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Journal n°0360
du 7 mai 1865
impériale que S. M. l'Empereur Napoléon avait envoyé à Nice, en octobre dernier, comme garde d'honneur de la famille impériale de Russie.
C'est, précédé de la musique du magnifique 3n" d'infanterie, et au ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
Numidie
Hiempsal
Numidie
Jugurtha
Salluste
Jugurtha
xviri
Ibérie
Médi
terranée
Gétules
Salluste
Libye
Tyr
Siret
Sidon
Tyr
TOLÈDE
edifico
cerco
Verdaguer
Pepratx
Tolède
Tubal
Lamech ... ordinaire.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat et Notre Directeur des Services Judiciaires sont chargés de la promulgation et de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le six mai mil neuf ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
Souveraine n° 2.129 du 27 mars 2009 modifiant
l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée,
portant classification des postes diplomatiques et consu-
laires à l’étranger (p. 3334 ...
Journal n°4312
du 13 juin 1940
Ordonnances Souveraines des 10 octobre 1917, 17 décembre 1918, 15 septembre 1934, 28 janvier 1937 et 9 mai 1940 (° 2.430)
Vu la Loi 89 du 3 janvier 1925 ;
Notre Conseil d'Etat entendu ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°6615
du 6 juillet 1984
testament olographe en date du 9 août 1982, déposé en l'étude de Maître L.-C. Crovetto, Notaire à Monaco de Mme Marie MAUSSABRE-BEUFVIER, Comtes;e de Maussabre, demeurant en son vivant à Monaco, instituant la ...
Journal n°6288
du 31 mars 1978
.es prioritaires sont informés de la vacance d'un appartement sis 24, rue de Millo, composé de 3 pièces, cuisine; W.C.
Le délai d'affiehage expire le 12 avril 1978.
MAINE
Avis relatif à la réunion du ...
Journal n°3312
du 28 juin 1921
'aient servi pendant la guerre dans une des armées de l'Entente ;
3° Par les locataires ayant plusieurs logements. dans la Principauté, à moins qu'ils ne justifient que leur fonction ou leur profession les y ...
Journal n°5056
du 30 août 1954
la base de 1/25 du salaire mensuel.
c) La journée du 3 septembre peut être récupérée, après entente entre l'employeur et le personnel; la rémunération afférente à cette journée de récupération étant ...
Journal n°2994
du 3 août 1915
la Condamine, pour tentative de tromperie sur la marchandise vendue (vin). Acquittée.
S. A., né à Vérone (Italie), agé de 22 ans, voyageur de commerce, s'étant dit domicilié à Milan, en fuite; S. L ...
Journal n°5006
du 14 septembre 1953
n° 794 du 27 août 1953 accordant l'ex& quatur à un Consul (p. 639).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 53-166' du 9 septembre 1953 accordant une prorogation des délais pour la constitution ...
Journal n°6347
du 18 mai 1979
Grand Prix Automobile de Monacoet le 2P Grand Prix Monacô F3 (voir par ailleurs).
La musique
le mardi 22, à 19 heures, à l'Église Saint-Charles, récital d'orgue par le Chanoine Henri Carol ; des ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
du
milieu récepteur
3 Température Inférieure ou égale à 30°C
4 Matières en
suspension
30 mg/l
5 Arsenic (As) 0,1 mg/l AS (total)
6 Plomb (Pb) 0,5 mg/l Pb (total)
7 Cadmium (Cd) 0,1 mg ...
Journal n°0821
du 17 mars 1874
.Fornero,. ' 'id.
ST-TROPEZ. b. St-Joseph, id. c. Palrnaro, vin.
Départs du. 9 au 15 Mors 4874.
GOLFE JUAN. b. St-A tige, français, c. Forum,. s.liest: •
ID.: b. i(1. e. jovenceau,'
ID. b, l'Alexandre, id ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
du point servant de base au
calcul des traitements de employés, techniciens,
et agents de maîtrise (E.T.A.M.) des entreprises
électriques du bâtiment à c9nwter du1erjuillet 1971,
• I. En ...
