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Journal n°1604
du 30 avril 1889
, Caprice, id.
Le pointage fait en rade de Monaco a signalé comme suit le passage des concurrents :
1", Zena, à 4 h. 19' 20". 2., Neptune, à 4 h. 19' 30".
3e, Nadjeda, à 5 h. 19' 40".
.A. V 1-Z C.) N ...
Journal n°6075
du 1 mars 1974
Général à exercer ses fonctiom dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA 3RACB DE DIEU.
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 17 décembre 1973, par laquelle Sa Majesté ...
Journal n°0163
du 21 juillet 1861
.2
traile de gré 1 gré 'pour les aubes insepOeffl'
E TA T
THERMOMÈTRE CENTIGRADE -VENTS
t:l atmosphère
`1'ircaJuns
22 2 7. I . 2i 3 beau
6 9 - Ét O id. id.nalil
2
ux de pluie ...
Journal n°2281
du 25 mars 1902
.175 10.510 10.480
12.262 24.520 4.295 10.318 17.197
26.049 -- 21.941 25.509 20.563 469
16.386 -- 24.251 15.023 16.245 3.415
8.134 22.271 9.078 18.924 26.131
17.479 9.293 8.725 17.256 22.389
2 ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco
Audience du 15 octobre 2013
Décision du 25 octobre 2013
de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux qui volontairement empêchent ... de police judiciaire requis à cet effet, et lui confère des pouvoirs d’investigation étendus ; qu’en application des dispositions de l’article 22, 3°) de la même loi ceux qui volontairement empêchent ...
Journal n°3819
du 5 février 1931
et REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de gré ...
Journal n°6480
du 4 décembre 1981
construction.
• ART. 9.
Les dispositions de Notre ordonnance n° 2.508, du 22 avril 1961, susvisée, modifiée, sont abrogées.
ART. 10.
Les dispositions réglementaires en vigueur relatives à l'urbanisme, la ...
Journal n°6843
du 18 novembre 1988
International de Radioactivité Marine, des membres de la Maison Souveraine et du Service d'Honneur de Son Altesse Sérénissime.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9 ...
Journal n°3375 [bis]
du 12 septembre 1922
heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
RaiSins de vendange — Boissons..
A l'occasion des arrivages de raisins de vendange, il est rappelé aux commerçants intéressés que les acquits ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...
Journal n°0588
du 28 septembre 1869
Irais de puste en sus.
12 Francs.
0 id.
3 id.
Un An Six Mois Trois Mois
on s'abonne. pour la Fruitée • à Paris . à l'Agen** Ratas. rue 1.-J. Rousseau. 3, et riiez M. At-Hilaire. éditeur de ...
Journal n°1668
du 22 juillet 1890
.
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6ré
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
CESSION DE BRANCHE D’ACTIVITE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO” au capital de 15.000 € avec siège 9 rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA” au ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO” au capital de 15.000 € avec siège 9 rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA” au ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
CESSION DE BRANCHE D’ACTIVITE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 €, avec siège 9, rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA”, au ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 €, avec siège 9, rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA”, au ...
Journal n°4701
du 13 novembre 1947
° 2.468), 9 septembre 1941 (n" 2.523), 18 jamier 1947 (n° 3.382) et 12 mars 1947 (n° 3.418)
Avorte Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
Les droits relatifs à l'essai'des Ouvrages en métaux ...
Journal n°6183
du 26 mars 1976
les"cadres redevront une majoration selôn leur temps de - présence dans l'entrepriSe qui ne 'devra pas être, inférieure à
3 °/,, àù bout de 3 'ans dé présence 6 / au bout. de 6 ans de présence 9 % au ...
Journal n°6294
du 12 mai 1978
'établit ainsi pour chacune deS catégories mentionnéeS au ,tatleau-- ci-dessous ;
Nomlire d'heures C0i'ISATU)NS
de travail
clans le mois
1 mois 2 mois 3 mois
de I à 1) 13,22 26,44 39,66
de 20 ...
Journal n°1013
du 27 novembre 1877
mat.
759.» 752.8 746.4 754.. 751.3 758.7 750.» 747.1 753.9 750.e
753.1 753.3
740.5 740.»
« davoie enfouy' en terre deuxpolyeenuxpri .avoient
« desquirré et rongn'ye à leirrs (lens ungrtit ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
fixant les conditions d’application de la loi
n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.206 du 9 octobre
1997 portant nomination d’un Attaché à la Direction ...
Journal n°2359
du 22 septembre 1903
Congrès de la Paix. — Voici le programme du XIIe Congrès universel de la Paix qui va avoir lieu cette
semaine à Rouen :
Aujourd'hui mardi 22 septembre, à 9 h 1/2 du matin (Hôtel-de-Ville), séance d ...
