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Journal n°7687
du 21 janvier 2005
-
bre 2004 relative à la modification des dispositions de
l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction
et la Voirie, publiée au ...
Journal n°1601
du 9 avril 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
s'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Avril 1889 PARTIE OFFICIELLE
On lit dans la ...
Journal n°4812
du 26 décembre 1949
). • Arrêté .Ministériel du 16 décembre 1949, portant autorisation et approbation des Statuts de« l'Union désintérêts Aeipais à , Monaco» (p. 693).
Rectificatif au «Journal de Monaco.» n9 4810, du 12 décembre ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée
pour ceux relevant du Comité d’organisation.
ART. 3.
Du samedi 22 novembre à 6 heures 01 au vendredi 5 décembre
2014 à 16 heures et du lundi ...
Journal n°2551
du 28 mai 1907
Monaco, poursuivant la licitation à Monaco, le 21 mai 1907.
Signé : LE BOUCHER.
Enregistré à Monaco, le 22 mai 1907, folio 67 y°, Ce 3. Reçu un franc.
Signé : DE GUIRAUD.
Etude de Me Lucien LE ...
Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°0792
du 26 août 1873
»I! ALBENG 7 35 4 56 9 58 3 50 7 48 soir
19 2 45 1 85 30 VINTIMILLE 1 arriv.h.deRome* 10 22: 7 42 12 10 6 35 7 37 soir 10 40 10 20
10 1 20 90 „,I„, 13a dép. h. de Paris 10 35 8 13 ...
Journal n°5568
du 19 juin 1964
1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du- 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2 ...
Journal n°5684
du 2 septembre 1966
Plénipotentiaire
Secrétaire d'État :
P. NOGUÈS.
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MILE DES ÉMSSION$ DE TIMÉES-POSTE
•••••••^•^••^^••••^^^a**.
Emission EUROPA - CEPT 1966.
Conjointement aux Pays-Membres de la C ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Activités Financières.
Nouveaux Agréments délivrés par la C.C.A.F (p. 1269).
Direction de l’Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du
21 décembre 2004 relative aux conditions de ...
Journal n°5409
du 5 juin 1961
,5 2,16
150 2,20
155 2,27
160 2,34
165 2,42
170 2.49
174 2,55
C. - SALAIRES MENSUELS MINIMA
a) PERSONNEL « EMPLOYES »
(40 h. de trmall par semaine soit 173 h. 33 par mois ...
Journal n°1344
du 6 mai 1884
› et au niveau de la mer. ..., ..e
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Ut g
9 h. midi I 3 h. I 6 h ...
Journal n°1573
du 25 septembre 1888
pouvant la diriger par suite de la violence du vent, M. P. D. avait jugé prudent de rentrer par la voie de terre dans la Principauté.
L'automne a commencé le 22 septembre à 3 h. 2 du soir ; c'est l ...
Journal n°2952
du 13 octobre 1914
HORAIRE DES TRAINS
à dater du 30 septembre 1914
Marseille - Nice - Vintimille
STATIONS A B 55 omn. C 11131 expr D 53
omn. omn. 1 2 3 omn. 1 2 3 omn. omn.
1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 1 2 3 ...
Journal n°5259
du 21 juillet 1958
3 déceMbre 1942; autorisant Mmo Lisimachio née Jeanne Marquet à exploiter une pharmacie d'officine à Monte-Carlo, 22, avenue de la Costa;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 10 juin ...
Journal n°5141
du 16 avril 1956
arrivés en rade de Monaco, le 12 avril à 9 h. 30.
A bord du Deo fuyante II, dont Il coinniandait Lui-même la manoeuvre, S.A.S. le Prince Souverain Se rendit au-devant de Sa fiancée.
A 10 h. 45 le Deo ...
Journal n°5823
du 2 mai 1969
diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, no 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, no 2,620, du 23 août 1961, no 2.718, du 23 décembre ...
Journal n°1673
du 26 août 1890
Régates les regrets de M. le Maire d'Antibes qui avait vainement attendu, avec son adjoint, le capitaine Thouvenel, jusqu'à plus de 3 heures.
Devant se rendre à Juan-les-Pins dont c'était la fête le jour ...
Journal n°5771
du 3 mai 1968
de la Société M.I.C.R.O.
ART,
La sentence devra être rendue dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent Arrêté.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gcuvernement pour les Travaux ...
Journal n°4751
du 1 novembre 1948
charges.
Monaco, le lie novembre 1948.
(Signé :) J.-C. FLEY.
Enregistré à Monaco le 28 octobre 1048, folio 31, verso case. 3. Recu : 25 francs,
(Signé:) J.
SOCIÉTÉ MOHÉOASQUE ut Annulons ET TISSUS ...
Journal n°0722
du 23 avril 1872
50 ..... • • • • .....