Journal n°7240
du 28 juin 1996
'une Bibliothécaire-documentaliste dans les établissements d'enseignement (p. 969). -
Ordonnance Souveraine n° 11.954 du 3 mai 1996 portant nomination d'un C.:ennuis-comptable à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°1383
du 3 février 1885
. id. id. id. id.
LÉON
3111TJÉGOIROLOGIQUE1 (Hauteur de l'observatoire, 85 mètres)
9 h.
du mat.I
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
I du soir da soir 1 du soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 ...
Journal n°1917
du 16 avril 1895
à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. I midi 1 3 h. I 6 h. I 9 h.
mat. I soir I soir I soir
751.91753.. 751.»1751.9 757.1 762.2,763.2 763.»,762.8 763.5 763.54764.. 763.8 763, 763.8 761 ...
Journal n°3747
du 3 octobre 1929
lundi, mercredi, vendredi, le soir, de 7 h. 3o à 9 h. 3o.
Les familles ont un grand intérêt à faire suivre les cours de l'Ecole de Dessin à leurs enfants; de même les patrons, à leurs apprentis. Ces ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C).
Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...
Journal n°5974
du 24 mars 1972
prescrirtions de l'Ordonnance SOuveritine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi n° 735 du 16 mats 1963 établissant le statut du travail à domicile :
Salaire de base : coefficient 1,25. catég ...
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
30, boulevard Princesse Charlotte 98000 Monaco 3, bd Princesse Charlotte B 478 p b) 40 m
Coropriété « Villa Diana » c/o M. Médecin Propriétaire Tréfonds B 477p B 478p a) 380 m2 1 F
4, avenue des ...
Journal n°2227
du 12 mars 1901
QUARANTE—QUATRIÈME ANNÉE — N° 2227 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 12 Mars 1901
^^•••••^•^•^^•^^^•••••••••^•••
•^^^•••^.••^^•^•^e'
JOÜRNAL I3E IVIO it C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Journal n°4626
du 13 juin 1946
1 à 7, 9 et 10, 16 à 20, 22 à 24, 27 à 37, 41 à 46 des Statuts ;
2° Suppression dee articles 8, 38 et 39 des Statuts ;
30 Adjonction aux Statuts d'articles nouveaux portant les numéros suivants ...
Journal n°5817
du 21 mars 1969
.
RAINIER III
PAR LA GRACB DB DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu l'article 46 de la Constitution;
Vu l'article 3 (1°) de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 2 de la Loi no 783, du 15 ...
Journal n°1802
du 14 février 1893
.
B. Romanze (allegretto). c. Minuetto allegretto. D. Finale (presto).
Ouverture de Léonore (Fidelio) no 3 Beethoven.
A. Berceuse de Jocelyn B. Godard.
Les Ailes Diemer.
Mm• la baronne Scorri ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Septembre 1S93
NOUVELLES LOCALES
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'ordre de Saint ...
Journal n°0018
du 26 septembre 1858
THERMOMÈTRE CE NTIGR.__....--.....„,..„,.....--
8 heures 2 heures -- 21
I 9 Septembre 20 Septembre 21 Septembre 22 Septembre
20 » »
19 » 49 8 20
19 2 49
I 9 2 48 2
»
I 9 5 4 9
Monaco ...
Journal n°6431
du 26 décembre 1980
. - Manifestations :
Chap. 8. — Organisation de manifestations 17.406.200
4. - Industrie et Commerce
Chap. 9. — Aide à l'induStrie et au commerce 4.427.000 120.557.000
Total État «B» 603.728.820
ÉTAT «C ...
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
les formules de prix figurant aux paragraphes a), b), c) et d) de l'article 2 modifié de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982, susvisé, la marge de fabrication de F. 9,00 est portée à F. 9 ...
Journal n°6585
du 9 décembre 1983
— conjoint salarié.... 219,40 F
— majoration de ressources :
— par enfant à charge . 10,80 F
— par personne à charge 22,80 F
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°1437
du 16 février 1886
, 20 °/„ au troisième sur les entrées. —1 pigeon à 25 mètres.
30 tireurs.