Journal n°6640
du 28 décembre 1984
. 9. - Aide à l'industrie et au commerce 3.527.000 233,166.500
Total Etat « B » 1.096.964.970
Vendredi 28 Décembre 1984 „JOURNAL DE MONACO 1333
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES ...
Journal n°7093
du 3 septembre 1993
mensuel est de 4.522,50 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 25 août au
13 septembre 1993.
— 22, rue Bellevue, ler sous-sol, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, w.c., terrasse ...
Journal n°5781
du 12 juillet 1968
personnel à la direction do la Société M.I.C.R.O. est prorogé jusqu'au 3 août 1968.
ART, 2.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du ...
Journal n°2324
du 20 janvier 1903
Naples
Palerme ç
San Remo
Tarin
JOURNAL DE MONACO
jours de prison et 32 fr. d'amende pour infraction à un arrêté d'expulsion (récidive).
Duclos Pierre, né à Chambéry (Savoie) le 23 février ...
Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°5776
du 7 juin 1968
Ordonnance a° 3.387, du 25 septembre 1965, instituant le Comité Consultatif pour la Construction ;
Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif pour la Construetion, au cours de sa séance du 9 mai 1968 ;
Vu ...
Journal n°2206
du 16 octobre 1900
, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les manuscrits non insérés seront rendus jI
• S'adresser au Gérant, 22,. rue de Lorraine
raer ...
Journal n°5882
du 19 juin 1970
'Incendie, les Accidents, le Vol et autres Risques » dont le siège est à Paris 20 et 22, rue le Peletier;
Vu la Loi no 609 du 11 avril J956;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3,401: en date du 19 août 1963 ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
disponibles
2012
Crédits
disponibles
(solde)
Budget
primitif
2012
Dépenses
2011
Montant à
reporter
e = c - d f g h = f - g i j = 3 808 500
3 530 237 278 000 ...
Journal n°4967
du 15 décembre 1952
. de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la Loi.
Monaco, le 15 décembre 1952.
Pour extrait :
Sig: J.-C. REY,
Étude de Me JI3AN-CHARLES REY Docteur efl Droit, Notaire
2 ...
Journal n°6171
du 2 janvier 1976
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin,1961, no 2.951 dp • 22 janvier» 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969,
vu l'Ordonnance Souveraine no C/39 du ...
Journal n°1436
du 9 février 1886
mètres. — Barrage à 26 mètres. — Les gagnants d'un prix depuis l'ouverture (prix supplémentaires compris) reculeront de 1 mètre.
i", M. Abaurré4 9 sur 9 (650 fr.) ; 2e, M. Halford, 8 sur 9 (435 fr.) ; 3e ...
Journal n°5334
du 28 décembre 1959
règle devait s'appliquer en cas de demandes SUCCCS3iVCS et espacées de mise en disponibilité.
Ces diverses considérations conduisent le gouvernement princier, d'une part, à prescrire que, désormais la ...
Journal n°7927
du 28 août 2009
(Italie)
Et/ou sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le
Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi
22 septembre 2009, à 9 h 30, sous la prévention de ...
Journal n°1507
du 21 juin 1887
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
à Nies, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1, près la pi. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°5592
du 27 novembre 1964
DES SERVICES JUDICIAIRES
État des condamnations..
Le Tribunal Correctionnel, dans ses :séances des 3; 1, 9 et 10 novembre 1964, a prononcé les condatinlations suivantes :
G.A., née le 14 février ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie,
modifiée ;
Vu les articles L.110-1, L.224-1, L.224-2, L.230-1
et L.230-2 du Code de la Mer ;
1171
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ...
Journal n°3854
du 8 octobre 1931
REDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la, Visitation. INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres Insertions, on traite de gré à gré.
S ...
Journal n°6724
du 8 août 1986
.367 A.1.33 9.450 9.592
24 6.843 9.946 A.2.35 9.987 10.137
26 7.416 7.527 13.40 11.419 11.590
28 7.982 8.102 C.48 13.700 13.906
30 8.568 8.697 D.55 15.677 15.912
32 9 ...
Journal n°0113
du 29 juillet 1860
iti:i;n1:
22 Jrtiltet 23 Id.2% Id.25 Id.
I 219.22 8 23 9
23 4; 23 3 s
Beau Nul ïl; Juillti 27 Iii.'28 Id.
'22 8 2 ri, 131 :itt id.Nuag-
24 . 9 22 7 » 2:1 7
9 22 9 2tri » 22 1
2ei ...
Journal n°6883
du 25 août 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 14 août 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à ...
Journal n°6010
du 1 décembre 1972
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 72-292 du 9 novembre• 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothmarts International Services S.A.M.» (p. 824 ...