I 30 vintimille arr. h. Rome* 7 35 8 38 7 40 8 05 2 14 8 36 9 58 ..... • • . • .....
» 65 » 35 35 » départ h. Paris 10 22 IO 3^ 8 59 8 40 8 51 mati ri 3 50 8 49 soir soir ...
Journal n°6775
du 31 juillet 1987
rémunération minimale du personnel des hôtels 1 étoile - Ion homologué de tourisme et rattaché de tourisme sans étoile, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 4 étoiles luxe et palace, à camper du ler juillet 1987 (p ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 5.230 du 10 mars 2015 relative à
la taxe sur la valeur ajoutée (p. 617 ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Communiqué n° 98-45 du 8 juillet 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de la restauration rapide applicable à compter des 1er avril et 1er septembre 1998.
,24
46,63
48,72
IV
1
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3
4
9 174,42
9 409,59
9 762,33
10 350,21
54,29
55,68
57,77
61,24
Au 1er septembre 1998
NIVEAU
ECHELON
SALAIRE
pour 169 ... ,24
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Au 1er septembre 1998
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pour 169 ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
'accord amiable, par la 'coin« mission arbitrale prévue à l'article 3 de l'Ordonnance
« 3.779 et suivant la procédure qui sera -instituée.
«Article 3. — Sauf stipulation contraire, une au« torisation accordée ...
Journal n°4902
du 17 septembre 1951
par M. Charles-Marcel Lefebvre-Despeaux, homme de lettres, demeurant « Palais de la Scala », rue de la Scat« à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet reçus par mattre 3.-C. Rey, notaire à Monaco, les 19 ...
Journal n°2957
du 17 novembre 1914
lieu de celle préconisée par I3accelli (solution à 3 ou 4 pour cent). Il pratiqua à chaque malade une injection intra-musculaire quotidienne de 4o c. cubes au début. Cette quantité fut augmentée ...
Journal n°4706
du 18 décembre 1947
rendu de la séance publique du 12 novembre 1947 (p. 187 à. 214).
Orna: FunNçAis DES CHANGES. -- A vis re." 218 c( 279.
ORDONNANCES SOUVERAINES
•
rdonnanoe Souveraine n" ,3.571, du 6 décembre 1947 ...
Journal n°4999
du 27 juillet 1953
'hectolitre
ART. 3.
Les prix fixés ci-dessus sont applicables aux stocks constitués antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent Arrêté,
ART. 4.
Les dispositions du présent Arrêté sont applicables ...
Journal n°3349
du 14 mars 1922
profession de logeur Sans autorisation : 25 francs d'amende, avec sursis.
V. R.-C.-E., chauffeur d'automobiles , né le 3o octobre 1887, à Montagnac (Hérault), demeurant à Monaco. — Infraction à la ...
Journal n°0603
du 11 janvier 1870
étrangers arrivés à Monaco pendant l'année 1869 s'est élevé à 173,865. 11 se décompose ainsi :
Janvier. 23,I54
Février. 22,738
Mars 22,475
Avril 18,141
Mai. 13,464
Juin. . 10,624
Juillet. . 9 ...
Journal n°2997
du 24 août 1915
'opposition..
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43 ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...
Journal n°6998
du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°0821
du 17 mars 1874
.Fornero,. ' 'id.
ST-TROPEZ. b. St-Joseph, id. c. Palrnaro, vin.
Départs du. 9 au 15 Mors 4874.
GOLFE JUAN. b. St-A tige, français, c. Forum,. s.liest: •
ID.: b. i(1. e. jovenceau,'
ID. b, l'Alexandre, id ...
Journal n°5488
du 10 décembre 1962
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°1392
du 7 avril 1885
'on appelle cassetin, et l'ensemble de tous les compartiments la casse.
(2) La machine à composer est exposée en ce moment galerie d'Orléans (Palais-Royal), à Paris.
(3) C'est aussi à. M. Lagerman que l ...
Journal n°1120
du 23 décembre 1879
Cannes
Toulon .......
Marseille
Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE.
4 epxr. soir
10 » 10 11 10 22 10 28
487, soir
1 20
3 41
7 59
8 57
9 44
956
10 0 10 11 10 29 10 ...
Journal n°4518
du 18 mai 1944
Bains de Mer et du Cercle' des Etratigers à .Monaco, 14.tant les numéros
2.362, 3.436, ;31.996,- 37.618; 43,631, 43.9a-3, 43.909, -52.457;
52.616, Youissalice EX 72 et , de Onze, Ci ini uièmeS d ...
Journal n°7062
du 29 janvier 1993
,00
3,30 33,00
30,00 750,00
1,03 20,60
3,00 30,00
(1,74 14,80
1,03 20,60
(1,73 7,30
(1,77 15,40
C',90 9,00
C,77 7,70
C,77 15,40
2,20 22,00
1,03 20,60
1,03 51,50
1 ...