I M. Kennedy, 12 sur 14 (615 fr.') ;
2", M. Suicliffe, 11 sur 14 (450 fr.); 3e, M. Rossi, 8 sur 9 (300).
Mercredi 10 ...
Journal n°7812
du 15 juin 2007
], né le 22.1.1958, b) 20.1.1958 à Al-Madinah, Arabie Saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : a) A-992535 passeport saoudien), b) B 524420 (délivré le 15.7.1998, expiré le 22.5.2003).
9) La ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
LA
SANTÉ
Direction du Travail.
Communiqué n° 2008-10 du 30 juin 2008 relatif au S.M.I.C.
Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance appli-
cable à compter du 1er juillet 2008 (p. 1400 ...
Journal n°1405
du 7 juillet 1885
.1119.2119.7120.4!19.7
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer.
midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
I du soir 1 du soir 1 da soir
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est exposé su nord)
9 h ...
Journal n°1696
du 3 février 1891
division de cavalerie de Paris, c'est-à-dire les 4" et 50 chasseurs, les 27» et 28e dragons, les 3» et 6e cuirassiers, ainsi que les deux batteries à cheval de la division, prendront part à cette fête, qui ...
Journal n°1277
du 16 janvier 1883
., forfait, 100 fr., et 25 fr. seulement s'il a été déclaré le mardi 9 janvier à midi. Au second, 1,500 fr.; au troisième, 1,000 fr. sur le prix. Le quatrième retirera sa mise. Distance, 3,000 mètres environ ...
Annexes 1993
du 31 décembre 1993
9 septembre 1991 par la société dite KABUSHIKI KAISHA ACE DENKEN, dont le siège est à Tokyo (Japon), 20-3, Higashi Ueno 3- Chome, Taito-ku.
Pour : "Appareillage de transport de papier ou de matière ...
Journal n°5129
du 23 janvier 1956
Au Théâtre de. Monte-Carlo (p. 45). Concert Symphonique (p. 45).
A la société de Conférences (p. 45).
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p, 45 à 56).
38)..
JOURNAL DE MONAC6 Lundi 3 Janvier -1M6 ...
Journal n°5830
du 20 juin 1969
Guidobaldi, née à Annot (France), le 3 juillet 1920, tendant à sa réintégration parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu les articles 9, 20 et 21 du Code Civil ;
Vu l'article 25 § 2 ...
Journal n°5546
du 17 janvier 1964
de l'Association dénommée : (c Asso,:iation Mondiale des Amis de l'Enfance ». (p. 38).
Ordonnance Souveraine te° 3.126 du 9 janvier 1964 portant nomination d'un Conseiller d'État (p. 38 ...
Journal n°1498
du 19 avril 1887
. Dominique, fr.. c. Musso,
Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco
A VENDRE
PAR ADJUDICATION SUR SAISIE
Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin
A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...
Journal n°6127
du 28 février 1975
,65 9,90 1.723
* au ler décembre 19.74 aucun salaire inférieur au S.M.I.C. : 6,75 F. horaire et 1.170,00 F.
A compter (lu ler décembre 1974 un salaire minimum par catégorie est garanti après 3 Mois d ...
Journal n°6949
du 30 novembre 1990
'emplois no 90-125 à no 90427 et no 90-129 (p. 131911320).
INFORMATIONS (p. 1320)
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1321 à 1329)
OiRDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 9.953 du 22 novembre 1990 ...
Journal n°6595
du 17 février 1984
travail (p. 153).
Ordonnance Souveraine n° 7.911 du 9 février 19e autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 153).
Ordonnance Souveraine n° 7.912 du. 9 février 1984 admettant ...
Journal n°6204
du 20 août 1976
JOURNAL DE MONACO 117
ARRËTÉS IVIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 76-316 du 9 juillet 1976 portant extension d'un accord valant avenant n° 3 à la Convention Collective des Industries Graphiques, des ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
).
Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant
modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du
21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la
formation initiale et continue ...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
3 juillet 2006 relatif au S.M.L C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1" janvier 2006 (p. 1271).
INFORMATIONS (p. 1271).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 1273 ...