Journal n°1603
du 23 avril 1889
, produit 47 75
d'une quête faite dans une réunion intime
D'un anonyme 9 50.
Total.... 107 25
La Société Philharmonique, ::profitant des vacances de Pâques, a fait hier une excursion à Beaulieu. C ...
Journal n°3610
du 10 mars 1927
conformer aux Lois et Ordonnances concernant sa profession, sous les peines de droit.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécutiOn du présent Arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°7705
du 27 mai 2005
).
Règlement portant délimitation, plans de coordination et
règlement particulier d’Urbanisme, de C onstruction et de
Voirie du Quartier Ordonnancé des Moulins (p. 1 à 22).
Annexe n° 3 à l ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678).
Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Journal n°1868
du 22 mai 1894
Vintimille à 5 h. 3 soir, aura lieu pour la dernière fois le samedi 26 mai 1894 (au départ de Paris).
Le train rapide 20, partant de Vintimille à midi 50 et arrivant à Paris à 9 h. 20 matin aura lieu pour la ...
Journal n°1130
du 2 mars 1880
.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
I 3 h. I 6 h. 9 h. du soir da soir I du soir
9 h. I midi 13 h. 16 h. 19 h. du mat.
du soir du soir du soir
TEMPERATURE DE ...
Journal n°7028
du 5 juin 1992
de trois mois, à compter du 22 mai 1992, la continuation de l'activité de la « S.C.S. MARINELLI et Cie », et la poursuite de l'exploitation du fonds de commerce sous le contrôle du syndic, Louis VIALE ...
Journal n°4111
du 20 août 1936
.(190 »
375.390
* Ces Lois ont proui edaTri
Civil du i3 août c
seere.t-dire
IL MACEn:N.
Fait à Paris, le quatre août mil neuf cent trente-
2 JOURNAL DE MONACO
Par Décision Souveraine du 4 août ...
Journal n°5629
du 13 août 1965
à: empl.oYée
de service commercial) ' 450
Prime d'ancienneté
Cat. 3 ans 6 ans 9 ans 12 ans 15 ans
I 12,20 24,40 36,60 48,80 61,00
H 12,60 25,20 37,80 50,40 63,00
III 12,90 25 ...
Journal n°2976
du 30 mars 1915
d'opposition..
Exploit de 111° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°0373
du 6 août 1865
STATIONS
Ire 2me 3me lass. class. class.
ire cl. 1.2.3.
fr. c. fr. c.
(a) soir
2 20
29
.39
52
3 1
3 20
3
fr. c.
soir
5 30
5 40
5 55
9 34 G hl
6 19
matin
:0 30
10 40 ...
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
, conformément aux articles 21, 22 et 23
9. D'instituer tous organes subsidiaires, permanents ou temporaires, qu'elle juge nécessaire ;
10. De déterminer parmi les Etats qui ne sont pas parties à la Convention ...
Journal n°1524
du 18 octobre 1887
chaussée. Des boxes seront établis pour les chevaux.
-- Le 9,2 octobre commencera à l'Observatoire de Nice le congrès annuel de l'Association internationale géodésique. Les séances dureront du 22 an 29 ...
Journal n°6525
du 15 octobre 1982
dénommée « Vente, Ingéniérie et Construction Immobi-
lières » en abrégé « S.A.M. Vinci » (p. 1037). •
Arrêté Ministériel n° 82-472 du 22 septembre 1982 portant autorisation et approbation des statuts de ...
Journal n°7062
du 29 janvier 1993
,00
3,30 33,00
30,00 750,00
1,03 20,60
3,00 30,00
(1,74 14,80
1,03 20,60
(1,73 7,30
(1,77 15,40
C',90 9,00
C,77 7,70
C,77 15,40
2,20 22,00
1,03 20,60
1,03 51,50
1 ...
Journal n°6303
du 14 juillet 1978
cadres (A:O.I.R.C.) à' compter du ler juillet 1978 (p. 628).
Circulaire n° 78-69 du 3, juillet 1978 relative d la situation du Marché du travail au ler juin 1978 (p. 620..
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET ...
Sommaires 1994
du 31 décembre 1994
. 650).
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté." à la S.N.C. "'Télé-Condamine" (p. 690).
Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre ...
Journal n°0932
du 9 mai 1876
» 70 » 55 » 90 1 85 » 35 » 65 1 30 Monaco 7 19 9 06 1 19 3 22 4 51 6 50 11 51
1 20 13 55 9 65 Monte Carlo 2 22 soir Oti 1 3'1 3 28 4 58 7 01 .....
2 45 13 55 85 90 55 9 65 1 30 » 65 » 35 Menton ...