Journal n°2672
du 31 août 1909
-Stella.
ART. 2.
La prise de possession des immeubles nécessaires à l'exécution de ce projet aura lieu aussitôt après l'accomplissement des formalités prescrites par l'Ordonnance du 22 mai 1858.
ART. 3 ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Direction
de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à
faire valoir ses droits à la retraite, à compter du
6 avril 2006.
ART. 2.
L’honorariat est conféré à M. BERNI.
ART. 3.
Notre ...
Journal n°6964
du 15 mars 1991
National (p. 282).
Ordonnance Souveraine h' 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante sociale à là Direction de l'Action-Sanitaire et Sociale (p. 282).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°6009
du 24 novembre 1972
suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile
francs ...
Journal n°5849
du 31 octobre 1969
spécialité 100 126,00 F (1)
2 Coiffeur ou coiffeuse pour messieurs titulaire du C.A.P. ou E.F.A.A. ou ayant plus d'un rn d'exercice dans
sa spécialité 120 126,00 (1)
3 Coiffeur ou coiffeuse pour ...
Journal n°5403
du 24 avril 1961
Arrêté;
3) Être titulaire du C.A.P. edàttiptable et présenter de sérieuses références.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dans les vingt jour; dé la ...
Journal n°4639
du 12 septembre 1946
-sept )).
Art. 22.
(paragraphe 3)
« -L'inventaire, le bilan, le compte de profits et pertes « et tous autres documents ayant servi à leur confection sont mis à la disposition ,du ou des Commissaires aux ...
Journal n°4913
du 3 décembre 1951
Conférences : C9nnalssanee des Pays.
-
Le 22 novembre, la deuxième séance de Connaissance clea Pays, organisée par la Société de Ccliférences placée sous le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Souverain bt ...
Journal n°5770
du 26 avril 1968
doivent etre constamment Maintenus dans la masse
à une température inférieure à 10° C.
ART. 4.
En application des dispositions de l'article 15 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.103 du 12 décembre 1963 ...
Journal n°4566
du 19 avril 1945
, prévue par l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n2 .9M, du 4 janvier 1945, se tiendra le vendredi 20 avril, à 20 :h.- 30, dans les locaux de là Chambre Consultative, 17, rue Suffren Reymond.
L ...
Journal n°6713
du 23 mai 1986
profane.
Musée Océanographique
du 28 mai au 3 juin « Pieuvres, petites pieuvres » du 4 juin au 10 juin « L'hiver des castors».
Les projections commencent à 10 h jusqu'au 31 mai et à 9 h 45 à partir du ...
Journal n°1277
du 16 janvier 1883
., forfait, 100 fr., et 25 fr. seulement s'il a été déclaré le mardi 9 janvier à midi. Au second, 1,500 fr.; au troisième, 1,000 fr. sur le prix. Le quatrième retirera sa mise. Distance, 3,000 mètres environ ...
Journal n°4977
du 23 février 1953
;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur la proposition de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PRBMIBR.
M. Thibatl.Louis-Pattl, Greffier au ...
Journal n°1498
du 19 avril 1887
. Dominique, fr.. c. Musso,
Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco
A VENDRE
PAR ADJUDICATION SUR SAISIE
Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin
A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...
Journal n°1564
du 24 juillet 1888
.—
On s'abonne, pour la France, à Paris; à régence Havas, rue 1.4. Rousseau, 3, et ehes M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. 1mp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du Ir ...
Journal n°7056
du 18 décembre 1992
Consulats ;
Vu Notre ordonnance no 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre ordonnance n° 9.331 du 22 décembre 198.8 portant ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
peut, en outre, prévoir un minimum
à partir duquel les remboursements sont dus. »
ART. 3.
Le chiffre 1° de l’article 25 de l’ordonnance souve-
raine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°7279
du 28 mars 1997
Carrières, I" étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, bains, cave.
Le loyer mensuel est de 6.355 F.
-- 9, rue Malbousquet, 3'"' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains.
Le loyer ...
Journal n°4655
du 2 janvier 1947
'Monaco, portant lis nunièr(.'14.318, 14.919, 14.929,..18.327, 46,011, 26,834,. 35,183; 30,844, 41.9C6, 4031 0, 64.460; ,64.860-à 64.611. 64.139,' 6-4,148 à 64.160, P2,512,317 043)329.131,404.405 Is 401 ... 9 ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
. Gilbert LAURENT, sans profession, demeurant, 9, chemin Vallaya, à Menton, un fonds de commerce de buvette, restaurant, vins â emporter exploité no 4, rue de la.Colle 1MonacoCondamine3 pour une durée de une ...