5 53.» 55.6 51.2 51.» 53.2 55,6 53.7 51.6 53.5 55.8 53.9 52.» 53.6 25.»! 22.7 22.5 22.6 25.71 23.4 23.1 23.» 21.8 21.4 20 ...
Journal n°6529 du 12 novembre 1982
° 82-112 du 3 novembre 1982 relative à la situation du Marché du Travail pour le mois de septembre 1982 (p. 1179). MAIRIE Avis de vacance d'emploi n ° 8,2-35 (p. 1179). Avis relatif au résultat du ...
Journal n°0665 du 21 mars 1871
connaissances que ne possèdent pas toujours les gens aptes à la mettre eu pratique. Nous avouons, en effet, que c'est là un art qui comme tous :les autres a besoin d'être quelque peu étudié ; mais il est si ...

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Version 2018.11.07.14