Journal n°4723
du 15 avril 1948
. 268. à
ORDONNANCE SOUVERAINE
—«ffltills041141.110›.—
Ordonnance Souveraine te 3.66/, du 9 avril 1948, concernant les Sociétés Holdings,
LOUIS 11
PAR LA GRAM teE. DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
conomiques
qùi
économi
indivi
duelleà
patrimaine
consti
blème
préocçupe
particu
lièrernént
clè
rait
dernanckr
obligatoi
rement
ception
sultation
primor
diales
not
mulgation
tit
preeo ... du 9 septembre 1939.
Art. 3. — Les personnes physiques qui résident
habituellement à l'étranger sont autorisées à conserver par devers elles, pendant la durée de leur séjour sur le territoire ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'ancienneté égalé à 3, 5, 7 9, 11, 13 et 15 % du salaire minimum de leur emploi, après respectivement 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 ans de présence continue dans l'entreprise; le montant de cette prime ne pouvant pas ...
Journal n°5519
du 12 juillet 1963
-Ouyon Thermal 22,75 Tout compris.
Evian Convalescents 54,85 Tout compris.
La Ferle-Mec Thermal 37,53 Honoraires médicaux : C — 3,08
et 1,54 pour le 210 jour.
Hôpital rattaché à .a station de ...
Journal n°0833
du 16 juin 1874
. soir.
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 3 45 6 25 10 35 9 45
mat. soir. soir. soir.
35 iniilittes de' Nice' MONACO -MONTE CARLO 120 minutes de Meulon ........
La Prtùc%pauté tic Monaco ...
Journal n°2668
du 3 août 1909
entièrement recouverts à fermeture automatique, conformes au type adopté par la Municipalité.
ART. 3. — Les propriétaires des immeubles devront fournir un récipient commun où les locataires déposeront les ...
Journal n°6263
du 7 octobre 1977
.
ART. 3.
Le montant de l'allocation verSée aux ayants-droit en cas de décès prévu à l'article 101 de l'Ordonnance n° 4.739 du 22 juin 1971 ne pourra être supérieur à 12.900,00 francs ni inférieur à 215 ...
Journal n°6083
du 26 avril 1974
punies le Pat-nen:de prévue « au chiffre 2 de l'article 29 du Côde pénal.
« Les infractions aux dispositions des articles 2-1, « 2-2, 2-3, 10, 11 et 12 et à celles des arrêtés blinis« tériels pris pour ...
Journal n°5414
du 10 juillet 1961
19 25 - C1avel-Hagaerts Maccario
26 ler ept. Médecin Viala
2 sept.. 8 — Bomtois Castellano
9 15 - Féntana Jioffredy
16 - 22 Gazo Campora
23 29 1VIarSan Ferry-Lavagna
30 6 oct. • I Fournier ...
Journal n°2135
du 6 juin 1899
.5, 23.. 23.5, 21.», 19.» id. Beau
1 21.»i 23.2 25.», 21.5, 20.» id. id.
2 21.51 23.9 26.» 22.3 21.» S.-E. léger. id.
3 22.»1 24.5 26.5 23.»1 22.3 ...
Journal n°0837
du 14 juillet 1874
5 56 9 32 7 58
4 07 5 58 6 16 soir soir
10 20 11 10 soir..
soir soir
à MARSEILLE.
eeî PRIX. DES PLACES .3"» cl . STATIONS 473 mixt.
" et. 21" cl. 111M11^111M
240 29 55 22 ...
Journal n°5355
du 23 mai 1960
12 à 22 - 25 à 80 131 à1.56-- 160
Du 11 février 1960, 503 actions de la « Société des Bains de Mer et du Cercle des ntrangers de Monaco » portant les numéros :
2.137 - 2.252 - 2,253 - 3.971 - 4 ...
Journal n°0201
du 13 avril 1862
'ÉTaailencia les frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 asunEs 2 HEURES 6 HEURES
6 Avril 7
-24r 18 0 20 3 • 19 i
18 17 4
hi. 22 0 16 5 23 0 '15 3 Q2 0 16 1
8 id.
9 id.
Monaco ...